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Document publié le Jeudi 21 juillet 2022
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan sup)
Thèmes du document : Armement, Télécommunications et internet, Eau et assainissement,
Limite communale
Servitudes de passage
PT3 Réseaux de télécommunication
Tracé du réseau
Servitudes d'alignement
EL7 Alignement
Routes nationales départementales ou communales
EL11 Interdiction d'accès grevant les propriétés limitrophes des routes express Routes express et dérivations
T1 Chemin de fer
Tracé des voies
Zone de protection
Servitudes d'abord ou de voisinage
INT1 Cimetières
Cimetière
Périmètre de protection
Servitudes de classement et de protection
AC1 Monuments historiques
Périmètre de protection
AS1 Protection des eaux potables
Périmètre AS1
Périmètre éloigné
JS1 Servitudes de protection des équipements sportifs
Installation sportive
Enceinte
ATTENTION
Certaines servitudes ne sont pas affichées, merci de contacter leur gestionnaire : - I3 -> GRT Gaz
- I1bis et I5 -> DGPR (Direction Générale de la Prévention des Risques)
Certaines servitudes ne sont pas disponible au téléchargement sur le site de la DDTM 62. Elles ne sont donc pas affichées :
- I6 Mines et carrières
- AR3 Magasins à poudre de l'armée et de la marine
- AR2 Poste militaire assurant la défense des côtes et la sécurité de la navigation
Sources : DDTM 62 (GEO-IDE), Service du cadastre Limite communale
Servitudes d'abord ou de voisinage
INT1 Cimetières
Cimetière
Périmètre de protection
Servitudes de classement et de protection
PT2 Protection des centres radioélectriques d'émission et réception contre les obstacles Centre d'émission ou réception
Centre d'émission ou réception
Zones
Zone secondaire
ATTENTION
Certaines servitudes ne sont pas affichées, merci de contacter leur gestionnaire : - I3 -> GRT Gaz
- I1bis et I5 -> DGPR (Direction Générale de la Prévention des Risques)
Certaines servitudes ne sont pas disponible au téléchargement sur le site de la DDTM 62. Elles ne sont donc pas affichées :
- I6 Mines et carrières
- AR3 Magasins à poudre de l'armée et de la marine
- AR2 Poste militaire assurant la défense des côtes et la sécurité de la navigation
Sources : DDTM 62 (GEO-IDE), Service du cadastre Limite communale
Servitudes de passage
I4 Lignes ou canalisations électriques
Ligne ou canalisation
Ligne aérienne
PT3 Réseaux de télécommunication
Tracé du réseau
Servitudes d'alignement
EL7 Alignement
Routes nationales départementales ou communales
EL11 Interdiction d'accès grevant les propriétés limitrophes des routes express Routes express et dérivations
T1 Chemin de fer
Tracé des voies
Zone de protection
Servitudes d'abord ou de voisinage
INT1 Cimetières
Cimetière
Périmètre de protection
Servitudes de classement et de protection
AC1 Monuments historiques
Périmètre de protection
AS1 Protection des eaux potables
Captage
Périmètre AS1
Périmètre immédiat
Périmètre rapproché
Périmètre éloigné
JS1 Servitudes de protection des équipements sportifs
Installation sportive
Enceinte
PT2 Protection des centres radioélectriques d'émission et réception contre les obstacles Centre d'émission ou réception
Centre d'émission ou réception
Zones
Zone spéciale de dégagement
ATTENTION
Certaines servitudes ne sont pas affichées, merci de contacter leur gestionnaire : - I3 -> GRT Gaz
- I1bis et I5 -> DGPR (Direction Générale de la Prévention des Risques)
Certaines servitudes ne sont pas disponible au téléchargement sur le site de la DDTM 62. Elles ne sont donc pas affichées :
- I6 Mines et carrières
- AR3 Magasins à poudre de l'armée et de la marine
- AR2 Poste militaire assurant la défense des côtes et la sécurité de la navigation
Sources : DDTM 62 (GEO-IDE), Service du cadastre Limite communale
Servitudes de passage
I4 Lignes ou canalisations électriques
