Compte-Rendu - CR+CM+28 06

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Compte-Rendu - CR+CM+28 06 Document publié le Vendredi 15 mai 2020 par la commune de Saint-Bauzille-de-Montmel. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CM+28 06)Thèmes du document : Travail et emploi, Changement climatique, Fiscalité, 2021-0053

L’AN DEUX MILLE VINGT ET UN, le 28 JUIN, le Conseil Municipal s'est réuni sous la présidence de Madame MATHERON Françoise, Maire.

Présents : ARNAUD Stéphanie; BRESSON Claudine ; CAYLA Valérie ; COUMANS Marie-France ; DAUDE Vincent ; DUMENIL Dominique ; GENIEYS Lionel ; LE DU Anthony ; MATHERON Elisabeth ; MATHERON Françoise; PEYRIERE Lionel; RONDOT Philippe ; SCHREVEL Michèle; TRUWANT Yoann ;

Excusés représentés : BETTON Jean-Claude ;

Secrétaire de séance : DUMENIL Dominique

Ordre du jour de la séance :

Approbation de l’ordre du jour

Approbation du compte-rendu du conseil du 16/04/21

Ressources humaines

Périscolaire

Foncier

Travaux

Budget participatif

Prévention

. Hérault ingénierie

10. Projet aménagement stade

11. Conseil municipal des jeunes

12. Adhésion GEP Energie partagée Hérault Energie

13. Création groupe de travail patrimoine

14. Animations

15. Questions d'actualités

DHANDEMBREN

L Approbation de l'ordre du jour

Vote contre : 0

Abstention : 0

L'ordre du jour a été adopté à l'unanimité.

IL Approbation compte-rendu du conseil du 06/04/2021

Vote contre : 0

Abstention : 0

Le compte rendu du conseil du 16/04/2021 a été adopté à l'unanimité.

II. Ressources humaines :

a. Indemnité horaire pour travaux supplémentaires :

Madame La Maire indique au conseil que les agents peuvent être amenés à effectuer des heures supplémentaires ou complémentaires dans le cadre des missions qui leurs sont confiées. Ces heures doivent être ponctuelles et exceptionnelles. l? convient de délibérer pour permettre la rémunération de ces heures aux agents concernés.2021-003

Elle précise que les heures complémentaires sont les heures faites par les agents à temps non complet, jusqu'à hauteur d’un temps complet. Au-delà de la 35ème heure, il s’agit d'heures supplémentaires.

Il appartient à l'organe délibérant de fixer la liste des emplois ouvrant droit aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires

Madame La Maire propose au conseil de fixer comme suit la liste des emplois ouvrant droit aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires en conformité avec le décret n° 2020-592 du 15 mai 2020.

- Emplois de la filière administrative : tous

= Emplois de la filière technique : tous

- Emplois de la filière culture : tous

Madame La Maire indique que les crédits destinés au financement des dépenses éventuelles afférentes, inscrites au budget de l'exercice considéré sont suffisants.

Vote contre : 0

Abstention : 0

Le conseil municipal après en avoir délibéré, décide de fixer comme énoncé, la liste des emplois ouvrant droit aux indemnités horaîres pour travaux supplémentaires en conformité avec le décret n° 2020-6592 du 15 mai 2020.

b. RIFSEEP

Madame La Maire informe le Conseil qu'il y a lieu d’actualiser le RIFSEEP afin : - D'intégrer le cadre d'emploi de la filière culturelle en article 1

- De prendre en compte le fait que l'indemnité de responsabilité des régisseurs à laquelle les agents régisseurs (pour information : 110 à 120€ /an versé le mois où l'agent souscrit en son nom propre, à une assurance annuelle auprès de l'association française de cautionnement mutuel) pouvaient prétendre jusqu'à aujourd’hui, n'est pas compatible avec le RIFSEEP ; afin de valoriser tant le niveau de responsabilité associé que sa reconnaissance indemnitaire en article 5. Madame La Maire propose le projet de délibération modifié selon les éléments ci-dessus, non soumis à l'avis du CDG.

