Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 242a03 fbefb148583e4d6babd69f40844aba0a
Déliberation - 242a03 ac22448d6bc846cf89b0fb2a889d9cc3
Déliberation - 242a03 40f555ff8ef24e2fb8f631164088d681
Déliberation - 242a03 07274511870b4f18a3d96605e2877b38
Déliberation - 242a03 d786be1a68b5406b8d5f979cd189385c
Déliberation - 242a03 a1e69ddd628a4856acaf91db9198321f
Déliberation - 242a03 20165fdee6b045e99c75750d464d5fc1
Déliberation - 242a03 f575d7d3b2fa42e08bfea6c25cc31f42
Déliberation - 242a03 7221a7cee7ce4d978616e6c28ea6bc3e
Déliberation - 242a03 f52e757850ec473ebfd0219d57c941c5
Déliberation - 242a03
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune d'Ampus.
Lien du pdf (Déliberation - 242a03)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 12/04/2024
Reçu en préfecture le 12/04/2024
Publié le 12/04/2024 EM
ID : 083-218300036-20240409-DCM2024 029-DE
Délibération N° 2024-029
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 09 AVRIL 2024
Commune
d'AMPUS
L’an deux mil vingt-quatre, le neuf avril, à 20 heures 30,
Le Conseil Municipal de la Commune d'AMPUS, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Hugues MARTIN, Maire. | Présents : Mmes, MM. Raymond BORIO, Aude ABIME, Alain POILPRE, Roland NARDELLI, Nadine MARION, Michel MANISCALCO, Claire CANDELA, et Fabien MICHEL. Excusée : Carmen FERNAGUT représentée par Hugues MARTIN. Absents : Julie LUCCIONI, Virginie MICHEL et Christian CHILLI.
Il a été procédé à l'élection d’un secrétaire pris dans le sein du conseil : Aude ABIME.
Nombre de membres en exercice : 13 Nombre de membres présents : 9 Nombre de Suffrages exprimés : 10 Pour : 10 Contre : 0 Abstention : O
ATTRIBUTION ET VERSEMENT D’'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION EMPORIUM POUR L'ANNEE 2024
Madame Julie LUCCIONI et Monsieur Christian CHILLI, Conseillers Municipaux de la commune d’Ampus, étant des membres de l’association, quittent la séance, ne prennent pas part aux débats et ne participent pas au vote.
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la demande de subvention de l'association EMPORIUM pour l’année 2024.
En réponse à la demande de l'association, Monsieur le Maire propose au Conseil municipal d'attribuer et de verser la subvention suivante :
COMPTE ORGANISMES MONTANT 2024
65748 | EMPORIUM 1 600.00 €
TOTAL 1 600.00 €
Le CONSEIL MUNICIPAL, ouf l'exposé du Maire et après avoir délibéré, à l'unanimité :
DECIDE d'attribuer et de verser une subvention à l'association EMPORIUM d’un montant de 1 600 € pour l’année 2024,
HABILITE le Maire ou un Adjoint à signer tout document à intervenir,
PRECISE que les crédits seront inscrits au budget de la commune exercice 2024.
mens,
i slibé ; LE D'AS Fait et délibéré, | , mois et an'susditse)
j&
»
VAR)” Délibération du Conseil Municipal d'Ampus N° 2024-029