Ligne ou canalisation
Ligne aérienne
PT3 Réseaux de télécommunication
Tracé du réseau
Servitudes d'alignement
EL7 Alignement
Routes nationales départementales ou communales
Servitudes d'abord ou de voisinage
INT1 Cimetières
Cimetière
Périmètre de protection
Servitudes de classement et de protection
AC1 Monuments historiques
Monument surfacique
Périmètre de protection
JS1 Servitudes de protection des équipements sportifs
Installation sportive
Enceinte
PT2 Protection des centres radioélectriques d'émission et réception contre les obstacles Zones
Zone spéciale de dégagement
ATTENTION
Certaines servitudes ne sont pas affichées, merci de contacter leur gestionnaire : - I3 -> GRT Gaz
- I1bis et I5 -> DGPR (Direction Générale de la Prévention des Risques)
Certaines servitudes ne sont pas disponible au téléchargement sur le site de la DDTM 62. Elles ne sont donc pas affichées :
- I6 Mines et carrières
- AR3 Magasins à poudre de l'armée et de la marine
- AR2 Poste militaire assurant la défense des côtes et la sécurité de la navigation
Sources : DDTM 62 (GEO-IDE), Service du cadastre Limite communale
Servitudes de passage
I4 Lignes ou canalisations électriques
Ligne ou canalisation
Ligne aérienne
Servitudes d'alignement
EL7 Alignement
Routes nationales départementales ou communales
EL11 Interdiction d'accès grevant les propriétés limitrophes des routes express Routes express et dérivations
T1 Chemin de fer
Tracé des voies
Zone de protection
Servitudes d'abord ou de voisinage
INT1 Cimetières
Cimetière
Périmètre de protection
Servitudes de classement et de protection
AS1 Protection des eaux potables
Captage
Périmètre AS1
Périmètre immédiat
Périmètre rapproché
Périmètre éloigné
JS1 Servitudes de protection des équipements sportifs
Enceinte
ATTENTION
Certaines servitudes ne sont pas affichées, merci de contacter leur gestionnaire : - I3 -> GRT Gaz
- I1bis et I5 -> DGPR (Direction Générale de la Prévention des Risques)
Certaines servitudes ne sont pas disponible au téléchargement sur le site de la DDTM 62. Elles ne sont donc pas affichées :
- I6 Mines et carrières
- AR3 Magasins à poudre de l'armée et de la marine
- AR2 Poste militaire assurant la défense des côtes et la sécurité de la navigation
Sources : DDTM 62 (GEO-IDE), Service du cadastre Limite communale
Servitudes de passage
I4 Lignes ou canalisations électriques
Ligne ou canalisation
Ligne aérienne
PT3 Réseaux de télécommunication
Tracé du réseau
Servitudes d'alignement
EL7 Alignement
Routes nationales départementales ou communales
EL11 Interdiction d'accès grevant les propriétés limitrophes des routes express Routes express et dérivations
T1 Chemin de fer
Tracé des voies
Zone de protection
Servitudes d'abord ou de voisinage
INT1 Cimetières
Cimetière
Périmètre de protection
Servitudes de classement et de protection
AC1 Monuments historiques
Monument surfacique
Périmètre de protection
JS1 Servitudes de protection des équipements sportifs
Installation sportive
Enceinte
PT2 Protection des centres radioélectriques d'émission et réception contre les obstacles Centre d'émission ou réception
Zones
Zone secondaire
ATTENTION
Certaines servitudes ne sont pas affichées, merci de contacter leur gestionnaire : - I3 -> GRT Gaz
- I1bis et I5 -> DGPR (Direction Générale de la Prévention des Risques)
Certaines servitudes ne sont pas disponible au téléchargement sur le site de la DDTM 62. Elles ne sont donc pas affichées :
- I6 Mines et carrières
- AR3 Magasins à poudre de l'armée et de la marine
- AR2 Poste militaire assurant la défense des côtes et la sécurité de la navigation
Sources : DDTM 62 (GEO-IDE), Service du cadastre Limite communale
Servitudes d'abord ou de voisinage
INT1 Cimetières
Cimetière
Périmètre de protection
Servitudes de classement et de protection
AC1 Monuments historiques
Monument linéaire
Périmètre de protection
