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Déliberation - 1774019292 Liste Recapitulative DES Deliberations 09032026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Laurent-les-Tours.
Lien du pdf (Déliberation - 1774019292 Liste Recapitulative DES Deliberations 09032026)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Démocratie,
e
#
Commune
de
SAINT
LAURENT
LES
TOURS
- Registre
des
délibérations
pu
b
Ï | e
le
1
LISTE
RÉCAPITULATIVE
Séance
du
09
mars
2026
2 O
MARS
2026
DATE
NUMERO
OBJET
PAGE
09/03/2026 | DE_2026 01
DESIGNATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
ees2026|
DE 2086 62
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE
2025
Délibération
sur
le compte
de
gestion
- SAINT
ROSE
DE
PUR, 68
LAURENT LES TOURS 2025 Délibération
sur
le compte
administratif
2025
-
04082026)
DE
2026 _54
COMMUNE
SAINT LAURENT LES TOURS
Délibération
pour
l'affectation
du
résultat
de
S0s2026 | DE_20265
fonctionnement - SAINT LAURENT LES TOURS 2025 Délibération
sur
le compte
de
gestion
- SERVICE
09/03/2026 | DE_2026 06
ASSAINISSEMENT
DE
ST
LAURENT
LES
TOURS
2025 Délibération
sur
le compte
administratif
- SERVICE
09/03/2026 | DE 2026
07
ASSAINISSEMENT
DE
ST
LAURENT
LES
TOURS
2025 Délibération
pour
l'affectation
du
résultat
de
09/03/2026 | DE 2026
08
fonctionnement
- SERVICE
ASS.
DE
ST
LAURENT
LES
TOURS
2025
Délibération
sur
le compte
de
gestion
2025 -
CSOSECSS |
DE_2028
98
LOTISSEMENT
PRES
DE
LASCOL
Délibération
sur
le
compte
administratif
2025
-
COSeUes |OE SÉRIE
LOTISSEMENT PRES
DE LASCOL
CAUVALDOR
: ACCEPTATION
DU
FONDS
DE
09/03/2026 | DE_2026
11
CONCOURS
POUR
L'AMENAGEMENT
DE
L'AVENUE
JEAN
LURCAT
INVESTISSEMENTS
2026
: MANDATEMENT
DE
09/03/2026 | DE
2026
12
DEPENSES
AVANT
LE
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2026
GROUPE
SCOLAIRE
: SUBVENTION
ACCORDEE
JS0S20ES | DE,
2026
TS
POUR
VOYAGE
SCOLAIRE
A
PARIS
MOTION
POUR
SOUTIEN
A
TERRITOIRE
09/03/2026 | DE_2026
14
D'ENERGIE
46