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PLU - Rapport de présentation - Rapport
PLU - Rapport de présentation - Rapport
PLU - Rapport de présentation - Rapport
PLU - Rapport de présentation - Rapport
Document publié le Mardi 17 octobre 2006 par la commune de Coly.
Lien du pdf (PLU - Rapport de présentation - Rapport)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Espaces terrestres et maritimes,
Commune
de
Coly
- Département
de
la Dordogne
ñ
=
2
000600
Carte
Communale
- rapport
de
présentation
- document
de
travail
Réalisé
par
G2C
environnement
75
avenue
de
Paris
19100
BRIVE
LA
GAILLARDE
DEPARTEMENT
D)
LA
DORDGGSE
CARTE
COMMUNALE
RAPPORT
DE
PRESENTATION
Vo
pour
être
;
Août
2006
P'arrêté
préfectoral
du
17
OCT.
2006
Sous Préfecture de&
REÇU
L ia
t{ iUerdagne)
|
(Loi
n°
82
214
du
241982)
Page
1 Commune
de
Coly
- Département
de
la Dordogne
Carte
Communale
- rapport
de présentation
- document
de
travail
serres
Sommaire
AVANT-PROPOS
sun
enmeeneenesenssnnsnranesnnnsses
D
1
ETAT
INITIAL
DE
L'ENVIRONNEMENT
ET
PREVISIONS
DE
DEVELOPPEMENT 11
Le
territoire
communal
: site
et situation ....sennnnnnnnennnenenneres
10
1.1.1
Présentation
générale
de
la commune.
1.1.2
Document
d'urbanisme
actuel
12
Les
directives
nationales
et supracommunales
et les
enjeux
intercommunaux.
1.2.1
Principales
dispositions
législatives
s’appliquant
au territoire
communal
13
Cadre
naturel
et physique
1.3.1
Le
paysage
communal
13.2
Caractéristiques
physique
du
milieu
13.3
Principales
caractéristiques
environnementales
…
..19
4
Formes
Urbaines
et Patrimoine
bâti...
.
nnerrenenenenenennnses
24
L
1.5
Accès,
desserte
et déplacements
seen
rreeennenrenennenese 25
1.6
Evolution
démographique
sense
27
1.6.1
Evolution
démographique.
1.6.2
Structure
par
âge.
1.6.3
Perspectives
1.7
Evolution
de
Phabitat.
1.7.1
Catégories
de
logements
1.7.2
Statut d’occupation
et parc
locatif
1.7.3
Age
du
parc
de
logement.
1.74
Perspectives
d’évolution….
18
La
production
neuve
de
logements
.…..
1.8.1
Demandes
de permis
de construire
de
1995
à 2004
1.8.2
Consommation
d'espace
°
1.8.3
Perspectives
pour
les
années
à venir
1.9
Evolution
socio-économique
1.9.1
Les
activités
commerciales,
artisanales
industrielles
et touristiques.
1.9.2
Les
activités
agricoles
1.10
Equipements
et services
.….
1.10.1
Ecoles
et services
à l’enfance
…
1.10.2
Services
généraux
110.3
Equipements
collectifs,
culturels
et sportifs
1.11
Réseaux,
risques
naturels
et bruit.
40
1.11.1
Réseaux
1.11.2
Collecte
des
ordures
ménagères
1.113
Les
risques
majeurs
Page2 Commune
de
Coly
- Département
de
la Dordogne
3096060
Carte
Communale
- rapport
de
présentation
- document
de
travail
2
JUSTIFICATION
DU
CHOIX
DE
ZONAGE..nnnnnnnnrrrrrarencrrnreranesesnennnnnee
44
2.1
Choix
du
zonage
…
2.1.1
Zonage
2.2
Capacités
et caractéristiques
des
Zones
ss
2.2.1
Secteurs
« constructibles
» et « inconstructibles
».
2.2.2
Zones
réservées
à l'implantation
d'activités.
2.2.3
Secteurs
où
la reconstruction
à l'identique
d’un
bâtiment
détruit
par
un
sinistre
n’est
pas
autorisée.
49
3
INCIDENCES
DES
CHOIX
DE
LA
CARTE
COMMUNALE
SUR
L'ENVIRONNEMENT
nn nnnssennesernenenenenenneneenennenneenennennennnesnnsneenenenennenee 50
Page
3 Commune
de
Coly
- Département
de la Dordogne
005000
Carte
Communale
- rapport
de présentation
- document
de
travail
Table
des
illustrations
FIGURE
1 : LOCALISATION
DE LA
COMMUNE
DE
COLY
FIGURE
2
: TERRITOIRE
COMMUNAL
DE
COLY
(SOURCE
: CARTES
IGN
1/25000EME)
FIGURE
3 : CARTE
DES
ALTITUDES
FIGURE
4 : RESEAU
HYDROGRAPHIQUE
ET CAPTAGES
D'EAU
POTABLE...
FIGURE
5 : CARTE
DES
ZNIEFF
…
FIGURE
6 : BATIS
TRADITIONNELS...
FIGURE
7 : LE RESEAU
ROUTIER
DE COLY.
FIGURE
8 : L’EVOLUTION
DE LA POPULATION
DE COLY
DE
1968
À 2004
(SOURCE:
INSEE)
FIGURE
9 : EVOLUTION
COMPARATIVE
DES
POPULATIONS
DU CANTON
DE TERRASSON,
DE LA DORDOGNE,
DE
PERIGUEUX
ET DE COLY
(SOURCE
:
INSEE)
nn
nrernrnnesnennnnses
FIGURE
10
: PYRAMIDE
DES AGES
DE LA COMMUNE
DE COLY
EN
1999
(SOURCE :
INSEE)...
FIGURE
11 :
PYRAMIDE
DES AGES
DE LA COMMUNE
DE COLY
EN
1990
(SOURCE
: INSEE)...
FIGURE 12
: L’AGE
DES
LOGEMENTS
(SOURCE
:
INSEE)
"
FIGURE
13: NOMBRE
DE PERMIS
DE CONSTRUIRE
DELIVRES
ENTRE
1995
ET 2005
POUR
DES
CONSTRUCTIONS
D’HABITATIONS
NEUVES
OÙ DES
CHANGEMENTS
DE DESTINATION
(SOURCE: MAIRIE)
FIGURE
14
: CARTE
DES
SENTIERS
DE RANDONNÉE
…
27
Page
4 Commune
de
Coly
- Département
de
la Dordogne
26000288
i
Carte
Communale
- rapport
de
présentation
- document
de
travail
Avant-Propos
Page
5 Commune
de
Coly
- Département
de
la Dordogne
Carte
Communale
- rapport
de
présentation
- document
de
travail
+
Définition
d'une
carte
communale
La
loi
Solidarité
et Renouvellement
Urbain
(SRU)
mise
en
oeuvre
le
13
décembre
2000
et la
loi
Urbanisme
et
Habitat
(UH)
du
2
juillet
2003,
introduisent
une
nouvelle
démarche
pour
l'aménagement
du
territoire,
offrant
aux
communautés
territoriales
des
"outils"
de
réflexion
et
de
gestion
fondés
sur
le
droit
d'occupation
des
sols.
La
carte
communale
remplace
les
Modalités
d'Application
du
Règlement
National
d'Urbanisme
(MARNU)
depuis
ces
nouvelles
lois
(articles
L.124
et
suivants
du
Code
de
l'Urbanisme).
Elle
constitue
un
véritable
document
d'urbanisme
qui
délimite
les
zones
constructibles
et
les
zones
non
constructibles
et,
comme
le
MARNU,
sans
mise
en
place
de
règlement
spécifique.
Les
permis
de
construire
sont
alors
délivrés
sur
le
fondement
du
Règlement
National
d'Urbanisme
(RNU)
défini
par
le
Code
de
l'Urbanisme.
La
mise
en
place
de
ce
zonage
permet
à la
commune
{ou
la
communauté
de
communes)
de
déroger
à la
règle
de
la
constructibilité
limitée
et
peut
ne
pas
couvrir
l'ensemble
de
ce
territoire.
Depuis
la
loi
Urbanisme
et
Habitat,
ces
communes
pourront
utiliser
le droit
de
préemption
urbain
en
vue
de
la réalisation
d'un
équipement
ou
d'une
opération
d'aménagement.
Comme
le
Plan
Local
d'Urbanisme,
qui
remplace
le
P.O.S.,
la
carte
communale
doit
respecter
les
principes
de
l'article
L.121.1
du
Code
de
l'Urbanisme
et doit
être
compatible
avec :
-
les
Schémas
de
Cohérence
Territoriale
-
les
Schémas
de
Secteur
-
les Plans
de
Déplacement
Urbain
-
les
Programmes
Locaux
d'Habitat
-
les
Chartes
de
Parcs
Naturels
Régionaux
Art.