AS1 Protection des eaux potables
Périmètre AS1
Périmètre éloigné
JS1 Servitudes de protection des équipements sportifs
Installation sportive
Enceinte
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- I6 Mines et carrières
- AR3 Magasins à poudre de l'armée et de la marine
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Servitudes de passage
PT3 Réseaux de télécommunication
Tracé du réseau
Servitudes d'alignement
EL7 Alignement
Routes nationales départementales ou communales
Servitudes d'abord ou de voisinage
INT1 Cimetières
Cimetière
Périmètre de protection
Servitudes de classement et de protection
AC1 Monuments historiques
Monument surfacique
Périmètre de protection
AS1 Protection des eaux potables
Captage
Périmètre AS1
Périmètre immédiat
Périmètre rapproché
JS1 Servitudes de protection des équipements sportifs
Installation sportive
Enceinte
PT2 Protection des centres radioélectriques d'émission et réception contre les obstacles Centre d'émission ou réception
Centre d'émission ou réception
Zones
Zone spéciale de dégagement
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- I6 Mines et carrières
- AR3 Magasins à poudre de l'armée et de la marine
- AR2 Poste militaire assurant la défense des côtes et la sécurité de la navigation
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Servitudes de passage
I4 Lignes ou canalisations électriques
Ligne ou canalisation
Ligne aérienne
PT3 Réseaux de télécommunication
Tracé du réseau
Servitudes d'alignement
EL7 Alignement
Routes nationales départementales ou communales
Servitudes d'abord ou de voisinage
INT1 Cimetières
Cimetière
Périmètre de protection
Servitudes de classement et de protection
AC1 Monuments historiques
Périmètre de protection
JS1 Servitudes de protection des équipements sportifs
Installation sportive
Enceinte
PT2 Protection des centres radioélectriques d'émission et réception contre les obstacles Centre d'émission ou réception
Centre d'émission ou réception
Zones
Zone spéciale de dégagement
Zone secondaire
ATTENTION
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- I1bis et I5 -> DGPR (Direction Générale de la Prévention des Risques)
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- AR3 Magasins à poudre de l'armée et de la marine
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Servitudes de passage
PT3 Réseaux de télécommunication
Tracé du réseau
Servitudes d'alignement
EL7 Alignement
Routes nationales départementales ou communales
EL11 Interdiction d'accès grevant les propriétés limitrophes des routes express Routes express et dérivations
T1 Chemin de fer
Tracé des voies
Zone de protection
Servitudes d'abord ou de voisinage
INT1 Cimetières
Cimetière
Périmètre de protection
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Servitudes de passage
I4 Lignes ou canalisations électriques
Ligne ou canalisation
Ligne aérienne
Servitudes d'alignement
EL7 Alignement
Routes nationales départementales ou communales
Servitudes d'abord ou de voisinage
INT1 Cimetières
Cimetière
Périmètre de protection
Servitudes de classement et de protection
JS1 Servitudes de protection des équipements sportifs
Installation sportive
Enceinte
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- I1bis et I5 -> DGPR (Direction Générale de la Prévention des Risques)
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- I6 Mines et carrières
- AR3 Magasins à poudre de l'armée et de la marine
- AR2 Poste militaire assurant la défense des côtes et la sécurité de la navigation
Sources : DDTM 62 (GEO-IDE), Service du cadastre Limite communale
Servitudes d'abord ou de voisinage
INT1 Cimetières
Cimetière
Périmètre de protection
Servitudes de classement et de protection
AC1 Monuments historiques
Monument surfacique
Périmètre de protection
JS1 Servitudes de protection des équipements sportifs
