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unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - 2025 05 28 rapport d activite 2024 sieed
Document publié le Mercredi 28 mai 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - 2025 05 28 rapport d activite 2024 sieed)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie,
D
TA Gally Mauldre Communauté de communes 08/2025 CPP Extrait du R du Conseil Comni:
ID : 078-200034150-202
Date de la séance
Le 28 mai 2025
Date de convocation
Le 22 mai 2025
Date de publication
Le 22 mai 2025
Nombre de délégués
En exercice 34
Présents 18
Procurations 8
Absents excusés 7
Absent 1
N° 2025-05-28
OBJET :
RAPPORT
D'ACTIVITE 2024
SIEED
Le Président certifie
que la liste des
délibérations a été
publiée sur le site
internet de la
Communauté de
Communes Gally-
Mauldre
L'an deux mille vingt-cinq
Le mercredi 28 mai, à 19h00, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s'est réuni en salle du conseil municipal de la mairie de Feucherolles, en séance publique, sous la présidence de Patrick LOISEL, Président.
Commune d'ANDELU : Olivier RAVENEL
Commune de BAZEMONT: Jean-Bernard HETZEL, Martine DELORENZI
Commune de CHAVENAY: Myriam BRENAC, Stéphane GOMPERTZ, Jérôme COTIGNY
Commune de CRESPIERES : Adriano BALLARIN
Commune de DAVRON :
Commune de FEUCHEROLLES: Patrick LOISEL, Michel DELAMAIRE
Commune d'HERBEVILLE : Vincent GAY
Commune de MAREIL-SUR-MAULDRE : Nathalie CAHUZAC, Christophe DEBUISNE
Commune de MAUEE: Olivier LEPRETRE, Sidonie KARM, Samuel COLLIN
Commune de MONTAINVILLE :
Commune de SAINT-NOM-LA-BRETECHE : Gilles STUDNIA, Gérard PARFAIT, Jean-Philippe ANTOINE
Procurations :
Agnès TABARY a donné pouvoir à Adriano BALLARIN
Katrin VARILEON a donné pouvoir à Jean-Bernard HETZEL
Hervé CAMARD a donné pouvoir à Sidonie KARM
Sylvie BIGAY a donné pouvoir à Samuel COLLIN
Jean Christophe SEGUIER a donné pouvoir à Martine DELORENZI
Caroline QUINET a donné pouvoir à Olivier LEPRETRE
Karine DUBOIS a donné pouvoir à Gilles STUDNIA
Dominique GERBERT a donné pouvoir à Michel DELAMAIRE
Absents Excusés : Damien GUÏIBOUT, Yves DEKEYREL, Hajer RIVIERE, William FALCHETTO, Eric MARTIN, Christine CAILLAT, Christelle BARDEILLE
Absent : Axel FAIVRE
Secrétaire de séance : Jean-Bernard HETZEL
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
CONSIDERANT qu'il convient de prendre acte du rapport d'activité 2024 du Syndicat Intercommunal d'Evacuation et d'Elimination des Déchets de l'Ouest Yvelines,
ENTENDU l'exposé de M. Jean-Bernard HETZEL, vice- Président délégué à l'environnement, au développement durable, à l'instruction du droit des sols et à la politique GEMAPI, éd
ME Gally_ Mauldre
Communauté de communes
Extrait du Reé::
du Conseil Comm:
Envoyé an pré >oture le 95/06/2025
2025 éfeciréé DE766
Après en avoir délibéré (sans vote),
D PREND ACTE du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal d'Evacuation et d'Elimination des Déchets de l'Ouest Yvelines pour l'année 2024.
Pour copie conforme,
+ Mise en ligne de l'acte le
+ Document rendu exécutoire le .
06/06/2025
06/06/2025