L
121-1
du
code
de
l'urbanisme
"Les
schémas
de
cohérence
territoriale,
les plans
locaux
d'urbanisme
et
les
cartes
communales
déterminent
les
conditions permettant
d'assurer
:
1°
L'équilibre
entre
le
renouvellement
urbain,
le
développement
urbain
maîtrisé,
le
développement
de
l'espace
rural,
d'une
pari,
et
la
préservation
des
espaces
affectés
aux
activités
agricoles
et forestières
et
la
protection
des
espaces
naturels
et
des
paysages,
d'autre part,
en
respectant
les
objectifs
du
développement
durable;
2°
La
diversité
des
fonctions
urbaines
et
la
mixité
sociale
dans
l'habitat
urbain
et
dans
l'habitat
rural,
en prévoyant
des
capacités
de
construction
et
de
réhabilitation
suffisantes
pour
la
satisfaction,
sans
discrimination,
des
besoins
présents
et
futurs
en
matière
d'habitat,
d'activités
économiques,
notamment
commerciales,
d'activités
sportives
ou
culturelles
ef
d'intérêt
général
ainsi
que
d'équipements
publics,
en
tenant
compte
en
particulier
de
l'équilibre
entre
emploi
et habitat
ainsi
que
des
moyens
de
transport
et de
la
gestion
des
eaux;
3°
Une
utilisation
économe
et
équilibrée
des
espaces
naturels,
urbains,
périurbains
et
ruraux,
la
maîtrise
des
besoïns
de
déplacement
et
de
la
circulation
automobile,
la
préservation
de
la
qualité
de
l'air,
de
l'eau,
du
sol
et
du
sous-sol,
des
écosystèmes,
des
espaces
verts,
des
milieux,
sites
et
paysages
naturels
ou
urbains,
la
réduction
des
nuisances
sonores,
la
sauvegarde
des
ensembles
urbains
remarquables
et
du
patrimoine
bâti,
la
prévention
des
risques
naturels
prévisibles,
des
risques
technologiques,
des
pollutions
et
des
nuisances
de
toute
nature..."
Page
6 Commune
de
Coly
- Département
de
la Dordogne
Carte
Communale
- rapport
de
présentation
- document
de
travail
+
Contenu
d'une
carte
communale
Le
dossier
d'une
carte
communale
comprend
:
-
Le
rapport
de
présentation,
non
opposable
aux
tiers.
Il s'agit
d'un
document
à la fois
analytique
et
prospectif
: il analyse
l'état
de
l'environnement
et
expose
les
prévisions
de
développement
;
il
explique
les
choix
retenus
par
la
délimitation
des
secteurs
constructibles
; il
évalue
les
incidences
sur
l'environnement
et
expose
la
manière
dont
la
carte
prend
en
compte
le
souci
de
sa
mise
en
valeur.
-
Les
documents
graphiques,
opposables
aux
tiers
:
ils
délimitent
les
secteurs
où
les
constructions
sont
autorisées
et
ceux
où
elles
ne
le
sont
pas,
à
l'exception
de
l'adaptation,
la
réfection
ou
l'extension
des
constructions
existantes
ou
des
constructions
et
installations
nécessaires
à
des
équipements
collectifs,
à
l'exploitation
agricole
ou
forestière
et
à
la
mise
en
valeur
des
ressources
naturelles.
Les
documents
graphiques
contiennent
en
plus
de
la
délimitation
des
zones
constructibles
et
inconstructibles
:
f
-
Les
secteurs
réservés
à
l'implantation
d'activités,
notamment
celles
qui
sont
incompatibles
avec
le voisinage
des
zones
habitées.
-
Les
voies
concernées
par
la
loi
Barnier
(article
L.111.4
du
Code
de
l'Urbanisme).
-
Les
secteurs
dans
lesquels
la reconstruction
à l'identique
d'un
bâtiment
détruit
par
sinistre
n'est
pas
autorisée,
soit par
exemple
dans
les
zones
à risque
d'inondation,
d'éboulements.
Page
7 Commune
de
Coly
- Département
de
la Dordogne
,
.
.
20299889
Carte
Communale
- rapport
de
présentation
- document
de
travail
+
Elaboration
d'une
Carte
Communale
Délibération
d'élaboration
de
la Carte
Communale
Maire
ou
EPCI
(compétence)
(Consultation
du
document
de
gestion
de
l'espace
agricole
et forestier)
Transmission
au
préfet
Demande
de
porter
à la connaissance
l'ensemble
des
renseignements
et études
dont
dispose
l'état
Etude
:
Analyse
paysagère
Analyse
socio-économique Diagnostic
Définition
des
enjeux
Projet
de
zonage
Carte
Communale
y
ENQUETE
PUBLIQUE
(1
mois
+
Imois
pour
le retour
du
rapport
du
commissaire
enquêteur)
Modifications
ÿ
Approbation
par
le
Conseil
Municipal
(ou
EPCT)
+
délibération
sur
la compétence
pour
délivrer
les
permis
de
construire
(Mairie
ou
Etat)
Transmission
au
préfet
(Carte
Communale
exécutoire)
(2
mois
de
délais,
à expiration
de
ce
délai,
le préfet
est réputé
avoir
approuvé)
Publicité
(1
mois)
Affichage
1 mois
dans
les mairies
concernées
Publication
dans
un journal
départemental
>OPPOSABLE
La
durée
de
la
Carte
Communale
n'est
pas
limitée
Le
processus
d'élaboration
de
la
Carte
Communale
ne
nécessite
pas
la
concertation
de
la
population
ou
des
personnes
publiques
associées.
Pour
ces
dernières,
il
est
néanmoins
recommandé
de
réaliser
quelques
réunions
en
leur
présence
afin
de
prendre
en
compte
leurs
recommandations.
Notamment
pour
les
communes
possédant
d'importants
patrimoines
bâtis
ou
naturels,
ou
faisant
partie
d'un
SCOT
ou
d'un
Parc
Naturel
Régional.
Un
mois
de
plus
de
concertation
est
alors
nécessaire.
Vu
la volonté
de
localiser
précisément
les
zones
constructibles
et
inconstructibles,
il est préférable
que
les
documents
graphiques
soient
réalisés
sur
le cadastre.
Page
8 Commune
de
Coly
- Département
de
la Dordogne
;
.
ts
0+9000c0e
Carte
Communale
- rapport
de
présentation
- document
de
travail
1 Etat
initial
de
l’environnement
et
prévisions
de
développement Commune
de
Coly
- Département
de
la Dordogne
Carte
Communale
- rapport
de
présentation
- document
de
travail
1.1 Le
territoire
communal
: site
et
situation
1.1.1
Présentation
générale
de
la commune
La
commune
de
Coly
est
située
à
l'Est
du
département
de
la
Dordogne,
à
environ
7,5
km
au
Nord-Ouest
du
Lardin
Saint
Lazare.
Faisant
partie
du
canton
de
Terrasson,
ses
communes
limitrophes
sont
Segonzac,
Condat
sur Vézère,
Terrasson,
la Cassagne
et
Saint
Amand
sur
Coly
nanas
Æ
ard-de-Terraisscn
rGrères @ Chavagn
la Domac
Figure
1
: Localisation
de
la commune
de
Coly
Page
10 Commune
de
Coly
- Département
de
là Dordogne
Carte
Communale
- rapport
de présentation
- document
de travail
La
superficie
de
la commune
est
de
841
hectares,
pour
une
altitude
maximale
de
251
mètres
au
Nord
Est
de
la
commune
près
du
hameau
de
Maison
Seule.
La
commune
comptait,
au
recensement
de
2004,
247
habitants.
La
commune
est
traversée
par
la
départementale
62
qui
coupe
le territoire
communal
en
deux,
selon
un
axe
Nord-Sud
reliant
Paulin
à
Condat
sur
Vézère.
La
départementale
64
traverse
également
le Sud
du
territoire
communal
et relie
Coly
à Saint
Geniez.
La
commune
est
traversée
par
un
seul
cours
d’eau,
le
Coly,
qui
traverse
la
commune
du
Nord
au
Sud,
Le
territoire
de
la commune
est
occupé
à 9%
par
des
terres
agricoles
(78
ha
de
Surface
Agricole
Utile),
à 73%
par
des
massifs
boisés
(615
ha
de
bois)
et
le reste,
soit
281ha
(33%),
est
occupé
par
les
espaces
naturels,
landes,
jardins
et
autres.
Coly
est
donc
une
commune
majoritairement
naturelle,
où
l’agriculture
a une
faible
importance,
du
fait
de
sa perte
de
vitesse.
Page
11 800m
CA SES&
ùe
à
AVE
Carte
communale
Coly
Carte
du
territoire
communal
APS
03369
Echelle
: 1/20000
Réalisé
par
: S
Imprimé
le 10/11/2005
GX environnement Commune
de
Coly
- Département
de
la Dordogne
5606995990
Carte
Communale
- rapport
de présentation
- document
de
travail
Figuré
2
: Territoire
communal
de
Coly
(Source
: Cartes
IGN
1/25000ème)
1.1.2
Document
d'urbanisme
actuel
La
commune
de
Coly
est
dotée
d’une
carte
communale
approuvée
par
le préfet
en
Avril
2004.
Cette
carte
qui
a un
peu
plus
d’un
an,
nécessite
une
première
révision,
car
la commune
ne
voit
pas
de
terrain
constructible
se
vendre.
Ceci
en
raison
d’un
gel
des
terrains
par
des
propriétaires
ou
alors
car
certains
propriétaires
possédant
une
grande
parcelle
en
zone
constructible
ne
souhaite
pas
la morceler
pour
faire
plusieurs
lots
de
ce
fait
il est
difficile
d’acquérir
une
telle
surface
en raison
du
prix
requis.