Installation sportive
Enceinte
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- I1bis et I5 -> DGPR (Direction Générale de la Prévention des Risques)
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- I6 Mines et carrières
- AR3 Magasins à poudre de l'armée et de la marine
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Servitudes d'alignement
EL7 Alignement
Routes nationales départementales ou communales
T1 Chemin de fer
Tracé des voies
Zone de protection
Servitudes d'abord ou de voisinage
INT1 Cimetières
Cimetière
Périmètre de protection
Servitudes de classement et de protection
AS1 Protection des eaux potables
Captage
Périmètre AS1
Périmètre immédiat
Périmètre rapproché
Périmètre éloigné
JS1 Servitudes de protection des équipements sportifs
Installation sportive
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- I6 Mines et carrières
- AR3 Magasins à poudre de l'armée et de la marine
- AR2 Poste militaire assurant la défense des côtes et la sécurité de la navigation
Sources : DDTM 62 (GEO-IDE), Service du cadastre Limite communale
Servitudes de passage
I4 Lignes ou canalisations électriques
Ligne ou canalisation
Ligne aérienne
Servitudes d'alignement
EL7 Alignement
Routes nationales départementales ou communales
Servitudes d'abord ou de voisinage
INT1 Cimetières
Cimetière
Périmètre de protection
Servitudes de classement et de protection
AC1 Monuments historiques
Monument surfacique
Périmètre de protection
JS1 Servitudes de protection des équipements sportifs
Installation sportive
Enceinte
PT2 Protection des centres radioélectriques d'émission et réception contre les obstacles Zones
Zone spéciale de dégagement
ATTENTION
Certaines servitudes ne sont pas affichées, merci de contacter leur gestionnaire : - I3 -> GRT Gaz
- I1bis et I5 -> DGPR (Direction Générale de la Prévention des Risques)
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- I6 Mines et carrières
- AR3 Magasins à poudre de l'armée et de la marine
- AR2 Poste militaire assurant la défense des côtes et la sécurité de la navigation
Sources : DDTM 62 (GEO-IDE), Service du cadastre Limite communale
Servitudes de passage
I4 Lignes ou canalisations électriques
Ligne ou canalisation
Ligne aérienne
Servitudes d'abord ou de voisinage
INT1 Cimetières
Cimetière
Périmètre de protection
Servitudes de classement et de protection
JS1 Servitudes de protection des équipements sportifs
Installation sportive
Enceinte
PT2 Protection des centres radioélectriques d'émission et réception contre les obstacles Centre d'émission ou réception
Centre d'émission ou réception
Zones
Zone spéciale de dégagement
Zone secondaire
ATTENTION
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- I6 Mines et carrières
- AR3 Magasins à poudre de l'armée et de la marine
- AR2 Poste militaire assurant la défense des côtes et la sécurité de la navigation
Sources : DDTM 62 (GEO-IDE), Service du cadastre Limite communale
Servitudes d'abord ou de voisinage
INT1 Cimetières
Cimetière
Périmètre de protection
Servitudes de classement et de protection
AS1 Protection des eaux potables
Captage
Périmètre AS1
Périmètre immédiat
Périmètre rapproché
Périmètre éloigné
JS1 Servitudes de protection des équipements sportifs
Installation sportive
Enceinte
ATTENTION
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- I1bis et I5 -> DGPR (Direction Générale de la Prévention des Risques)
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- I6 Mines et carrières
- AR3 Magasins à poudre de l'armée et de la marine
- AR2 Poste militaire assurant la défense des côtes et la sécurité de la navigation
Sources : DDTM 62 (GEO-IDE), Service du cadastre Limite communale
Servitudes de passage
PT3 Réseaux de télécommunication
Tracé du réseau
Servitudes d'alignement
EL7 Alignement
Routes nationales départementales ou communales
