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Compte-Rendu - CR CM 26 01 2022?t=1647857789
Convocation - Convocation CM 08042024
Compte-Rendu - cr cm 12avril 2021?t=1624287097
Compte-Rendu - cr cm
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barjac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Économie et finances,
Mairie
de
Barjac
(Gard)
30430
[AE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
8 MARS
2021
— 18h00
PRESENTS
: M.
CHAULET
— Mme
GUYONNAUD
-— M.
BELIN
— Mme
BOFILL
— M.
GILLES
— Mme
FERRAT
— M.
IPSILANTI
— M.
RAYBAUD
— Mme
QUET
— Mme
GORRIZ
- Mme
BRUGNON
- M.
EL
ATTAR
—
Mme
ESNEE
—
M.
FURESTIER
—
Mme
CLAVAGUERA
-
M.
LAZARD
Absents
: M.
VINOLO
Procurations
: M.
FILIPEK
à Mme
GUYONNAUD
-
Mme
LE
HE
à M.
LAZARD
Après
rappel
de
son
contenu,
le
précédent
compte-rendu
du
Conseil
municipal
du
18
janvier
2021
est
approuvé
à l’unanimité.
Finances
—
Approbation
des
comptes
administratifs
2020
: Les
comptes
administratifs
correspondent
aux
résultats
de
l’année
écoulée,
et
aux
réalisations
budgétaires
sur
la
base
du
budget
primitif
adopté
en
début
d’année. M.
le Maire
ne
pouvant
assister
au
vote
en
vertu
de
l’article
L.
2121-14
du
CGCT,
M.
GILLES,
en
tant
qu’adjoint
aux
finances,
préside
la
séance
pour
le
vote
de
ces
comptes
administratifs.
DEPENSES
RECETTES
F
Lee
CU
ONCTIONNEMENT
1 674
037,98
€
2 256
894,51
€
INVESTISSEMENT
755
695,22
€
1 097
002,70
€
FONCTIONNEMENT
d
BUDGET
ASSAINISSEMENT
SERRE
191.80
€
INVESTISSEMENT
49
778,49
€
87
971,28
€
FON
EME
CTIONNEMENT
55
007,30
€
45
514,12
€
INVESTISSEMENT
7 083,99
€
7 123,58
€
FONCTIONNEMENT
0,00
€
0,00
€
BUDGET
ZA
INVESTISSEMENT
0,00
€
0,00
€
TOTAL
TOUS
BUDGETS
ET
TOUTES
SECTIONS
CONFONDUES
2 697
355,58
€
3 654
453,99
€
TOTAL
TOUT
BUDGET
FONCTIONNEMENT
1 884
797,88
€
2 462
356,43
€
TOTAL
TOUT
BUDGET
INVESTISSEMENT
812
557,70
€
1 192
097,56
€
Cyril
GILLES,
adjoint
aux
finances,
présente
le compte
administratif
du
budget
principal.
Les
dépenses
de
fonctionnement
s’élevaient
l’année
dernière
à
1 661
824
euros.
Cette
année,
elles
s’élèvent
à
1
674
038
euros.
Les
charges
à caractère
général
s’élèvent
à 479
706
euros.
Elles
sont
stables,
malgré
une
augmentation
des
dépenses
d’énergie
et d’électricité.
Les
dépenses
d’alimentation
liées
à la
cuisine
centrale
ont,
quant
à elles,
diminuées
du
fait
de
la crise
sanitaire.
Les
charges
de
personnel
s’élèvent
à 910
613
euros,
avec
43
429
euros
de
remboursement
de
rémunérations
lié
en
partie
à l’assurance
statutaire
contractée
par
la Commune.
Les
subventions
versées
aux
associations
s’élèvent
à 35
885
euros,
tout
en
notant
que
l’année
passée
75
000
euros environ
avaient
été
versés.
La
crise
sanitaire
a également
eu
un
impact
sur
ces
dépenses
du
fait
de
la baisse
de
l’activité
associative.
Les
recettes
de
fonctionnement
sont
restées
plutôt
stables
malgré
la crise,
en
dépit
d’une
légère
baisse.
Le
montant
réel
des
recettes
s’élève
à 2
256
895
euros.
