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Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Lons.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 Ordre du Jour 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Jeunesse,
Conseil municipal de Lons
Séance du 25 septembre 2023 – 18h
Approbation du précédent procès-verbal de séance
Communication du rapport annuel d’activité 2022 de Territoire d’énergie
Communication des décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du CGCT
1- attribution des marchés d’assurance de la commune
2- augmentation de capital de la SEPA
3- actualisation du règlement des cimetières de Lons
4- mise à disposition permanente et gratuite de locaux au CCAS de Lons
5-14 mises à disposition ponctuelle et gratuite de locaux communaux
-à l’ARIMOC
-à l’association France Alzheimer
-à l’association Asalée
-au centre hospitalier des Pyrénées
-au comité départemental Handi-sport 64
-à l’Établissement Français du Sang
-à la Fédération compagnonnique
-au pôle Hand-ball de Nouvelle Aquitaine
-à Pôle emploi
-au Secours populaire
15-16 convention de partenariat de l’Espace James Chambaud
-avec l’Université et l’association Tonnerre de Jazz
-avec France Bleu Béarn Bigorre
17- formalité liée à une vente de parcelles à Domofrance
18- Subvention exceptionnelle aux victimes marocaines du séisme du 8 septembre 2023
19- création et suppression d’emplois à l’école municipale de musique
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