Vote contre : 0

Abstention : 0

Le conseil municipal valide à Funanimité la mise à jour du RIFSEEP présentée.

c. Tableau des effectifs

Madame La Maire informe le Conseil qu'un agent Nadège POURRE remplit les conditions statutaires®

depuis le 23/05/2021 pour prétendre au grade d'adjoint technique principal de 1ère classe.

(les adjoints techniques principaux de 2e classe ayant au moins un an d'ancienneté dans le 4e échelon

et comptant au moins cinq ans de services effectifs dans ce grade ou dans un grade d'un autre corps(.…).

Depuis le er janvier 2021, les tableaux d'avancement de grade et les projets de liste d'aptitude de

promotion interne ne sont plus soumis à l'avis de la CAP. ‘

Conformément au tableau d'avancement de grade, Madame La Maire propose au conseil d'inscrire ce poste au tableau des effectifs.

Vote contre : 0

Abstention : 0

Le conseil municipal décide à l'unanimité de créer le poste d’adjoint technique principal de 1ère classe au tableau des effectifs.2021-003

d. Mise en place du dispositif « Job d’été »

Madame La Maire propose au Conseil qu'en raison de l'amélioration des conditions sanitaires, cet été, l'opération « Argent de poche » sera remplacée par l'opération « Job d'été ». Il s'agit de proposer aux jeunes entre 16 et 18 ans, avec l'autorisation de leurs parents, un contrat de 4x5h pendant 1 ou 2 semaines (selon leurs disponibilités). Ils accompagneront les employés communaux dans leurs différentes tâches : peinture, nettoyage de bâtiments de la commune, entretien des cimetières. Leur rémunération sera faite à hauteur de 90% du SMIC horaire en vigueur majorée des

congés payés représentant 10% de la rémunération brute.

Ce dispositif permettra aux jeunes de s'investir davantage dans la vie du village en améliorant leur environnement immédiat et en gagnant un petit pécule. Une autre implication qui s'ajoute au Conseil des Jeunes. Cela peut aussi améliorer l'image de la jeunesse auprès de la population. Madame La Maire indique que les crédits destinés au financement des dépenses éventuelles afférentes,

inscrites au budget de l'exercice considéré sont suffisants.

Vote contre : 0

Abstention : 0

Le conseil municipal adopte à l’unanimité la mise en place du dispositif « Job d'été ».

e. Recrutement ponctuel : contrats remplacements et/ou surcroit d'activité Madame La Maire informe le conseil de la nécessité de se positionner pour les besoins des services communaux afin de pallier selon les situations déjà rencontrées par le passé, un manque de personnel.

Madame La Maire propose donc d'établir une délibération qui envisagerait toutes les solutions à savoir : - le remplacement rapide et temporaire de fonctionnaires territoriaux ou d'agents contractuels de droit public indisponibles.

- le recrutement d'agents contractuels de droit public sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité,

- le recrutement d'agents vacataires sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à

un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité,

- le recrutement de jeunes agents vacataires ou saisonniers pour effectuer des tâches précises,

ponctuelles et limitées à l'exécution d'actes déterminés.

Madame La Maire indique que cette décision n'est pas soumise à avis du CDG et que les crédits destinés au financement des dépenses éventuelles afférentes, inscrites au budget de l'exercice considéré sont suffisantes.

