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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hautecourt-Romanèche.
Lien du pdf (PLU - Annexes - rapport schema directeur assainissement)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
Cole
3/3
ET
CAT
SOGEDO
nr
Æ
Centre Technique
sogedo
85, Avenue
de Saxe
69003 LYON Tél. : 04.72.84.86.70 Fax
: 04.72.84.86.79
Département de PAIN
Commune
de
HAUTECOURT
ROMANECHE
Haies
Schéma
Directeur
d’Assainissement
DOCUMENT
DE
SYNTHÈSE
DU
RAPPORT
FINAL
SS0D98043
Juin
1999
SOCIÉTÉ DE
ÉKANCE DE DISTRIBUTIONS D'EAU
SOCITE Ava
acAnACDE
15n6brenetee
RCS Bouiaux BU! 192 303 - APE 4102
St Sora
2, Ru» Goes Bass - HP
102 - 33240 San
AnDRe DE Cunzar -
TéteronE. 05 57 94 01 50.
Fax 05 57 43 5999
Ducnon
Genet. 4, PLAGES facon - BP 2119
69226 Low CEDEXO2
Féaéraowe 05 7277 8500
À Fax O4 72774
1 RESUME DIAGNOSTIC
DES
RESEAUX
COLLECCIFS
Réseaux
Diggnestie
Les
enquêtes,
les
visites
approfondies,
les
mesures
et l'inspection
caméra
réalisées
sur les
réseaux
de
l
commune
d'IIAUTECOURI-ROMANRCHE,
ont
permis
d'identifier
un
certain
nombre
d'anomalies
reprises
ci-dessous
:
*
Mauvais
état
général
des
regards
(fonc
plat,
absence
d'échelle,
canalisation
aval
équipée
d'une
collerétle
créant
ainsi
un
espace
de
décantalion),
#30
regards sons enrabés,
"Des
grilles
pluviales
positionnéos
sur
le réseau
et/ou
non
équipées
dc
dispositif
de
décantation,
*
Des
secleurs
présentant
des
éonfre-pentes
on
pentes
faibles,
*
Des
secteurs
présentant
des
dépôts
importants
pouvant
générer
les
bouchons;
®
Un
raccordement
illicite
(exploitation
agricole)
à été
locatisé
à
Merioz,
“Plusieurs
anomalies
structnrelles
(tampons
cassés,
alfaissement
de
Ia paroi
des
regards,
ete.),
*
9 raccordements
après
fosse
septique,
"Un
mauvais
état
général
du
réseau
de
Villette,
+
Des
tronçons
en
mauvais
état
sur
les
réseaux
de
Challes,
Soiriaf,
Peroï
el Romanèche,
"Des
intrusions
importantes
de
racines
sur
deux
tronçons
à Romanche.
*__
Des
apporis
d'eaux
claires
parasites
permanentes
ont
été
localisés
=
sun
le réseau
Hantecourt-Challes
: les
apports
sont
estimés
à 75
ni/h
en
période
de
nappe
haute,
=
sure
réseau
de
Sofriat
;les
apports
sont
estimés
à }
nv/fi
en
période
de
nappe haute. Aélabilitions
proposées
et
Hérarchisétion
des
brava
réseuur
Le
tableau
suivant
récapitele
les
anomalies
mises
à
jour
avec
des
à
habitations
Proposées,
hiérrchisées
par
ordte
pricritaire
ainsi
que
eur
coût
approximatil
RTE prioritaire
Pose
d'une
canalisation
qj
368
5001
i
récupère l'ensemble
des
RCP
et
,
Les
dirige
directement
dans
ka
205
Fnv#
faille.
éliminés
Réseau
Soiriat
Jnirusions
d'ECP
Suppression
du
raccordement
22000F
2
Débit
total
estime
: 1
m4
916
Eng
_
…
_
_&iminés
_|
Réseau
de
Mertoz.
Suppression
du
raccontement
au
-
3
sgricole
résean
Challes
Neuf
raccordements
après
fosse
| Suppression
du
sage
par
Ja
4
Soiriat
Fe
ici
septique.
fosse
seplique
Romanèche
e
Pet
-
Mertoz Villette
Mauÿais
état
général
de
Ctangement
de
leusemble
de
là |
285
2501
5
l'antenne
principale.
canalisation
de
lumtenne
principale
Majorité
des
regards
Malfasons
des
fonds
de
cegards
[Kéfecton
des
fonds
de
regards
ee
290
000
À
é
Nombre
estimé
:125
et absence
d'échells.
pose
d'échelles
sur
regards
principaux
(50
ml).
Regards
signalés
en rond
noie
sur |
30
regarcis
sous
encobés.
Remise
à Ja
côte,
7
plans
réseaux
Chales
Anomalies
structurelles
Changement
des
tampons,
mises
&
Hautecourt
Réhabilitation
partielles
en
placc'de
pièges
à cailloux
Lcailer
(rites
pluviales
sans
piège
à
| pour
grilles
pluvales,
Soiriat
saëlloux,
tampons
cassés,
réparations
poncluelles
des
30925
Villette
tuyaux
décalés,
contre
pentes,
_ |
canalisations,
remplacement
Peroï
fènt
dépôts,
…).
partiel
des
(nyaux.
Roïnanèche
TOTAL
TRAVAUX
RESEAU
FT.
1395575
Fr
arrondi
à
1400
000
F
Lu
| tations d'épuration
Digmestie
Les
stations
d'épuration
des
réseaux
d'Hauteconrt-Romanèche
sont
au
nombre
de
six.
Elles
présentent
toutes
des
anomalies
plus
ou
moins
importantes
Station de Tlantecourt-Chatles Elle est désuète. Les arrivées d'eaux usées se font de manière ansrchique avec ph déversoirs d'orage. 125 effluents, après le passage dans le décanteur-digesteur qui constitue tn prétraitement, sont ensuite
envoyés
direstement
dans
une
faille sitnée sous
le chemin.
Aucun
traitement
des
effiuents
n'est
donc
assuré.
jours regards et plusieurs
La
station
est
localisée
à proximité
des
habitations
et provoque
des
nuisances
olfactives.
À titre
indicatif,
l'arrêté
dut
21 juin
1996
fixe
une
distance
de
00
m entre
les
ouvrages
et les
habitations
sauf
dispositions
techniques
particulières
{notamment
les
procédés
de
traitement
par
le sol)
Station de Soiriat Elle
est
désuète
et semble
connaître
des
problèmes
d'évacuation
des
effluents
traités.
En
effet,
d'après
le rapport
de
la C.F.E.G.
de
septembre
1989,
en
période
de
forte
pluie,
le puits
d'infilieation
est
mis
en
charge
et
les
cflluents
s'écoulcut
an
sol
en
direction
du
nord.
Ce
eroblème
serait
dé
à un
colmatage
de
Ia fissure
en
relation
avec
e puits.
Station de Vilietie-Peroi Elie
est
également
dans
un
mauvais
état
général
: aff
ouvrages.
ment, détériaration des parois des
Station de Romanèche Fille
est
désuète
et présente
des
signes
d'affaissement,
D'apiès
la commune,
on
observe
des
problèmes
de
surcharge
hydrautique
en
périoue
phavieuse
{débordement
du
puits
d'infiltration)
La station
est
localisée
à proximité
des
habitations
(voir
ci-dessus
station
de
Haute:
Challes). Statian de Merloz. Le
champs
d'épandage
nassure
pas
la
fonction
pour
laquelle
il à
été
conçu
:
le
rejet
est
identique
(débit,
pollution)
par
rapport
à la
sortie
du
digesteur,
Station du enmping de Chambod L'arrivée
des
eaux
usées
se
fait dans
un
regard
à fond
plat,
sans
cunette,
qui
des
matières
transportées.
Une
nuisance
olfnetive
est
également
observée
en
période
estivale,
période
de
fonctionnement
du
camping
fnvorise le dépôt Réhabilietion
des
stations
d'épuration
L'état
et
les
caractéristiques
acels
des
stations
vant
nécess
tal
avec
changement
du
site
actuel
(donc
modification
du
* une réhabilitation
soit
partielle,
soit
ésean
de
transport),
Les
propositions
de
réhabilitation
sont
Les
suivantes
:
Nouvelle
station
commune
sur
le site
*Croiement
Hantecourt-Soiriatt
parcelle
n° 39:
Romanèche
Nouvelle
station
sur
le
site
“Romanèche
Viager
Merloz Camping
de Chambod
Le
nombre
d'éuivalents-habitants
utilisé
pour
dimensionner
les
nouvelles
stations
d'épuration
ainsi
que
la
Glière
préconisée
sont
présentés
dans
le tableau
ci-après
:
Nbre
d'équivalent-habitants
fit
à
filière
proposée
__fraler®
Hautccourt-Chales-Leniller
486
décateur.
digesteur
filtre
bactérien
s
#6
clarificateur
Romenèche
147
décanteur-
digesteur
Villite-Péror
14
épandage
sur
sol
reconstitué
Centre
drainé)
Merloz
26
remplacement
du
champ
d'épandage
par
un lt
bactérien
“basé
su
Les
données
du
paragraphe
HET. Récapindatiffinoncier
Le
taleau
ci-après
récapitule es coûts
d'investissement
pour
chaque
station
d'épuration.
Coûts (7)
Station Hautecourt-Challes-Fenitler-Soiriat
=
Modification réseau
690 KF
=
Nouvelle Station
1200
KF
Station de Villette-Perot
=
Modification réseau
68 KF
=
Nouvelle Station
350
KF
Station de Romanèche
=
Modificationr
308
KF
=
Nouvelle Station
350
KF
Station de Merloz
=
Réhabilitation
60
KF Synthèse Les
travaux
à prévoir
pour
la
réhabilitation
des
systèmes
collectifs
d'assainissement
de
la
commune
sont
repris dans le tableau
ci-dessous avec leur coût
d'investissement
estimai
Récapitulatif
Coût investissement
|
FHT.
