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Ordre du Jour - odre du jour 05 04 22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montblanc.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Budget,
Commune
de
MONTBLANC
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
à
MONTBLANC
MM.
les
membres
du
conseil
municipal
sont
priés
d'assister
à la
séance
du
conseil
qui
aura
lieu
en
MAIRIE
le
MARDI
05
AVRIL
2022
À 18H00
ORDRE
DU
JOUR
:
e 01.
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
2021
e 02.
VOTE
DES
TAUX
DES
IMPOTS
LOCAUX
2022
e 03.
VOTE
DU
BUDGET
PRINCIPAL
2022
e 04.
VOTE
DU
BUDGET
ANNEXE
2022
DE
LA
CRECHE
MUNICIPALE
e 05.
SUBVENTIONS
COMMUNALES
2022
AUX
ASSOCIATIONS
ET
ORGANISMES
e 06.
PROGRAMME
D'INTERET
GENERAL
EN
FAVEUR
DE
LA
REHABILITATION
DE
L'HABITAT
(C.A.
BEZIERS-MEDITERRANEE)
- PARTICIPATION
DE
LA
COMMUNE
DE
MONTBLANC
e 07.
PRINCIPE
DU
PASSAGE
EN
DELEGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
(DSP)
DE
LA
CRECHE
MUNICIPALE
e 08.
COMPETENCE
INVESTISSEMENT
ECLAIRAGE
PUBLIC
- TRANSFERT
DE
LA
COMPETENCE
D’HERAULT
ENERGIES
A LA
COMMUNE
(RESTITUTION)
e 09.
LOTISSEMENT
LA
GARDIOLE
— ACQUISITION
DES
EQUIPEMENTS
COMMUNS
-
INTEGRATION
ET
CLASSEMENT
DANS
LE
DOMAINE
PUBLIC
COMMUNAL
° 10.
MARCHE
DE
TRAVAUX
-— DEMOLITION
BÂTI
PARCELLE
F-685
— AVENANT
EN
FAVEUR
DE
L'ENTREPRISE
MICKA-TP
Fait
en
mairie,
le 28
mars
2022