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Document publié le Jeudi 9 avril 2026 par la commune de Pomeys.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20260409 Convoc du Conseil Municipal)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
Pomeys
COMMUNE
DE
Vendredi 3 avril 2026
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil municipal qui se tiendra en salle du conseil municipal le :
Jeudi 9 avril 2026 à 20h
ORDRE DU JOUR :
⮚ Approbation du Procès Verbal du conseil municipal du 20 mars 2026
DELIBERATIONS :
⮚ Délibération : portant délégation de compétences au maire au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
⮚ Délibération : Création des commissions municipales permanentes et désignation des membres ⮚ Délibération : Fixation du nombre de représentants élus au Centre Communal d’Action Sociale
➢ Délibération : Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au Syndicat Départemental d’Énergies du Rhône (SYDER)
➢ Délibération : Désignation de deux délégués titulaires et d’un délégué suppléant au Syndicat Mixte des Eaux des Monts du Lyonnais et de la Basse Vallée du Gier (SIEMLY)
➢ Délibération : Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant à l'Office du Tourisme ➢ Délibération : Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au Centre socioculturel Archipel
➢ Délibération : Désignation d’un délégué titulaire et d’un ou deux délégués suppléants au Groupement des 4 Cantons
➢ Délibération pour la désignation d’un correspondant défense
➢ Délibération fixant les indemnités de fonction des élus
➢ Délibération : Approbation de la modification à apporter aux statuts du Syndicat Mixte des Eaux des Monts du Lyonnais et de la Basse Vallée du Gier (SIEMLY)
DIVERS :
⮚ Information sur la fixation de la liste des noms en vue de la nomination des membres pour la Commission Communale des Impôts directs (CCID)
⮚ Information sur la désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant pour la commission de contrôle des listes électorales
⮚ Information sur la désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant à l’ADMR
⮚ Information sur la désignation des différents référents et correspondant (référent RGPD, référent ambroisie, référent incendie, référent frelons asiatique et référent SPA)
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL ⮚ Dates des prochains conseils
⮚ Montant de location de la salle Jean Letrève pour les demies-décades ⮚ Etat des lieux - Travaux de l'École Saint Exupéry
⮚ Questions diverses
Veuillez accepter mes cordiales salutations.
Madame Clotilde HAMON-GASSILLOUD
Maire