Page
13 Commune
de
Coly
- Département
de
la Dordogne
Carte
Communale
- rapport
de présentation
= document
de
travail
1.2 Les
directives
nationales
et
supracommunales
et les enjeux
intercommunaux
1.2.1
Principales
dispositions
législatives
s’appliquant
au
territoire
communal
>
La
loi sur
l’eau
n°92.3
du
3
janvier
1992
et notamment
son
article
38IT
:
>
Cet
article
impose
que
soient
prises
en
compte
dans
les
documents
d’urbanisme
les
zones
visées
à l’article
L372.3
du
Code
des
communes
qui
délimitent
notamment
:
les
zones
d’assainissement
collectif
où
elles
sont
tenues
d’assurer
la
collecte
des
eaux
usées
domestiques
et
le
stockage,
l’épuration
et
le
rejet
ou
la
réutilisation
de
l’ensemble
des
eaux
collectées, les
zones
relevant
de
l’assainissement
non
collectif
où
elles
sont
seulement
tenues,
afin
de
protéger
la
salubrité
publique,
d’assurer
le contrôle
des
dispositifs
d'assainissement
et,
si elles
le
décident
leur
entretien,
les
zones
où
des
mesures
doivent
être
prises
pour
limiter
l’imperméabilisation
des
sols
et pour
assurer
la
maîtrise
du
débit
et
de
Péconlement
des
eaux
pluviales
et
de
ruissellement,
les
zones
où
il est
nécessaire
de
prévoir
des
installations
pour
assurer
la
collecte,
le
stockage
éventuel
et,
en
tant
que
de
besoin,
le traitement
des
eaux
pluviales
et de
ruissellement
lorsque
la
pollution
qu’elles
apportent
au
milieu
aquatique
risque
de
nuire
gravement
à
l’efficacité
des
dispositifs
d’assainissement.
La
loi
n°93-24
du
8 janvier
1993,
relative
à
la
protection
et à
la
mise
en
valeur
des
paysages
:
Cette
loi
impose
que
soient
prises
en
compte
dans
les
documents
d’urbanisme
la
préservation
de
la
qualité
des
paysages
et
la maîtrise
de
leur
évolution.
Cette
obligation
est
précisée
au
7°
de
l’article
L123.1
du
Code
de
l'Urbanisme.
Page
14 Commune
de Coly
- Département
de la Dordogne
Carte
Communale
- rapport
de
présentation
- document
de
travail
>
La
loi n°95-101
du
2 février
1995
a introduit
l’article L111.1.4
du
Code
de
l'Urbanisme Cet
article
applicable
depuis
le
1er janvier
1997
prévoit
qu’en
dehors
des
espaces
urbanisés
des
communes
les
constructions
devront
respecter
un
recul
de
75
mètres
de
l’axe
des
voies
à grande
circulation
et
de
100
mètres
des
autoroutes,
voies
expresse
et
déviations.
Ces
règles
peuvent
être
adaptées
par
décision
du
conseil
municipal,
avec
accord
du
Préfet
et
après
avis
de
la
commission
départementale
au
vu
d’une
étude
justifiant,
en
fonction
des
spécificités
locales,
que
ces
règles
sont
compatibles
avec
la
prise
en
compte
des
nuisances,
de
la
sécurité,
de
la
qualité
architecturale,
ainsi
que
de
la
qualité
de
l’urbanisme
et des
paysages.
L'objectif
recherché
est
de
garantir
une
urbanisation
de
qualité
aux
abords
des
principaux
axes
routiers
et notamment
dans
les
entrées
de
ville.
>
La
loi
n°92-1444
du
31
décembre
1992
relative
à la
lutte
contre
le
bruit
et son
décret
d'application
n°95-21
du
9 janvier
1995
Cette
loi
a
imposé
au
Préfet
de
recenser
et
de
classer
les
infrastructures
de
transports
terrestres
en
fonction
de
leurs
caractéristiques
sonores
et
du
trafic
(arrêté
préfectoral
du
17
septembre
1999
joint
en
annexe3.)
Les
infrastructures
concernées
sont
les
routes
qui
supportent
plus
de
5000
véhicules/jour
ainsi
que
les
projets
routiers
pour
lesquels
les
prévisions
de
trafic
à la mise
en
service
sont
égales
ou
supérieures
à 5000
véhicules/jour
et les
voies
ferrées
qui
supportent
plus
de
450
trains
par jour.
Cinq
catégories
ont
été
définies
allant
de
1
(niveau
sonore
le
plus
élevé)
à
5
(niveau
sonore
le
plus
bas).
La
largeur
affectée
par
le bruit
(+de
60
décibels)
varie
en
fonction
de
la
catégorie
de
300
mètres
de
part
et
d’autre
de
la
voie
pour
la
catégorie
1
à
10
mètres
pour
la
catégorie
5,
en
passant
par
250
m
pour
la catégorie
2,
100
m
pour
la catégorie
3
et 30
m
pour
la
catégorie
4.
>
La
loi
n°98-657
du
29
juillet
1998
d'orientation
relative
à
la
lutte
contre
les
exclusions
:
Cette
loi
tend
à
garantir
l'accès
effectif
de
tous
aux
droits
fondamentaux
dans
le
domaine
de
l’emploi,
du
logement,
de
la protection
de
la
santé,
de
la justice,
de
l’éducation,
de
la formation
et de
la culture,
de
la protection
de
la famille
et de
l’enfance.
Elle
réaffirme
donc
en
particulier
le droit
au
logement
pour
les
personnes
modestes
et
défavorisées
et la nécessité
de
mixité
sociale.
Ce
principe
de
mixité
sociale
mais
également
d’équilibre
et
de
diversité
entre
l’ermploi
et
l'habitat
étaient
déjà
affirmés
par
la
Loi
d'Orientation
pour
la
Ville
(LOV)
du
13
juillet
1991.
Ces
principes
sont
repris
par
l’article
L121.1
du
Code
de
l’Urbanisme,
cité
ci-dessus,
qui
définit
les
principes
de
fond
que
doivent
respecter
les
documents
d'urbanisme.
Page
15 Commune
de
Coly
- Département
de
la Dordogne
Carte
Communale
- rapport
de présentation
- document
de
travail
>
La
loi
n°99-574
du
9 juillet
1999
d'orientation
agricole
:
En
application
de
l’article
111
de
la
dite
loi,
l’article
L112.1
du
Code
Rural
stipule
que
le maire
doit
consulter,
lors
de
l’élaboration
de
la Carte
Communale,
le
document
de
gestion
de
l’espace
agricole
et forestier
lorsqu'il
existe.
De
plus
cette
loi
a réaffirmé
le principe
de
la réciprocité
des
reculs
entre
bâtiments
agricoles
et
habitations
ou
activités
autres
qu’agricoles.
Les
distances
à
respecter
sont
rappelées
en
information
utile
et
découlent
du
Règlement
Sanitaire
Départemental
et
du
Code
de
l'Environnement.
>
La
loi n° 2005-157
du
23
février
2005
relative
au
développement
des
territoires
TUTQUX
:
Cette
loi
modifie
entre
autres
certains
articles
du
Code
de
l’Urbanisme,
notamment
l’article
L111-1-4,
et
ceux
relatifs
à
l'urbanisme
en
zone
de
montagne
ainsi
que
l’article
L111-3
du
Code
Rural
qui
énonce
des
prescriptions
quant
à
l’éloignement
entre
bâtiments
agricoles
et
habitations.
Page
16 Commune
de
Coly
- Département
de
la Dordogne
S90090080ucse
Carte
Communale
- rapport
de
présentation
- document
de
travail
1.3 Cadre
naturel
et physique
1.3.1
Le paysage
communal
Sur
la
commune
de
Coly,
le paysage
de
type
des
causses
est
dominant,
comme
caractérisé
par
l'étude
paysage
de
1998
pour
l’ensemble
du
département
de
la Dordogne.
Ce
paysage
de
type
causse
est caractérisé
par
la présence
de plateaux
calcaires
aux
sols
maigres
et pierreux.
La
végétation
présente
est
principalement
une
couverture
forestière
ou
domine
des
chênaies
pubescentes.
L'homme
n’intervient
que
très
rarement
sur
ce
type
de
paysage,
en
effet
son
intervention
se
limite
simplement
aux
sols
propices
à l’agriculture
: clairières
agricoles
aux
formes
régulières
au
fond
des
petits
vallons
(petites
vallées
sèches)
et
irrégulières
sur
les
plateaux.
La
présence
de
l’homme,
outre
l’agriculture,
peut
être
mise
en
évidence
par
son
habitat,
en
effet
les
fermes
et les hameaux
sont
principalement
sur
les hauteurs.
Des
cabanes
de
pierres
sèches
et
autres
petits
patrimoines
éparpillés
où
il y
avait
des
champs
et
des
vignes
se
trouvent
désormais
dans
les
bois
ou
les
friches.
Des
murets
de
pierres
sont
également
présents,
ils
constituent
un
spécificité
du
paysage
des
causses.
Les
points
forts
de
cette
entité
paysagère
sont
l’extrême
diversité
du
paysage
polycultural
et les
sites
naturels
d’intérêts
écologiques
: les
pelouses
sèches,
les vallées
à prairie
humide.
Les
dégradations
possibles
sur ce type
de paysage,
sont
la disparition
des petits
vallons
ouverts
dans
un
cadre
boisé
en
raison
de
la
déprise
agricole,
mais
aussi
l’enfrichement
de
pelouses
sèches
sur
les
versants
calcaires.
Pour
terminer,
une
dégradation
qui
n’est
pas
la
moindre,
l’arrivée
de
nouvelles
constructions
à
proximité
de
constructions
traditionnelles
qui
dénoteraient
des
volumes
et matériaux
traditionnels
et qui
dénaturerait
le caractère
de
certains
hameaux
ou
du
Bourg.
1.3.2
Caractéristiques physique
du
milieu
Le
territoire
de
la commune
est traversé
selon
un
axe
Nord-Sud,
à la fois
par
le ruisseau
le Coly
mais
aussi
par
la
départementale
62
qui
emprunte
la
vallée.
