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Conseil Municipal - RPQS dechets 2018
Document publié le Mercredi 30 décembre 2015 par la commune de Cendre.
Lien du pdf (Conseil Municipal - RPQS dechets 2018)
Thèmes du document : Environnement, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
1 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC
DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS
MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
RAPPORT 2018
NE PAS JETER
DE VERRE DANS
LA POUBELLE
JAUNE”
“ D’après le code général des collectivités territoriales (articles D2224-1 et suivants), modifié récemment par le décret n°2015- 1827, les collectivités en charge du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés ont obligation de présenter un « rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés ». Ce document est présenté dans les six mois qui suivent la clôture de l’exercice concerné par le maire ou le président de l’établissement public de coopération intercommunale au conseil municipal ou à l’assemblée délibérante. Regroupant un ensemble d’indicateurs techniques et financiers, ce
rapport vise un double objectif :
• rassembler et mettre en perspective, dans une logique de transparence, les données existantes sur le sujet,
• permettre l’information des citoyens sur le fonctionnement, le coût, le financement et la qualité du service.
Ce rapport est aussi un élément illustrant l’intégration de la politique « déchets » dans la politique « développement durable » de la collectivité.
Les ratios par habitant prennent pour référence la population municipale, conformément au décret no 2015-1827 du 30 décembre 2015 portant diverses dispositions d’adaptation et de simplification dans le domaine de la prévention et de la gestion des déchets.
LES FAITS MARQUANTS DE 2018
Réorganisation des tournées de collectes de la zone en régie et
intégration de la commune Pérignat-lès-Sarliève à ce secteur.
Déploiement de modes de collectes permettant une meilleure
intégration urbaine des activités de collecte : bacs conteneurs
enterrés dans le cadre du plan propreté, mutualisation des points
de collecte.
Poursuite du plan de modernisation et de sécurisation des
déchetteries avec la mise en place de gardes-corps mieux adaptés
aux contraintes réglementaires sur les déchetteries de Blanzat,
Pont-du-Château et Gravanches (Clermont-Ferrand) ainsi que
la réhabilitation/construction de la déchetterie de Cournon-
Lempdes.
Signature d’un Contrat d’Objectif Déchets Économie Circulaire
(CODEC) avec le Valtom qui permettra d’évaluer la démarche
territoriale mise en œuvre par Clermont Auvergne Métropole pour
déployer la prévention et la valorisation des déchets, ainsi que
d’autres actions en faveur de l’économie circulaire, en sensibilisant
et mobilisant les acteurs locaux concernés.
AVANT PROPOS
Sommaire
LA COLLECTE
des déchets
ménagers
LA
COMMUNICATION
et les animations
LE COÛT
du service
LES CHIFFRES
CLÉS
8
18
28
34
38
LE TRAITEMENT
des déchets
ménagers
Emballages :
7 858 t
Bois :
5 730 t
Matériaux
d’exportation :
12 145 t
Papiers :
8 723 t
Verre :
7 425 t
Autre
(DEEE, huile, piles, textiles...) :
5 833 t
COLLECTE
DES DÉCHETS
NON RECYCLABLES
66 113 t
45,10 %
Unité de tri
mécanique
66 113 t
Unité de
stabilisation
14 251 t
Unité de
valorisation
énergétique
63 441 t
Biogaz
3 687 t
Compost
5 633 t
Refus
3 781 t
Énergie
36 449 t
Cendres
1 245 t
Métaux
1 581 t
Machefers
10 517 t
Enfouissement
15 553 t
Unité de
méthanisation
10 882 t
Plateformes
de compostage
9 954 t
Centre de tri
20 361 t
Plateforme
de stockage
7 425 t
Déchetteries
42 395 t
Papier et
emballages
(PAP)
18 364 t
Papier et
emballages
(PAV)
438 t
Cartons pro
992 t
Verre
7 425 t
COLLECTES SÉPARÉES
80 494 t
54,90 %
3 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS 4 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS 5 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
LES MOYENS HUMAINS
La Direction gestion des déchets de Clermont Auvergne Métropole compte 107 agents
Pour une durée de 8 mois, deux « ambassadeurs zéro déchet » en service civique ont intégré la Direction gestion des déchets en septembre 2018.
LA POLITIQUE DÉCHETS DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
La politique de gestion des déchets de Clermont Auvergne Métropole s’appuie sur 3 axes :
Service
collectes
déléguées
12 agents
Service
collectes
en régie
48 agents
Service
déchetteries
37 agents
Pôle maîtrise
d’œuvre/études
1 agent
Pôle
Administratif,
financier et
reporting
4 agents
Pôle
communication/
éducation à
l’environnement
4 agents
Directeur
Le développement
de la valorisation matière
qui passe par le
développement des
collectes sélectives
(papiers, emballages, verre,
cartons, biodéchets, mobiliers,
déchets électriques…)
La modernisation
des déchetteries
qui a pour objectif d’inciter les
habitants à fréquenter ces lieux,
ceux-ci doivent être accueillants,
pratiques et adaptés aux usagers.
