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Conseil Municipal - Ordre Jour cm 20 12 21
Document publié le Lundi 20 décembre 2021 par la commune de Coux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Ordre Jour cm 20 12 21)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Budget,
Mairie de Coux
Espace des Grads - 07000 Coux
Téléphone 04.75.642204 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL E-Mail : mairie@coux-ardeche.fr
www.coux. fr
Madame, Monsieur,
Le conseil municipal de la commune de COUX se réunira :
en mairie de COUX le lundi 20 décembre 2021 à 19 h30
Ordre du jour :
1. N°49 - Désignation du secrétaire de séance,
2. N°50 - Approbation compte rendu du 25 octobre 2021,
3. N°51 - Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2022
4. N°52 - Cession parcelle Villeneuve,
5. N°53 - Donner acte décision urbanisme,
6. N°54 - Donner acte Loyers 2022,
7. N°55 - DM - Écritures Travaux en régie,
8. N°56 - DM - Subventions aux Associations,
9. N°57 . DM- Intégration étude de sol suite vente terrain Tauléac,
10. N°58 - DM - Transfert d’écritures du chapitre 011 au chapitre 012.
Questions diverses.
COUX le 14 décembre 2021
Le Maire,
Jean-Pierre JEA
L
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CONTINUITE INSTITUTIONNELLE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Le II de l'article 6 de la loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 modifié par la loi n° 2021-1465 du 10 novembre 2021 réactive, pour les collectivités territoriales, la possibilité de réunion de l'organe délibérant sans public ou avec un nombre limité de personnes. De ce fait nous limitons la présence du public à 3 personnes par liste.
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