Servitudes d'abord ou de voisinage
INT1 Cimetières
Cimetière
Périmètre de protection
Servitudes de classement et de protection
AC1 Monuments historiques
Monument surfacique
Périmètre de protection
AS1 Protection des eaux potables
Captage
Périmètre AS1
Périmètre immédiat
Périmètre rapproché
Périmètre éloigné
JS1 Servitudes de protection des équipements sportifs
Installation sportive
Enceinte
ATTENTION
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- I1bis et I5 -> DGPR (Direction Générale de la Prévention des Risques)
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- I6 Mines et carrières
- AR3 Magasins à poudre de l'armée et de la marine
- AR2 Poste militaire assurant la défense des côtes et la sécurité de la navigation
Sources : DDTM 62 (GEO-IDE), Service du cadastre Limite communale
Servitudes de passage
I4 Lignes ou canalisations électriques
Ligne ou canalisation
Ligne aérienne
Servitudes d'abord ou de voisinage
INT1 Cimetières
Cimetière
Périmètre de protection
Servitudes de classement et de protection
AC1 Monuments historiques
Périmètre de protection
PT2 Protection des centres radioélectriques d'émission et réception contre les obstacles Centre d'émission ou réception
Centre d'émission ou réception
Zones
Zone spéciale de dégagement
ATTENTION
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- AR2 Poste militaire assurant la défense des côtes et la sécurité de la navigation
Sources : DDTM 62 (GEO-IDE), Service du cadastre Limite communale
Servitudes d'alignement
EL7 Alignement
Routes nationales départementales ou communales
Servitudes d'abord ou de voisinage
INT1 Cimetières
Cimetière
Périmètre de protection
Servitudes de classement et de protection
AC1 Monuments historiques
Monument linéaire
Monument surfacique
Périmètre de protection
AS1 Protection des eaux potables
Périmètre AS1
Périmètre éloigné
PT2 Protection des centres radioélectriques d'émission et réception contre les obstacles Centre d'émission ou réception
Centre d'émission ou réception
Zones
Zone secondaire
ATTENTION
Certaines servitudes ne sont pas affichées, merci de contacter leur gestionnaire : - I3 -> GRT Gaz
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- AR3 Magasins à poudre de l'armée et de la marine
- AR2 Poste militaire assurant la défense des côtes et la sécurité de la navigation
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Servitudes de passage
I4 Lignes ou canalisations électriques
Ligne ou canalisation
Ligne aérienne
PT3 Réseaux de télécommunication
Tracé du réseau
Servitudes d'alignement
EL7 Alignement
Routes nationales départementales ou communales
Servitudes d'abord ou de voisinage
INT1 Cimetières
Cimetière
Périmètre de protection
Servitudes de classement et de protection
AC1 Monuments historiques
Monument surfacique
Périmètre de protection
JS1 Servitudes de protection des équipements sportifs
Installation sportive
Enceinte
PT2 Protection des centres radioélectriques d'émission et réception contre les obstacles Centre d'émission ou réception
Centre d'émission ou réception
Zones
Zone spéciale de dégagement
ATTENTION
Certaines servitudes ne sont pas affichées, merci de contacter leur gestionnaire : - I3 -> GRT Gaz
- I1bis et I5 -> DGPR (Direction Générale de la Prévention des Risques)
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- I6 Mines et carrières
- AR3 Magasins à poudre de l'armée et de la marine
- AR2 Poste militaire assurant la défense des côtes et la sécurité de la navigation
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Servitudes de passage
I4 Lignes ou canalisations électriques
Ligne ou canalisation
Ligne aérienne
Servitudes d'alignement
EL7 Alignement
Routes nationales départementales ou communales
Servitudes d'abord ou de voisinage
INT1 Cimetières
Cimetière
Périmètre de protection
Servitudes de classement et de protection
