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Document publié le Mardi 7 juillet 2026 par la commune d'Osséja.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 07 07 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Institutions publiques,
à ©
Mairie A
OSSEJA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Osséja, le Vendredi 26 juin 2026
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Vous êtes invité (e) à assister à une réunion du Conseil Municipal, qui aura lieu :
Le Mardi 07 juillet 2026, à 20 H 00
En Mairie d’Osséja, salle du Conseil Municipal
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l’assurance de mes meilleurs sentiments.
Le Maire,
Nathalie DELUC
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du Procès-Verbal de la dernière séance du CM en date du 21/05/2026
RESSOURCES HUMAINES :
e Création d’un emploi d’Adjoint Administratif Territorial Principal de 2°" classe pour avancement de grade — admission à l’examen professionnel.
FINANCES :
e Versement participations complémentaires aux ASA des Canaux Inférieur et Supérieur. SUBVENTION :
e Demande de financement dans le cadre du Programme Départemental d’aide à la sécurisation de places à feux autorisées : Fontaine Monnier.
ENVIRONNEMENT :
e Eco-organisme ALCOME : contrat pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l’espace public.
LOTISSEMENT EL PAILLÉS :
e Désignation des nouveaux membres de la commission d’attribution des lots à bâtir.
AFFAIRES DIVERSES.