Travaux réseaux.
imination eaux claires parasites
Suppression du raccordement agricole Suppression des raccordements après fosses septiques Changement du coltécteur principal de Villette Réparations des malfaçons des regards Remise à la eôlé des sous enrobés Autres réhnbitirafions (diverses anomalies)
Total Réhabilitation Réseau
1395575
arrondi
à
2 408 0 390 500 285 250 290 000
30 000 399 825
Stations d'épuration
Nouvelle
station commune Hautecourt-Soiriat
Nouvelle station Villette-Peroï Nouvelle
station Romanèche
Réhabilitation station de Merloz. Réhabäilation station camping de Chambod
Total Huvestissement stations d'épuration
1890000 415 000 658 000 60 000
8000
3831000
d'épuration
4431 ZONAGE
D ASSAINISSEMENT
“La
délimitation
des
zones
relevant
de
l'assainissement
cellectif
ou
non
collectif
{ …],
n'a
pas
pour
effet
de
rendre
ces
zones
constructibles.
Ainsi,
le classement
d'une
zone
en
zone
d'assainissement
collectif
a simplement
pour
effet
de
déterminer
fe mode
d'assainissement
qui
sera
retenw
et ne
peut
avoir
pour
effet
:
+
ni
engager
la collectivité
sur un
délai
de
réalisation
des
travaux
d'assainissement,
-
ni
d'éviter
an
pétitionnaire
de
réaliser
une
installation
d'assainissement
individuel
conforme
à la
réglementation
dans
le
cas où
lu
dute
de
livraison
des
constructions
est
amérieure
à la
date
de
desserte
des
parcelles
par
le réseau
d'assainissement,
-
ni
de
consfituer
un
droit
pour
es
propriétaires
des
parcelles
concernées
et
les
constructeurs
qui
viennent
y réaliser
des
opérations,
à ablenir
gratuitement
la réalisation
des
équipements
publics
d'assainissement
nécessaires
à leur
desserte
[
)."
Circulaire
n°97-49
du 22
mai
1997-Annexe
I}
L'analyse
des
données
recueillies
dans
la
phase
Let
le
croisement
des
différentes
contraintes
permettent
la proposition
d'un
zonage
avec
identification
pour
chaque
sectour
étudié
de
la solution
d'assainissement
précoi
L'analyse a té conduite à partir de : +
La situation d'état
tableau des enquêtes individuelles carte de situation d'état
+
L'analyse du so!
+
La
grille
d'appréciation
de
l'aptitude du ske
à l'assainissement
autonome
et la
conclusion
résultante
quant
au
zonage
el technique
associée
préconisée. Description
des
éna,
sement
collectif
et d'assainissement
individuel
est
La
cépatition
par
hameau
des
zones
d'assainis
éalisée comme suit :
Zone d'assainissement
Tautecont-Ecailler
Collectif
*
Lautecoit-Buhan
Autonome
Chaltes
Cotteetit +
Soiriat
Coilectif
#
Vitlelte
:
Collectif
Peroi
Collectif
Romanèche
Village
Collectif
Romanèche
—
Bords
de
l'Ain
AUTONOME
Mare
Golectifet autenomie
Chambod
Autonome
ra
Te
CHIFFRES CLES
Nambre d'abommés au collcétif®
4
Linéaire
de
réseau
supplémentaire
ml)
1700
Poste
de
relèvement
2
Linéaire
de
canalisation
de
refoulement
(mi)
106
Nombre d'éq/hab pour les stations d'épuration
906
Nombre
d'abonnés
en
assainissement
aufonome®*
104
dent
réhabililations
totales
16
dont rétabilitations partielle
28
Censinelion de nouvelles stations d'épuration
3
Réhabilitation
des
stations
d'épuration
!
Fan ogements prévisionnels #Hdont cas paticuliers
ynthèse Le synoptique ci après résume de Façon simplifiée les projets d ‘aménagement. Le tableau page suivante récapitule
les principales données finaneières (coût d'investissement et de
foneliannement, subventions, annuités d'emprunt.) erN Vo AC TE EE OGFDOS enbrusas oaurn
PoROmE mouossEuresse pus
GOBKVES poqurs
vor
ZOTEIN |
FR Z 0
aus
SGIUELOY Is TÉHOIKFNOE,
<— k— a ann Tr
s ausrta | rom |
ES] CEE IS YF — 1
Lnoos av SENVES ps LEE |
ivines
unooneE
INFO VNAMY,O SLAPOWA SAG ALL VULLIAVORS AROLLAONXS SRDENVAOANIOIELAVA Sp suumes ons Jeu uns erbuuses 21009 008908
RE Hi]
RAR ER, TOR
uns saqes op nes
MEGSUEN 90 120 98 € pouce
aus Honenqeun
TEE ADP GERS
(oz) nesseu Fa uen
urvone ses
avoue sr] TS
pra mere | 2H NUE UNS 00 | ausriosano, | wogueo army À amuse op a8eus) a FA “ MS apsousny | rose Te nas ere vses ve no rErene en) ausesnsonu w09 Î
FSU DE ANS RESSAL JUOMPSSUONE 19 sur gr Ans junidure
SHARONVNLE SEDUPHO Émpaet sur
Coût investissement
;
Charge
charge
de
la commune
fonctionnement
le nn
d'eau
autonome.
EP)
KP)
Em)
{Fan/ab.)
30678
2144
3.94
1270 SOMMAIRE
LE
OBJECTIF
ET
METHODOLOGEE
IT
BILAN
SUR L'EXISTANT
IT-1 ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL.
ILE Contexte général
H-1-2
Etude
des
équipements
d'assainissement
individuels
existants.
H-1-3
Étude
de
la nature
el de
Paptitude
des
sols
à l'assainissement
individuel
….
H-2
ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
2-1
Description
1-2-2 Piagnostie.
4) - Réseaux. 4) - Station d'épuration
Ii
SCHEMA
PIRECTEUR
D'ASSAINISSEMENT
HE-L
RÉHABILITATION
DES
ÉSEAUX
D'ASSAINISSEMENT
EF
DES
STATIONS
D'ÉPURATIONS.....
10
Ii-L-1
Rébabititations
proposées
et
hiérarchisation
des
travaux
réseaux
HE-1-2
Réhabilitation
des
stalions
d'épuration.
HI-2 ZONAGE D'ASSAINISSE:
2
Remarques générales
8) -
Assainissement
autonom
111-2-2
Description
des
aménagements
N1-2-3 Synthèse.
IV
CONCLUSION.
ANNEXES GENE
Schrus
Direc@ur
d'A se
aREEEnr
To
Centre
Tecmique
Morumeut
de syelhèse
du
rapport
Gal
de
F5,
Avemae
de Sexe
SSODDEDES
HAUTBCOURT
ROMANECHE
ED
LYON 1—
OBJECTIF
ET METHODOLOG:
L'étude réalisée par le Centre Technique SOGEDO
a pour objet l'établissement du Schéma
Directeur
d'Assainissement de la commune de HAUFECOURT
ROMANECHE
(Ain) conformément à la loi
sur l'eau du 03 janvier 1992 ct à ses arrêtés et circulaires d'application. Ce schéma con:
itue une étude prégtable daice à lu décision, qui a pour objet:
>
de connaître
précisément
l’état actuel
de Passainissement
et de préciser
les besoins
sur Pensemble.de la commune, de
proposer
les
solutions
techniques
les
mieux
adaptées
à In
coliecte,
au
traitement
el
an
rejet
des
eaux
usées
el pluviales
et d'en
préciser
les
coûts,
d'établir une programmation
cohérente
et hiéracchisée
des
investissements
fiturs
à
réatiser ent matière d'assainissement,
Les solutions proposées permettront d'atteindre les objectifs
suivants :
garantir à la population présente el à venir des solutions durabies pour l'évacuation et le traitement des caux usées.
ù récepteur en
2
préserver
les ressources
souterraines et plu
évitant de concentrer une pollution éparse.
généralement
le mi
3-
tenir compte du développement de P'urbänisme et des contraintes du site.
L'émde du Schéma
Direcleur d'Assainissement se décompose en deux parties :
-
L'étude de Zonage d'Assainissement,
=
Le Diagnostié
due réseau
d'assainissement communal,
Le
présent
document
a pour
but de
réatiser
une
syathèse
sur
l'état
actuel
de
l'assainissement
(individuel
et Collectif), sur les actions
correctrices
À engager et sur les aménagements
Murs
à
réaliser en matière d'assainissement des eaux usées domestiques Le rapport
fina
complet
peut être consulté
pour
plus de détails
en particulier
la partie charges
financières. FOI
ohne Directeur Asset
Coniane
Centre Fechiltre
Document de synttèse du rapport RAI
de
85, Avenue de Saxe
ÉU
HAUTECOURT
ROMARECIE
69003 LYON 11
BILAN
SUR
L'EXISTANY
HI
Contexte général
La
commune
de
Hautecontt
Romanèche
est
siluée
dans
le
Revermont
entre
le plateau
bressan
et la
Vallée
inférieure de
l'Ain.
La
rivière
d'Ain
sert
de
Limite
Est
de
la commune:
Les
hameaux
de
Merloz
et de
Chambod
sont
implantés
sur
les
berges
de
l'Ain.
s en
1998
Sur
une
superficie
de 22
km?
la commune
compte
une
population
de
près
de
600
habitaut
répartie
daus
différents
hameaux
La
commune
envisage
dans
les
prochaines
amaécs,
ane
augmentation
de
sa
population
(au
maximum
100
logements)
par
la constrietion
de
nouveanx
logements
et Ia
réhabilitation
des
anciens.
