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Procès Verbal - CM2025 01 Adoption du Proces Verbal de la seance du 10 decembre 2024
Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune de Bourron-Marlotte.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM2025 01 Adoption du Proces Verbal de la seance du 10 decembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025
Publié le
ID :077-217700483-20250403-CM2025 01-DE
République Française
Département SEINE ET
MARNE
Commune de Bourron
Marlotte
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 03/04/2025
ne dorées L'an 2025, le 3 Avril à 20:30, le Conseil Municipal de la Commune de Bourron Marlotte av s’est réuni à la Salle du Conseil Municipal, lieu ordinaire de ses séances, sous la Afférents | Présents | pris part présidence de Monsieur VALENTE Vitor, Maire, en session ordinaire. Les convocations au vote individuelles, l’ordre du jour ont été transmis aux conseillers municipaux le 21/03/2025 et affichés à la porte de la Mairie le 21/03/2025.
23 17 23
Présents : M. VALENTE Vitor, Maire, M. BOUILLETTE Lionel, M. BREGERE-MAILLET Vote Jean, Mme BRUDER-CAUQUIL Marie-Claude, M. BUIRON Alain, Mme CERCEAU Christelle, M. COLAS Christophe, M. DE FARIA CASTRO Custodio, Mme DUWEZ Nathalie, Mme GREMY Dominique, Mme HAMEL Catherine, Mme LOTT Myriam, Mme
Pour : 23 MOURICHON Véronique, Mme PACTON Stéphanie, Mme PAYAN Chantal, M. PETIT Contre : O Yves, Mme SCHAPPACHER Karine Abstention : O
A l'unanimité
A ere Excusé(s) ayant donné procuration : M. BALOUZAT Alain à M. DE FARIA CASTRO D PRÉFEQIURE 0 CP Custodio, M. CAPOIS Guillaume à M. VALENTE Vitor, M. GANDON Jean-Charles à Le : 04/04/2025 Mme MOURICHON Véronique, M. HAGARD Stéphane à M. COLAS Christophe, M. Et KECK Frédéric à Mme HAMEL Catherine, Mme LAVAUZELLE Laurence à Mme LOTT Publication ou notification du : Myriam
04/04/2025
A été nommé(e) secrétaire : M. BREGERE-MAILLET Jean
CM2025 01 — Adoption du Procès-Verbal de la séance du 10 décembre 2024
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et natamment l'article L 2121-15, VU le projet de procès-verbal,
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal qui s'est tenue le mardi 10 décembre 2024, a été établi par la secrétaire de séance désignée en la personne de Madame Stéphanie PACTON.
Il convient à ce titre que les membres du Conseil le valident ou demandent à le modifier.
Après avoir pris en compte la remarque de Madame Dominique GREMY et en avoir délibéré, le
Conseil Municipal adopte à l'unanimité le Procès-Verbal du 10 décembre 2024.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Secrétaire de séance,
Jean BREGERE-MAILLET