Vote contre : O0

Abstention : 0

Le conseil municipal adopte à l'unanimité la décision proposée ci-dessus.

f. Télétravail partiel

Madame La Maire informe le conseil qu'en raison du contexte sanitaire des mois écoulés, le télétravail doit faire partie des nouvelles pratiques à envisager. Elle a proposé le télétravail partiel aux agents pour qui les fonctions sont compatibles avec la bonne marche du service et qui peuvent être délocalisées à leur domicile, à savoir : les agents des filières administrative et culturelle. Madame La Maire précise qu’elle a obtenu l'avis favorable des agents concemnés et que la commune dispose de l'équipement nécessaire. Il convient donc de mettre en œuvre la procédure pour organiser le télétravail. Cette décision est soumise à l’avis du Comité Technique du Centre de Géstion. Madame La Maire propose de constituer un groupe de travail de 3 élues afin de soumettre pour avis du CT.

g. Ligne Directrice de Gestion

Depuis le 01/01/2021, les collectivités ont obligation de définir des lignes directrices de gestion (LDG) qui visent à :2021-003

- fixer des orientations générales en matière de promotion et de valorisation des parcours professionnels ; en effet, depuis le 1er janvier 2021, les CAP n'examinent plus les décisions en matière d'avancement et de promotion.

- déterminer la stratégie pluriannuelle de pilotage des ressources humaines, notamment en matière de gestion prévisionnelle des emplois, des effectifs et des compétences (GPEEC).

- favoriser en matière de recrutement, l'adaptation des compétences à l'évolution des missions et des métiers, la diversité des profils et la valorisation des parcours professionnels ainsi que l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes.

Madame La Maire propose de constituer un groupe de travail de 3 élues afin de soumettre pour avis du CT.

IV. Périscolaire :

a. FRANCAS :

Madame la Maire indique au Conseil qu'un avenant n°2 a été signé entre la Commune et les Francas pour l’année 2021-2022. Elle précise que le coût de participation pour la collectivité est de 34 691.19€.

b. PEDT:

Madame la Maire informe le Conseil de la signature et de la reconduction pour 3 ans du PEDT et de la charte plan mercredi.

V. Foncier

a. Taux taxe foncière :

Madame la Maire rappelle au Conseil que, suite à la nouvelle réglementation, à compter de 2021, la commune ne peut plus supprimer totalement l'exonération de la taxe foncière bâtie sur les constructions neuves de 2 ans.

Toutefois, la commune peut, par délibération avant le 1% octobre 2021, décider de limiter l'exonération de 2 ans de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des constructions nouvelles à 40% de la base imposable pour tous les immeubles à usage d'habitation qui ne sont pas financés au moyen de prêts aidés de l'Etat.

Vote contre : 0

Abstention : 0

Le conseil municipal adopte à l’unanimité la proposition faite et autorise Madame La Maire à signer tout document relatif à cette délibération.

b. Provision pour couvrir les risques d’impayés : :

Madame la Maire expose au Conseil qu'il est nécessaire de constituer une provision pour risques et charges de fonctionnement en cas notamment de loyers impayés. Elle propose de provisionner la somme de 1620.35€ et précise que si la provision n’a pas lieu d'être, cela constituera une recette. Vote contre : 0

Abstention : 0

Le conseil municipal approuve à l'unanimité de constituer une provision 1620.35€ pour risques et charges de fonctionnement.

c. Demande d'achat bande de terrain Draille

Madame La Maire indique au conseil qu’elle a reçu une demande de rachat d'une bande de terrain appartenant à la commune (classée dans le domaine public) située en bordure de parcelle privée et aux abords de la draille Font de la vie, afin de permettre la réalisation d'un garage dans le respect des règles d'urbanisme applicables.

Vote contre : 15

Abstention : 0

Le conseil municipal, après en avoir débattu, rejette la demande de rachat de terrain.VI. Travaux

a. Avancée des travaux : Barandons et Plan Vincent

Monsieur Lionel Peyrière informe le conseil de l'avancée des travaux en cours : - Chemin des Barandons :

2021-003

Les travaux d'électrification sont terminés. Le raccordement du

transformateur est prévu le 20 juillet et la tranchée sera goudronnée fin juillet. - Rue du Plan Vincent : la rue reste fermée jusqu'à la fin des travaux. Nouveau secteur de travaux : du carrefour Carnas — rue du Languedoc jusqu'à la rue de la mairie. Une circulation alternée sera mise en place.