Cette
démarcation
naturelle
et
humaine
permet
de
définir
trois
secteurs
sur
le territoire
communal.
Tout
d’abord
la
vallée
du
Coly,
zone
assez
étroite
et
sinueuse,
elle
est
composée
essentiellement
de
terre
agricole.
Cette
zone
est
essentiellement
agricole
du
fait
de
ces
facilités
d’exploitations,
une
topographie
favorable
et
des
terrains
de
vallée
d’une
forte
richesse
agronomique. Les
coteaux
situés
à
l’Est
de
la
vallée
sont
urbanisés
en
partie
basse
( hameau
de
la
Grave)
parallèlement
à l’axe
du
Coly.
Au-dessus
de
cette partie
urbanisée,
on
retrouve
un
massif
boisé,
parfois
coupé
par
des
combes
étroites
orientées
vers
l’Est.
Les
coteaux
à l’Ouest
de
la vallée
sont
également
urbanisés
en
partie
basse
(Bourg,
La
Rivière,
Biat..)
selon
l’axe
du
Coly
mais
aussi
de
la
départementale,
ils
sont
boisés
sur
les
hauteurs
et
coupés
à partir
du
Bourg
par
une
vallée
étroite
qui
se prolonge
jusqu’à
St Amand
de
Coly
Page
17 Bois
de Pierdud
ce
re
600
m
Carte
communale
Coly
Carte
du
relief
APS
05198
Echelle
: 115000
Réalisé par:S
Imprimé
le 30/11/2005
GX
envionnement Commune
de
Coly
- Département
de
la Dordogne
3000009009
Carte
Communale
- rapport
de
présentation
- document
de
travail
Altitude
:
1004150
[1150200
ET]
200à250
>250
Figure
3
: Carte
des
altitudes
1.3.3
Principales
caractéristiques
environnementales
1.3.3.1 Zones
boisées
et réglementation
des
boisements
Le
massif
boisé
sur
la
commune
est
relativement
important
puisqu'il
représente
73%
du
territoire
communale.
II
recouvre
donc
quasiment
l’ensemble
de
la
commune
sauf
la
vallée;
une
attention
particulière
devra
être
apportée
à
cet
élément
car
il
s’agit
le
plus
souvent
d’un
massif boisé
sur
de
terrains
relativement
pentus,
le zonage
de
carte
communale
devra
donc
faire
attention
de
ne
pas
inclure
de
parcelle
boisée
appartenant
à
un
massif
boisé
de
plus
de
4
ha
comme
le
stipule
le code
forestier
(Art.
L.311-3),
car
elle
ne
pourrait
pas
être
défrichée
suivant
la réglementation.
o
Texte
de
référence
Ari,
L
311-3
du
Code
forestier
relatif au
autorisation
de
défrichement
:
L'autorisation
de
défrichement
peut
être
refusée
lorsque
la
conservation
des
bois
ou
des
massifs
qu'ils
complètent
ou
le
maintien
de
la
destination
forestière
des
sols,
est
reconnue
nécessaire
:
o
1°
Au
maintien
des
terres
sur
les
montagnes
ou
sur
les
pentes
;
o
2°
À
la
défense
du
sol
contre
les
érosions
et
envahissements
des
fleuves,
rivières
ou
torrents
;
o
3° A
l'existence
des
sources,
cours
d'eau
et
zones
humides
et
plus
généralement
à
la
qualité
des
eaux
;
o
4°
À
la
protection
des
dunes
et
des
côtes
contre
les
érosions
de
la
mer
et
les
envahissements
de
sable
;
o
5° A
la défense
nationale
;
o
6° A
Ja salubrité
publique
;
o
7°
À
la
valorisation
des
investissements
publics
consentis
pour
l'amélioration
en
quantité
ou
en
qualité
de
la
ressource
forestière,
lorsque
les
bois
ont
bénéficié
d'aides
publiques
à la
constitution
ou
à l'amélioration
des
peuplements
forestiers
;
o
8°
À
l'équilibre
biologique
d'une
région
ou
d'un
territoire
présentant
un
intérêt
remarquable
et
motivé
du
point
de
vue
de
la
préservation
des
espèces
animales
ou
végétales
et de
l'écosystème
ou
au
bien-être
de
la population
;
©
9°
À
la protection
des
personnes
et
des
biens
et de
l'ensemble
forestier
dans
le ressort
duquel
ils
sont
situés,
contre
les
risques
naturels,
notamment
les
incendies
et
les
avalanches
Page
19 Commune
de
Coly.:
Département
de
la Dordogne
20620600
ee
Carte
Communale
= rapport
de
présentation
- document
de
travail
1.3.3.2Z0ones
humides
Une
zone
humide
est
une
région
où
l'eau
est
le principal facteur
qui
contrôle
le milieu
naturel
et les
vies
animale
et végétale
associées.
Elle
apparaît
là
où
la
nappe phréatique
arrive près
de
la surface
ou
affleure
ou
encore,
là
où
des
eaux peu
profondes
recouvrent
les
terres.
Au
sens juridique,
la
loi
sur
l'eau
définit
les
zones
humides
comme
«les
terrains,
exploités
ou
non,
habituellement
inondés
ou
gorgés
d'eau
douce,
salée
ou
saumâtre
de façon
permanente
ou
temporaire;
la
végétation,
quand
elle
existe,
y
est dominée
par
des plantes
hygrophiles
pendant
au
moins
une partie
de
l'année».
Actuellement
en
France,
plus
de
50%
des
espèces
d'oiseaux
dépendent
des
zones
humides
et
30%
des
espèces
végétales
remarquables
et
menacées
en
France
y
sont
inféodées.
C'est
dire
l'importance
écologique
de
ces
zones.
Outre
le point
de
vue
écologique,
les
zones
humides
présentent
un
intérêt
économique
primordial
qui justifie
la préservation
du
milieu.
Sur
le
territoire
de
la
commune
de
Coly,
aucune
zone
humide
est
inscrite
à
l’inventaire
RAMSAR
(Liste
des
zones
humides
d’intérêt
international)
n’est
à signaler.
Toutefois,
aux
abords
du
ruisseau
le
Coly,
il serait
préférable
de
laisser
en
état
pour
éviter
tout
risque
d’inondation.
1.3.3.3Milieu
aquatique,
qualité
des
cours
d’eau
et du
milieu
récepteur
Sur
la
commune
de
Coly,
il
existe
un
cours
d’eau
majeur,
le
Coly
qui
sépare
le
territoire
en
deux
par
une
limite
Nord-Sud
. Les
berges
de
ce
cours
d’eau
constituent
une
zone
humide
remarquable,
qu’il
faut
protéger.
Pour
cela
les
abords
de
celles-ci
seront
dans
la
zone
dite
non
constructible,
protégeant
ainsi
cet
intérêt
écologique
tant
d’un
point
de
vue
botanique
que
faunistique.
Cours
d’eau
=)
Etangs
Figure
4
: Réseau
hydrographique
et captages
d’eau
potable
Page
20 Imprimé
le 30/11/2005
GX
environnement
APS
05198
Echelle
: 1/15000
Réalisé
par:
S
Carte
communale
Coly
600
m
Réseau
hydrographique Commune
de Coly
- Département
de la Dordogne 2
.
«:
59009900
Carte
Communale
- rapport
de
présentation
- document
de
travail
Les
ZNIEFF
et
autres
sites
naturels
d’intérêt
La
commune
compte
une
ZNIEFF
sur
son
territoire,
l'inventaire
des
ZNIEFF
a
pour
objectif
de
se
doter
d’un
outil
de
connaissance
permanente
des
milieux
naturels
français,
terrestres
et
marins,
dont
l’intérêt
biologique
repose
soit
sur
l’équilibre
et la richesse
de l'écosystème,
soit sur la présence
d’espèces
de plantes
ou
d’animaux
rares
et menacés.
Il
s’agit
d’une
ZNIEFF
de
type
2,
ce
qui
signifie
qu’il
s’agit
d'ensemble
géographique
généralement
important,
incluant
souvent
plusieurs
ZNIEFF
de
type
1,
elles
désignent
un
ensemble
naturel
étendu
dont
les
équilibres
généraux
doivent
être
préservés.
Cette
ZNIEFF
permet
de
mettre
en
valeur
le
Causse
de
Terrasson.
Cette
zone
présente
un
grand
intérêt phytocoenotique
du
fait de
la très
bonne
représentation
de
la série
du
chêne
pubescent
au
stade
pelouses
rares
ainsi
qu’au
stade
lande.
Ceci
permet
à de
nombreuses
espèces
végétales,
intéressantes
d’un
point
de
vue
régionale,
de
subsistes
hors
de
leur
aire
de
répartition
classique
et
à
certaines
espèces
rares
de
se
maintenir.
Le
nombre
d’espèces
d’orchidées
présente
est remarquable.
La
zone
représente
un
point
de
rencontre
entre
diverses
influences,
certaines
association
à
affinités
sub-montagnardes
étant
présente
à
l’Ouest
tandis
que
la végétation
évolue
vers
une
« garrissade
» typique
du
causse,
vers
l’Est avec
des
espèces
à affinités
méditerranéennes.
L'ensemble
du
territoire
communal
est regroupé
dans
cette
ZNIEFF.
L’inventaire
«Zones
Naturelles
d’Intérêts
Ecologique,
Faunistique
et
Floristique
»
a
pour
objectif
de
se
doter
d’un
outil
de
connaissance
permanente
des
milieu
naturels
français,
terrestres
et marins,
dont
l’intérêt
biologique
repose
soit
sur
l’équilibre
et
la
richesse
de
l’écosystème,
soit
sur
la présence
d’espèces
de
plantes
ou
d’animaux
rares
et menacés.
