Déliberation - 2025 43 Ville de Massiac Colette?x51700

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Déliberation - 2025 43 Ville de Massiac Colette?x51700 Document publié le Vendredi 30 mai 2025 par la commune de Saint-Flour. Lien du pdf (Déliberation - 2025 43 Ville de Massiac Colette?x51700)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Banque, Institutions publiques, DÉPARTEMENT VILLE DE DU CANTAL SAINT-FLOUR

DÉCISION DU MAIRE N°2025-43 PRISE PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

OBJET : CONTRAT DE PRET ENTRE LA VILLE DE SAINT-FLOUR (MUSEE DE LA HAUTE AUVERGNE) ET LA VILLE DE MASSIAC - DANS LE CADRE DE L'EXPOSITION TEMPORAIRE : BURONS ET PASTORALISME A MASSIAC

LE MAIRE DE LA VILLE DE SAINT-FLOUR,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.2122-22

(5°) et L.2122-23 ;

VU la délibération du Conseil Municipal N°01/02/2021-02 en date du 1° Février 2021 portant délégation de pouvoirs au Maire ;

DÉCIDE

Article 1 : Un contrat de prêt est conclu entre la Ville de Saint-Flour (Musée de la Haute Auvergne) et la Ville de Massiac en vue de l'exposition temporaire « Burons et Pastoralisme » à la Médiathèque Municipale de Massiac.

Article 2 : Les œuvres prêtées à titre gratuit sont mises à la disposition de la Ville de Massiac le temps de l'exposition du 1° Avril 2025 au 30 Mai 2025.

Article 3 : La présente décision sera portée à la connaissance du Conseil Municipal.

Article 4 : Ampliation de la présente décision sera transmise à la Sous-Préfecture de SAINT-FLOUR, et fera l'objet d'une publication sur le site internet de la Ville de Saint-Flour.

Article 5 : Tout recours contentieux à l'encontre de la présente décision doit être déposé, dans un délai de deux mois à compter de sa date de publication, auprès du Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

Publiée le 2 À AVR. 2925 our, le 1° Avril 2025

Transmise à la Sous-Préfecture rs

de Saint-Flour FE JS] +

le \* Philippe DELORT 10 AVR. 2025 C ee Fr,ph MUSÉE DE LA SAINT

A4 Ha ute-Auvergne n

CONTRAT DE PRET

ENTRE-LES SOUSSIGNES

LA VILLE DE SAINT-FLOUR (Musée de la Haute-Auvergne) - 1, Place d’Armes, 15 100 Saint-Flour, représentée par Monsieur Philippe DELORT, Maire, dûment habilité par délibération N°01/02/2021-02 en date du 1° Février 2021 portant délégation de pouvoirs au Maire ;

Ci-après dénommé, Le PRETEUR

D'UNE PART

LA VILLE DE MASSIAC, 1 rue Albert-Chalvet - 15 500 MASSIAC, représentée par Madame Dany GOMONT, adjointe au maire ;

Ci-après dénommée, L'EMPRUNTEUR

D'AUTRE PART

IL À ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT

PREAMBULE

La mairie de Massiac organise une exposition temporaire sur les burons du Cantal composée de panneaux de textes et d'illustrations. Pour compléter cette présentation, elle souhaite emprunter au Musée de la Haute-Auvergne à Saint-Flour des objets liés à la fabrication du fromage dans les burons et des œuvres illustrant la vie dans les burons. Elle sera présentée à Massiac du 1° avril 2025 au 30 mai 2025.

Article 1 : OBJET DU CONTRAT

Le présent contrat a pour objectif de définir les engagements réciproques entre les parties et de déterminer les conditions dans lesquelles le prêt d'œuvres est consenti. Le prêt est consenti à des fins de présentation dans les lieux d'exposition suivant :

Médiathèque municipale de Massiac

15 rue Albert-Chalvet — 15500 Massiac

Pour l'exposition temporaire : Burons et pastoralisme

Qui aura lieu du : 1° avril 2025 au 30 mai 2025

Œuvres prêtées :

- Voir liste en annexe 1

Le présent contrat étant conclu intuitu personae, il est expressément stipulé que L'EMPRUNTEUR ne saurait, sans l'autorisation écrite préalable du PRETEUR, mettre les œuvres à la disposition d’un tiers et ce à quelque titre que ce soit.Article 2 : DISPOSITIONS DE PRET DES ŒUVRES

Le PRETEUR s'engage à mettre à disposition de L'EMPRUNTEUR les œuvres dans un délai compatible avec la tenue de l'exposition, le présent engagement ayant caractère de moyens et non de résultat.

