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Document publié le Lundi 8 avril 2019 par la commune d'Omblèze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil du 8 avril 2019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Démocratie,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
8 AVRIL
2019
Le
Conseil
municipal
convoqué
le
3
avril
2019
s’est
réuni
à
19
h
30
à
la
Mairie
avec
l’ordre
du jour
suivant :
—
approbation
des
comptes
de
gestion
2018
—
examen
vote
comptes
administratifs
2018
—
affectation
des
résultats
2018
—
taux
des
contributions
directes
2019
—
tarif eau
et assainissement
—
subventions
aux
associations
—
vote
budgets
primitifs
2019
—
Questions
diverses.
La
séance
est ouverte
à
19h30.
Tous
les
conseillers
sont
présents
sauf Madame
Séverine
BONNARD.
Lecture
faite
par
Monsieur
Yves
Mondon
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
11
mars
2019,
adopté
à l’unanimité
avec
la modification
suivante
: dans
le
premier
point
de
l’ordre
du
jour
pour
la chaudière
de
l’école,
remplacer
« délibération
en
date
du
7
septembre
2019
»
par
« délibération
en
date
du
7 septembre
2018
».
Madame
Shirley
LELIEVRE
est nommée
secrétaire
de
séance.
L'ordre
du
jour
appelle
l'examen
des
comptes
administratif
2018.
Madame
Le
Maire
donne
la présidence
à Madame
Shirley
LELIEVRE,
3ème
Adjoint
et se retire
pour
la présentation
de
ces
comptes,
conformément
au
code
général
des
collectivités
territoriales.
Compte
administratif
2018
M14
Fonctionnement :
les
dépenses
s’élèvent
à
289
414,24
euros
les
recettes
s’élèvent
à
295
710,46
euros
soit
un
excédent
de
6 296,22
euros.
Investissement :
les
dépenses
s’élèvent
à
41
858,37
euros
les
recettes
s’élèvent
à
132
575,02
euros
soit
un
excédent
de
90
716,65euros.
D'où
un
excédent
de
clôture
de
97
012,87
euros.
Les
principaux
investissements
ont
été
l’achat
d’un
véhicule
pour
les
services
techniques,
des
travaux
d’accessibilité
avec
la
pose
de
rampes
au
Temple
et
la
pose
d’une
porte
au
cabinet
médical,
puis
la pose
d’un
volet
roulant
à |’ Agence
Postale.
Le
compte
administratif
M14
2018
est
adopté
à l’unanimité. Compte
administratif
2018
M49
Exploitation
:
les
dépenses
s’élèvent
à
120
714,03
euros
les
recettes
s
‘élèvent
à
125
596,41
euros
soit
un
excédent
de
4 882,38
euros.
Investissement
:
les
dépenses
s’élèvent
à
28
441,40
euros
les
recettes
s’élèvent
à
43
400,73
euros
soit
un
excédent
de
14
959,33
euros.
D'où
un
excédent
de
clôture
de
19
841,71
euros.
Pas
d’investissement
cette
année.
Le
compte
administratif M49
2019
est adopté
à l’unanimité.
Madame
Le
Maire
reprend
la présidence
pour
la présentation
des
budgets
primitifs
2019.
Tout
d’abord
l’approbation
des
comptes
de
gestion
2018 :
Après
avoir
entendu
et approuvé
les
comptes
administratifs
M14
- M49
de
l'exercice
2018,
Après
s'être
assuré
que
le receveur
a repris
dans
ses
écritures
le montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2018,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et qu'il
a procédé
à toutes
les
opérations
d'ordre
qui
lui
ont
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures,
Considérant
que
la gestion
est régulière,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité
les
comptes
de
gestion
2018
des
comptabilités
M14
—- M49.
L’affectation
des
résultats
2018 :
Le
compte
administratif
M14
2018
présente
un
excédent
de
fonctionnement
2018
de
6 296,22
euros
auquel
s’ajoute
le
résultat
de
fonctionnement
antérieur
reporté
de
126
179,57
euros
soit
un
excédent
à affecter
de
132
475,79
euros.
que
le conseil
municipal
décide
d’affecter
à l’excédent
reporté,
compte
002.
Le
compte
administratif
M49
2012
présente
un
excédent
d’exploitation
de
4
882,38
euros
de
auquel
s’ajoute
le
résultat
antérieur
reporté
de
102
234,62
euros
soit
un
excédent à
affecter
de
107
117,00
euros.
que
le conseil
municipal
décide
d’affecter
à l’excédent
reporté,
compte
002.