Figure
5 : Carte
des
ZNIEFF
Page
22 Ë ë
= È 8 È
? ë
ê 8 à
£
| 8
| 8 | e
8 | © È 8 | 2 | &
2 | 8
Ë | & | à
|
©
£
=
TS
5: Z O à oo ©
œ ES =
35 8 E
LL
£ y
CS CE
2 8 D
S € O &
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S
L:]
O
E
Ë 8 Commune
de
Coly
- Département
de
la Dordogne
,
,
S6es9+00e
se
Carte
Communale
- rapport
de présentation
- document
de
travail
1.4 Formes
Urbaïnes
et
Patrimoine
bâti
+
Sites
inscrits
et classés
La
commune
de
Coly
ne
compte
pas
de
site
ou
monuments
classés.
+
Monuments,
petit
bâti
et constructions
traditionnelles
La
commune
compte
de
nombreuses
constructions
intéressantes
réparties
sur
son
territoire.
Figure
6 : Bâtis
traditionnels
Les
constructions
traditionnelles,
principalement
situées
dans
le
bourg
ou
bien
encore
dans
quelques
hameaux,
montrent
des
matériaux
typiques,
pierres,
toitures
en
tuiles
aux
techniques
spécifiques,
des
formes
caractéristiques
(bâtisses
larges
à un
seul
voire
deux
niveaux,
pentes
de
toits
importantes).
Il
conviendra
de
respecter
ses
paramètres
traditionnels
lors
des
choix
de
matériaux
et de
formes
pour
les
nouvelles
constructions.
Tout
ce petit
patrimoine
mérite
d’être
préservé
car
il est la mémoire
de
Coly.
Page
24 Commune
de
Coly
- Département
de
la Dordogne
8+995905%00
Carte
Communale
- rapport
de
présentation
- document
de
travail
1.5 Accès,
desserte
et déplacements
Sur
le
territoire
lui-même,
deux
départementales
irriguent
Coly
du
Nord
au
Sud.
La
départementale
62
qui
coupe
la
commune
en
deux,
suivant
un
axe
Nord-Sud,
elle
relie
Paulin
à
Condat
sur
Vézère.
Puis
la
départementale
64
au
Sud
de
la commune
reliant
Coly
à St
Geniez.
De
ces
deux
départementales
partent
plusieurs
communales
qui
quadrillent
le
territoire
au
mieux.
Toutefois
certains
secteurs
ne
sont
pas
très
bien
desservis
ou
alors
par
des
chemins
ruraux
difficilement
carrossables.
Elle
est
reliée
aux
différents
pôles
d'intérêt
touristiques
et
économiques
par
la
route
départementale
62,
le
Lardin
Saint
Lazare,
Condat
et
la
vallée
de
la
Vézère
sont
à
5km.
Terrasson
et
Brive
sont
respectivement
à
12
et
31
km
en
empruntant
les
grands
axes
de
circulation
(RD
704
et
RN
89).
Le
bourg
se
trouvera
également
à
12km
du
diffuseur
de
l’autoroute
A89
à la
Bachellerie
et
à
18
km
du
diffuseur
de
Terrasson
de
l’autoroute
A89
à la
Rivière
de
Mansac.
Il
est
également
bon
de
rappeler
que
les
chemins
ruraux
font
partis
du
domaine
communal
et
sont
ouverts
au
public
; les
voies
communales
font
parties
du
domaine
public
et sont
ouverts
au
public. 1l existe,
de
plus,
de
nombreux
chemins
ruraux,
parfois
carrossables,
qui
permettent
d’accéder
à
de
nombreux
points
de
la
commune
non
desservie
par
de
la
voirie
communale.
Ces
espaces
n'étant
pas
desservies
car
il s’agit
de
lieu
naturel
ou
l’urbanisation
n’est
pas
présente
de
ce
fait
l'accès
par
des
chemins
ruraux
semble
être
suffisant.
L'accès
à
la
commune
et
à
tous
ses
hameaux
est
donc
assez
aisé
grâce
à
un
réseau
routier
présent
et bien
entretenu.
Figure
7 : Le
réseau
routier
de
Coly
Voie
départementale
==
a
Voie
communale
=:
Cheminrural
Page
25 Carte
communale
Coly
Carte
du
réseau
routier
APS
05198
Echelle
: 115000
Réalisé par: S
Imprimé
le 30/11/2005
GX environnement Commune
de
Coly
- Département
de
la Dordogne
2990999090
Carte
Communale.
rapport
de
présentation
- document
de
travail
1.6 Evolution
démographique
1.6.1
Evolution
démographique
250 240 230 220 210 200 190 180 170 160 150 140 130 ‘120 110 100
1968
1978
1982
1990
1998
2004
Figure
8 : L'évolution
de
la population
de
Coly
de
1968
à 2004
(Source
: INSEE)
193
174
Nombre d'habitants
La
population
communale
n’a
cessé
d'augmenter
depuis
1968,
sauf pendant
la période
de
1975
à
1982
où
elle
connut
une
légère
diminution.
La
commune
de
Coly
attire
de
nombreuses
personnes
du
fait
de
sa
proximité
de
grand
bassin
d’emploi
et
du
fait
de
sa
desserte
favorable.
Tous
ces
avantages
ont
fait
que
la
commune
ne
cesse
de
s’agrandir
au
fil
des
années.
Cette
tendance
semble
être
toujours
la même,
car
la commune
a bénéficié
d’un
recensement
en
2004,
montrant
que
la population
atteint
247
habitants
de nos
jours.
Page
27 Commune
de
Coly
- Département
de
la Dordogne
8690909000
Carte
Communale
- rapport
de présentation
- document
de travail
150 140 130
-
420 410 100
+=
90 80
.
=
70
COLY
5,
Canton
de Terrasson
"+ Périgueux
Dordogne
60 50
T
7
T
1
1968
1975
1982
1990
1999
Figure
9
: Evolution
comparative
des
populations
du
canton
de
Terrasson,
de
la
Dordogne,
de Périgueux
et de
Coly
(Source
: INSEE)
Comme
on
peut
le
constater
sur
ce
graphique,
les
profils
ne
sont
pas
du
tout
les
mêmes.
Ainsi,
alors
que
la
Dordogne,
dans
son
ensemble
reste
plutôt
stable.
Le
canton
de
Terrasson
a
augmenté
jusqu’en
1882
puis
c’est
stabilisé.
L'évolution
de
la
commune
de
Coly,
correspond
dans
un
premier
temps
à
celle
du
canton,
puis
cette
croissance
c’est
arrêtée,
pour
repartir
en
1982
et
jusqu'à
aujourd’hui.
À
noter
que
la
commune
de
Coly
a
gagné
environ
30%
de
sa
population
dans
les
30
dernières
années.
On
peut
comprendre
cet
état
de
fait
par
l’arrivée
du
phénomène
de
péri
urbanisation
plus
tard
sur
la commune
de
Coly,
au
contraire
des
communes
mieux
desservies
et offrant
plus
de
services.
Page
28 Commune
de
Coly
- Département
de
la Dordogne
,
,
.
66096090
Carte
Communale
- rapport
de présentation
- document
de
travail
1.6.2
Structure par
âge
FHommes 3
Femmes
Nombre de personnes par tranche d'âge
:
‘
:
0-14
16-29
30-44
45-59
60-74
75-94
95ans
ans
ans
ans
ans
ans
ans
et+
Figure
10
: Pyramide
des
âges
de
la commune
de
Coly
en
1999
(Source
: INSEE)
La
commune
présente
une
structure
par
âge
variée,
surtout
en
ce
qui
concerne
la tranche
d’âge
des
15-29
ans
où
la
population
masculine
est
dominante.
Les
tranches
les
plus
présentes
sont
les
actifs
en
fin
de
carrière
(60
à 94
ans),
mais
suit
les populations
actives
(30-59
ans).
Le
risque
est
de
voir
cette
pyramide
évoluer
vers
un
nombre
accru
de
personnes
âgées,
les
actuelles
tranches
30-44
et 45-59
ans
étant parmi
les plus nombreuses
avec
la tranche
60-74
ans
ce
qui
accentuerait
le phénomène
de
vieillissement.
Page
29 Commune
de
Coly
- Département
de
la Dordogne
Carte
Communale
- rapport
de présentation
- document
de
travail
1.6.3
Perspectives
275
n o1
ÆJ Hommes
Femmes
Nombre de personnes par tranche d'âge
+R
ICE.
EE.
nn
0-14
1529
30-44
4559
60.74
7594
O5ans
ans
ans
ans
ans
ans
ans
et+
Figure
11
: Pyramide
des
âges
de
la
commune
de
Coly
en
1990
(Source
: INSEE)
Comme
on
peut
le
constater
en
comparant
l’année
1990
et
l’année
1999,
la population
de
Coly
a
rajeuni.
D’une
population
âgée,
on
passe
à
une
population
équilibrée
mais
qui
va
vieillir.
Malgré
les
arrivées
récentes
et
les
naissances,
un
regain
de
dynamisme
semble
s’amorcer.
Les
jeunes
ménages
qui
contribuent
au
rajeunissement
de
la
population
sont
toujours
en
faible
nombre
sur
la
commune.
On
risque
de
voir
la
commune
perdre
des
habitants
et
vieillir
à
moyen
terme
si de
nouveaux
ménages
ne
s’y
installent
pas.