Le présent contrat étant conclu intuitu personae, L'EMPRUNTEUR est obligatoirement tenu de demander par courrier au PRETEUR l'autorisation de tout changement du lieu de présentation des œuvres (vitrine, cimaise.….).

A l'issue des dates de présentation prévues, les œuvres doivent être restituées au PRETEUR au plus tard dans un délai de trois semaines suivant la clôture de l'exposition en France. Toute demande de prolongation des dates de présentation doit être faite au moins trois semaines avant la fin de l'exposition sera soumise au PRETEUR. Le PRETEUR mettra tout en œuvre pour communiquer rapidement la réponse à L'EMPRUNTEUR.

Article 3 : ASSURANCE

L'EMPRUNTEUR assure les œuvres prêtées pour la valeur d'assurance précisée ci-dessous. Les œuvres sont assurées durant le transport aller et retour (chez LE PRETEUR ou sur le lieu de dépôt), et pour toute la durée du prêt, par une police « tout risque exposition » formule « clou à clou » en valeur agréée sans franchise couvrant les risques de vol, de perte ou de détérioration des œuvres prêtées pour un montant total de quatre mille deux cent cinquante euros (4 250 euros) à la charge L'EMPRUNTEUR.

Le détail des valeurs est donné en annexe 2.

Article 4 : CONSTAT D'ETAT DES ŒUVRES

Il sera dressé un constat d'état au départ du PRETEUR, ou du lieu de dépôt des œuvres. L'EMPRUNTEUR est tenu de faire le constat à l’arrivée et au départ des œuvres du lieu de l'exposition.

Lors du retour des œuvres au PRETEUR ou sur leur lieu de dépôt, un constat d'état est établi. En cas de détérioration constatée, un devis de restauration est produit par une personne désignée par le PRETEUR et adressée à L'EMPRUNTEUR qui fait son affaire, avec son assureur, du paiement de l'intégralité des frais correspondants.

Article 5 : SINISTRE OÙ DISPARITION |

L'EMPRUNTEUR est dans l'obligation de signaler la détérioration des œuvres dans les plus brefs délais au PRETEUR.

Il assure alors la restauration des œuvres qui ne peut être effectuée que par une personne désignée en accord avec le PRETEUR et dûment habilitée à cet effet. Ils font leur affaire, avec leur assureur, de la prise en charge des frais afférents. L'EMPRUNTEUR a l'obligation de signaler la disparition des œuvres et d'adresser au PRETEUR une copie de la déclaration de vol ou de disparition faite auprès des services de

police.

LE PRETEUR est habilité à émettre, dans ce cas, un titre de perception d'un montant équivalent à la valeur d'assurance déclarée de la pièce.

L'EMPRUNTEUR, doit mettre en œuvre tous les moyens existants pour entamer les recherches nécessaires à retrouver les œuvres, et dresser un compte-rendu des moyens utilisés.

Article 6 : REPRODUCTION DES ŒUVRES ET PHOTOGRAPHIES

Les photographies remises lors de correspondances ne peuvent être utilisées qu'à titre privé et ne pourront être utilisées pour une quelconque publication. Les différents usages de la reproduction (communication, publication...) feront l’objet de demandes séparées et donneront lieu à l'établissement éventuelle d'une redevance.Article 7 : ENGAGEMENTS DU PRETEUR

LE PRETEUR autorise L'EMPRUNTEUR à éditer dans le catalogue de l'exposition

des reproductions de l'œuvre :

LE PRETEUR autorise la reproduction pour la réalisation et la vente d'objets

commerciaux ; LE PRETEUR autorise la reproduction

pour la réalisation de matériel pédagogique (utilisé

uniquement au sein du lieu d'exposition de L'EMPRUNTEUR) ;

LE PRETEUR autorise les médias à filmer ou photographier l'œuvre :

LE PRETEUR autorise la reproduction de l'œuvre dans les documents de

communication (dépliant, dossier de presse, etc) ;

LE PRETEUR autorise la reproduction de l'œuvre sur le site internet L'EMPRUNTEUR, sur la page Facebook et le compte Instagram L'EMPRUNTEUR.

