Ordre du Jour - ODJ

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PLU - Règlements - Règlement écrit

unknown - AV 2024 05 21 DP 071 105 24 S0085 BACHELET

Acte Administratif - AV 2025 04 10 DP 071 105 25 00066 ZIEGER

Compte-Rendu - 2021 02 Compte rendu conseil 6 février

Déliberation - DELIB 2024 04 36 arret ZAEnR retour pref

Ordre du Jour - ODJ Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Charnay-lès-Mâcon. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ)Thèmes du document : Environnement, Eau et assainissement, Énergies, Ordre du jour du conseil municipal

du 18 décembre 2023

I. FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE :

1) Modification du règlement intérieur du personnel

2) Ouverture de crédits sur 2024

3) Décision modificative n°4 au budget principal

II. SOLIDARITE – AFFAIRES SOCIALES :

4) Convention de réservation des logements sociaux

III. ENFANCE - JEUNESSE :

5) Moby : validation du diagnostic

IV. VIE ASSOCIATIVE – SPORT – LOISIRS ET CULTURE

6) Attribution des subventions exceptionnelles aux associations

7) Adhésion de la ville à l’Association Nationale Des Elus en charge du Sport (ANDES)

V. URBANISME ET CADRE DE VIE :

8) Convention pour l’installation d’un composteur dans le quartier de la Nouvelle Coupée

9) Adhésion à un groupement de commandes d’énergies en région Bourgogne-Franche-Comté

10) Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) 2022 de la prévention et de la

gestion des déchets ménagers et assimilés de MBA

11) Rapports sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) 2022 EAU POTABLE et

ASSAINISSEMENT

12) Zones d’Accélération des Energies Renouvelables : ZAEnR

13) Annonce de la révision générale du PLU

Décisions du Maire prises dans le cadre de sa délégation de pouvoir.