b. Centre de Loisirs : choix des entreprises

Madame la Maire indique au Conseil que la commission d'appel d'offres s’est réunie le 25/06 à 18h et a procédé à l'ouverture des plis au nombre de 7 sur 50 dossiers retirés lors de la consultation. La commission d'appel d'offres précise que les entreprises ont effectué la visite obligatoire et fourni toutes

les pièces règlementaires telles que décrites dans le Règlement de la Consultation ; Elle présente le tableau récapitulatif des offres :

Lot Entreprise Montant HT Montant TTC

N°1 Maçonnerie STAN CREATION 12 570.00 15 084.00

N°2 Piacoplâtre SARL RTI 1 700.00 2 040.00

N°2 Placoplâtre STAN CREATION 1 860.00 2 232.00

N°3 Menuiserie BATI-POSE 20 519.77 24 623.72

N°4 Electricité BOUSSOU 16 705.00 20 046.00

N°5 Chauffage/clim | ECOCLIMA 13 082.59 15 699.11

N°6 Plomberie STAN CREATION 5 090.00 6 108.00

N°7 Carrelage STAN CREATION 1 040.00 1 248.00

N°8 Peinture STAN CREATION 10 410.00 12 492.00

N°9 Ferronnerie ARZALIEZ 15 440.00 18 528.00

N°10 Accessibilité ABC Lift 31 680.00 33 422.40

Sur proposition de la CAO, Madame La Maire propose au conseil de retenir les offres des entreprises conformément aux critères retenus dans le règlement de la consultation, soit 60% sur le prix et 40% sur la valeur technique :

N°1, 6,7,8: STAN CREATION

N°2 : SARL RTI

N°3 : BATI-POSE

N°4 : BOUSSOU2021-003

N°5 ECOCLIMA

N°9 : ARZALIEZ

N°10 : ABC Lift.

Vote contre : 0

Abstention : 0

VI. Budget participatif

Du 25 mai au 6 juin 2021, les Saint-Bauzillois ont pu voter pour le Budget Participatif. 161 personnes de 10 à 86 ans se sont manifestées pour recevoir un lien de vote en ligne ou déposer un bulletin papier en

mairie. Au final, 131 votes, dont 3 bulletins nuls ont été recensés.

Trois projets étaient soumis au vote ; c'est le projet "Des chemins pour créer des liens” de M. Bernard Lacquement qui a reçu la meilleure mention majoritaire. Une portion de chemin rural entre Favas et le

bourg sera donc remise en état d'ici la fin de l'année 2021.

Le détail des résultats peut être consulté sur le site internet de la commune.

VIIL_ Prévention

a. Saison CCFF : La vigie du rocher de la République a été dégradée et ne peut être réparée pour la saison. Par conséquent le conseil que pour préserver les bénévoles la saison 2021/2022, les vigies ne seront pas organisées.

b. DICRIM et PCS

Madame La Maire demande au conseil d'approuver la nouvelle version du DICRIM réalisée par la CCGPSL qui permettra de mettre à jour le PCS.

Vote contre : 0

Abstention : 0

La nouvelle version du DICRIM est adoptée à l'unanimité.

c. Défibriliateur

Madame La Maire informe le Conseil qu'un défibrillateur a été installé au hameau de Favas.

d. Vérification Points d’eau incendie

Madame La Maire propose au conseil d'adhérer au groupement de commande proposé par la CCGPSL

pour le contrôle technique des points d’eau incendie.

Vote contre : 0

Abstention : 0 .

Le conseil décide à l’unanimité d’adhérer à ce nouveau groupement de commande.

IX. Hérault ingénierie

La commune a sollicité l'assistance d'Hérault Ingéniérie pour l'aider à constituer un dossier de consultation de bureaux d'études pouvant réaliser le schéma directeur de gestion des eaux pluviales. Le dossier est en cours de finalisation, la consultation devrait pouvoir être lancée à l'automne.