Article 8 : COMMUNICATION ET MENTIONS OBLIGATOIRES

L'EMPRUNTEUR s'engage à rédiger sur les cartels, la légende des œuvres

prêtées comme suit en annexe 1.

Article 9 : DOCUMENTS A REMETTRE AU PRETEUR

L'EMPRUNTEUR s'engage à remettre au PRETEUR un exemplaire de tout

catalogue où autre document qu'il publierait à l’occasion

de cette exposition.

Article 10 : TRANSPORT ET EMBALLAGE

L'EMPRUNTEUR s'engage à prendre en charge le transport aller et retour

des œuvres prêtées. Les œuvres seront emballées par

le personnel des musées de Saint-Flour, avec le

matériel idoine.

Article 11 : DUREE

Le présent contrat prend effet à compter de sa date de signature, pour toute la durée de l'exposition visée à l’article 1 et jusqu'au

retour des œuvres au PRETEUR.

Article 12 : RESILIATION

Le présent contrat pourra être résilié de plein droit en cas de non-respect par

l’une ou l’autre des parties des engagements énumérés

ci-dessus. L'EMPRUNTEUR est alors tenu de restituer

sans délais les œuvres qui lui ont été prêtées.

Dans l'hypothèse de survenance d'événements graves extérieurs et indépendants de la volonté L'EMPRUNTEUR de nature à compromettre

la sécurité des œuvres, le PRETEUR a la faculté de

résilier de plein droit le présent contrat.

Enfin, dans le cas où après la Signature du présent contrat, L'EMPRUNTEUR renoncerait

à la présentation des œuvres dans le lieu d'exposition, il

est convenu que L'EMPRUNTEUR s'oblige à confirmer

cette annulation par écrit et dans les meilleurs délais auprès du

PRETEUR.

Le contrat sera résilié de plein droit et L'EMPRUNTEUR Supportera les frais de retour des œuvres au PRETEUR.

Article 13 : LITIGES

Toutes les contestations qui pourront s’élever entre les parties au sujet de l’application ou de l'interprétation des présentes feront au préalable

l'objet d’une tentative d'accord amiable. En cas

d'échec de celui-ci, tout litige relatif à l'interprétation où à l'exécution des présentes sera du ressort du Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand.

Fait à Saint-Flour, le 4 5 AVR. 2025En deux (2) exemplaires originaux.

Pour la ville de Saint-Flour, Pour L'EMPRUNTEUR

Le Maire, L’adjointe à la culture

Philippe DELORTANNEXE1

TITRE AUTEUR DATATION | TECHNIQUE | N° FONDS

INVENTAIRE

Gerle XIXe siècle | Bois, métal MHA Coll. Musée de la

1969.14.2 Haute-Auvergne,

ville de Saint-Flour

Bâton sculpté XIXe siècle | Bois sculpté | MHA Coll. Musée de la 1969.50.3 Haute-Auvergne,

ville de Saint-Flour

Fac-simile de fourme 1980 Métal, MHA Coll. Musée de la

de Cantal peinture 1970.17.1 Haute-Auvergne,

ville de Saint-Flour

Bâton sculpté XIXe siècle | Bois sculpté | MHA Coll. Musée de la 1970.128.2 Haute-Auvergne,

ville de Saint-Flour

Brise-caillé XIXe siècle | Bois, métal MHA Coll. Musée de la 1971.12.2 Haute-Auvergne,

ville de Saint-Flour

Brise-caillé XIXe siècle | Bois, métal MHA Coll. Musée de la 1971.28.2 Haute-Auvergne,

ville de Saint-Flour

Presse à fourme XIXe siècle | Bois, métal MHA Coll. Musée de la 1971.46.1 Haute-Auvergne,

ville de Saint-Flour

Moule à fromage XIXe siècle | Bois MHA Coll. Musée de la 1971.80.8 Haute-Auvergne,

ville de Saint-Flour

Presse à tomme XIXe siècle | Bois, métal MHA Coll. Musée de la 1971.89.1 Haute-Auvergne,

ville de Saint-Flour

Fraiseuse à tomme XIXe siècle | Bois, métal MHA Coll. Musée de la 1971.89.2 Haute-Auvergne,

ville de Saint-Flour

Corne à sel XIXe siècle | Corne, cuir MHA Coll. Musée de la 1971.12.5 Haute-Auvergne,

