Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - vote deliberations FR 1477?1775860413
Déliberation - vote deliberations FR 1477?1770420917
Déliberation - vote deliberations FR 1477?1754087785
Déliberation - vote deliberations FR 1477?1755297283
Déliberation - vote deliberations FR 1477?1763163253
Déliberation - vote deliberations FR 1477?1777674902
Déliberation - vote deliberations FR 1477?1764372833
Déliberation - vote deliberations FR 1477?1752878104
Déliberation - vote deliberations FR 1477?1755902069
Déliberation - vote deliberations FR 1477?1768001662
Déliberation - vote deliberations FR 1477?1752273389
Document publié le Jeudi 8 juillet 2010 par la commune de Villeneuve-de-Berg.
Lien du pdf (Déliberation - vote deliberations FR 1477?1752273389)
Thèmes du document : Consommateurs, Budget, Assurance,
Décret n°2010-783 du 8 juillet 2010 portant modifications diverses du Code Général des Collectivités Territoriales
DELIBERATION N°2 : Election des représentants au conseil d’administration du CCAS UNANIMITE
DELIBERATION N°3 : Budget Général Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025
UNANIMITE
DELIBERATION N°4: Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 – budget assainissement
UNANIMITE
DELIBERATION N°5 : Mise à disposition gratuite des locaux communaux UNANIMITE
DELIBERATION N°6 : tarification de la location des salles communales – complément UNANIMITE
DELIBERATION N°7 : Autorisation d’occupation du domaine public communal par Orange pour le déploiement des infrastructures de télécommunication
UNANIMITE
DELIBERATION N°8 : Transformation d’un emploi de responsable du service administratif ouvert au grade d’attaché à temps non-complet en un emploi de responsable du service administratif ouvert à tous les grades du cadre d’emploi des attachés à temps complet
UNANIMITE
DELIBERATION N°9 : Transformation d’un emploi d’assistant des ressources humaines ouvert au grade de rédacteur en un emploi d’assistant des ressources humaines ouvert à tous les grades du cadre d’emploi des adjoints administratifs
UNANIMITE
DELIBERATION N°10 : Transformation d’un emploi d’adjoint au responsable du service technique ouvert au grade d’agent de maitrise en un emploi d’agent polyvalent du service technique ouvert à tous les grades du cadre d’emploi des adjoints techniques
UNANIMITE
DELIBERATION°11 : RH Participation au lancement d’une procédure de marché public par le centre de gestion 07 pour la souscription à un contrat d’assurances obligations statutaires UNANIMITE
DELIBERATION N°12 : Bail à ferme ilot viticole commune de Villeneuve de Berg / Guillaume ROBERT à compter du 01 février 2025
UNANIMITE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de l’Ardèche
Arrondissement : Largentière
Commune de VILLENEUVE-DE-BERG
DELIBERATIONS
Vote de la séance du 24 Janvier 2025