Le
contexte
géologique
est
celui
du
Revermont,
la couverture
quatemaire
est
constituée
par des
dépôts
glaciaires
et
(luvio-glaciaires
de
lype
morainique.
Le calcaire
affleure
localement
sous
une
mince
pellicute
d'argile
de
décalcification. 1EL-2 Etude
des
équipements
d'assainissement
individuels
existants
Portant sur 68 % des hat l'aide de questionnaires et de vi J est ainsi apparu:
tions
non
raccordées
au
réseau
d'assainissement,
une
enquête
menée
à
iles
a permis
de
rovenser
les
équipements
d'assainissement
individuel,
=
7%
des
rejets
ne
subissent
aucun
traitement,
-
29 %
des
rejets
subissent
seulément
un
prétraitement
(fosse
septique
ou
fosse
septique
toutes
eaux),
=
64 %
des
rejets
font
l'objet
d'un
traitement
complet
(prétraitement
par
fosse
seplique
où
fosse
septique
toutes
eaux
et épuration
par
épandage
ou
sur
sol
reconstitué),
Sé
DPectenr FAsemet
FOGEDE Cuve Tectnique.
Baeument de synthèse Ga rapprrt Rat
85, Avenue de Saxe
SSODo804a
49003 LYON IIS
Etude
de
la
nature
ef
de
l'aptitude
des
sols
à l'assainissement
individiet
Une
étude
de
la
nature
de
sols
a été
réalisée
afin
de
préciser
les
possibilités
et
les
modalités
de
réalisation
des
dispositifs
d'assainissement
individuel.
Quatre
types
d'aptitude
sont
définies
selon
le degté
de
faisabilité
d'un
sement
individuel
(qui
doit
assurer
les
fonctions d'épuration
et de
dispersion
ou
d'évacuation
de
l'effluent
traité)
:
=
Tyve
1:
Tein
apte
à la
ndivicucl_par.tranchées
fil
Le
sol
présente
une
perméabilité
et
une
épaisseur
suffisante,
infiltration
en
profondeur
est
bonne
et il
l'existe
aucune
contrainte
vis
à vis
de
la nappe.
pie
à l'assainissennes
1 rccon
Le sol
superficiel
ne
présente
pas
une
perméabilité,
une
épaisseur
compalible
avec
l'épuration
où
le niveau
de
nappe
n'est
pas
assoc
profond
(—
Tertre
filtrant).
Terrain
apte
à l'assainissement
individuel
par
sol
reconstitué
drainé
: Le
sol
est
inadapté
à l'épuration
et
à l'évacuation
des
cffluents
car
il est
trop
peu
perméable,
engorgé,
à trop faible
où forte
pente.
Un
dispositif
d'évacuation
des
eaux
traitées
vers
le
superficiel
est
nécessaire.
el
est
soumis
À de
fortes
contraintes
ct est
lé :
Le
sol est
très
peu
porméable
et
le
rejet
vers
le
milicu
superficiel
est
impossible.
Compte
tenu
des
cacactéristiques
des
sols
de
Ia
commune
de
IAUTECOURT
ROMANECEE,
six
zones
ont
été
définies
et
sont
représentées
sur
les
caries
en
annexe
:
Zone
1 : Hautecourt- Challes — Soiriat
Zone
2 : Romanèche — Villette — Peroï
Zone 3 : Merloz Centre L'assainissement
autonome
par
épandage
souterrait
est
possible
sur
la commune
dans
ces
trois
zones
selon
les
conditions
suivantes
:
Zone apte à l'épandage souterrain
l'erméabilité
un
Epandage
à réaliser
Linéaire de tranché
dans le couche/sol (rm)
kan 63
sai
u
13
5 ml jusquà 5
pièces
|"...
|
34
re
! P
12
rincipales
—_———.
|
50
m
7
04
D ———
(+ 15 mpiéce au-delà de 5)
À."
|
50
05
Entre 45 et 60 mt jusqu'à
_.
5 pièces principates
Merloz centre
30
GE 15 à 20 mpièce au-delà
'
&5)
RERO
ru dame
Te
Centre echuique
noce
Le syallse du apport Tout
de
RE Avenue de ae
Sono
AU EL OURT ROMANECIE
69003 LYON Des
secteurs
ne
se prêtent
pas
à l'assainissement antoncine,
par
épandage
sonterrai
-
Zone4 Perméabilité trop à de blocs de caleaire de 39 à 40 em de diam
portante
et épaisseur
de
substrulum
trop
faible
du
fait
de
la présence
re.
=
Zone 5: Chunbod Sud cn partie Pcrméabilité
trop
importente
et absence
de
substratum
favorable
à Pépandage.
Cepenant,
on
peut
juger
l’assainissement
autonome
possible
avec
une
adaptation
du
sol :
légagement
des
blocs calcaire
et mise
en
placé
de
sol
reconstitué
({ype
2)
où
mise
en
place
d'un
massif
sableux
drainé
(Eype
3).
11 faudra,
pour
ces
deux
types
(2
et
3),
créer
un
exuloire
dans
le sous-sol
après
l'étape
de
Uaitement
: = fissurer
(martenu
piqueur
ou
explosif),
le socle
calcaire
situé
sous
le dispositif
de
tsitement,
=
créer
un
puits
firant.
ne
6 :
Chupbod
Nord
en
partie
et Mer{oz
en partie
(surface
non
disponible
el/on
absence
de
substratum
favorable
à Pépandage).
Sur
ces
parcelles,
aueun
système
de
traitement
(type
1, 2
ou
3)
ne
peut
être
utilisé,
Il faut
done
opter
pour
une
solution
dérogatoire
de
type
“fosse
étanche”
on
"fasse
chimique”
à vidanger
régulièrement
{type 4). SOGEGO
TT
StnERe
Directeur
d'Adatnsement
ETS
Centre
Fechnique
acument
de synthèse
dus
rapport
fol
de
85,
Augnue
de ae
SS0bproAa
RAUTÉCOURT
ROMANHCNE
69003 LYON 11-221 Description
Les
réseaux
sement
de
la
commune
de
HAUTRCOURT
ROMANECIIE
sont
de
(ype
unitaice
et date,
pour
les
tranches
les
plus
anciennes,
du
milieu
des
années
65:
11 comptabilise
7,6
km
die
canalisations,
sept
déversoirs
d'orage
et
six stations
d'épuratio: dessous
Le
détail
par
hameau
est
présenté
dans
le
Iableau
ci
Linénire
Nombre
de
Station
ml
regards
d'épuration
Hauiecourt Village
- Challes- Ecoiller |
4100
703
|
décomeurdigneur
Soiriat
850
2
décanteur-digesteur
Villette Peroï
1330
s
décanteur-digesteur
Romanèche
1670
26
décanteur-digesteur
Merioz
250
8
décanteur-digesteuc
Chamhod camping}
-
-
décanteur-digesteur et
filtre baclérien
Schéma
Directeur
d'Asie
mn
Do
Ceutre Technique
Document de synthèse du rapport fol
dæ
85, Avene de Saxe
ÉTS
HAUTECOURT
ROMANEQUE
00
LYON 112-2 Diagnostie
a:
Réseaux
Les
enquêtes,
les
visites
approfondies,
les
mesures
et l'inspection
caméra
réalisées
sur
les
réseaux
de
1
commune
SHAUTECOURT-ROMANECUR,
ont
pennis
d'identifier
un
certain
nambre
d'anomalies
reprises
ci-dessous
:
*
Mouvais
état
général
des
regards
(Fond
plat,
absence
d'échelle,
canälisation
avat
équipée
d’une
collerette
créant
ainsi un
espace
de
décantation),
% 30 regards
sous enrobés,
*
Des
grilles
pluvigles
positionnées
sur
le réseau
etfou
nan
équipées
de
dispositif
de
décantation,
#
Des
aceteurs
présentant
des
conire-pentes
ou
pentes
faibles,
*
Des
socleurs
présentant
des
dépôts
importants
pouvant
générer
les
bouchons,
*
Un
raccordement
illicite
(exploitation
agricole)
a été
localisé
à Merloz,
+
Plusieurs
anomalies
structurelles
(tampons
cassés,
affaissement
dé
la paroi des
regards,
ete.),
=
9 raccordements
après
fosse
septique,
"Un
manvais
étal
général
du
réscau
de
Villette,
»
Des
tronçons
en
mauvais
étal
sur
les
réseaux
de
Challes,
Soiriat,
Peroï
et
Romanèche,
“Des
intrusions
importantes
de reines
sur
deux
tronçons
à Romañèche.
és
*
Des
apports
d'enux
cinires
parasites
permanentes
ont
été
locali
=
sur
le réseau
Hantecourt-Chaltes
: les
apports
sont
estimés
à 75
34h
en
période
de
nappe
haute,
+
surle
réseau
de
Soiriat
;Les
apports
sont
est
nés à 1 M3/h
en période
de nappe
haute.
S6Grno
See
Dlrcceur
As
Commune
Centre
Fechnique
Document
de synthèse
du rapport
Fnt
%
85,
Avene
de Saxe
SSbDSn
HAUTECOURT
ROMANECTIE
0
LYON 82: Station d'épuration
Les
stations
d'épuration
des
réseaux
d'Ilantecourt-Romanèche
présentent
tontes
des
anomalies
plus
ou
moins
importantes.
