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Ordre du Jour - 2026 ODJ CM 29 avril complement
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Trévoux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026 ODJ CM 29 avril complement)
Thèmes du document : Économie et finances, Éducation, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE DE TRÉVOUX
NOR
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ND
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TREVOUX ———
A
DOMBES SAÔNE VALLÉE
Trévoux, le 23 avril 2026
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 29 avril 2026 à 19 h 15 (Mairie — salle du conseil)
Adoption du règlement budgétaire et financier ;
Fixation du taux de fongibilité des crédits 2026 ;
Approbations des Comptes Financiers Uniques (CFU) 2025 - Budget Ville et budgets annexes ;
Bilan des cessions et acquisitions 2025 ;
Affectation des résultats 2025 — Budget Ville ;
Affectation des résultats 2025 - Budgets annexes ;
Vote des taux communaux 2026 ;
Votes des Budgets primitifs 2026 — Budget Ville et Budgets annexes ;
Autorisation de programme et crédits de paiement - Financement du Groupe scolaire du Fil d'Or - Actualisation ;
Autorisation de programme et crédits de paiement — Rénovation de la salle des fêtes — Actualisation ;
Indemnités des élus ; (envoi différé au 23/4)
Majoration des indemnités de fonction des élus ; (envoi différé au 23/4)
Droits à la formation des élus ; (envoi différé au 23/4)
Vote des subventions 2026 aux associations ; (envoi différé au 23/4)
Remplacement de l’étanchéité et de l'isolation des toitures des bâtiments de l’école
maternelle des corbettes et de l’école primaire de Beluizon — demande de subvention ;
(envoi différé au 23/4)
Classement des parcelles AB 1153 et AB 1154 dans le domaine public routier communal ;
(envoi différé au 23/4)
Acquisition foncière —- Montée de Chantegrillet — Parcelle AE 426 ; (envoi différé au 23/4)
Adoption d’un règlement des dérogations scolaires ; (envoi différé au 23/4)
Questions diverses
L'ensemble des points budgétaires et financiers est développé dans la note de synthèse transmise le 16 avril dernier jointe, et les documents annexés. Les rapports sont transmis par voie électronique ou consultables en mairie. Un second envoi différé est effectué pour le reste des points ce jour, 23 avril, accompagné d’une note de synthèse complète.
Le Maire
athanaël DUFFIT MENARD
Mairie - Place de la Terrasse - 01600 Trévoux - Tél. : 04 74 08 73 73 - www.mairie-trevoux.fr