La
baisse
est
liée
aux
redevances
du
centre
aéré
et des
services
périscolaires
(garderies
et cantines)
et aux
droits
de
place
(Brocante,
marchés,
foires
...),
qui
du
fait
des
événements
annulés
et de
la fermeture
des
écoles
ont
été
significativement
réduits.
Les
impôts
et taxes
ont
été
moins
impactés,
de
même
que
les
dotations
et
participations
de
l’Etat.
Le
montant
des
dépenses
d’investissement
s’élève
à 755
695
euros,
et les
restes
à réaliser
s’élèvent
pour
2020
à 2
740
658
euros
en
raison
du
nombre
important
de
chantiers
et de
projets
de
travaux
en
cours.
Le
budget
est
excédentaire
en
investissement
en
raison
d’importantes
subventions
de
travaux
de
l’année
n-1
qui
ont
été
encaissées
sur
l’année
n.
Les
opérations
à retenir
:
-
L'opération
120
de
travaux
forestiers
s’élève
à 23
072
euros.
-
L'opération
90
de
travaux
de
voirie
s’élève
à 212
718
euros.
Y
sont
notamment
compris
les
travaux
de
goudronnage,
de
réfaction
de
chemins
ruraux.
-
L'opération
909
concernant
les
équipements
sportifs
s’élève
à
187
478
euros.
Elle
comprend
la
finalisation
des
paiements
du
chantier
du
Padel,
et
l’achat
d’équipements
pour
le
stade.
- Le
montant
d'acquisition
de
terrains,
principalement
Le
Cornier,
s’élève
à 189
221
euros.
-
La
section
d’investissement
comprend
également
le
remboursement
du
capital
des
prêts
(chapitre
16).
Cette
année,
le
montant
est
de
28
302
euros.
La
commune
a donc
un
endettement
mineur,
préférant
le
financement
en
fonds
propres
des
projets.
Les
recettes
d’investissement,
constituées
notamment
par
le fonds
de
compensation
de
la TVA,
la
taxe
d’aménagement
et
des
subventions
s’élèvent
pour
2020
à
1 097
003
euros.
Les
restes
à réaliser
s’élèvent
quant
à
eux
à
617
964
euros.
Ils
correspondent
aux
subventions
notifiées
mais
non
encore
versées.
Une
part
de
l’excédent
de
fonctionnement
viendra
financer,
après
le
vote
du
compte
administratif,
le
déficit
de
la
section
d’investissement.
COMPTE
ADMINISTRATIF
2020
BUDGET
PRINCIPAL
LIBELLE
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
TOTAL
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
Opérations
de
l'exercice
|
1
674037,98€
|2
256
894,51
€
|
755
69522
€ |
1 097
002,70
€
Résultat
de
l'exercice
582
856,53
€
341
307,48
€
924
164,01
€
Report
de
l'année
N-1
2
820
083,22
€ |
623
215,91
€
2
196
867,31
€
Résultat
de
clôture
3
402
939,75
€
-281
908,43
€
3
121
031,32
€
Résultat
de
clôture
au
31/12/2020
:
se
Les
RAR
2020
s'élèvent
à 2
740
658,14
euros
en
dépense
et 617
963,95
euros
en
recette.
CONSTATANT
que
le compte
administratif
présente
un
déficit
d’investissement
de
281
908,43
euros
et un
excédent
de
fonctionnement
de
3
402
939,75
euros.
DECIDE
d’affecter
:
-3
121
031,32
euros
au
002
résultat
de
fonctionnement
reporté
et
- 281
908,43
euros
à l’apurement
du
déficit
au
compte
1068
en
investissement.
Robin
FURESTIER,
conseiller
municipal
délégué
à lassainissement,
présente
ensuite
le compte
administratif
du
budget
annexe
du
service
assainissement.
Les
dépenses
réelles
de
fonctionnement
se
sont
élevées
à
184
329
euros,
auxquelles
doivent
être
retranchés
les
28
576,27
euros
correspondant
au
déficit
de
2019,
soit
155
753
euros.
Ce
budget
n’est
pas
encore
à l’équilibre
en
raison
de
l’apurement
de
cet
ancien
déficit.