L'indice
de jeunesse
de
la
commune
est
de
0,63,
il est plus
faible
que
celui
de
la Dordogne
qui
est
l’indice
de
référence(0,66)
ce
qui
signifie
que
la
population
est
âgée
sur
la
commune.
L'indice
de jeunesse
est calculé
en
faisant
le rapport
entre
le moins
de
20
ans
et le s plus
de
60
ans.
Cet
indice
permet
donc
de
renforcer
la
comparaison
de
la pyramide
des
ages
entre
1900
et
1999.
Page
30 Commune
de
Coly
- Département
de
la Dordogne
,
.
509959060809
Carte
Communale
- rapport
de
présentation
- document
de
travail
1.7 Evolution
de
l’habitat
1.7.1
Catégories
de
logements
En
1999,
la
commune
comptait,
sur
son
territoire,
120
résidences
dont
95
principales
(soit
79%),
14
secondaires
(soit
12%),
10
résidences
vacantes
(soit
8%)
et
1
logement
occasionnel
({%).
Ces
logements
sont
majoritairement
des
logements
individuels
(98),
il
existe
que
2
logements
en
collectifs
sur
la commune.
Les
résultats
du
dernier
recensement
de
2004,
montre
que
le
nombre
de
résidences
secondaires
est
en
net
augmentation
puisqu'elles
sont
désormais
au
nombre
de
31.
Les
résidences
secondaires
ont
donc
doublé
en
l’espace
de
6 ans.
En
ce
qui
concerne
les
résidences
principales
il n’y
a pas
eut de
grande
évolution
puisqu’elles
sont au nombre
de
93.
Si
l’on
regarde
dans
le temps,
les
logements
principaux
sont
plus
nombreux
au
détriment
des
logements
secondaires
et
des
logements
vacants.
La
commune
est
donc,
de
plus
en
plus,
une
commune
où
l’on
s’installe.
Ce
phénomène
est
sans
doute
lié
à
la péri
urbanisation
autour
du
bassin
du
Lardin
et
de
Condat.
Il
est
bon
de
prendre
en
compte
cette
nette
augmentation
des
résidences
secondaires.
Les
logements
sont
de
grande
taille
puisque
77%
d’entre
eux
ont
plus
de
4
pièces.
19%
ont
trois
pièces
et 3%
deux
pièces.
Il existe
un
studio
sur
la commune.
Dans
les
résidences
principales,
on
compte,
en
1999,
2,4
personnes
par
logement.
Il
est
intéressant
de
constater
que
ce
chiffre
baisse
continuellement
à
cause
de
la
décohabitation,
les
jeunes
partent
de
la
maison
des
parents,
etc...
Toutefois,
le
chiffre
de
la
commune
de
Coly
reste
supérieur
à celui
du
département
qui
était
de
l’ordre
de
2,3
en
1999.
1968
1975
1982
1990
1999
Nombre moyen
2.9
2.8
2.7
2.4
24
d’occupants On
peut
remarquer
aussi
que
sur
95
logements
principaux,
59
(soit
plus
de
62%)
sont
occupés
par
seulement
une
ou
deux
personnes.
Ce
sont
donc
de
grands
logements
occupés
par
des
ménages
réduits.
Enfin,
le
niveau
de
confort
est
très
bon
puisque
seulement
5%
des
logements
n’ont
ni
baignoire,
ni
douche.
On
peut
remarquer
un
chiffre
intéressant
qui
montre
le
type
d’habitat
présent
sur
la
commune
: 62%
des
logements
comportent
un
garage
ce
qui
montre
la présence
forte
de
l’automobile
et donc
des
déplacements.
Page
31 Commune
de
Colÿ
- Département
de
là Dordogne
S0e999000se
Carte
Communale
- rapport
de
présentation
- document
de
travail
1.7.2
Statut
d’occupation
et parc
locatif
Le
statut
d’occupation
le
plus
présent
reste
la
propriété
individuelle
puisque
sur
95
logements
principaux,
72
sont
occupés
par
des
propriétaires.
Il existe
sur
la
commune,
21
locataires,
dans
des
logements
nou-HLM
pour
12
d’entre
eux
et 9
dans
des
logements
HLM.
Le
parc
locatif est
assez
présent
sur
la commune
puisqu’il
représente
à peine
22%.
1.7.3
Age
du parc
de
logement
Le
parc
de
logements
de
la
commune
est
assez
ancien
puisque
plus
de
35%
des
logements
date
d'avant
1949,
22%
entre
1949
et
1974.
On
peut
également
constater
que
le
nombre
de
nouvelles
constructions
n’a
cessé
de
diminuer
jusqu’en1989,
la tendance
c’est
alors
inversée
la
commune
depuis
1990
attire
de
nouvelles
habitations
ce
qui
résulte
certainement
du
phénomène
de
péri-urbanisation.
Le
nombre
de
logement
construit
après
1990
représente
environ
un
quart
du
parc
de
logement
de
la commune.
Age
du
parc
des
logements
25 =
È a oO
Nombre de logements construits
en
T
r
Ù
Avant
1949
De
1949
à 1974
De
1975
à 1989
1990
et aprés
Figure
12
: L'âge
des
logements
(Source
: INSEE)
Enfin,
il est important
de préciser
que
logement
ancien
ne veut
pas
dire
logement
vétuste.
Dans
beaucoup
de
communes
et Coly
n’échappe
pas
à la règle,
les
logements
anciens
ont
été
rénovés
et
remis
aux
normes
de
confort
actuelles
comme
le
démontre
le
niveau
de
confort
élevé
des
logements
de
la commune
et le faible
taux
de vacance. Page
32 Commune
de
Coly
- Département
de
la Dordogne
,
.
.
9900000090
Carte
Communale
- rapport
de
présentation
- document
de
travail
1.7.4
Perspectives
d’évolution
La
commune
de
Coly
est une
commune
qui
a beaucoup
évolué,
en
15
ans,
son
parc
de
logement
a
augmenté
de
25%.
Aujourd’hui
malgré
la
carte
communale,
il
est
difficile
de
construire
du
fait
d’un
gel
des
terrains
par
les
propriétaires
ou
bien
car
des
parcelles
trop
grandes
ont
été
mises
dans
la
zone
et
aucun
découpage
n’est
envisagé.
De
ce
fait
l’arrivée
de
nouvelles
constructions
est bloquée
sur
le territoire.
Page
33 Commune
de
Coly
- Département
de
la Dordogne
4
,
.
800906,
Carte
Communale
- rapport
de
présentation
- document
de
travail
1.8 La
production
neuve
de
logements
1.8.1
Demandes
de permis
de
construire
de
1995
à
2004
Nombre de PC D
T
T
T
T
T
T
+
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
Figure
13
: Nombre
de
permis
de
construire
délivrés
entre
1995
et 2005
pour
des
constructions
d'habitations
neuves
ou
des
changements
de
destination
(Source
: Mairie)
La
commune
a
connu
une
accélération
du
nombre
de
permis
surtout
en
1995
et
1996
ou
10
permis
ont
été
délivrés.
Néanmoins,
le nombre
de
permis
délivrés
et la pression
foncière
restent
relativement
moyenne
sur
la
commune.
Les
nouvelles
constructions
sont
réparties
principalement
dans
le Bourg
ou
dans
le hameau
des
Graves.
1.8.2
Consommation
d’espace
Les
nouvelles
constructions
sont
édifiées
sur
un
terrain
relativement
vaste.
En
moyenne,
la
superficie
d’une
parcelle
est
de
2 000
à 2
500m°. Page
34 Commune
de
Coly
- Département
de
la Dordogne
Carte
Communale
- rapport
de
présentation
- document
de
travail
1.8.3
Perspectives pour
les années
à venir
Le
peu
de
nouvelles
constructions
ces
dernières
années,
en
moyenne
2 par
an,
malgré
un
regain
en
2005,
montre
que
la pression
foncière
sur
Coly
est
plus
faible
que
dans
les
années
95.
Les
pétitionnaires
sont
tout
de
même
presque
tous
des
extra
communaux
ce
qui
dénote
d’un
certain
attrait
de
la
commune.
La
faible
construction
peut
aussi
résulter
d’une
faible
offre
de
terrains
constructibles
qui ne
permet
pas
de
répondre
aux
demandes.
L'enjeu
pour
la
commune
est
de
proposer
à
nouveau
une
offre
attrayante
de
terres
constructibles
pour
faire
venir
des
ménages
de
l’extérieur
de
la
commune,
sans
quoi
le
risque
encouru
est la baisse
du
nombre
d’habitants
à moyen
terme.
Page
35 Commune
de
Coly
- Département
de
la Dordogne
Carte
Communale
- rapport
de
présentation
- document
de
travail
1.9 Evolution
socio-économique
1.9.1
Les
activités
commerciales,
artisanales
industrielles
et touristiques
>
Activités
artisanales,
commerciales
et
industrielles
Sur
la
commune,
on
recense
plusieurs
entreprises
artisanales
tel
q
u’un
maçon,
une
entreprise
de
travaux
publics
divers,
une
conserverie
de
produit
du
terroir,
un
installateur
de
chambres
froides,
un
horticulteur,
un
hôtel
restaurant,
deux
bars
restaurants,
une
épicerie
station
service.
À
noter
également
la
présence
d’une
fabrique
de
palette,
installation
classée
susceptible
de
générer
des
nuisances
visuelles
et
sonores
qui
ne
sont
pas
compatibles
avec
la
construction
d'habitation
à proximité
;
>
Activités
touristiques
La
commune
est
traversée
par
un
sentier
de
randonnée,
le
GR
461.