+
Station de Hautecourt-Challes Elle est désuète. Les
arrivées
d'eaux
usées
se
font
de
manière anarchique
avec
ph
déversoirs
d'orage,
rs
regards et plusieurs
Les effluents,
après
le passage
dans
le décanteur-digesteur
qui
constitue
un
prétraitement,
sont
ensuite
envoyés
direelement
dans
une
faille
située
sous
le
chemin,
Aucun
traitement
des
effluents
n'est
donc
assuré.
La
station
est
lucalisée
à proximité
des
habitations
et provoque
des
nuisances
offactives,
A
titre
Fadiealif,
Parrêté
du
21
juin
1996
fixe
une
distance
de
100
m
entre
les
ouvrages
et
les
Habitations
sauf
dispositions techniques
partieulières
(notamment
les
procédés
de
traitement
par
le sol).
e
Station
de
Soiriat
Elle
est
désnète
et semble
connaître
des
problèmes
d'évacuation
des
effiuents
traités.
En
effet,
d’après
le rapport
de
la C.F.E.G.
de
septembre
1989,
en
période
de forte
ptuie,
le puits
d'infiltration
est
mis
en
charge
et
les
effluents
s’écoulent
au
sol
en
direction
du
mord.
Ce
problème
serait
dû à
un
colmatage
de
la fissure
en
relation
avec
le puits.
+
Station de Villette-Peroï Elle
est
également
dans
un
mauvais
état
général
:
affa
ouvrages.
issement, détérioration
des parois des
°__
Station de Remunèche Elle
est
désuète
et présente
des
signes
d’affaissement,
D'après
la commune,
on
observe
des
problèmes
de
surcharge
hydrau
€débordement
du
prits
d'infiltration).
que en pér
de pluvieuse
La
station
est
localisée
à proximité
des
habitations
(voir
ci-dessus
station
de
Mautecourt-
Chalies).
#
Siutivn de Merloz Le
champ
d'épandage
n'assure
pas
la
fonction
pour
laquelle
il a
été
conçu:
le
rejet
est
identique
(débit,
pollution)
par
rapport
à la
sortie
du
digesteur,
»_
Station du camping de Ckambol L'arrivée
des
caux
usées
se fait
dans
un
regard
à
fond
plat,
sans
eunette,
qui
favorise
le dépôt
des
matières
transportées,
Une nuisance
olfnctive
est
également
observée
en
période
estivale,
période
de
fonctionnement
der camping.
Schéma
Directeur
Asie
Coran
Centre
Technique
Necument
de synthèse
En
rapport
fimat
de
85,
Avemne
de Saxe
S50DD8D4S
DAUTECOBRT
ROMANECHE
300 LYON 46
1-1
Réhabilitation
des
réseaux
d'assainissement
ct
des
stations d'épuration
HE-I-1
Réhabilitations
praposées
et
hiérarchisation
des
travaux
réseaux
Le
tableau
ant
récapilule
les
anomalics
mises
à jour
avec
Les
réhabilitations
proposées,
hiérarchisées par ordre prioritaire.
Lieu
Anomaties
Solitions
ordre prioritaire
=
|
ions CP
Pose d'une canalisation qui
récupère l'ensemble
Réseau Challes-Hawtecout
En
Lu
ostimé: 75 mi
des ECP et les dirige directentent dans In fille.
!
mtusions d'ECP
Suppression
du raccordement an réseau et
Réseau Soirlat
Débit
lotal
estimé
: 1
n°
création d'un puits d'infiltration
2
Raccordement
iliite
d'un scjet
| s
Réseau de Merloz
nous
mentilioite
dun
réiet | suppression du raccordement an réseau.
3
Ciailes
[
Soiriat
Neuf raccordements après fosse]
uE
ï
Remanèhe
stique,
Suppression du prssage par Ha fosse septique.
4
Merloz
Mauvais
état
général
de
l'antenne
| Changement
de
Fensemble
de
la canalisation
de
Viliene
principale.
l'antenne
principale
5
Majorité
des repards
Melfaçons
des
fonds
de
regards}
Réfection
des
fonds
de
regards
et
pose
Nombre
estimé
:
125
et absence
d'échelles.
d'échelles
sur
regards
principaux
{50
rat}.
5
Regene
shgralés
6
LONd
lp
nds
sous
enrGhés.
Remise
à la
côte.
7
noir
sur
plans
réscaux
Challes Hautecourt
Anomafies
structurelles.
"
à st
ee
à
Ecailler
rs
.
ee]
Changement
des
tampons,
mises
en
place
de
Soiriat
Rérbrarions
prets
(res
| piges
à
cailloux
pour
griles
pluviies,
8
Ve
plaies
sa
piège
à atout
épais
ponctuels
des
calaiuns
Peroï
pe
aTs
14
D.
remplacement
parie
des
yaux.…
rt
épôts
…).
Romanèche
SOGELO
Schema
Drecteur
d'ASRENENT
7
Emane
Centre
Technique
Decument
de synthèse
du ragpurt
nat
&
35,
Avenue
de Se
SSODD804
LIAUTECOURT
ROMANECHE
69003 LYON HE-2
Rétrab
Gtation des stations d'épuration
L'étal et les caractéristiques actuels des
stations vont nécessiter une réhabilitation soit partielle, soit
total avec changemeit
du site actuel (donc modification du réseau de transport).
Les propositions de réhabilitation sont les suivantes :
Stations
Réhabilitation
Hautecoust-Chaîles
Nouvelle station commune sur Le site 'Croisement Hantecourt-Soiriat" parcelle n° 392-393
Villtte-Perof
Nouvelle station sur le site actuel
Romanèche
Nouvelle
station
sur
le site
“Romanèche
Village"
Merloz
Réhabilitation partielle
Camping de Chambod
Réhabifitation partielle
Le nombre
d'équivalents-habitanté
utifisé pour dimensionner
les nouvelles
siations
d'épuration ainsi
que la filière préconisée sont présentés dans le tableau ci-après :
Nbre d'équivalent-habitants futurs
filière proposée
LL
dtraiter *
Hlautecourt-Challes-Ecailler
486
décantent- digesteur
filtre
bactérien
Soiriat
86
clarificateur
Romanèche
147
décanteur- digesteut
:
,
épandaue sur sol reconstitué
Villetie-Péroi
154
ste rainé)
Merloz.
26
remplacement ce champ
d'épandage per un lit bmetérien
SE
détail des eudifientiont engendrées
et des Mères
de Waliement peut être
consailé dansLe rapport
ns
empiel
GEO
en
Dire
ASE
orme
Centre Technique
Document de syrlhèse du rappart final
de
85, Avenu de Saxe
ssoppgou
HAUTECOURT
ROMANECUE
69003 LYON “La
délimitation
des
zones relevant
de
l'assainissement
collectif
ou
non
collectif
[...),
n'
pas
pour
affèt
de
reire
ces
zones
constructibles.
Ainsi,
le classement
d'une
zone
en
zone
d'assainissement
collectif
a simplement
pour
effet
de
déterminer
le mode
d'assainissement
qui
sera
retente
et ne
peut
avoir
pour
effei
-
ni engager
li collectivité
sr
sn
délai
de
réalisation
des
travaux d'assainissement,
-
nf
d'éviter
an
pétitionnaire
de
réaliser
ane
installation
d'assainéssement
individuel
conforme
à la
réglementation
dans
Le
cas
où
ln
date
de
livraison
des
constructions
serait
antérieure
à In
dute
de
desserte
des
parcelles
par
le réseau
d'asiainissement,
-
ni
de
constituer
un
droit
pour
les
propriétaires
des
parcelles
concernées
et
les
constructeurs
qui
viennent
y
réaliser
des
opérations,
à
obtenir
gratuitement
la
réalisation
des
équipements
publics
d'assainissement
nécessaires
à leur desserte.
|.
Gredhire u° 97-49 du 22 muë 1997 — Annexe 1} Htabli
à partir
de
plusieurs
scénarios
de
base,
le zonage
choisi
par
la commune
a pour
principales
ligues
dircetrices
des
extensions
limitées
des
réseaux
d'assainissement
existant
à des
zones
ct dont
Furbanisation
à plus
où
moins
long
terme
est
envisagée.
Il comprend
également
la
création
de
nouvelles
instatlations
d'épuration
indépendantes
au
niveau
des
hameaux
A1-2-1 Remarques générales
@.: Assainissement collectif
sement
collectif
ainsi
que
lès
stations
d'épuration
ont
fit
l'objet
d'un
ation
a été
décrit,
Les
réseaux
d'assal
disgnostic (voir rapport final compiel) pour lesquels un schéma de réhabil L'assninissement
eullectif
proposé
cst
composé,
d'un
réseau
unitaire
diamètre
300
mm
ou
200
men,
achemiant
les
effluents
jusqu'au
coifecteur
existant
le plus
proche.
Les
tracés
sont
proposés
à titre
indicalif.
Leur
conception
nécessiter
f'intervention
d'un
géomête
pour
la réalisation
de
relevés
topographiques
confirmant
le sens
d'écoulement
dans
les
collecteurs,
Les
formes
ne
daivent
pas
être
raccordés
mu
réseau
et doivent
meltre
en
place
une
fosse
à pui
conformément
au
règlement
sanitaire
départemental
de
l'Ain.
TSOGEDO
|
Séhéma
Directeur
d'Assminssement
Fac
Centre
Technique
Document
de
synthèse
Hu rapport
al
de
85,
Avenme
de Save
SSODPEOE
MAUTECOURT
ROMANECHE
6900 LYON D. Assainissement autonome
L'assainissement autonome praposé est composé, pour une habitation de type V4, et suivant Le type d'assainissement possible en fonction de la nature du sol (type 1,2,3 ou 4) de:
Prétraitement
Traitement
Evacuation
Tel
;
.
Tranchée d'infilration
sel
Fosse septique
(45 m à 69 m}
Puit
Type2
toutes caux
€
vs.