AC1 Monuments historiques
Monument ponctuel
Monument surfacique
Périmètre de protection
AS1 Protection des eaux potables
Captage
Périmètre AS1
Périmètre immédiat
Périmètre rapproché
Périmètre éloigné
JS1 Servitudes de protection des équipements sportifs
Installation sportive
Enceinte
PT2 Protection des centres radioélectriques d'émission et réception contre les obstacles Centre d'émission ou réception
Centre d'émission ou réception
Zones
Zone secondaire
ATTENTION
Certaines servitudes ne sont pas affichées, merci de contacter leur gestionnaire : - I3 -> GRT Gaz
- I1bis et I5 -> DGPR (Direction Générale de la Prévention des Risques)
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- I6 Mines et carrières
- AR3 Magasins à poudre de l'armée et de la marine
- AR2 Poste militaire assurant la défense des côtes et la sécurité de la navigation
Sources : DDTM 62 (GEO-IDE), Service du cadastre Limite communale
Servitudes de passage
PT3 Réseaux de télécommunication
Tracé du réseau
Servitudes d'alignement
EL7 Alignement
Routes nationales départementales ou communales
EL11 Interdiction d'accès grevant les propriétés limitrophes des routes express Routes express et dérivations
T1 Chemin de fer
Tracé des voies
Zone de protection
Servitudes d'abord ou de voisinage
INT1 Cimetières
Cimetière
Périmètre de protection
Servitudes de classement et de protection
AC1 Monuments historiques
Monument surfacique
Périmètre de protection
AS1 Protection des eaux potables
Captage
Périmètre AS1
Périmètre immédiat
Périmètre rapproché
Périmètre éloigné
JS1 Servitudes de protection des équipements sportifs
Installation sportive
Enceinte
PT2 Protection des centres radioélectriques d'émission et réception contre les obstacles Centre d'émission ou réception
Centre d'émission ou réception
Zones
Zone secondaire
ATTENTION
Certaines servitudes ne sont pas affichées, merci de contacter leur gestionnaire : - I3 -> GRT Gaz
- I1bis et I5 -> DGPR (Direction Générale de la Prévention des Risques)
Certaines servitudes ne sont pas disponible au téléchargement sur le site de la DDTM 62. Elles ne sont donc pas affichées :
- I6 Mines et carrières
- AR3 Magasins à poudre de l'armée et de la marine
- AR2 Poste militaire assurant la défense des côtes et la sécurité de la navigation
Sources : DDTM 62 (GEO-IDE), Service du cadastre Limite communale
Servitudes de passage
I4 Lignes ou canalisations électriques
Ligne ou canalisation
Ligne aérienne
Servitudes d'abord ou de voisinage
INT1 Cimetières
Cimetière
Périmètre de protection
Servitudes de classement et de protection
AC1 Monuments historiques
Périmètre de protection
JS1 Servitudes de protection des équipements sportifs
Installation sportive
Enceinte
PT2 Protection des centres radioélectriques d'émission et réception contre les obstacles Centre d'émission ou réception
Centre d'émission ou réception
Zones
Zone spéciale de dégagement
ATTENTION
Certaines servitudes ne sont pas affichées, merci de contacter leur gestionnaire : - I3 -> GRT Gaz
- I1bis et I5 -> DGPR (Direction Générale de la Prévention des Risques)
Certaines servitudes ne sont pas disponible au téléchargement sur le site de la DDTM 62. Elles ne sont donc pas affichées :
- I6 Mines et carrières
- AR3 Magasins à poudre de l'armée et de la marine
- AR2 Poste militaire assurant la défense des côtes et la sécurité de la navigation
Sources : DDTM 62 (GEO-IDE), Service du cadastre Limite communale
Servitudes de passage
I4 Lignes ou canalisations électriques
Ligne ou canalisation
Ligne aérienne
PT3 Réseaux de télécommunication
Tracé du réseau
Servitudes d'alignement
EL7 Alignement
Routes nationales départementales ou communales
EL11 Interdiction d'accès grevant les propriétés limitrophes des routes express Routes express et dérivations
T1 Chemin de fer
Tracé des voies
Zone de protection