Ce
sentier
de
randonnée
traverse
le
territoire
du
Nord
au
Sud
rejoignant
Terrasson
à
Montignac,
passant
par
Saint
Amand
de
Coly.
À
noter
la
présence
d’étang
au
lieu
dit
LA
Grande
Prade
au
Sud
de
la
commune
Page
36 Commune
de
Coly
- Département
de
la Dordogne
20660900
Carte
Communale
- rapport
de
présentation
- document
de travail
°
ds Grssase
sit
4
se
OA
. Céndatsur
Vézère ,
ê
imand
dé
Cok
nd de
Goiÿ
Figure
14
: Carte
des
sentiers
de
randonnée
La
commune
dispose
de
quelques
structures
d’hébergement
et
de
restauration,
un
hôtel
restaurant
et deux
bars
restaurants.
1.9,2
Les
activités
agricoles
e
Activités
actuelles
et perspectives
Les
exploitants
agricoles
sont
au
nombre
de
5
sur
la
commune
contre
7
en
1988.
La
Surface
Agricole
Utile
était
en
2000
de
26
Ha.
La
commune
de
Coly
est
préoccupée
par
la
conservation
de
ces
activités:
les
exploitants
contribuent
à
préserver
le
cadre
de
vie,
et
permettent
de
continuer
à
structurer
le
paysage,
souvent
rapidement
envahi
par
les
bois
et les broussailles.
+
Bâtiments
d'élevage
et distances
de
recul
pour
l’habitat
En
application
de
l’article
R
111.2
du
Code
de
l'Urbanisme
et
L
111.3
du
Code
Rural,
l'implantation
de
constructions
à
proximité
des
installations
est
soumise
à
des
conditions
d’éloignement,
de
même
que
pour
l'implantation
des
bâtiments
agricoles
vis
à
vis
des
immeubles
occupés
par
des
tiers.
Cette
distance
est
de
50
mètres
pour
les
élevages
agricoles
sur
paille
et de
100
mètres
pour
les
élevages
sur
lisier.
Page
37 Commune
de
Coly
- Département
de la Dordogne
26090008
Carte
Communale
- rapport
de
présentation
- document
de
travail
Toutefois,
la
Chambre
d’Agriculture
de
la
Dordogne
conseille,
quel
que
soit
le
statut
du
bâtiment,
de
préserver
un
périmètre
de
100
mètres
autour
de
ce
dernier,
de
manière
à permettre
les
éventuelles
mutations
agricoles
(changement
d'élevage,
de
taille
d’exploitation).
Remarque : 11
conviendra
de
continuer
à
veiller,
à
l’avenir,
lors
de
l’implantation
éventuelle
de
nouveaux
bâtiments
d’élevage,
au respect
du
recul
: une
distance
de
100
mètres
pourra
être
observée
entre
les nouvelles
implantations
et la limite
de
la zone
constructible
Page
38 Commune
de
Coly
- Département
de
la Dordogne
,
.
52009
2
0
6
»
0
Carte
Communale
- rapport
de
présentation
- document
de
travail
1.10
Equipements
et services
1.10.1
Ecoles
et services
à l’enfance
La
commune
de
Coly
est
en
regroupement
pédagogique
avec
Saint
Amand
de
Coly,
sur
le
territoire
communal
on
recense
une
classe
de
primaire.
Le
transport
scolaire
est
organisé
dans
le cadre
du
RPI.
1.10.2
Services
généraux
Les
services
généraux,
banques,
poste
sont
tous
disponibles
sur
la
commune
du
Lardin
ou
de
Terrasson.
110.3
Equipements
collectifs,
culturels
et sportifs
. Les
autres
équipements
publics
présents
sont
la mairie,
une
bibliothèque
municipale,
un
stade
de
football.
Page
39 Commune
de
Coly
- Département
de
la Dordogne
Carte
Communale
- rapport
de
présentation
- document
de travail
1.11
Réseaux,
risques
naturels
et bruit
1.I11.1
Réseaux
1.11.1.1
Eau
Potable
On
recense
trois
captages
en
eau
potable
sur
le territoire
communal.
De
ce
fait l’ensemble
du
territoire
est dans
le périmètre
de protection
rapproché
de
celui-ci.
les. Grèzes dela
Gravd
/
RE
"ef
K
Figure
15
: Localisation
des
captages
d'eau
potable
Page
40 Commune
de
Coly
- Département
de
la Dordogne
3
,
.
99060690
Carte
Communale
- rapport
de
présentation
- document
de
travail
1.11.1.2
Assainissement
Le
schéma
d’assainissement
de
la
commune
de
Coiy
vient
d’être
terminé.
Les
conclusions
de
celui-ci
sont
que
le Bourg
le secteur
de
la Rivière
et de
les
Costes
devrait
être
en
assainissement
collectif
dans
les
prochaines
années.
Le
reste
du
territoire
restera
en
état,
c’est-à-dire
en
assainissement
individuel.
Figure
16
: Zone
d'assainissement
collectif (voir
page
suivante)
111.13
Energie
La
commune
fait partie
du
Syndicat
Départemental
d’Electrification
111.2
Collecte
des
ordures
ménagères
La
collecte
des
ordures
ménagères
est
organisée
par
la
Surca
pour
le
compte
du
SMD3
de
la
Dordogne.
Page
41 Les
Costes
sainie
de
manière
collective Commune
de
Coly
- Département
de
la Dordogne
2990969909
|
Carte
Communale
- rapport
de présentation
- document
de
travail
111.3
Les
risques
majeurs
111.3.1
Risques
identifiés
1 n'existe
aucun
plan
de prévention
des
risques
sur
la commune.
111.3.2
Catastrophes
naturelles
recensées
£
+
Date
de
Date
de
publication
Pébut
Fin
Parrêté
au J.0.
Tempête
25/12/1999
|29/12/1999|
29/12/1999
30/12/1999
Inondations, coulées de boue |
Dé, 11082 | 10/11/1982 |
18/11/1982
19/11/1982
et
mouvements
de
terrain
Mouvements
de
terrain
différentiel consécutifs à la |
G150s/1089
|
30/09/1990 |
27/12/2000
29/12/2000
sécheresse
et
à la
réhydratation
des
sols
Page
43 2Justification
du
choix
de
zonage 2.1 Perspective
d’accueil
et besoin
foncier
La
commune
de
Coly
compte,
en
1999,
247
habitants,
et
pourrait
accueillir,
dans
les
dix
ans
à
venir,
cent
habitants
supplémentaires,
et ainsi
atteindre
les
« 47
habitants.
Il
est
nécessaire
que
la
superficie
des
zones
où
les
constructions
sont
autorisées
corresponde
à
cet
objectif
de
croissance,
à partir
des
données
de
base
suivantes
:
Nombre
moyen
de personnes
par
habitation
2.4
Superficie parcellaire moyenne
pour
la
3 000
m°
construction
neuve
Coefficient de sécurité
3
Aünsi,
100
habitants
supplémentaires
correspondent
à
environ
42
habitations
supplémentaires,
soit
une
superficie
de
:
42*#3
000
1m?
=
126
O00m!?
soit
13
hectares
A
cette
superficie
il
convient
d’appliquer
un
coefficient
de
sécurité
permettant
de
prévenir
l’indisponibilité
des
terrains
et de
laisser
un
choix
de
terrains
:
13*#3
&
39
hectares.
Ainsi,
il
est
souhaitable
que
la
superficie
de
la
zone
où
les
constructions
sont
autorisées
soit
voisine
de
39
hectares,
pour
accueillir
de
nouveaux
arrivants
dans
des
conditions
adaptées. 2.2 Choix
du
zonage
2.2.1
Zonage Le territoire
de
Coly
représente
un
potentiel
résidentiel
modeste
destiné
plutôt
aux
actifs
des
bassins
d’emplois
les
plus
proches
attirés
par
la qualité
de
ses
milieux
naturels
et
la
qualité
de
ses
paysages
organisés
le long
du
ruisseau
le Coly.
Les
enjeux
forts
pour
la
commune
sont
tout
d’abord
le
maintien
d’un
cadre
de
vie
agréable
et
de
qualité,
le
soutien
à l’exploitation
des
terres
agricoles
dans
la mesure
où
celles-
ci
contribuent
à
conserver
ou
améliorer
la
gestion
harmonieuse
de
l’espace
du
fond
de
vallée
du
Coly.
Pour
terminer
laisser
la
place
à
un
développement
maîtrisé
de
l’habitat,
du
commerce
et de
l’artisanat
adapté
aux
moyens
de
la collectivité.
Les
principaux
objectifs
poursuivis
par
la commune
sont
tout
d’abord
la
protection
du
« caractère
»
de
la
vallée
du
Coly.
Pour
cela,
il
faudra
veiller
à
la
préservation
de
l’espace
agricole
(maintien
de
l’activité
et
protection
des
paysages),
le
développement
de
urbanisation
aux
abords
immédiats
du
Coly
sera
à
proscrire.
Une
attention
devra
être
apportée
aux
constructions
ou
installations
nouvelles
afin
d’éviter
qu’elles
portent
atteintes
à
la
richesse
architecturale
des
constructions
existantes.
Pour
terminer,
il
faudra
maîtriser
urbanisation
des
espaces
naturels
afin
de
conserver
ce
milieu,
vecteur
essentiel
de
la
qualité
de
vie
en
zone
rurale,
ceci
en
particulier
dans
la
vallée
du
Coly
et
dans
les
parties
hautes
des
coteaux
qui
dominent
ces
vallées.
