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Déliberation - 2023 12 85 ZAEnR RETOUR PREF
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Ordre du Jour - ODJ
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Charnay-lès-Mâcon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ)
Thèmes du document : Environnement, Eau et assainissement, Énergies,
Ordre du jour du conseil municipal
du 18 décembre 2023
I. FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE :
1) Modification du règlement intérieur du personnel
2) Ouverture de crédits sur 2024
3) Décision modificative n°4 au budget principal
II. SOLIDARITE – AFFAIRES SOCIALES :
4) Convention de réservation des logements sociaux
III. ENFANCE - JEUNESSE :
5) Moby : validation du diagnostic
IV. VIE ASSOCIATIVE – SPORT – LOISIRS ET CULTURE
6) Attribution des subventions exceptionnelles aux associations
7) Adhésion de la ville à l’Association Nationale Des Elus en charge du Sport (ANDES)
V. URBANISME ET CADRE DE VIE :
8) Convention pour l’installation d’un composteur dans le quartier de la Nouvelle Coupée
9) Adhésion à un groupement de commandes d’énergies en région Bourgogne-Franche-Comté
10) Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) 2022 de la prévention et de la
gestion des déchets ménagers et assimilés de MBA
11) Rapports sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) 2022 EAU POTABLE et
ASSAINISSEMENT
12) Zones d’Accélération des Energies Renouvelables : ZAEnR
13) Annonce de la révision générale du PLU
Décisions du Maire prises dans le cadre de sa délégation de pouvoir.