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Convocation - HCR+2020+05+25+
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Bréville-sur-Mer.
Lien du pdf (Convocation - HCR+2020+05+25+)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
SEANCE DU 25 MAI 2020
L'an deux mille vingt à 18 heures les conseillers municipaux de la commune de Bréville sur Mer proclamés par la Présidente du bureau de vote Madame ANDRIEUX Anick, lors de l'élection du 15 mars 2020, se sont réunis dans la salle de conseil de la Mairie sur convocations qui leur a été adressées par le Maire conformément aux articles du code des collectivités territoriales.
Mme ANDRIEUX précédent maire a ouvert la séance qui s'est déroulée à huis clos et a remercié les anciens élus et Mme Brigitte GEORGES secrétaire de mairie.
Date de convocation : 15 mai 2020
Etaient présent :
Mmes Eloïse BABILONT, Marie-Claude HOLLANDE, Chantal LEDESERT, Annick PEYRE,
Myriam ROULEAU, Emeline THEVENIN, Brigitte VAUR.
Mrs Bruno BOUET, Jacques BOUTOUYRIE, Frédéric FORTIN, Mickaël LE HELLOCO,
Eric LENGRONNE, Stanislas MARTIN, Jean-Michel POLGE.
Absent (es) excusé (es) : Denis LAVAT ayant donné procuration à Monsieur MARTIN.
Absent (e) non excusé (e)
Secrétaire de Séance : Marie Claude HOLLANDE
Monsieur Stanislas MARTIN, le doyen d'âge des membres du conseil municipal a pris la présidence, conformément à l'article L2121-8 du code des collectivités territoriales, il a remercié Mme Andrieux pour son investissement et dévouement lors de son mandat. Après la lecture de la charte d'élu local, le conseil municipal procède à l'élection du Maire.
ELECTION DU MAIRE
Candidat : Stanislas MARTIN
Nombre de votants : 15
Suffrages exprimés : 15
Résultat : 15 voix pour Monsieur MARTIN Stanislas.
Monsieur MARTIN Stanislas ayant obtenu la majorité absolue, a été immédiatement
installé dans ses fonctions.
Monsieur MARTIN a remercié et félicité les élus du quinze mars 2020. DETERMINATION DU NOMBRE D'ADIJOINTS :
Monsieur MARTIN Stanislas propose d'élire 3 adjoints.
À l'unanimité le conseil municipal est favorable à cette proposition.
ELECTION DU 1F ADJOINT
Candidat : Jacques BOUTOUYRIE
Nombre de votants : 15
Suffrages exprimés : 15
Résultat : 15 voix pour Jacques BOUTOUYRIE
Monsieur Jacques BOUTOUYRIE ayant obtenu la majorité absolue, a été immédiatement installé dans ses fonctions.
ELECTION DU 2ËME ADJOINT
Candidat : Marie-Claude HOLLANDE
Nombre de votants : 15
Suffrages exprimés : 15
Résultat : 15 voix pour Marie-Claude HOLLANDE
Madame Marie-Claude HOLLANDE ayant obtenu la majorité absolue, a été immédiatement installée dans ses fonctions.
ELECTION DU 35€ ADJOINT
Candidat : Jean-Michel POLGE
Nombre de votants : 15
Suffrages exprimés : 15
Résultat : 15 voix pour Jean-Michel POLGE
Monsieur Jean-Michel POLGE ayant obtenu la majorité absolue, a été immédiatement
installé dans ses fonctions.
DELEGUES À LA COMMUNAUTE DE COMMUNE GRANVILLE TERRE ET MER
La commune de Bréville sur mer dispose d'un siège à la Communauté de communes « Granville Terre et Mer» et les communes ne disposant que d'un siège doivent nommer également un suppléant. La règle est la suivante : Les conseillers communautaires représentant les communes de moins de 1 000 habitants au sein des organes délibérants des EPCI sont les membres du conseil municipal désignés dans l'ordre du tableau, c'est-à-dire le maire puis les adjoints puis les conseillers municipaux ayant obtenu le plus de voix lors des élections
municipales.
Pour la commune de Bréville,
Délégué titulaire : Monsieur MARTIN Stanislas
Délégué suppléant : Monsieur BOUTOUYRIE Jacques 1°" Adjoint
INDEMNITÉS MAIRE ET ADJOINTS
L'ensemble des taux maximums d'indemnité de fonction dépende de la strate démographique de la collectivité et du mandat des élus. Ce pourcentages est appliqué sur le montant de l'indice terminal de l'échelle de la rémunération de la
fonction publique, c'est-à-dire, au 1er janvier 2019 l'indice brut 1027 (indice majoré 830).
À chaque revalorisation du point d'indice de la fonction publique, les indemnités des élus locaux sont automatiquement augmentées.
Il est proposé au conseil municipal de délibérer pour fixer les indemnités du Maire et des adjoints à compter du 26 Mai 2020 de la façon suivante :
Maire : 40.30% de l'indice brut terminal
Adjoint 10.7 % de l'indice terminal
INFORMATIONS DIVERSES
Le prochain conseil municipal se réunira : Mardi 2 juin 2020 à 19h00
Les travaux de la porte à flot sont reportés au 15 juin 2020.
Les masques fournis par le Département arriveront en mairie le 26 mai, la distribution commencera à partir du 28 mai jusqu'au 6 juin de 10h00 à 12h00 à la salle de conseil, les permanences seront assurées par des élus.
La séance est levée à 18h50