Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Annexes - plan SUP
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Annexes - Plan SUP
PLU - Annexes - plan sup
Document publié le Mercredi 29 janvier 2020 par la commune d'Ostricourt.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan sup)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Espaces terrestres et maritimes,
LEGENDE
Contour communal
Contour parcellaire
Bâti
A4 - Protection des Cours d'eau non Domaniaux
AC2 - Protection des Sites Naturels
EL7 - Alignement
INT1 - Cimetières civils et militaires
INT - Zone de protection
PT2LH - Protection des Faisceaux Hertziens (Générateur)
PT2LH - Protection des Faisceaux Hertziens (zone de protection)
PM1 - PPR.N (Plans de Préventions des Risques Naturels)
PM3 - PPR.T (Plans Préventions Risques Technologiques)
—t—@ Ti- Voie de service
——# Ti-\oie ferrée principale
Nota:
Pour plus d'informations concernant une servitude en particulier, Vous pouvez consulter la réponse du contributeur concerné, Via notre site internet à l'adresse suivante:
{https:/nord.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-construction-et-logement/Les-documents-de-planification-de- niveau-communal-Plu-Pos-Carte-Communale/Porter-aconnaissance-Plu-Pos-Cc/Les-porter-a-connaissance-realises
Ou contacter directement le gestionnaire.
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Sewice
Etudes, Planification et
Analyses Teritoriales
Pôle Gestion et Valorisation
des Données
D.D.T.M 59 Direction
Départementale des Territoires et
de la Mer du Nord
Carte de Servitudes d'Utilité Publique
Commune de
OSTRICOURT
59452
Plan Local d'Urbanisme
= Type Procédure : Révision
- Délibération du : 24/06/2017
- Sources : Gestionnaires Servitudes © Cadastre /Pci - Dafp
- Email : ddtm-suct@nord.gouvfr