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Compte-Rendu - CR+CM+02.06
Document publié le Vendredi 2 juin 2023 par la commune de Canaples.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CM+02.06)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
~ 1 ~
COMMUNE DE CANAPLES
PROCES VERBAL
DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 02 Juin 2023
Membres du Conseil : 14
Présent à la séance : 10
Pouvoir : 3
Date de la convocation : 26 Mai 2023
Date de la séance : 02 juin 2023
Heure de la séance : 20 heures
L’An deux mil vingt-trois, le deux juin, vingt heures, les membres du Conseil Municipal de Canaples se sont réunis au nombre de onze à la salle du bibliobus, lieu ordinaire de leur séance, sous la Présidence de :
Monsieur Marcel POISSON, Maire
Etaient présents MM. Les adjoints, MM. Les conseillers municipaux, lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement, en exécution de l’article L2121-17 du Code Général Des Collectivités Territoriales.
Présents :
Yasmine HAFIAN, Pascal GODARD : Adjoints au Maire
Isaline DEBETHUNE, Françoise GRAUX, Céline LIETARD,
Pauline DE SAINT RIQUIER, Jane TEMMERMANN,
Jean François GAFFET, Ingrid BRASSEUR
Conseillers Municipaux.
Pouvoirs :
Léon LENNE donne pouvoir à Marcel POISSON
Anthony MEUNIER donne pouvoir à Jane TEMMERMANN
Claudie DUHAMEL donne pouvoir Jean François GAFFET
Absents excusés :
/
Absent non excusé :
Alain JARDIN
M. Marcel POISSON Maire ouvre la séance à 20h00. ~ 2 ~
Madame HAFIAN Yasmine est désignée secrétaire de séance.
1. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 14 Avril 2023 :
M. le Maire fait lecture du compte rendu du Conseil Municipal du 14 Avril 2023. Le Conseil Municipal, adopte ledit compte rendu.
2. Budget Annexe Assainissement collectif correctif :
Erreur au chapitre 041 : 117 390.00 € en dépenses et en recettes 117 385.00 € Rectificatif des recettes à 117 390.00 €.
Il convient donc de prendre une décision modificative de 5.00 € en recette pour équilibrer les dépenses et les recettes.
Après délibération,
Le Conseil Municipal,
S’ACCORDE à apporter le rectificatif ci-dessous.
ADOPTE A L’UNANIMITE
3. RPC Halloy les Pernois- Canaples : Répartition des charges.
Présentation des coûts et charges de fonctionnement et d’investissement du RPC au titre de l’année scolaire 2020-2021 : Reste à payer par la commune de Canaples 18 627.59 €
Après délibération,
Le Conseil Municipal,
S’ACCORDE la restitution à la commune d’Halloy les Pernois.
ADOPTE A L’UNANIMITE
4. Projet Eolien :
Information : Contact par une entreprise Energie Team, qui informe de la possibilité d’implanter des éoliennes sur le territoire de Canaples.
Le conseil Municipal se prononce en faveur d’une rencontre avec l’entreprise.
5. Projets 2023 :
- Bâtiment scolaire :
Montant HT de 519 600.00 €
Subvention DETR : 30 % - 160 160.00 €
DSIL : 40 % - 207 840.00 €
Aucune subvention accordée pour l’année 2023.
Possibilité de demander le fond vert (subvention de l’état) pour l’isolation de la salle du Bibliobus et le changement de chauffage.
Besoin d’une étude thermique avec une économie de 30 % minimum. ~ 3 ~
Le conseil départemental favoriserait les investissements scolaires (à voir après le budget supplémentaire voté fin juin au Conseil Départemental).
Le dortoir n’est plus adapté.
Après délibération,
Le Conseil Municipal,
CONSCENT à effectuer la demande de fond vert pour le projet de l’école. ADOPTE A L’UNANIMITE
- Sécurisation de la traversée du village :
Rue de Vignacourt, rue d’Havernas : Ecluses de coûts respectifs de 8 000.00 € et de 10 000.00 €. Le département envisage la réfection de la départementale en 2024. Route de Bernaville : Changement de priorité avec aménagement de l’intersection pour une meilleure visibilité. 64 000.00 €
Centre du village : aménagements 58 000.00 € HT.
Le projet est à réétudier avec le cabinet EVIA suite aux préconisations du Conseil Départemental.
- Remplacement de l’éclairage de la salle Gilbert Temmermann : Le devis de l’entreprise POIREL a été choisi.
Après délibération,
Le Conseil Municipal,
CONSCENT à installer l’éclairage dans la salle Gilbert Temmermann selon les modalités du devis POIREL.
ADOPTE A L’UNANIMITE
6. Questions diverses :
1. Sol du City Park fait par Rénov’Sport.
2. Casier distributeur de produits locaux, alimenter par les producteurs à étudier. 3. Boxy : Distributeur de produits d’épicerie installé sur Naours. 4. Problème de stationnement devant la cabane à partage.
5. Application IntraMuros à promouvoir auprès des habitants, des associations.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h33.
Marcel POISSON
Maire de Canaples