Les
recettes
de
fonctionnement
atteignent
le montant
de
159
948
euros.
La
hausse
est
significative
grâce
à
l’augmentation
de
la
redevance
d’assainissement
collectif.
Celle-ci
est
de
82
927
euros.
Il
n’y
a eu
aucune participation
des
particuliers
aux
branchements
en
2020,
mais
il y
en
aura
en
2021.
Les
autres
recettes
se
composent
de
subventions
provenant
de
la
Commune
(46
728
euros),
ainsi
que
de
l’agence
de
l’eau
(4
881
euros),
bien
que
cette
dernière
diminue
d’année
en
année.
Les
dépenses
d’investissement
s’élèvent
à 49
779
euros.
Les
restes
à réaliser
quant
à eux
sont
de
349
191
euros,
correspondant
à
des
travaux
sur
le
réseau
(notamment
la
rue
du
Bouc),
ainsi
que
la
réalisation
du
schéma
directeur. Les
recettes
d’investissement
sont
de
96
724
euros,
auxquelles
doivent
être
retranchés
les
8 753
euros
de
résultat
de
l’année
précédente,
soit
87
971
euros.
Les
restes
à
réaliser
s’élèvent
à
109
066
euros,
correspondant
à des
subventions
en
cours.
COMPTE
ADMINISTRATIF
2020
BUDGET
ASSAINISSEMENT
LIBELLE
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
TOTAL
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
Opérations
de
l'exercice
| 155
752,60
€ |
159
947,80
€
|49
778,49€
|8797128€
Résultat
de
l'exercice
4 195,20
€
38
192,79
€
42
387,99
€
Report
de
l'année
N-1
-28
576,27
€
8753,12€
|-19
823,15
€
Résultat
de
clôture
-24
381,07
€
46
945,91
€
22
564,84
€
SD
au
22
564,84
€
Les
RAR
2020
s'élèvent
à 349
190,61
euros
en
dépense
et 109
066
euros
en
recette.
CONSTATANT
que
le compte
administratif
présente
un
déficit
de
fonctionnement
de
24
381,07
euros
et 46
945,91
eu-
ros
d’excédent
en
investissement,
DECIDE
de
:
- couvrir
le
besoin
de
financement
de
la
section
de
fonctionnement
par
une
subvention
d’équilibre
du
budget
général
2021
pour
24
381,07
euros
à minima
- reporter
les
46
945,91
euros
au
001
résultat
d’investissement
reporté.
Olga
BOFILL,
adjointe
à la
culture,
présente
le compte
administratif
du
budget
cinéma.
Les
dépenses
de
fonctionnements
se
sont
élevées
à 59
152
euros,
moins
4 144,25
de
résultats
reportés,
soit
55
007
euros.
Le
budget
est
en
déficit
du
fait
de
la
crise
sanitaire.
Les
recettes
de
fonctionnement
sont
de
45
514
euros.
Cette
baisse
sera
compensée
par
une
subvention
d’équilibre
de
la
commune.
Les
ventes
du
fait
de
la
fermeture
sont
en
nette
baisse.
Il
y
a également
des
recettes
liées
à diverses
subventions
(Commune,
Département,
CNC...)
qui,
elles,
se
maintiennent
(22
219
euros).
Les
dépenses
d’investissement
sont
de
7 084
euros.
Les
restes
à réaliser
s’élèvent
à 7
816
euros.
Les
recettes
quant
à elles
s’élèvent
à 11
686,41
euros,
avec
un
report
de
4 563
euros,
soit
pour
2020,
7 124
euros.
Il s’agit
d'opérations
budgétaires
relatives
aux
amortissements
des
investissements.
COMPTE
ADMINISTRATIF
2020
BUDGET
CINEMA
LIBELLE
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
TOTAL
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
Opérations
de
l'exercice
|
55
007,30
€
45
514,12€
|7083,99€
7 123,58
€
Résultat
de
l'exercice
-9
493,18
€
39,59
€
-9
453,59
€
Report
de
l'année
N-1
-4
144,25
€
4 562,83
€
418,58
€
Résultat
de
clôture
-13
637,43
€
4 602,42
€
-9
035,01
€
Résultat
de
clôture
au
31/12/2020
:
-9
035,01
€
Les
RAR
2020
s'élèvent
à 7
816,26
euros
en
dépense.
