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Document publié le Vendredi 22 septembre 2023 par la commune de Grazac.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 22.09.23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
DÉPARTEMENT DU TARN - COMMUNE DE GRAZAC
Le 08/09/2023
Convocation du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu le :
Le vendredi 22 septembre 2023 à 20 heures
Salle du Conseil Municipal
Mairie
81800 GRAZAC
ORDRE DU JOUR :
- Délibération Convention de participation en matière de protection sociale complémentaire - Délibération Stagérisation de Monsieur FRICOU Ludovic agent technique - Délibération Autorisation de délégation de signature au 4ème adjoint
- Délibérartion modification de la convention de prestation de service Assainissement Collectif - Délibération CLECT 2023 approbation du rapport et des AC définitives
- Délibération sur changement de statut des voies communales
- Délibération vente terrain lotissement
- Avancement plateau multisports
- Avancement MAM
- Point travaux Notre Dame de Grâce depuis 2014
- Point tarif éléctricité location salle des fêtes
- Informations et questions diverses
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées.
Le Maire,
*POUVOIR (1) :
Je soussigné (e) ...................................................................donne pouvoir à (2) ................................................ - de me représenter à la réunion du Conseil Municipal convoqué le .................................................... à ................. - de prendre part à toutes les délibérations,
- d'émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant (3) auquel cette réunion serait reportée pour cause quelconque. (signature) Fait à Grazac le .......................
(1) A n'utiliser qu'en cas d'absolue nécessité (2) Nom, prénom, adresse (3) Durée de validité : trois reports au maximum.