X Projet aménagement stade

Madame la maire informe le conseil qu'une réunion visio est prévue avec l'AREC le 02/07/2021, et que tous les conseillers intéressés par le sujet peuvent y participer.2021-003

XI. Conseil municipal des jeunes

Considérant l'intérêt de mobiliser les enfants et adolescents comme acteurs de la vie citoyenne, madame la Maire propose de créer un CMJ. L'objectif éducatif est de permettre aux jeunes un apprentissage de la citoyenneté adapté à leur âge qui passe par la familiarisation des processus démocratiques mais aussi une gestion de projets par les jeunes eux-mêmes accompagnés par des élus adultes.

Ce CM sera composé de 12 membres : enfants de 9 à 14 ans et adolescents de 15 à 17 ans.

l'est prévu d'organiser des séances plénières du CMY, d'établir une charte et un règlement intérieur. Les Francas de l'Herault, dans le cadre de la convention déjà en place avec la commune, pourront

apporter une aide à la mise en place et à l'animation de ce CM.

Vote contre : 0

Abstention : 0

Le conseil décide à l'unanimité de créer un CMJ tel que présenté.

XII. Adhésion GEP Energie partagée Hérault Energie

Madame la Maire rappelle au Conseil la Loi relative à la transition écologique qui préconise la réduction des émissions de gaz à effet de serre sur le territoire en partenariat avec les acteurs publics et privés. Elle propose d’adhérer à Hérault Energies pour « la maïtrise de la demande en énergie » pour une durée de 5 ans et de l’autoriser à signer les conventions à venir avec le Syndicat.

Vote contre : 0

Abstention : 0

Le conseil décide à l’unanimité d’adhérer au GEP Energie partagée proposé par Hérault Energie et d'autoriser Mme la Maire à signer les conventions à venir pour finaliser cette adhésion.

XIII. Création groupe de travail patrimoine

Monsieur Vincent Daudé propose d'animer un groupe de travail patrimoine. Ce groupe pourrait être force de propositions pour la mise en valeur et la préservation du patrimoine historique de la commune. Madame la Maire demande au conseil de valider la création de ce groupe de travail ouvert à tous les élus et aux Saint Bauzillois désireux de s'investir dans cette thématique.

Vote contre : 0

Abstention : 0

Le conseil valide à Funanimité cette proposition.

XIV. Animations

- Cinéma : séance en plein air le 02 juillet à 20h. Film POLY.

XV. Questions d'actualités

o Panneaux nom du village en Occitan : Les panneaux commandés et financés par la

commune seront posés aux entrées du village pendant le week end “total festum”

organisé par le foyer-rural .

o Prix TEN : La commune a été labellisée territoire engagé pour la nature.

© Biodiversité : Une bonne nouvelle : Saint Bauzille de Montmel fait partie des lauréats

2021 de l'AAP de l'Office Français de la Biodiversité pour son projet d'Atlas de la

Biodiversité Communale. Ce projet participatif a pour objectif de découvrir, de faire

connaître et de préserver la biodiversité de notre territoire communal.2021-003

o Prix Dicrim

11 participants au quiz DICRIM 2021 proposé par la commune : 3 gagnants (ayant donné toutes les bonnes réponses) : Frédéric SIGALA, Justine GUERIN et Méryl BLANC.

Les lauréats recevront prochainement leur récompense choisie parmi les lots suivants :

Une trousse de secours + 2 couvertures de survie

Une lampe torche étanche

Un livre « Et si. on libérait notre imagination pour créer le futur que nous voulons ? » (Rob Hopkins)

Un livre « Vivre avec l'aigle de Bonnelli » (Rozen Morvan)

Un coffret DVDs « Demain » (Cyril Dion et Mélanie Laurent) + « Human » (Yann Arthus Bertrand)

La séance du Conseil est levée à 20h30.