Le
second
objectif
sera
de
permettre
un
développement
mesuré
de
l'habitat
pour
favoriser
l’installation
de
nouveaux
habitants
et
dans
le
respect
de
l'objectif précédent.
Le
zonage
est
constitué
principalement
de
2
zones
constructibles
reprises
de
l’ancienne
carte
communale
et
n’ont
subit
que
quelques
modifications
afin
de
répondre
aux
mieux
aux
attentes
de
la
Mairie.
En
effet
beaucoup
de
zones
définies
au
préalable
ne
répondent
aux
attentes
actuelles
de
la
municipalité,
peu
de
terrains
étant
à
vendre
et
peu
ne
font
l’objet
de
demandes
à
la
construction.
La
commune
se
voit
donc,
à
l’heure
actuelle
sans
terrains
constructibles. Les
nouvelles
zones
devront
répondre
à un
objectif
de
développement
mesuré
destiné
à maintenir
d’identité
de
la commune
de
Coly,
le
caractère
de
son
village,
tout
en
soutenant
la
vie
locale.
A
l’intérieur
de
ces
zones,
les
constructions
sont
soumises
au
Règlement
National
d'Urbanisme.
Les
autorisations
d’occuper
ou
d’utiliser
le
sol
sont
délivrées
sur
le
fondement
des
règles
générales
de
l’urbanisme
définies
au
chapitre
Ier du
titre Ier
du
livre
Ier du
Code
de
l’Urbanisme. À
l’extérieur
de
ces
zones,
les
constructions
ne
sont
pas
autorisées,
à
l'exception
de
l’adaptation,
la
réfection
ou
l’extension
des
constructions
existantes
ou
des
constructions
et
installations
nécessaires
à des
équipements
collectifs,
à l'exploitation
agricole
ou
forestière
et
à la mise
en
valeur
des
ressources
naturelles. “saxde-19 uoneornsnf ef sUep stidor JUOS SJUEUIULOIPp
sud so [nos sœur ‘mojoos onbeyo Inod souruexs 9j9 jUO Sao S9 SNL" ‘138q np 1801043 e] ‘sajooHBe sou] j9 suoreyopdxe sot ‘(s298ajoid souoz ‘sopiuny sau0Z ‘ne9,p SUPFÉ ‘nva,p SMO9 ‘JUSUSIOQ) fameu aJxaju09 of “soBes{ed Jo onA op surod say ‘juesixe 1jeq np gyunxord ej ‘oryde80odo] e] uouossruresse,p 28eu0z a[ ‘(xneos9i je aLHOA) opiessop e] op gjenb ej jo couespid e] juos 99eu0z 9p xIogo ne jmpuos juede saeitro xnediourtd soT
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“SOJIUUTT S99 9p Ja 9BEUOZ 09 op uonvOsnf TT +
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“(T/x s0a1d) anbruders quoumoop af ins opquesoud 59 sMmooos 509 op orydeidoieo eT
K S2]GH9NASUODUI } 19 S2]Q{HINMHSUOI » SAN2I20$S ['ET
SOU0Z S9p S9NPHSLI9)981U9 39 Sad £'Z “SOJEUIIT JPIQUU,p XNPAOU 9P SOUSIPUOO
op ‘sonbrstueqin suonednosogid 9p ‘siorinor soxe xne Sog!] Soouesinu 9p ‘saSesAed sop uormealosaid op ‘ojquioAeJap auossop op Jo sonbryderSodo] SUOHJIPUOO 9P ‘SOIOOISE SJUOUIIEQ 9P 19 SOJOOLISE SUOTEJIOIAXO,p aouosaId E[ Sp “SA[OINEU SQUOZ SAP UOHBAIOSAUIT 9p ‘HG 12 SO[OLISE SOI] ‘sJUoutostoQ sue Jos np uorjedno90,] ap o1qryimbo,] sp uoreatosgid sp JIeUnOoS np UOSTEI US SOSSEIO ISUIE 9J9 JUO & SOJAHONHSUOO UOU » SINSJ09S S9T
“soturidxe snoofqo
xne puodsarioo 32 “SUOIJIPUOS SaUUOQ 9p SUPP SUNUIUOO E[ 2P SJUVIIQUU SNJ} SO] NJIION098,p JoULod aJEUnURHOD UE 2700 9P DIPE9 SJ SUEP QHUMISP FAHONTISUOS IN9J09$ 9] ‘IF 20 OC “XNEUNUUOO uoreqndod op sjnoofqo xne srpuodor mod sumse IOToU0Z Wosoq ne omorsdns JuowoIa89] Js9 arqruodsip ototpiodns 2199 ‘Soreioon 0+ ap o[qruodsrp sroryrodns aun mod ‘sara gç sp aUOp JS9 2[QHONNSUOS M9J90S NP 212J0 SIOLIOANS LT
Temyoapuqore j9 108es4ed ts ‘ l "A[RURUIUIOO 9189 QUUSIOUL, | & SNDHUSPI 9JS01 SUOZ 2729) .
JOIOTUT JIOZ UN,P 1187 np ‘o[qrsuss ° or :arqruodsi SABID PT auo0z aum 8 puodsorio In9J09s 37) "UOTCOLJISUSP ES 2HJoUod ey c'e BIAOP 9JI9 ‘JUBISIXO RÉ9P NEOUIEU UN,P INOMNE SIUIJ9P 9J9 E UOZ 3109)
:o[8J0L
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Tenmoopqore jo 108es4ed | zou ajeueureyredep amor ej ed sairtun ayons apueq e] suep oyones ISIUE AIOJ UNPp JRJ NP ‘OIQISUOS| oarx vo AjOD np oureqd ej juoBuog mb xnva109 sop poid ne omis os oIJA su os
ouoz oun & puodsorioo In9798$ 99 | sojqronnsuoo juouiopfonuaod sureL1e) sp [JOHUSSS,[ SNJHJSUOO SUOZ 2799 : 9[8JOL
SUOT}EPUEUIHODIA S9183994 uopu USE ouo7z 9 SOONJUSAS SOJUIEAUOT) us ajoede 2.3.2
Zones
réservées
à l’implantation
d'activités
Trois
zones
réservées
à l’implantation
d’activité
ont
été
mises
en
place
dans
ce
zonage
de
carte
communale. Deux
zones
d’activité
à vocation
touristique,
issues
de
la précédente
carte
ont
été
maintenues,
il
s’agit
de
la zone
de
la Prade
qui
est
établie
en
continuité
d’une
zone
de
même
nature
située
sur
la
Commune
de
La
Cassagne
et
qui
est
destinée
aux
seules
activités
de
tourisme
et
de
loisir.
La
seconde
zone
est
celle
de
Hautegente,
elle
est
définie
aux
abords
de
l’hôtel
restaurant
existant,
elle
doit
permettre
un
développement
éventuel
des
seules
activités
« tourisme-loisir
»
à
proximité
du
manoir
à
la
condition
que
ces
nouvelles
constructions
ne
portent
pas
atteinte
à ce
secteur
(paysage
et bâti
ancien
de
caractère).
L’accessibilité
à
cette
zone
devra
impérativement
être
réalisée
à partir
du
chemin
rural
qui
relie
directement
le
manoir
à
la route
départementale
n°62. La
dernière
zone
d’activité
sera
à
vocation
artisanale,
elle
est
destinée
à
l’activité
Périgord
palette,
usine
qui
est présente
sur
le territoire
communal.
2.3.3
Secteurs
où
la reconstruction
à l'identique
d’un
bâtiment
détruit par
un
sinistre
n’est pas
autorisée Aucun
secteur
de
ce type
n’a
été
délimité
sur
le territoire
de
la
commune. 3Incidences
des
choix
de
la
carte
communale
sur
l’environnement L'élaboration
de
la
Carte
Communale
de
la
commune
prend
en
compte
les
différents
paramètres
environnementaux
caractéristiques
du
territoire,
de
façon
à
les
préserver
et
à
les
concilier
avec
les
objectifs
de
développement.
Ces
objectifs
de
développement
restent
mesurés
et ont
pour
base
le
souhait
de
conserver
l’identité
du
village
tout
en
soutenant
la vie
locale.
-
Qualité
du
milieu
récepteur,
des
eaux
souterraines
et
superficielles
: le zonage
interdisant
le
mitage,
tout
rejet
vers
le milieu
récepteur
est évité.
-
Les
paysages
:
l’extension
limitée
des
zones
d’habitat
futur
ne
porte
pas
atteinte
aux
paysages
caractéristiques
de
la commune.
-
Patrimoine
bâti
: le
rapport
de
présentation
recommande
le
respect
des
matériaux,
forme
des
constructions
et forme
urbaine
traditionnels.
Ainsi,
les
zones
naturelles,
protégées
ou
non,
les
espaces
agricoles,
les
éléments
architecturaux
et
paysagers
d’intérêt
ont
été
traités
dans
un
souhait
général
de
conservation
et
de
mise
en
valeur
: le développement
urbain
est réservé
à des
zones
adaptées
et réfléchies,
dont
la taille,
la
capacité
d'accueil
et
la
localisation
sont
respectueuses
de
l’environnement.
A
proximité
immédiate
des
zones
agglomérées
existantes,
elles
sont
en
accord
avec
des
objectifs
de
développement
raisonnés,
et
font
l’objet
de
recommandations
du
point
de
vue
de
leur
intégration
aux
espaces
environnants
(paysages,
espaces
agricoles,
bâti
d’intérêt,
espaces
naturels).