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Déliberation - Deliberation 2015 03 11 03 Subvention association Courcelles Petanque
Document publié le Mercredi 11 mars 2015 par la commune de Silly-sur-Nied.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2015 03 11 03 Subvention association Courcelles Petanque)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Justice et droit,
Commune de SILLY SUR NIED EXTRAIT DU REGISTRE
8 rue de l'Ecole DES DELIBERATIONS
57530 SILLY SUR NIED DU CONSEIL MUNICIPAL
République française
Séance du 11 mars 2015 a 19h30
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de :
M. Serge WOLLJUNG, Maire
T D
N° de délibération Etaient présents
D2015-03-03
à ? M. WOLLJUNG $. M. POINSIGNON G. Mme BOULANGE KR. =
Nombre de conseillers M. OLEKSIUK N. Mme LUBNAU D. Mme DAUMAIL M.
, Mme PIQUEMAL A M. FALLITO G. Mme CAISSUTTI C. e Enexercice 15
M. MULLER J.-M. Mme PREVOT N. M. MARTIN M. e Présents 13
e Absentsexc. 2 Mme MARTIGNON S.
e Absents 0 Etaient excusés :
e Votants 15 - = - - | ) M. MARION Julien : Pouvoir à M. FALLITO Giovanni
F = M GIRARD Guy : Pouvoir à Mme BOULANGE Rachel
Date de convocation
U À mars 2015 Subvention à l’association Courcelles Pétanque de Courcelles-Chaussy S
T D
Objet
Subvention à Monsieur le Maire présente la demande de subvention de l’association sportive
l'association « Courcelles Pétanque » de Courcelles-Chaussy et propose d’attribuer une subvention selon
, les règles suivantes :
Courcelles Pétanque Ë
e 10 € par adulte adhérent, habitant Silly-sur-Nied
V d Considérant la liste des adhérents fournie par l’association (3 adultes), cette subvention
f à s’élèverait à 30,00 € pour l’année 2015. Date d’affichage
12 mars 2015
L ) Le Conseil municipal,
Après délibération et à l’unanimité :
APPROUVE l'attribution d’une subvention de 30,00 € à l’association sportive « Courcelles
Pétanque » de Courcelles-Chaussy
Fait à Silly-sur-Nied, le 11 mars 2015
Serge WOLLJIUNG, Maire de Silly sur Nied
Signature et cachet
Délibération D2015-03-03 du 11 mars 2015 — Subvention à l'association Courcelles Pétanque 1/1