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Ordre du Jour - ODJ CM 3 DEC
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lavausseau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 3 DEC)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Ruralité,
BOIVRE VALLÉE Commune de Boivre-la-Vallée 2 Place de la Mairie LAVAUSSEAU 86470 BOIVRE-LA-VALLEE Tél : 05.49.57.81.05 Mail : contact@boivrelavallee.fr Mesdames et Messieurs Les Conseillers Municipaux, J'ai l'honneur de vous convoquer à la séance du conseil municipal du MARDI 3 DECEMBRE 2024 à 20H00 salle de la Boivre - Lavausseau Ordre du jour N°01-12-2024 - Intercommunalité - Approbation du rapport local de suivi de l’artificialisation N°02-12-2024 - Domaine et Patrimoine - Modification Classement de l’étang communal « l’étang du roi » N°03-12-2024 - Associations - Demande de subvention N°04-12-2024 - Associations - Renouvellement de la convention de stérilisation et d'identification des chats libres sauvages avec la Fondation 30 Millions d’Amis N°05-12-2024 - Vœux et Motion - Motion AMF86 N°06-12-2024 - Personnel - Modification du RIFSEEP N°07-12-2024 - Personnel - Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d'activité (Article L332-23 1° du Code Général de la Fonction publique) N°08-12-2024 - Personnel - Mise à jour du tableau des effectifs N°09-12-2024 - Finances - Sortie de biens de l’inventaire et de l’actif N°10-12-2024 - Voirie - Dénomination de voie et lieu-dit N°11-12-2024 - Subvention - Aménagement Atelier Municipal - Demande de subventions N°12-12-2024 - Domaine et Patrimoine - Vente d’un chemin rural Questions diverses. BOIVRE-LA-VALLEE, 28 novembre 2024 Le Maire Mme Dany DUBERNARD