ville de Saint-Flour

Bâton sculpté XIXe siècle | Bois sculpté | MHA Coll. Musée de la 1972.71. Haute-Auvergne,

ville de Saint-FlourBâton sculpté XIXe siècle | Bois sculpté | MHA Coll. Musée de la 1974.2.27 Haute-Auvergne,

ville de Saint-Flour

Puisoir à petit lait XIXe siècle | Bois MHA Coll. Musée de la 1974.38.3 Haute-Auvergne,

ville de Saint-Flour

Bâton sculpté XIXe siècle | Bois sculpté | MHA1976.91 | Coll. Musée de la Haute-Auvergne,

ville de Saint-Flour

Plaque de marquage 2° moitié | Aluminium MHA1978.71 | Coll Musée de la

de fourme XXe siècle Haute-Auvergne, ville de Saint-Flour

Le Vieux Pays | Maurice 1924 Lithographie | MHA Coll. Musée de la

d'Auvergne BUSSET, 1978.38.1 Haute-Auvergne,

édition des ville de Saint-Flour

Imprimeries

Mont-Louis,

Clermont-

Ferrand

Etamine 2° moitie | Chanvre MHA Coll. Musée de la XXe siècle 1981.15.5 Haute-Auvergne,

ville de Saint-Flour

Plaque de marquage 2° moitie | Aluminium MHA Coll. Musée de la

de fourme XXe siècle 1982.9.1.1-3 Haute-Auvergne, ville de Saint-Flour

Plaque de marquage 2° moitie | Aluminium MHA Coll. Musée de la

de fourme XXe siècle 1983.14.1.1-3 Haute-Auvergne, ville de Saint-Flour

Selle à traire XIXe siècle | Bois MHA Coll. Musée de la

monopode 1990.12.2 Haute-Auvergne, ville de Saint-Flour

Gerle XIXe siècle | Bois, métal MHA Coll. Musée de la 1990.12.5 Haute-Auvergne,

ville de Saint-Flour

Barre à gerles XIXe siècle | Bois MHA Coll. Musée de la 1990.12.6 Haute-Auvergne,

ville de Saint-Flour

Moule à fourme 2° moitie | Bois, fer | MHA Coll. Musée de la XXe siècle | blanc 1990.1213 Haute-Auvergne,

ville de Saint-Flour

Maquette Buron du | Roger BOS |1996 Lauzes MHA1996.4.1 | Coll Musée de la

Puy Violent Haute-Auvergne, ville de Saint-FlourLe triage du lait dans | Edition As|2° moitie | Papier MHA Coll. Musée de la

un buron de Coeur XXe siècle | cartonné, 1998.0.59 Haute-Auvergne,

imprimé ville de Saint-Flour

La fourme affinée | Edition La|2* moitie | Papier MHA Coll. Musée de la

dans un buron en |Cigogne, XXe siècle | cartonné, 1998.0.60 Haute-Auvergne,

haute montagne Vichy imprimé ville de Saint-Flour

Stockage des | Edition As|2° moitie | Papier MHA Coll. Musée de la fourmes dans la cave | de Coeur XXe siècle | cartonné, 1998.0.61 Haute-Auvergne, du buron imprimé ville de Saint-Flour

La cave aux fourmes | Maurice 1924 Lithographie | MHA Coll. Musée de la BUSSET 2004.5.2 Haute-Auvergne, ville de Saint-Flour

4 plaques de 2° moitie | Aluminium | MHA Coll. Musée de la

fourmes de Cantal XXe siècle 2009.0.239.1- | Haute-Auvergne,

4 ville de Saint-Flour

Intérieur d'un buron | Edition: 2° moitie | Papier MHA Coll. Musée de la M.T.ILL. XXe siècle | cartonné, 2013.0.68 Haute-Auvergne, Maurice imprimé ville de Saint-Flour

Tesson

Imprimeur,

Limoges

Intérieur d'un buron | Edition: 2° moitie | Papier MHA Coll. Musée de la Thiriat À. et | XXe siècle | cartonné, 2013.0.69 Haute-Auvergne, Cie, imprimé ville de Saint-Flour

