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unknown - Communauté de communes - Arize Lèze - 2023 73 elec
unknown - Communauté de communes - Arize Lèze - 2024 73 elec
unknown - Communauté de communes - Arize Lèze - 2022 74 elec
Convocation - 2023 73 elections des delegues au syndicat mixte d
unknown - Communauté de communes - Arize Lèze - 2025 98 elec
unknown - Communauté de communes - Arize Lèze - 2026 25 election des delegues au syndicat mixte de collecte des ordures menageres et plantaurel smectom du plantaurel
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Arize Lèze - 2026 25 election des delegues au syndicat mixte de collecte des ordures menageres et plantaurel smectom du plantaurel)
Thèmes du document : Démocratie, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT
DE
L'ARIEGE
Arrondissement
de
Saint
Girons
Canton
Arize
Lèze
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
ARIZE
LEZE
SEANCE DU 2 avril 2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
2
avril
à
dix-huit
heures,
le
conseil
communautaire
Arize
Lèze,
s'est
réuni
au
siège
de
la
communauté,
sous
la
présidence
de
Monsieur
PANIFOUS
Laurent.
Date
de
convocation
: 23/03/2026
Nombre
de
membres
en
exercice
: 46
Nombre
de
membres
présents
: 44
Nombre
de
procurations
:
2
Votes
pour:
46
Votes
contre
:
0
Abstentions
:
0
ETAIENT
PRESENTS
: AZEMA
Lionel,
FABRE
Damien
(Artigat},
MONNEREAU
Estelle
(La
Bastide
de
Besplas),
PEREIRA-SANTERRE
Jérôme
(Les
Bordes
sur
Arize],
GUION
DE
MERITENS
Alix
(Camarade),
COMMENGE
Jean-Claude
(Campagne
sur
Arize),
SANS
Jean-François,
ALLEN
Vincent,
LAVABRE
Christine
(Le
Carla
Bayle),
MOREAUD
Rosine
(Castéras),
COURTIAL
Anne
(Castex},
MAURETTE
Carole,
ABIVEN
Jacques,
MILHORAT
Christian
(Daumazan
sur
Arize),
BUFFA
Stéphane
(Durfort},
BUSATO
Philippe
(Fornex),
ARNAUD
François,
BRIET
Sandrine,
PANIFOUS
Laurent,
COMMENGE
Audrey
(Le
Fossat},
FOURNIE
Arièle
(Gabre),
DE
KERIMEL
Mathieu
(Lanoux),
GILAMA
Marie,
CASTAGNE
Dominique,
ARABEYRE
Josiane,
REDINI
Serge,
MAGNET
Béatrice,
MOROZZO
Daniel,
BLANDINIERES
Lydia,
PEZE
Alain
(Lézat
sur
Lèze),
MAINGUY
Agathe
(Loubaut},
BERDOU
Raymond,
COMMENGE
Patrice,
EYCHENNE
Valérie
{Le
Mas-d'Azil},
SANCERRY
Patrick
(Méras),
RUMEAU
Colette
(Monesple),
CARAMEL
Luc
(Montfa),
GIRAULT
Julie
(Païlhès),
MILHORAT
Laurent
(Sabarat),
BOSCH
Elise
(Sainte-Suzanne),
BOY
Francis,
BUOSI
Johnny
(Saint-Ybars),
GIORDANO
Gaël
{(Sieuras),
TATAREAU
André
(Thouars
sur
Arize),
JALOUX
Philippe
(Villeneuve
du
Latou). ETAIENT
ABSENTS
:
ETAIENT
EXCUSES
:
PEZE
Alain
(Lézat
sur
Lèze),
ARAGON-DUPONT
Mylène
{Le
Mas
d'Azil),
PROCURATIONS
:
PEZE
Alain
à
BLANDINIERES
Lydia,
ARAGON-DUPONT
Mylène
à
BERDOU
Raymond.
SECRÉTAIRE
DE
SEANCE
: MAURETTE
Carole
Délibération
n° 2026-25
Mise
en
ligne
à
la date
du
retour
du
visa
Objet
:
ÉLECTION
DES
DELEGUES
AU
SYNDICAT
MIXTE
DE
COLLECTE
DES
ORDURES
MENAGERS
DU
PLANTAUREL
(SMECTOM
du
Plantaurel) Monsieur
le
Président
rappelle
au
Conseil
Communautaire
l'adhésion
de
la
Communauté
de
Communes
Arize
Lèze
au
Syndicat
Mixte
de
Collecte
des
Ordures
Ménagères
du
Plantaurel
(SMECTOM
du
Plantaurel)
pour
la
compétence
collecte
et
traitement
des
déchets
ménagers
et
assimilés
et
qu'il
convient
conformément
aux
statuts
d'
élire
les
délégués
au
sein
de
ce
syndicat
;
Les
délégués
communautaires
suivants,
ayant
obtenus
la
majorité
absolue
lors
du
vote
à
bulletins
secrets,
ont
été
élus
délégués
titulaires
et suppléants
au
SMECTOM
du
Plantaurel
:
27
Délégués
titulaires
:
M.
AZEMA
Lionel
Mme
MONNEREAU
Estelle
M.
PEREIRA-SANTERRE
Jérôme
Mme
GUION
DE
MERITENS
Alix
M.
COMMENGE
Jean-Claude
M.
SANS
Jean-François
Mme
MOREAUD
Rosine
Mme
COURTIAL
Anne
M.
MILHORAT
Christian
M.
BUFFA
Stéphane
M.
BUSATO
Philippe
M.
ARNAUD
François
Mme
FOURNIE
Arièle
M.
DE
KERIMEL
Maihieu
Mme
GILAMA
Marie
Mme
MAINGUY
Agathe
Mme
ARAGON-DUPONT
Marylène
M.
SANCERRY
Patrick
Mme
RUMEAU
Colette
M.
CARAMEL
Luc
Mme
GIRAULT
Julie
M.
MILHORAT
Laurent
Mme
BOSCH
Elise
M.
BOY
Francis
M.
GIORDANO
Gaël
M.
TATAREAU
André
M.
JALOUX
Philippe 14
Délégués
suppléants
:
Mme
MAURETTE
Carole
M.
LAURENS
Didier
M.
BUOSI
Johnny
M.
PANIFOUS
Arnaud
M.
MOPTY
Renaud
M.
DELPONTE
Michel
M.me
COT
Mélanie
M.me
ARABEYŸRE
Josiane
M.
BOUDENE
Patrice
Mme
POUILLET
Marie-Ange
M.
LASSALLE
Frédéric
M.
DEJEAN
Jean-Paul
M.
JOURDAN
Frédéric
M.
MAMY
Pierre
Ainsi
fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
que
dessus.
Pour
copie
conforme.
La
secrétaire
de
séance,
R
EC
U
Le
Présiden
MAURETTE
Carole
PANIFOÆ
Û
0 3 AVR.
2026
LA
SOUS-PREFECTURE
A
LL.
mel
DE
ST-GIRONS