”
sas
fitrant
1p63
Fileà sable drainé
Ps
25 m2
fiteanes
Type 4
Fosse étanche
Vidange
*Le rejet d'effluents, ayant subi
un traitement complet dans ne couche sous-jacente perméahle dans
a puits d'infiltration, est autorisé par dérogation du Préfet d'après l'arrêté du 6 mai
1996 fixent les
prescriptions techniques applicables aux systèmes d'assainissement non collectif. Le descriptif des Filières (Type J …) avec schémas
à l'appui est détaillé en annexe du présent
document, La réhabilitation partielle consiste à
:
ien de la Fosse septique existante,
=
mise en place du traitement ct de l'évacuation des effiuents apprpriés suivant Le
type 1, 2
ou
3.
La réhabilitation (otale consiste à : soil
=
mise en pltce d'un prétraitement : fosse septique toutes eaux (3 m1),
a
-_
mise en place du trnitement et de l'évacuation des eMuents appropriés suivant le type 1, 2 ous.
soit
mise en place d'une fosse étanche pour les habitations en zone de type 4.
Pour Les abonnés n'ayant pas répondu à l'enquête, la même répartition statistique par hameau que celle déterminée par les résultats de l'enquête est appliquée. Lors d'éventuels
passages
de
l'assainissement
individuel
à
l'assainissement
colleelif,
il
faut
mpérativement by-passer les fosses
septiques
SOGEO
=
Renée Directeur dAsaenienr
Case
Centre Teemiqne
Document de synlBtse du rapport rat
de
S50D98043
HAUTECOURT
ROMANÈCHE
#5, Avenv de Save 69003 LYON Pour
Les
habitations
actuellement
cn
assainissement
autonome
el pour lesquelles
le réseau
collectif
est
à proximité,
ls
législation
(code
de
la santé
publique)
exige
leur
raccordement
au
système
collectif
dans
les
deux
ans
suivant
leur
construction.
Certaines
habitations
peuvent
se
raccorder
aravitairement,
d'autres
névessiteront
Ia iisc
en
place
de petits
postes
de
refoulement
IL existe
dans
le zonage
qui
suit,
des
vas
particuliers
où
des
habitations
en
zone
d'assainissement
collectif
enserveront
leur
système d'assainissement
individuel lorsque
les
trois
conditions suivantes
seront
remplies
:raccordement
gravitaire
impossible,
installation
natonome
jugée
conforme
et
satisfaction
de
l'occupant
du
fonctionnement
de
l'installation
actuelle,
JH-2-2 Description des aménagements
La
répartition
par
hameau
des
zones
d'assainissement
collectif
et
d'assainissement
individuel
est
réalisée comme su
Zane d'assainissement
Hautecourt-Ecailter
Collectif
*
Bautecourt-Buhan
Autonome
Chatles
Coliectif
#
Soiriat
Collectif *
Villette
Collectif
Poroi
Colkectir
Routanèche Vitluge
Coltectif
Romanèche
Bords de l'Ain
Autonome
Mertoz.
Cotlecti ot autonome
Chambod
©
Autonome
nee
par
dé
ciceremen
“Toutes les zones d'assai
issement
sont
représentées
sur
[o plan
de
Zonage
annexé
à ee
rapport,
Rene
Direcur
d'Adam
ne
Cehire Tech
Hocument de synthèse du rapport final
de
85, Avenue de Save
SEODPEOM
HAUTRCOUÉET
ROMANECE
69003 LYON ami
jements proposés sont les suivants :
Hautecourk-Ecailler
=
raccordement
supplémentaire
de
quatorze
habitations
(einq
en
prévision
ct
neuf
raccordements d'habitations actuellement en autonome).
-
pose d'un
réseau de collecte (250 m) DN
200 mm
bélon à proximité du cimetière.
=
pose
d'un réseau
de transport
(650
m)
DIN
300
mm
pour
acheminer
l'ensemble
des
effluents vers la nouvelle station d'épuration.
=
construction
d'une
nouvelle
station
d'épuration
commune
aux
réseaux
de
Hlautecourt-
Ecaitler-Challes et Soiriat,
-
réhabilitation
partielle d'une habitation en assainissement autonome à Buhan.
=
une habitation (Monsieur Charrière — parcelle
AM
223) constitue un cas particulier el
restera en assainissement autonome.
Challes Extension du réseau d'assainissement collectif. Sur
les
sept
habitations
actrctlement
en
assainissement
autonome,
60
%
d'entre
eiles
sont
favorables
à
l'installation d'un résen
même dans le cas où leur installation est conforme.
Dans
l'hypothèse
de
l'implantation
de nouveaux
logements
localisés
approximativement
entre
la
fouille FL
et {n tarière TI
(voir plan dans le rapport
final), le passage du réseau
collectif situé à
proximité
permettrait leur raccordement, en même temps que les habitations acluellement en système
individuel situé À côté. Une
habitation
(Monsieur
VARIN
— parcelle
24
AK)
conslitue
un
eas
particulier comme
défini
demment,=
raccordement
snpplémentaire de trente-deux habitations (vingt-cinq en prévision et sept
raccordements d'habitalions actuellement en autonome).
-
pose
d'un
réseau
de
collecte
(100
mi)
DN
200
mm
béton
pour
se
raccorder
sur
Ie
collecteur existant .
Soiriat
-
raccordement
de lroize
habitations (dix
ea prévision
et trois raccordements
d'habitations
actiellement
en autonome
dont
un nécessitera
la création
d'un petit poste de relèvement),
=
pose
d'un
réseau
de
transport
(200
m)
DN
300
mm
pour
acheminer
l'ensemble
des
cffluents vers la nouvelle station d'épuration
SET
SRE
DEEE d'A RenE
Tone
Centre Technique
Pueument de synthèse an rapport Fra
de
RS, Avenue de Saxe
SSODPOS
HAUTECOURT
ROMANECHE
69002 LYON 16
=
deux
habitations
(parcelle
AN137
el M. Rosset
— parcelle
AOU77)
constituent deux
cas
particuliers
comme
dé
Villeite-P'éroi L'ensemble
des
eaux
usées
de
Villette
et
Léroï
est
dirigé
vers
me
nouvelle
station
d'épuration
située
sur
le site de l'ancienne station,
-_
raccordement
supplémentaire
de
quinze
habitations
en
prévision
(dix
à Villette
et cinq
à
d'éroï).
=
construction d'une nouvelle station d'épuration.
Romanèche
-_
raccordement
supplémentaire
de
dix-sept
habitations
(quinre
en
prévision
et
deux
actollement en assainissement autonome).
-
création
d'un
poste
de
refoulement
(100
m1}
DN
80mm
pour
une
petite
antenne, er
l'ensemble
des
+
pose
d'un
réseau
de tensport
(300
ml)
DN
300
mm
pour
achen
effluents vers 19 nouvelle station d'épuration.
=
construction d'une nouvelle station d'épuration,
En
ce
qui
concerne
les
habitations
situées
à
Romanèche-Bords
de
l'Ain,
elles
conservent
leur
installätion autonome, Pa
fait du
Fible
lue de réponses
(20
%),
non
représentatif
de
l'état actuel
des
installations,
on
applique
8 répartition
statistique
obtenue
pour
l'ensemble
des
réponses
à l'enquête
soit
Une réhabilitation totale, “Trois réhabilitations partielles.
MertozExtension du
réseur d'assainissement collectif.
=
Pose d'un réseau de collecte (150 ml) DN 200 mm.
+"
Raccordement supplémentaire de 4 habitations (deux en prévision et deux actuellement en assainissement autonome) =
Nombre d'habitations en assainissement autonome (70 % de la papulation du hameau) : 40
dont neuf réhabititations totales ct neuf réhabilitations partielles,
Chanbod Le hameau est conservé à
100 % en assainissement autonome.
=
Nombre
d'hal
et quinze réhabilifatiuns partielles,
GED
na Directeur d'AsaRenEnt
Conan
Ceure Feciique
Uneument de synthèse du rapport fat
de
85, Aveoue de axe
SsODpONS
HAUTECOURT ROMANECHE.
Ga
LYON 17
HE2-3 Synthèse
Le synoptique
après résume
de fagon
implifiée
les projets d'aménagement
à mellre en œuvre
décrits précédemment. La mise aux normes de l'assainissement sur fa commune
de HAUTECOURT
ROMANECHE
passe
par un compromis entre :
=
La
réhabilitation
des
réseaux
collectifs
qui
coliectent
d'importantes
quantités
d'emux
claires et qui
présentent également d'autres anomalies,
La réhabilitation ou création d'unité d'épuration sur tous les hameaux, Le raccordement de [ulures zonés urbanisées,
sement
individuel.
“ontes les zones d'assainissement sant représentées sur le plan de zonage annexé à ce rapport avec deux
cahiers détaillant
par hamenu
ta partie eotlective
(réseau
existant
et projeté)
ct Ia
partie autonome (type de füière à mettre en place). ET
Scene Presque
d'A RSEmEnt
Canne
Ceee Technique
Eneument de synthèse du rapport Mal
de
85, Avenue de Saxo
SsoDoro4s
HAUEECOIRET
ROMANECHE
69003 LYON 18
ANNEXES SOGEDO
DETENTE
Cranmanc
Centre Technique
Document de synèse
du rapert Graf
âe
85, Avenue de Saxe
SsoDoRos
HAUTECOURT HOMANECHE
69003 LYON TYPEI
Terrain
apte
à
l'assainissement
individuel
par
tranchées
filtrantes
DispositifÀ préconiser
Dispositifs de prétraitement
=
Tranchées d'infiltration
Commune
SuGEvo Contre Technique
re
86, Avenue de Saxe
HAUTECOUIET ROMANÉCHE.