CONSTATANT
que
le compte
administratif
présente
un
déficit
de
fonctionnement
de
13
637,43
euros
et un
excédent
d’investissement
de
4
602,42
euros,
DECIDE
de
:
- couvrir
le
besoin
de
financement
de
la
section
de
fonctionnement
par
une
subvention
d’équilibre
du
budget
général
2020
pour
13
637,43
euros
- reporter
les
4 602,42
Euros
au
001
résultat
d’investissement
reporté.
Pour
finir,
M.
GILLES,
adjoint
aux
finances,
présente
le budget
de
la
zone
d’activités,
qui
n’a
pas
été
exécuté
cette
année
en
l’absence
de
vente
de
parcelle.
Un
projet
de
construction
d’un
local
pour
les
services
techniques
est
en
cours,
sur
la
parcelle
restante.
COMPTE
ADMINISTRATIF
2020
BUDGET
ZONE
D'ACTIVITE
LIBELLE
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
TOTAL
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
Opérations
de
l'exercice
| 0,00
€
0,00
€
0,00
€
0,00
€
Résultat
de
l'exercice
0,00
€
0,00
€
Report
de
l'année
N-1
128.450,40
€
102.647,80
€
Résultat
de
clôture
128.450,40
€
102.647,80
€
Les
RAR
2020
s'élèvent
à 450
000
euros
en
dépense.
CONSTATANT
que
le compte
administratif
présente
un
excédent
d’investissement
de
102.647,80
Euros
et un
excédent
de
fonctionnement
de
128.450,40
Euros,
DECIDE que les résultats
de
chaque
section
seront
reportés
"automatiquement".
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
(M.
le Maire
ne
prenant
pas
le part
au
vote),
le Conseil
municipal
approuve
les
quatre
comptes
administratifs,
pour
le
budget
principal
ainsi
que
les
budgets
annexes
assainissement,
cinéma
et zone
d’activité.
Finances
— Approbation
des
comptes
de
gestion
2020
: Les
comptes
de
gestion
constituent
le pendant
des
comptes
administratifs,
mais
sont
tenus
par
le Comptable
public,
seul
habilité
à manier
les
deniers
publics.
Ces
comptes
doivent
être
en
tous
points
conformes
aux
comptes
administratifs.
Le
Conseil
municipal,
à l’unanimité,
approuve
les
comptes
de
gestion
pour
2020
pour
le budget
principal
ainsi
que
les
budgets
annexes
assainissement,
cinéma
et zone
d’activité.
Ces
budgets
n’appellent
ni observations
ni
réserves. Finances
— Taxe
d’aménagement
: Il convient
de
réaffirmer
les
taux
de
la taxe
d’aménagement
pour
2022.
Monsieur
le Maire
présente
les
différentes
zones
concernées
par
des
taux
spéciaux
à 20
ou
10%,
et le
taux
de
base
de
3%.
Les
taux
ne
sont
donc
pas
modifiés.
Le
Conseil
municipal,
à l’unanimité,
maintient
à compter
du
1°
janvier
2022
le taux
de
la taxe
d’aménagement
à 3%
en
dehors
des
secteurs
à taux
différenciés
désignés
ci-après
: « Le
Cornier
» : 10%
- « Montchamps
» :
20%
- « Chemin
Guillermont
» : 20%
- « Chabriac
» : 20%
et «
Mas
des
Maigres
» : 20%.
Conventions
— Avenant
de
prolongation
de
la convention
de
délégation
de
compétence
en
matière
d’organisation
de
service
de
transport
scolaire
entre
la Région
Occitanie
et
la Commune
de
Barjac
: Une
convention
de
délégation
de
compétence
d’organisation
de
services
de
transport
scolaire
a été
signée
entre
la
Région
Occitanie
et la
commune
de
Barjac
le 19
septembre
2017.
Elle
désigne
Barjac
comme
autorité organisatrice
de
second
rang
du
service
public
de
transport
scolaire.
