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Déliberation - liste deliberations 091023 655602
Déliberation - liste deliberations janvier 1531274
Document publié le Lundi 19 janvier 2026 par la commune de Chorges.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations janvier 1531274)
Thèmes du document : Budget, Entrepreneuriat et startup, Démocratie,
Convention de servitude de passage et d’implantation d’un poste sur une
parcelle communale au profit d’Enedis
Votée à
l’unanimité
PVD – Convention de partenariat pour un diagnostic et accompagnement à l’élaboration d’une stratégie commerciale dans les centres bourgs d’Embrun et de Chorges
Votée à
l’unanimité
Budget Principal avance sur investissement Votée à
l’unanimité
Budget eau avance sur investissement Votée à
l’unanimité
Budget BNPA coefficient de récupération de la TVA Votée à
l’unanimité
Budget Restauration coefficient de récupération de la TVA Votée à
l’unanimité
Assujettissement à TVA des activités de locations sur la MSP (complément DCM2024-213)
Votée à
l’unanimité
Approbation des statuts de la BNPA Votée à
l’unanimité
Tarifs de vente de bois autres que l’affouage Votée à
l’unanimité