9003 LYON QG
Dispositifs de prétraitement "Fosses
toutes eaux
La
résistance
de
la fosse
toutes
eaux
doit
être
compatible
avec
la hauteur
du
romblayage
fisal,
dépendant
de
le profondeur
de pose.
Elle peut
être
vérifiée
urâce
au
marquage
de
l'équipement
considéré
ou
à son
étiquetage
informatif.
Après
leur
livraison
sur
chantier,
les
équipements
doivent
être
transportés,
stockés
et
manipulé
dans
des
conditions
telles qu'ils
soient
à l'abri
d'actions,
notamment
mécaniques,
susceptibles
de
provoquer
des
détériorations.
La
fosse
toutes
eaux
reçoit
l'ensemble
des
caux
usées
‘domosiiques
et
assure
leur
prétraitement. Le
dimensionnement
de
la fosse loutes
eaux
doit
être
d'un
volume
minimal
de
3 m3
pour
cinq
pièces
principales
et de
1 m3
supplémentaire
par
pièce
principale
de P'habitation,
D'une
manière
générale,
fa fosse
toutes
eaux
doit
être
placée
le plus
prè
c'est-à-dire
à moins
de
10 m.
+
Bac dégraisseur (fucultatif} Son
utilisation
n'est
justifiée
que
dans
le cas
où
a fosse
toutes
caux
est
éluigaée
du
point
de
sortie
des
eaux
usées
mégères.
Lorsqu'il
est
installé,
il doit
être
situé
à moins
de
2 m
de
l'habitation
avant
la
fosse
toutes
eaux.
Volume
minimal
:
=
eaux de cuisines seules : 200 1
-
vaux ménagères
: 500 1
+
Préfiltre 11
peut
être
intégré
aux
équipèments
de
prétraitement
préfabriqués,
on
jlacé
cn
amont
du
dispositif
de
traitement.
Il est
obligatoire
dans
ie cas
exceptionnel
de
réhabilitation
d'un
traitement séparé des eaux vannes et des caux ménagères.
sOGEno
Schéma
Directeur
Assainissement
Commune
Cenre
Teehuique
Pispnsiis
d'assainissement
individus
à préconiser
æ
85,
Avenue
de Saxe
HAUTECOURT
ROMANECIE
69005 LVON Ga
Mise
en
pluce
de
la fosse
toutes
eaux
+
Règles
de
conception
pour l'implantation
des
équipements
Afin
de
limiter
les
risques
de
colmatage
par
les
graisses
de
la
conduite
d'amenée
des
effluents
domestiques,
la
fosse
toutes
eaux
devra
être
placée
le
plus
près
possible
de
l'habitation
ct la
conduite
d'ameñée
des
eaux
usées
aura
une
pente
comprise
entre
2 %
et 4
%. La
fosse
toutes
eaux
devra
être
située
à l'écart
du
passage
de
toute
charge
roulante
où
statique,
sauf précautions
particulières
de
pose,
et devra
rester
accessible
pour
l'entretien,
D
Conception
de
la
ventilation
de
lu
fasse
toutes
eaux
Entréed'air Le
système
de
prétraitement
génère
des
gaz
qui
doivent
être
évacnés
par
une
ventilation
cfficace.
Celle-ci
est
assurée
par
une
prise
d'air
à l'amout
des
ouvrages
et à
l'extérieur
dii
bâtiment
; l'air
vicié
est
rejeté
à l'extérieur
de
l'habitation
et des
ouvrages
par
l'intermédiaire
d'une
conduite
située
en
partie
aval
des
ouvrages,
avant
l'épandage,
Pour
les
cas
particuliers
(siphonnage
en
entrée
de
fosse
toutes
eaux, poste
de
relevage),
uné
prise
d'air
indépendante
est
obligatoire.
+
Extraction des gaz Le
système
de
prétrailement
génère
des
gaz.
de
fermentation
qui
doivent
être
évacués
au-
dessus
du
toit
par
un
système
de
ventilation
muni
d'un
extracteur
statique
ou
éolien.
Les
canalisations
constitutives
de
Fentréo
de
l'évacuation
ont
un
diamètre
identique
à ceux
des
canalisations
de
branchement
avec
un
diamdtre
minimat
de
100
mm.
Toutes
les
instructions
utiles
à cet
égard
doivent
être
dispanibles
pour
la mise
en
œuvre,
La
canalisation
d'extraction
est
prolongée au-déssus
de
la toiture
et des
locaux
habités,
en
évitant
autant
que
possible
les
coudes
à 90°,
S0GEDO
Schéma
Directeur
Assainissement
Commune
Contes
Techique
Dispo
d'assainissement
IRdividuel
à préconiser
de
86,
Avenue
de Saxe
HAUTECOURT
ROMANECIE
6900
LYON
{ @
Trauchées
d'infilti
+
Principe
tion à faible profondeur
C'est
la
filière
prioritaire
de
l'assainissement
non
collectif.
Les
tranchées
d'infilration
à
faible
profondeur
reçoivent
les
effluents
prétraités.
Le sol
en
place
est
utilisé
comme
système
épurateur
ct comme
moyen
dispersant
(système
d'infiltration),
à la
Fois
en
fond
de
tranchée
et
latéralement,
+
Dimensionnement Les
longueurs
des
tranchées
filirantes
sont définies
des
eaux
par
le sol
poux
en
fonction
de
la capacité
d'infiltration
un
sol
à dorninante
argileuse
:(k
<
15
mm/h),
lépandage
souterrain
n'est
pas
réalisable
;
un
so
limoneux
:(15
mm/h
< k
< 30
mm/h),
60
m à
90
m de
tranchées
fftrantes
au
minimum
sont
nécessaires
avec
20
m à
30
m de
tranchées
filirantes/pièce
principale
au
delà
de
5 ;
ur
sol
à dominante
subleuse
:(30
mm/h
< k
< 500
mm,
45
m
de
tranchées
filtrantes
au
minimum
sont
nécessaires
avec
15
m
de
tranchées
filtrantes/pièce
principale
au
delà
de
5 ;
un
sol
fissuré
où
perméable
en
grand
:{k
> 500
mm/h),
Fépandage
souterrain
n'est
pas
réalisable.
La
fongueur
maximale
de
chaque
tranchée
ftrante
est
de
30
m.
SOGEDO
Schéma
Directeur
Assainissement
Commune
Centre
Technique
Dispo
d'asalnimement
dvd
à préconiser
&
45,
Avenue de Saxe
69003 LYON
HAUTECOURT ROMANECTE, SHDENVHOB LNNODLTFE 20 sunuruo PAU Ses UOTE AUD 209 2p SIG ends
2
093908
BU Of 8 OZ 9D SHTAMID
Repas mean XnZ semmo anbyrdag assez
pe >
| eoejé ne 10$ — ermpSpA eue ne
s8epnog 40 prog
NOELVELTEINEG SHAHONVEL ? ENMLLEVAL
XAVX SHLAOL ANOLLAES ASSOA : ENFALLI VALLE TYPE
IF
Terrain
apte
à
l'assainissement
individucl
par
sol
reconstitué
Dispositifà préconiser
=
Dispositifs
de
prétraitement
-
Filtre
à sable vertical
non
drainé
ou
Tertre
d'infiltration
non
drainé.
S6GERO
Como
Ces
Trohrique
Méspostifs
dssuinissement
Andibidnel à
précaniser
de
85,
Avenue
de Saxe
HAUTECOURT
ROMANECHE
69003 LYON ©
Dispositifs
de
prétraitemient
#
osses
toutes eaux
La
résistance
de
la fossé toutes
eaux
doit être
compatible
avec
la hauteur
du
cemblayage
final,
dépendant
de
la profondeur
de
pose.
Elle
peut
être
vérifiée
grâce
au
marquage
de
l'équipement
considéré
ou
à son
étiquetage
informatif.
Après
leur
livraison
sur
chantier,
les
équipements
doivent
être
transportés,
stockés
ct
manipulés
dans
des
conditions
telles qu'ils
soient
à l'abri
d'actions,
notamment
mécaniques,
susceptibles
de
provoquer
des
détériarations.
La
fosse
toutes
eaux
reçoit
Pensemble
des
caux
usées
damestiques
et
assure
leur
prétraitement. Le
dimensionnement
de
la fasse
toutes
caux
doit
être
d'un
volume
minimal
de
3 3
pour
cinq
pièces
principales
et de
1 m3
supplémentaire
per
pièce
principale.
D'une
manière
générale,
la
fosse
toutes
eaux
doit être
placée
le
plus
près
de
l'habitation,
e'esti-diire
à moins
de
10m.
"Bac dégraisséur (facultatif)
Son
utilisation
n'est
justifiée
que
dans
Le cas où
la fosse
toutes
eaux
est
éloignée
du point
de
sortie
des
eaux
usées
ménagères.
Lorsqu'il
est
installé,
4 doit
être
situé
à moins
de
2 m
de
l'habitation
avant
la
fosse
toutes
eaux.
Volume
minimal
:
+
eaux
de’euisines seules
: 200 |
-
eaux
ménagères
: 500 1
*
Préfiltre 1 pout être intégré aux équipements de prétraîtement préfabriqués, ou placé en amont du dispositif de traitemont,
1 est obligatoire
dans
le
cas exceptionnel
de réhabilitation
d'un
traitement séparé des eaux vannes el des eaux ménagères.