Cette
convention
arrivant
à échéance
le 31
août
2021,
il convient
de
signer
un
avenant
de
prolongation
de
la convention
afin
qu’elle
puisse
se prolonger
au
31
août
2022.
Le
Conseil
municipal,
à l’unanimité,
approuve
le projet
d’avenant
et autorise
Monsieur
le Maire
à le
signer,
ainsi
que
tout
document
y afférent.
Subventions
— Délibération
concernant
l’autorisation
à M.
le Maire
de
solliciter
le soutien
du
Département
du
Gard
dans
le cadre
de
travaux
de
sécurisation
de
la voirie
— entrée
sud
de
Barjac
RD979
: Ce
dossier
consiste
à la
mise
en
place
d’un
T à
l’entrée
sud
de
Barjac
afin
de
sécuriser
l’accès
à l’entrée
Sud
de
la ZA
de
Barjac.
Ces
travaux
ont
été
chiffrés
à 550.000
euros
HT.
Le
Conseil
municipal
autorise,
à l’unanimité,
Monsieur
le Maire
à solliciter
auprès
du
Département
du
Gard
une
subvention
pour
les
travaux
de
sécurisation
de
l’entrée
SUD
de
Barjac
/ RD979.
Questions
diverses
:
- L’application
Illiwap
a été
mise
en
place
au
sein
de
la Mairie.
Elle
permet
aux
citoyens
qui
la
téléchargent
de
recevoir
les
messages
et les
alertes
de
la Mairie,
sur
des
événements
particuliers,
ou
bien
en
cas
de
crise.
L’application
est
gratuite
et l’inscription
est
anonyme.
-__ Ilest
décidé
de
fusionner
le marché
des
créateurs
du
lundi
soir
avec
le marché
bio
du
mardi
soir,
à partir
de
17
heures,
afin
de
garantir
une
meilleure
visibilité
pour
les
marchands,
et de
réduire
la gestion
et la
logistique
(placier,
nettoyage)
pour
la Commune.
La
volonté
est
de
prévoir
des
animations
culturelles
et des
animations
de
rue
pendant
ce
marché.
- La
Gendarmerie
s’est
vue
mandater
par
la Commune
pour
réaliser
un
diagnostic
afin
d’étudier
linstallation
d’un
dispositif
de
vidéosurveillance
sur
son
territoire.
Ce
diagnostic
aurait
lieu
courant
avril-mai.
Néanmoins,
en
raison
de
la priorité
du
dossier,
ainsi
que
du
nombre
très
important
de
communes
sollicitant
actuellement
la Gendarmerie
sur
ce
sujet,
cette
dernière
demande
à ce
que
le
Conseil
municipal
se
prononce
sur
le principe
de
l’installation
de
ces
caméras
et sur
la réalisation
de
ce
diagnostic,
afin
qu’il
ne
reste
pas
lettre-morte.
Après
en
avoir
débattu,
le Conseil
se
prononce,
à la
majorité
(deux
abstentions
: M.
FURESTIER
et Mme
BRUGNON),
favorable
au
principe
d’installer
un
système
de
vidéosurveillance
sur
le territoire
de
la Commune,
et de
solliciter
la gendarmerie
pour
la
réalisation
d’un
diagnostic,
sur
la base
d’un
maximum
de
quatre
caméras.
Le
coût
d’achat
et
d’installation
de
chaque
caméra
est
estimé
entre
5 000
et 10
000
euros
H.T.
Rendu-compte
au
Conseil
municipal
des
décisions
prises
par
le Maire
sur
le fondement
de
sa
délégation
de
compétence
générale
:
Monsieur
le Maire
présente
au
Conseil
les
décisions
suivantes
:
- Les
lignes
directrices
de
gestion
des
ressources
humaines
seront
adoptées
par
arrêté
municipal
une
fois
que
le Comité
technique
du
CDG30
aura
prononcé
son
avis
en
séance
du
11 mars
prochain.
- Deux
procédures
de
recrutement
sont
en
cours
pour
le remplacement
du
personnel
absent
au
service
technique
pour
cause
de
maladie
et le
départ
de
l’agent
chargé
de
l’urbanisme
et des
élections.
La
séance
est
levée
à 20h00.