Toulouse

Intérieur d'un buron 2° moitie | Papier MHA Coll. Musée de la XXe siècle | cartonné, 2014.0.293 Haute-Auvergne,

imprimé ville de Saint-FlourAnnexe 2

N° INVENTAIRE TITRE VALEUR D’ASSURANCE

MHA 1969.14.2 Gerle 100€

MHA 1969.50.3 Bâton sculpté 120€

MHA197017. Fac-simile de | 20€

fourme de Cantal

MHA 1970.128.2 Bâton sculpté 120€

MHA 1971.12.2 Brise-caillé 50€

MHA 1971.28.2 Brise-caillé 50€

MHA 1971.46. Presse à fourme 150€

MHA1971.80.8 Moule à fromage |50€

MHA 1971.89. Presse à tomme 150€

MHA 1971.89.2 Fraiseuse à | 150€

tomme

MHA1971.12.5 Corne à sel 50€

MHA1972.711 Bâton sculpté 120€

MHA 1974.2.27 Bâton sculpté 120€

MHA1974.38.3 Puisoir à petit lait | 50€

MHA 1976.91 Bâton sculpté 120€

MHA 1978.71 Plaque de | 10€

marquage de

fourme

MHA 1978381 Le Vieux Pays | 200€

d'Auvergne

MHA 1981.15.5 Etamine 20€

MHA 1982.911-3 Plaque de | 10€

marquage de

fourme

MHA198314.1.1-3 Plaque de | 10€

marquage de

fourme

MHA 1990.12.2 Selle à traire | 50€

monopode

MHA 1990.12.5 Gerle 100€MHA 1990.12.6 Barre à gerles 50€

MHA 1990.1213 Moule à fourme 50€

MHA 1996.41 Maquette Buron | 200€

du Puy Violent

Vitrine de la | 200€

maquette

MHA 1998.0.59 Le triage du lait | 10€

dans un buron

MHA 1998.0.60 La fourme affinée | 10€

dans un buron en

haute montagne

MHA 1998.06] Stockage des|10€

fourmes dans la

cave du buron

MHA 2004.52 La cave aux | 200€

fourmes

MHA 2009.0.2391-4 | 4 plaques de | 10€

fourmes de Cantal

MHA 2013.0.68 Intérieur d'un | 10€

buron

MHA 2013.0.69 Intérieur d'un | 10€

buron

MHA 2014.0.293 Intérieur d'un | 10€

buronSECRETARIAT Ville de Saint-Flour

De: notifascl@fast.efast.fr

Envoyé: jeudi 10 avril 2025 15:29

À: SECRETARIAT Ville de Saint-Flour

Objet: Notification FAST : réception d'un accusé de réception sur l'acte : 2025-43

:. Notification FAST :

Notification FAST :

Vous venez de recevoir un accusé de réception sur l'acte : 2025-43, télétransmis par Sarah COSTEROUSSE. Il porte le numéro d'identifiant unique : 015-211501879-20250410-2025-43-AU. Informations sur l'acte

Numero : 2025-43

Objet : Contrat de prêt entre la Ville de Saint-Flour (Musée de la Haute Auvergne) et la Ville de Massiac - Dans le cadre de l'exposition temporaire : burons et pastoralisme à Massiac Date de décision : 10/04/2025

Date de transmission : 10/04/2025

Nature de l'acte : Autres

Matière de l'acte : 8. Domaines de competences par themes / 8.9. Culture

Vous pouvez obtenir plus d'informations à partir de : https://wvww.efast.fr/ar.

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De: notifascl@fast.efast.fr

Envoyé: jeudi 17 avril 2025 09:56

À: SECRETARIAT Ville de Saint-Flour

Objet: Notification FAST : réception d'un accusé de réception sur l'acte : 2025-43

, Notification FAST :

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Vous venez de recevoir un accusé de réception sur l'acte : 2025-43, télétransmis par Sarah COSTEROUSSE. Il porte le numéro d'identifiant unique : 015-211501879-20250417-2025-43-CC. Informations sur l'acte

Numero : 2025-43

Objet : Contrat de prêt entre la Ville de Saint-Flour (Musée de la Haute Auvergne) et la Ville de Massiac - Dans le cadre de l'exposition temporaire : burons et pastoralisme à Massiac Date de décision : 17/04/2025

Date de transmission : 17/04/2025

Nature de l'acte : Contrats conventions et avenants

Matière de l'acte : 8. Domaines de competences par themes / 8.9. Culture

Vous pouvez obtenir plus d'informations à partir de : https://www.efast.fr/ar.

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