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Compte-Rendu - Compte rendu de la commission des travaux du 21 decembre 2023
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Vagney.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu de la commission des travaux du 21 decembre 2023)
Thèmes du document : Santé, Éducation, Logement,
Commission travaux du 21 décembre 2023 — 18h15
Présents : Didier HOUOT, Yannick PIQUEE, Michaël ROHR, Jean-Gérard GEORGES, Jean-Michel MARTIN,
Ludovic VINCENT, Aurélie GASSER-MANGEOT, Emmanuelle AUBERT, Laurence LABAYS, Karine CLAUDE,
Dorine ROBERT, Daniel JOMARD.
Services : Rémi DECOMBE, Jérôme CUNAT.
Excusés : Cédric PIERREL, Philippe CUNY, Marie-Agnès GROSJEAN.
Monsieur le Maire a souhaité réunir cette commission afin d'évoquer le sujet important de la santé sur
notre commune afin de proposer d'étudier un projet de maison de santé pluridisciplinaire.
L'objectif est d'évoquer ce sujet et de confirmer ou non sur le principe une démarche à engager sur un
tel projet dont la durée de mise en œuvre s'avère longue en règle générale.
Il parle bien d’une maison de santé et non d’un centre de santé tel que récemment présenté et dont le
portage est différent.
Des premiers contacts ont été pris avec Docteur Letertre puis les pharmaciens, car en 2024 deux
médecins voinrauds partiront en retraite ce qui engendrerait une perte de soins sur la commune et de
débouchés pour les pharmaciens.
L'équipe de soins primaire doit échanger à ce sujet pour parler de l'avenir afin de renforcer l'attractivité
de notre commune pour des nouveaux praticiens via une maison de santé pluridisciplinaire.
Le rôle de la commune, en cas de carence de l'initiative privée, est d’initier une dynamique pour
favoriser l’installation de nouveaux services de santé pour les habitants.
Bien sûr cela doit se faire en concertation avec les personnels de santé et les partenaires institutionnels
(ARS, conseil départemental) pour définir le besoin et faire venir les professionnels recherchés.
L'objectif est donc d’implanter cet équipement à Vagney vu le potentiel démographique, à moindre
coût en utilisant si possible du foncier communal à proximité du centre-ville, sans négliger d'autres
pistes au cas où.
Le minimum pour avoir le label est d'intégrer au dispositif au moins 2 médecins traitants et un
professionnel para-médical (infirmier, kinésithérapeute).
Le projet pourrait se situer sur le terrain proche de la piscine.
La surface disponible sans le chemin d'accès est d'environ 1150m°. L'implantation est possible à
l'alignement en partie arrière de la parcelle ainsi qu’aux limites séparatives, ce qui laisse un maximum
de surface disponible.
Il faudra seulement respecter une distance minimale de 4m d’écartement par rapport à la piscine ce
qui ne pose pas de difficulté, la haie de séparation existante se trouvant déjà à une distance supérieure.
Présence du NRO Losange en limite du terrain d’assiette. Le projet de maison médicale est compatible avec la vocation principale d’habitat de la zone et autorisé
car activité de service sans nuisance pour le voisinage.
Un accès existe déjà depuis la voirie, de même que tous les réseaux nécessaires à une proximité
raisonnable (eau, assainissement, électricité, fibre optique, éclairage public, chaufferie bois avec la
piscine à proximité).
Monsieur GEORGES demande s’il ne serait pas plus utile d'engager dès maintenant le bâtiment afin de
rendre le projet attractif pour les professionnels de santé afin de les faire venir plus facilement.
Toutefois il n’est pas possible de procéder de la sorte sauf à renoncer aux subventions car la démarche
consiste d’abord à trouver les professionnels de santé afin de les associer au projet dans sa conception
technique mais aussi sanitaire (rédaction d’un projet de soins) qui doit être validée par l'agence
régionale de santé.
Monsieur JOMARD estime qu’il faut prendre des contacts rapides auprès de différents acteurs pour
faire connaître notre projet et attirer des professionnels de santé.
Compte-tenu de l'intérêt primordial que revêt ce projet, la commission propose à l’unanimité d'engager
un mini-programme d'étude de faisabilité, de rencontrer les médecins locaux, et de contacter le conseil
départemental et l'ARS pour faire connaître le projet.
La séance est levée à 19h15.
Vagney, le O2 janvier 2024,
Le Maire,
Didier HOUOT