Servitudes d'abord ou de voisinage
INT1 Cimetières
Cimetière
Périmètre de protection
Servitudes de classement et de protection
AS1 Protection des eaux potables
Captage
Périmètre AS1
Périmètre immédiat
Périmètre rapproché
Périmètre éloigné
JS1 Servitudes de protection des équipements sportifs
Installation sportive
Enceinte
ATTENTION
Certaines servitudes ne sont pas affichées, merci de contacter leur gestionnaire : - I3 -> GRT Gaz
- I1bis et I5 -> DGPR (Direction Générale de la Prévention des Risques)
Certaines servitudes ne sont pas disponible au téléchargement sur le site de la DDTM 62. Elles ne sont donc pas affichées :
- I6 Mines et carrières
- AR3 Magasins à poudre de l'armée et de la marine
- AR2 Poste militaire assurant la défense des côtes et la sécurité de la navigation
Sources : DDTM 62 (GEO-IDE), Service du cadastre Limite communale
Servitudes d'alignement
EL7 Alignement
Routes nationales départementales ou communales
Servitudes d'abord ou de voisinage
INT1 Cimetières
Cimetière
Périmètre de protection
Servitudes de classement et de protection
AC1 Monuments historiques
Monument surfacique
Périmètre de protection
AS1 Protection des eaux potables
Périmètre AS1
Périmètre éloigné
ATTENTION
Certaines servitudes ne sont pas affichées, merci de contacter leur gestionnaire : - I3 -> GRT Gaz
- I1bis et I5 -> DGPR (Direction Générale de la Prévention des Risques)
Certaines servitudes ne sont pas disponible au téléchargement sur le site de la DDTM 62. Elles ne sont donc pas affichées :
- I6 Mines et carrières
- AR3 Magasins à poudre de l'armée et de la marine
- AR2 Poste militaire assurant la défense des côtes et la sécurité de la navigation
Sources : DDTM 62 (GEO-IDE), Service du cadastre Limite communale
Servitudes de passage
I4 Lignes ou canalisations électriques
Ligne ou canalisation
Ligne aérienne
Servitudes d'alignement
EL7 Alignement
Routes nationales départementales ou communales
Servitudes de classement et de protection
AC1 Monuments historiques
Monument surfacique
Périmètre de protection
AS1 Protection des eaux potables
Périmètre AS1
Périmètre éloigné
JS1 Servitudes de protection des équipements sportifs
Installation sportive
Enceinte
PT2 Protection des centres radioélectriques d'émission et réception contre les obstacles Centre d'émission ou réception
Centre d'émission ou réception
Zones
Zone spéciale de dégagement
Zone secondaire
ATTENTION
Certaines servitudes ne sont pas affichées, merci de contacter leur gestionnaire : - I3 -> GRT Gaz
- I1bis et I5 -> DGPR (Direction Générale de la Prévention des Risques)
Certaines servitudes ne sont pas disponible au téléchargement sur le site de la DDTM 62. Elles ne sont donc pas affichées :
- I6 Mines et carrières
- AR3 Magasins à poudre de l'armée et de la marine
- AR2 Poste militaire assurant la défense des côtes et la sécurité de la navigation
Sources : DDTM 62 (GEO-IDE), Service du cadastre Limite communale
Servitudes d'alignement
EL7 Alignement
Routes nationales départementales ou communales
Servitudes d'abord ou de voisinage
INT1 Cimetières
Cimetière
Périmètre de protection
Servitudes de classement et de protection
PT2 Protection des centres radioélectriques d'émission et réception contre les obstacles Centre d'émission ou réception
Centre d'émission ou réception
Zones
Zone secondaire
ATTENTION
Certaines servitudes ne sont pas affichées, merci de contacter leur gestionnaire : - I3 -> GRT Gaz
- I1bis et I5 -> DGPR (Direction Générale de la Prévention des Risques)
Certaines servitudes ne sont pas disponible au téléchargement sur le site de la DDTM 62. Elles ne sont donc pas affichées :
- I6 Mines et carrières
- AR3 Magasins à poudre de l'armée et de la marine
- AR2 Poste militaire assurant la défense des côtes et la sécurité de la navigation
Sources : DDTM 62 (GEO-IDE), Service du cadastre