SOGEPO
clEur Assainissement
Corne
Conte Fretuique
Dispositifs d'assainissement IndividueE
à précuniser
de
5, Avenue
de Saxe
MAUTECOURT ROMANECHE
6303 L VON a
Mise en place de In fosse toutes eaux
Règles de conception pour l'implantation des équipements Afin
de
limiter
les
risques
de
colmatage
par
les
graisses
de
la
cunduite
d'umenéc
des
cffluents
domestiques,
la
fosse
toutes
eaux
devra
être
placée
le plus
près
possible
de
l'habitation
et la
conduite
d'amente
des
eaux
usées
aura
une
pente
comprise
entre
2 %
ol 4
%. La fosse loules eaux devra être située à l'écart du passage de toute charge
roulante
où
statique, sauf précautions particulières de pose, el devra rester accessible pour l'entretien:
U
Conesption de la ventilation de la fosse outes eaux
Entrée d'air Le
système
de
prétraitement
génère
des
gaz
qui
doivent
être
évacués
par
une
ventilation
efficace,
Celle-ci
est
assurée
par
une
prise
d'air
à f'amont
des
ouvrages
et à
l'extérieur
du
bâlimment
; l'air
vicié
est
rejeté
à l'extérieur
de
l'habitation
et des
ouvrages
par
l'intermédiaire
d'une
conduite
située
en
partie
aval
des
ouvrages,
avant
l'épandage.
Pour les
eus particuliers (siphonnege en entrée de fosse toutes eaux, poste de relevage), une
prise d'air
indépendante st obligatoire.
Exhraction des ga Le système de prétraitement génère des gez de fermentation qui doivent être évacués au- dessus du toi par un système de ventilation muni
d'un extracteur statique ou éolien. Les
canalisations constitutives de l'entrée de l'évacuatian ont un diamètre identique à ceux des canalisations de branchement avec un diamètre minimal de 100 mm. Foutes les instructions utiles à cet égard doivent être disponibles pour la mise en œuvre. La canalisation d'extraction est prolongée au-dlesens de la loiture et des locaux habités, en évitant autant que possible Les coudes à 90°.
S0GEDO
Schéma
Directeur
Assainissement
Corne
Centre Fechnique.
ésprstifs d'assainissement Indlviduel
à préconiser
de
85, Averur de Saxe
HAUTECOURT ROMANECHE
9
LYON ASSAINISSEMENT
AUTONOME
1
Etacteur statique ou éolien
Canalisallon d'amanée des eaux usées,
2.
Fuyaux d'extraction 9
100 smun mins
Canalisation d'évoulement des eaux prétrailées
ventilation haute ou tuyau intéaur Fees
© 100 mm mia
Regard de répariion
3
Tuyaux de ventilation hagte
Fosse toutes eaux
Figure 1 : Exemple de schéms
de principe —
Ventilation de la fosse toutes eaux GR
Piltre
à sable
vertient
non
drainé
tés
+
Principe Le
filre
à sable
vertical
non
déainé
reçoit
les
effluents
préteaités.
Du
sable
lavé
se
substitiant
au
sol
naturel
est
utilisé
comme
système
épurateur
et le
sol
en
place
comme
un.
moyen
dispersant
(système
d'infiltration).
Auie
:Dans
le cus
de
mise
en
place
de
cette
filière
dans
un
milieu sauterrain
vulnérable
(sol
caléaire
très
fissn
exeiple)
lastalltion
d'un
géotextile
en
{end
de
fui
cstindispeusable.
par
*
Démeusionement
n des
foules
: dimension
et
exécution
de
la
fouille
Le
fond
du
filtre
à sable
doit
être
horizontal
et se
situer
à 0,90
m
sous
le fil
d'eau
en
sortie
du
regard
de
répartition.
La
profondeur
de
la
fouille
est
de
1,10
m
minimum
à 1,60
m
maxiraum
s
d'arrivée
des
eaux
septiques
et
la nature
du
fond
de
fouille.
ant le niveau
Note
: Afin
de
ne
pas
Wop
enterrer
les
ouvrages,
I est
préférable
le
respocter
la cote
de
1,16:
quand
les
cotes
de
soutie
d'eau
le permetent
La largeur du filtre
sable
vertical
non
drainé
est
de
$ m, La
longueur
minimale
est
de
4 m.
Les
parois
latérales
de
Ia fouille
sont
en
roche
fissurée,
elles
seront
protégées
par
un
film
imperméable,
Celui-ci
recouvrira
les
parois
verticales
depuis
le sommet
de
la couche
de
répartition
et
jusqu'aux
premiers
0,30
m
de
sable.
Pour
assurer
la
surface
voulue
d'imperméabifisation,
on
pourra
mettre
bout
à bout
plusieurs
fülms
en
faisant
recouvrir
de
9.26
m
le
Film
le
plus
en
aval par
le
film
le plus
en
amont,
dans
le sens
de
l'écoulement
de
Peau. SE
le sol
est
Fissuré,
Le fond
de
fouille
pourra
être
recouvert
d'un
géotextile,
SOGEDO
Schéma
Directeur
Assainissement
Centre
Techrique
85, Avenne de Srxe
Commune
Dispositif d'assainissement ndivilnes À préconise
de
HAUTECOURT
ROMANECHE
69003 LYON SHDINVNOU LEODILAVE 0 sumunues IFRAIPUI uearsuirssG uoneisu SUP SPÈG a ISO
Wu 06 8 07 20 DaEID
2bpag as
093908
ser samog anbpdas asso
À \
afejpnoq sp pese Lu EXP) À Lombedon op perey
ENTVHG NON TVOILUTA ŒTAVS Ÿ MILLE: ENTIAELEVUL
XAVH SHLNOL HNDIEABS ASSOL : INTNELIVULANIA Q
Tertre
d'infiltration
non
drainé
“Principe
Le
tertre
d'infiltration
reçoit
les
effluents
prétraités
issus
d'une
habitation
surélevée
où
d'une
pompe
de
relevage.
1 utilise
un
matériau
d'apport
granulaire
comme
système
épurateur
et le
sol
comme
milieu
dispersant
(système
d'infiltration).
(1 peut
s'appuyer
sur
une
pente,
être
en
partie
enterré
ou
être
totalement
hors
sol.
Cette
fifière
introduit
un
relevage
obligatoii
surélevée,
des eMluents prétraités s
Fhabitation n'est pas
Ce
type
de
dispositif
nécessite
une
étude
particulière,
notamment
en
ce
qui
concerne
la
stabifité
des
terres
et les
risques
d'atfouillement,
Note
: Mise
eu
wuvre
délicate
: imperméabilisation
difficile des
parois
du
tetre
S'assurer
de
la perméabilité
du
sol
À la
base
du
terre.
Utile
comme
palliatif
pour
les
réhäbiltions
en
zones
inondables.
Dimensionnement
Nombre
de
Surface
minimale
Surface
minimale
pièces
principales
|
torire
non
drainé
base
du
tertre
{au
sommet)
Ge)
2)
—-
——
15
30
30
500
25
90
60
+1
+5
+30
+20
Mise en
placé
*
Réalisation
des
fouilles
:
dimension
et
préparation
du
font
dn
tertre
d'infltration
Le
fond
du
tertre
d'infiltration
doit
se situer
au
minimum
à 0,80
m sous
le fil
d'eau
en
sortie
dt
regard
de
répartition,
:
La
profondeur
de
la fouille
varie
suivant
le niveau
d'arrivée
des
eaux
prétraitées,
la position.
du
tertre
par
rapport
à le
pente
naturelle
du
terrain
et de
la nature
du
fond
de fouille.
La
largeur
du
tertre
d'infiltration
est
de
5 m
à son
sommet,
La
longueur
minimale
au
sommet
du
tertre
est
de
4 m.
S0GEDa
Schéma
Directeur
Assainissement
Comme
Centre
Fechaigne
Pisposlifs
d'assainissement
indie
à préconise
de
35,
Avcnne
de Saxe
MAUTECOURT
ROMANHCITE
67003 LVON Dans
le cas
d'un
sol
fissuré,
les
parois
verticales
de
la
fouille
seront
protégées
à l'aide
d'un
flm
imperméable.
Pour
assurer
la
surface
voulue
d'imperméahitisation,
on
pourra
mettre
bout
ä bout
plusieurs
films
ea
Faisant
recouvrir
de
0,20
tn le
film
le plus
en
avat par
le film
le plus
en
amont,
dans
le sens
de
l'écoulement
de
l'eau.
Dans
un
sot
fissuré,
le fond
de
la fouille
pourra
être
recouvert
d'un
géotextile.
S0GERO
Schéma
Directeur
Assainissement
Commune
Centre
Techiaue
Dispeshtifs
d'assairissement
ladividuel
À préconiser
&
#6,
Avenue
de Saxe
HAUTECOURT
ROMANECIE
69003 LYON SHIENVHON AMAOTELAVE 2 sununroD p uonetenu au p SQ 2p ste énbrgonz ame
- 003908.
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XAVE SALAOL HNOLLAES ASSOX : INANAUIVULENX TYPE
Terrain
apte
à
l'assainissement
individuel
par
soi
reconstitué
drainé
Pispositif
à
préconiser
+
Dispositifs
de
préfraitement
-
Filtres
à
sable
vertical
drainé
SOGEuo
Schéma
Directeur
Assainissement
Conan
Ceniee
Technique
Dispositifs
d'assainissement
individuel
à préconier
de
R$,
Avenue
de Saxe
UAUTECOUIT
ROMANECITE
69003 LYON ©
Dispositifs ile prétraitement +
Fosses toutes aux La
résistance
de
la fosse
toutes
eaux
doit
être
compatible
avec
la hauteur
du
remblayage
final,
dépendant
de
la profondeur
de pose.
Elle
peut
être
vérifiée
grâce
au
marquage
de
l'équipement considéré
ou
à son
étiquetage
informatif.