Contributions
directes :
Le
Conseil
municipal
décide
de
ne
pas
modifier
les
taux
de
la commune.
Les
taux
de
contributions
directes
restent
donc
inchangés.
Taux
de
la Commune
Taux
moyen
communal
Taux
moyen
communal
national
départemental
TH
11,11%
24,54
20,72
TFB
19,20%
21,19
19,19
TFNB
84,74%
49,67
58,09 Tarif
eau
Madame
le
Maire
informe
le
conseil
que
l’épandage
des
boues
de
la
Station
d’épuration
par
un
agriculteur
va
s’arrêter.
Si
on
doit
déshydrater
et transporter
les
boues
dans
un
centre,
cela
entraînera
un
coût
supplémentaire
de
10
000
euros.
C’est
pourquoi
elle
propose
de
modifier
le tarif eau
et assainissement
de
la manière
suivante :
abonnement
eau
84,00
€
(inchangé)
abonnement
assainissement
11,00
€
consommation
eau
1,15
€
le m3
(inchangé)
consommation
assainissement
1,00
€
le
m3.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
avec
8
voix
pour
et
1
abstention
vote
le
tarif proposé
qui
s’appliquera
pour
la facturation
2019.
Subventions
aux
associations
Le
conseil
municipal
vote
les
subventions
suivantes :
ADMR
du
Vellan
700
€
Beaufort
en
Foire
400
€
Association
la Rurale
500
€
Association
Lysandra
300
€
Video
Val
de
Drôme
250
€
Club
Intergénération
300
€
Divers
450
€
Soit
un
total
de
2
900
€,
Seules
les
associations
citées
ci-dessus
ont
fourni
dans
les
temps
un
bilan
2018
et
un
prévisionnel
2019.
Vote
des
Budgets
primitifs
2019
- Budget
primitif
M14
2019
Le
Maire
propose
un
budget
primitif équilibré
en
dépenses
et recettes
à 433
275,79
euros
pour
le fonctionnement
et à
399
471,95
euros
pour
l’investissement.
Le
fonctionnement
est présenté
dans
le détail
par
chapitres.
Les
principales
opérations
d’investissement
sont:
-
La
sécurisation
et l’aménagement
des
Remparts
: 284
000
euros
-
Chaudière
école
: 48
550
euros
-
voirie
: 8
150
euros
-
plots
holophanes
: 1
800
euros
-
Achat
d’un
aspirateur,
rétroprojecteur
et d’un
défibrilateur
: 3900
euros
Après
délibération
, le conseil
municipal
adopte
le budget
M14
2019
à l'unanimité.
- Budget primitif M49
2019 Madame
Le
Maire
propose
un
budget
primitif
qui
s'équilibre
en
dépenses
et
recettes
à
200
771,21
euros
pour
l’exploitation
et à 242
031,50
euros
pour
l’investissement.
Proposition
faite
par
le conseil
de
changer
certains
tronçons
de canalisation
d’eau.
Après
délibération
et à l’unanimité,
le conseil
municipal
adopte
le budget
primitif M49
2019.
Questions
diverses
Remparts
-
Suite
à la réunion
de
travail
sur
le projet
de
sécurisation
et de
mise
en
valeur
des
remparts,
Monsieur
Gérard
GAGNIER
nous
présente
les
différentes
observations
effectuées.
-
[Il souhaiterait
que
le projet
soit
présenté
à la population
avant
la réalisation
des
travaux.
-
Les
plans
proposés
par
l’entreprise
TEXUS
posent
question.
-
L’implantation
des
WC,
la taille
des
gradins,
l’empiétement
sur
la zone
de jeu
de
boules
et panier
de
basket,
le type
de
végétaux
mis
sur
les
remparts.
-
Des
discussions
s’engagent
sur
ces
différents
points.
-
Nous
souhaitons
que
l’emplacement
des
WC
soit
maintenu à
sa place
actuelle,
sa
forme
en
sifflet permettra
de
ne
pas
prendre
trop
d’espace.
-
L'objectif
du
Conseil
et du
COPIL
est de
faire
en
sorte
d’inclure
ce
projet
dans
son
environnement,
en
respectant
les
espaces
de
chacun,
avec
un
budget
maîtrisé.
-
Une
nouvelle
réunion
est programmée
pour
affiner
le projet
et tenir
compte
des
observations. Eglise Monsieur
Bernard
CHASSOUILLER
s’est
occupé
de
régler
l’horloge
de
l’église
du
village.
Le
Conseil
le remercie
pour
son
investissement
et réfléchit
à une
forme
de
dédommagement. L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22
h 22.