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Document publié le Jeudi 28 mars 2019 par la commune de Clisson.
Lien du pdf (Convocation - 0 Convocation Conseil Municipal du 28 mars 2019)
Thèmes du document : Jeunesse, Budget, Travail et emploi,
: VILLE DE
CLISSON 4
> Hôtel de Ville
3, Grande rue de la Trinité
44190 Clisson
Tél. 02 40 80 17 80
contact@mairie-clisson.fr
www.mairie-clisson.fr
Objet: CONSEIL MUNICIPAL
CONVOCATION Clisson, le 22 mars 2019
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du Conseil Municipal qui se tiendra, le
Jeudi 28 mars 2019 à 19 h 30
au Cercle Olivier-de-Clisson.
ORDRE DU JOUR
1. Étude et vote du procès-verbal issu de la séance du 7 février 2019.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2. GÉNÉRAL
Conseil Municipal
»* Transfert définitif du lieu de Conseil Municipal et modification du Règlement Intérieur
3. GÉNÉRAL
Intercommunalité
* Modification des statuts de Clisson Sèvre et Maine Agglo
MOYENS GENERAUX
4, FINANCES
Décisions budgétaires
Budget principal et Budgets annexes
Comptes de Gestion de l'exercice 2018
» Adoption des comptes présentés par le Comptable public.
5. FINANCES
Décisions budgétaires
Budget principal et Budgets annexes
Comptes Administratifs de l'exercice 2018
» Étude et arrêt des comptes présentés par Monsieur le Maire.
6. FINANCES
Décisions budgétaires
Budget principal et Budgets annexes
* Affectation des résultats de l'exercice 2018. 10.
11.
12.
13.
14.
15.
FINANCES
Emprunts - Subventions - Dotations
Subventions aux Associations
, Fixation de la liste et des montants 2019.
FINANCES
Décisions budgétaires
Tarifs et participations
» Fixation des montants des cotisations accordées aux Organismes extérieurs pour 2019.
FINANCES
Fiscalité
Impôts locaux
»* Fixation des taux d'imposition directe locale 2019.
FINANCES
Budget principal et Budgets annexes
Ouverture de crédits sur le programme d'Investissement
»* Bilan suite à l'autorisation donnée au Maire d'engager, liquider et mandater les dépenses
d'Investissement, avant le vote du Budget Primitif de l'exercice 2019.
FINANCES
Budget principal et Budgets annexes
Budgets Primitifs de l'exercice 2019
, Étude et vote.
FINANCES
Indemnité de conseil allouée au Trésorier municipal
* Attribution et fixation du taux
FINANCES
Emprunts - subventions - dotations
* Autorisation donnée au Maire de solliciter une subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police 2018
RESSOURCES HUMAINES
Fonction Publique Territoriale
* Modification du tableau des effectifs
RESSOURCES HUMAINES
Emplois saisonniers et occasionnels
»* Modification de la liste des emplois temporaires à pourvoir pour l'année 2019
CADRE DE VIE ET ENVIRONNEMENT
16.
17.
URBANISME
Domaine et Patrimoine
Biens communaux
+ Modification du périmètre du bail emphytéotique par voie d'avenant conclu avec l'Association LVT
Le Vent du Large (Ternelia)
URBANISME
Biens communaux
Délaissé communal attenant à la propriété cadastrée section AD n° 288, 299 et 346
» Cession d'une partie d'un délaissé de voirie à Monsieur Rémi BUREAU et Madame Claudie
BUREAU
2/3 18. URBANISME
Biens communaux
Rue des Deux Croix
* Acquisition de parcelles sises 1 Ter rue des Deux Croix
19. URBANISME
Domaine et Patrimoine
Biens communaux
* Approbation de la liste des opérations délibérées au cours de l'année 2018.
20. URBANISME
Servitude d'utilité publique
Parcelles AN 271, 272
+ Arrêté préfectoral d'instauration de servitudes d'utilité publique
Xavier Bonnet
Maire
N.B.-
Pour valoir ‘Note de synthèse’, l'ensemble des projets des délibérations est transmis, par voie électronique, à l'adresse personnelle de
chacun des Conseillers municipaux.
> Il est rappelé que les dossiers sont à la disposition des Conseillers municipaux qui le souhaitent et sont consultables au Service
‘Secrétariat général de la Mairie.
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