Après
leur
livraison
sur
chantier,
les
équipements
doivent
être
transportés,
stockés
ct
manipulés
dans
des
conditions
telles
qu'ils
soient
à l'abri
d'actions,
notamment
mécaniques,
susceptibles
de
pravoquer
des
détériorations.
La
fosse
toutes
aux
reçoit
l'ensemble
des
eaux
usées
domestiqués
et
assure
jeur
prétraitement, Le
dimensionnement
de
là
fosse
tuutes
eaux
doit
être
d'un
volume
minimal
de
3 m3
pour
cinq pièces principales ct de 1 m3 supplémentaire par pièce principale D c'est
nc
manière
générale,
la
fosse
toutes
eaux
doit
être
placée
le
plus
près
de
l'habitation,
dire
à moins
de
10
m
+
Bnc dégraisseur (facultatif) Son
utilisation
n'est
justifiée
que
dans
le cas
où
la fosse
toutes
eaux
est
éloignée
du
point
de
sortie
des
eaux
usées
ménagères.
Lorsqu'il
est
installé,
il doit
être
situé
à moins
de
2 m
de
l'habitation
avant
la
fosse
toutes
eaux,
°
Préfiitre 1 peut être intégré aux équipements de prétraitement préfobriqués, on placé en amont du dispositif de traitement. Il est obligatoire daus
le eus exceptionnel
de rétabifitation d'un
traitement séparé des caux vannes et des eaux ménagéres.
S0GEPE
Schéma
Directeur Assainissement
Commune
Centre Technique
Dispositifs d'ascainssement Individuelà préciser
de
85, Avenue de Saxe
HAUTECOURT ROMANECHE
63008 LYON ©
Mise
en
place
de
Ia fosse
toutes
eaux
“Règles
de
conception pour
l'implantation
des
équipements
Afin
de
limiter
les
risques
de
colmatage
par
les
graisses
de
in
conduite
d'amenée
des
effluents
domestiques,
fa
fosse toutes
caux
devra
être
placée
le
plus
près
possible
de
Fhabitation
el 1
canduite
d'menée
des
eaux
usées
aura une
pente
comprise
entre
2 %
et 4
% La
fasse
toutes
cuux
devra
être
située
à l'écart
hi
passage
de
toute
charge
roulante
ou
statique,
sauf
précautions
partieutières
de
pose,
et devra
rester
accessible
pour
l'entretien
Q
Conception
de
la ventilation
de
In fosse
toutes
eaux
+
Entrée d'air Le
système
de
prétraitement
génère
des
gaz
qui
doivent
être
évacués
par
ue
ventilation
efficace.
Celle-ci
est
assurée
par
une
prise
d'air
à l'amont
des
anvrages
et à
l'extérieur
du
bêtiment
; Fair
vicié
est
rejeté
à l'extérieur
de
l'habitation
et des
ouvrages
par
l'intermédiaire
d'une
conduite
située
en
partie
aval
des
ouvrages,
avant
l'épandage.
Pour
les
cas
partiouliers
(siphonnage
en
ontrée
de
fosse toutes
eaux,
poste
de
relevage),
une
prise
d'air
indépendante
est
obligatoire,
+
Extraction des gas Le
système
de
prétrailement
génère
des
gaz
de
fermentation
qui
doivent
être
évacués
au-
par
un
système
de
ventilation
muni
d'un
extracteur
statique
où
éolien.
Les
tions
constitutives
de
l'entrée
de
l'évacuation
ont
un
diamètre
identique
à ceux
des
canalisations
de
branchement
avec
un
diamètre
minimal
de
100
mm.
Toutes
les
instructions
utiles
à eet
égard
doivent
être
disponibles
pour
la mise
en
œuvre,
La
canalisation
d'extraction
est
prolongée
au-dessus
de
Ia toiture
et des
locaux
habités,
en
évitant
autant
que
possible
les
coudes
à 90°.
SUGEDO
Schéma
Directeur
Assainissement
Couamune
Centre
Techrique
Hisposis
d'assainissement
iéividuiel
à préconiser
de
86,
Avenue
de Saxe
HAUTECQURT
ROMANECHE
69003 LYON U
Filtre à suble vertical drainé +
Principe Le
filtre à sable vertical drainé
reçoit les clfluents prétraités.
Du
sable
lavé est utifisé
comme
système
épurateur et le milieu
superficiel
où souterrain
(par puits
d'infiitration)
comme moyen d'évacuation. Dons fe eus de mise en place
de cette filière dans un milieu souterrain
vu
us fissuré), l'installation d'un fin impeeméable est indispensable. La perte de charge est importante {1 m).: le dispos
nécessite un exvtoire compatible (dénivelé iraportent ou rejet
en puits
d'infitation.
ble exemple nappe à protéger et sol
*_
Dimensiannement La surface
minimale doit être de 25 m? avec 5 w? supplémentiäre par pièce principale au-
delà de 5. Le filtre
à sable doit avoir une largeur de 5 m et une longueur
minimale de à m.
Mise
en
pla
+
Réatisation
des fouilles
Dimension et exécution de la fouille du filtre à sable vertical érainé. Le fond du filtre à sable vertical draîné doit être horizontal et se situer à 1 m sous le Al d'eau en sortie du regard de répartition.
La profondeur de Ja fouille est de 1,20 m minimum
à 1,70
eau d'arrivée des vaux prétraitées.
Les
parois et le fond de la fouifle seront débarrassées
de tout élément
caillouteux de gros
jamètre.
Note : Afin de ne pas irep enterrer les ouvrages, il est préférable de respecter la cote de 1,20 m quand les cntes de sortie
d'eau le permettent La largeur du filire à sable vertical non drainé est de 5 m. La longueur minimale est de 4 m.
50GE00
Schéma
Directeur
Assainissement
Commare
Centre Tecnnique
Pispasiifà g'assahilssement Individuel à précaniser
de
B$, Avenue de Saxe
UAUTECOURT
ROMANECHE
65003 LYON BRDINVNOË LANGOBLAVE D Sun natpu MSsstp LOF sun 297a 2P HE enbneyoa mé
Gu390$
LLC LL LL Booioo Sp ÉeAL ÉTEINT
Le LL comd'us jo$
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BEÉDA aueg
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Lomuedog ep prr8ry
ANIVAG TFOLLERA M'IAVS V TULTIU : INTINELIVAL
XNVA SHLNOL ANDILAAS ASSOL : LNHAELIVLLHN TYPE
IV
Terrain
où
l'assainissement
individuel
est sotunis
à de
fortes
contraintes
Dispositif à préconiser
-_
Fosse
étanche
ou
d'accumulation
ou
-
Fosse chimique
SOGEbE
Schéma
Directeur Assainissement
Coran
Centre Teenage
Dispositifs dassalfsseses
ul à précuniser
de
6, Avenue de Saro
MAUTRCQURT ROMANECIE
69003 LYON Gi
Fosce d'accumulation La fosse d'accumulation est un ouvrage étanche destinéà
assurer la rétention des eaux vannes et,
exceplionuellement, de fout ou partie dles caux ménagères. Elles doit être construite
de Façon à permettre leur vidange totale.
La hautevr du plafond doit être au moins égale à 2 mètres. L'ouverture d'extraction placée dans dalle de couverture doit avoir un minimum
de 0,70 pat
1 mètre de scction.
Elle doit être terminée par un tampon hermétique, en matériau présentant toute garantie du point de vue de la résistance et de l'étanchéité (Arrêté du 06 mai 1996) If est rappelé que ces dispositifs comprennent un système de ventilation dont le débouché est situé
aussi haut que passible et au-dessus des toitures (Circulaire du 22/05/97. Je volume de la fosse
est fonction du nombre de vidange réalisé dans l'année.
Le votume d'eaux
vannes généré par mois (pour un TA) est d'environ 10 m3,
u
Fosse chimique La fosse chimique est destinée à la collecte, la liquéfaction et l'aseptisation des eaux vannes, à l'exclusion
des caux ménagères.
Ces
eanx
sont
liquéfiées
el aseplisées
par ajout de produ
alcalins tels la polasse où la soude.
Pour désinfecter en 24h
1 litre de matière fécales, il faut
utiliser
12 p de sonde.
Elle doit être établie au rez-de-chaussée des habitations.
e
fosse chimique ne doit
Le volume de la chasse d'eau automatique éventuellement établie sur pas dépasser 2 litres, L'appareil ne pont desservir qu'un nombre restreint d'usagers, en principe
LD
au maxi Le volume utile des fasses chimiques est au moins égal à 100 litres pour un logement comprenant jusquà
trois
pièces
et augmenté
de 100 Btres par pièce supplémentaire. Cet appareil doit être
ventilé et comporter un agitateur pour faciliter Le mélange de la lessive alcaline el des matières excrémentielles.
um.
La fosse chimique doit être agencée
intérieurement de Lelle manière qu'aucune projection d'agents
utilisés pour la liquéfetion ne puisse atteindre les
usagers.
Les instructions du constructeur concernant l'introduction des produits stabilisants doivent être mentionnées sur une plaque apposée sur l'appareil.
Le contenu des fosses chimiques ne peut pas
rejoindre un égout ou un cours d'eau. La solution d'évacnation des
matières consiste à réaliser uni
compost
avec
de
I
lerre
végétale
pour
être
exclusivement
ulilisé
en
terreau
destiné
aux
plantations arbustives (Arrêté chu 06/05/76) Les régles de conception pour implantation des équipements et pour ia ventilation de la fosse d’accumnlation au chimique sont identiques à celles décrites pour la fosse toutes eaux. su6650
Comme
Ceutre Technique
Dispositifs d'ssninissement indiviet à précaniser
de
85, Avemc de Snxe
HAUTECOURT ROMANECHE
69003 LYON