Un plan de modernisation est en
cours de réalisation, il vise soit à
des réhabilitations globales soit à
des réaménagements
La maîtrise des coûts
ces objectifs devant être atteints
sans hausse de la fiscalité aux
moyens des
leviers suivants :
optimisation des moyens,
recherche de recettes,
réalisation d’économies
AXE N° 1 AXE N° 2 AXE N°3
LES SERVICES MIS EN ŒUVRE
Clermont Auvergne Métropole collecte et traite les déchets ménagers et assimilés sur l’ensemble de son territoire. Selon les communes et parfois le type de collecte, elle assure cette mission soit en régie, c’est-à-dire par ses propres moyens, soit en la confiant à des entreprises, dans le cadre de marchés publics.
7 collectes différentes sont proposées :
• la collecte des déchets non recyclables en porte-à-porte,
• la collecte des papiers et emballages en porte-à-porte,
• la collecte des cartons des professionnels en porte-à-porte,
• la collecte des biodéchets porte-à-porte,
• la collecte sélective en apport volontaire (papiers-cartons, bouteilles plastiques, verre),
• la collecte en déchetterie,
• la collecte des encombrants à domicile.
En plus de ces collectes, Clermont Auvergne Métropole propose gratuitement des composteurs aux adresses ne bénéficiant pas de la collecte des biodéchets.
La compétence traitement des déchets a été transférée en 2014 au Valtom, syndicat mixte assurant l’élimination et la valorisation des déchets ménagers sur l’ensemble du Puy-de-Dôme et du nord de la Haute-Loire.
PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU SERVICE
Orcines
3 364 hab.
Saint-Genès-Champanelle
3 525 hab.
Royat
4 798 hab. Aubière
10 185 hab.
Aulnat
4 027 hab.
B e a u m o n t
10 976 hab.
Blanzat
3 735 hab. Cébazat 8 275 hab. Gerzat
10 534 hab.
Ceyrat
6 372 hab.
Chamalières
17 282 hab.
Châteaugay
3 179 hab.
Clermont-Ferrand
142 686 hab.
Cournon-d’Auvergne
20 162 hab.
Durtol
2 006 hab.
Le Cendre
5 330 hab.
Lempdes
8 306 hab.
Pont-du-Château
11 191 hab.
Pérignat-
lès-Sarliève
2 675 hab.
Nohanent
2 229 hab.
Romagnat
7 634 hab.
Le territoire de
Clermont Auvergne Métropole
• 21 communes•
• 288 435 habitants•
• 30 330 hectares•
(recensement INSEE au 1er janvier 2019,
population municipale)
Clermont Auvergne Métropole est un Établissement
Public de Coopération Intercommunale (EPCI) sous la
forme d’une Métropole depuis le 1er janvier 2018. 6 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS 7 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
LES MODALITÉS D’EXPLOITATION DU SERVICE
COMMUNE
COLLECTES
EN PORTE-
À-PORTE
COLLECTE DES
ENCOMBRANTS
À DOMICILE
COLLECTE DES POINTS
D’APPORT VOLONTAIRE MAINTENANCE
DES BACS VERRE PAPIER/PLASTIQUE
Aubière ▲ ▲ ▲ ▲ ▲
Aulnat • • • • •
Beaumont ▲ ▲ ▲ ▲ ▲
Blanzat ▲ ▲ ▲ ▲ ▲
Cébazat ▲ ▲ ▲ ▲ ▲
Ceyrat ▲ ▲ ▲ ▲ ▲
Chamalières ▲ ▲ ▲ ▲ ▲
Châteaugay ▲ ▲ ▲ ▲ ▲
Clermont-
Ferrand ▲ ▲ ▲ ▲ ▲
Cournon-
d’Auvergne • • • • •
Durtol ▲ ▲ ▲ ▲ ▲
Gerzat ▲ ▲ • • ▲
Le Cendre • • • • •
Lempdes • • • • •
Nohanent ▲ ▲ ▲ ▲ ▲
Orcines • • • • •
Pérignat-lès-
Sarliève •
*
•* • •* •*
Pont-du-Château • • • • •
Romagnat ▲ ▲ ▲ ▲ ▲
Royat ▲ ▲ ▲ ▲ ▲
Saint-Genès-
Champanelle • • • ▲ •
▲ prestation déléguée
• prestation en régie * la prestation de collecte sur Pérignat-lès-Sarliève est réalisée en régie depuis juillet 2018
NATURE DU SERVICE DÉLÉGUÉ TITULAIRE DU MARCHÉ
DATE
DE DÉBUT
DE CONTRAT
DATE
DE FIN DE
CONTRAT
Marchés de prestations liées aux collectes et aux déchetteries
Collecte en porte-à-porte (déchets non recyclables, papiers et emballages, biodéchets) sur Clermont-Ferrand VÉOLIA 01/01/2016 31/12/2021
Collecte en porte-à-porte (déchets non recyclables, papiers et emballages, biodéchets) sur les autres communes déléguées VÉOLIA 01/01/2015 31/12/2018
Collecte des Points d’Apports Volontaires ÉCHALIER 03/08/2014 31/12/2018
Maintenance et gestion des bacs roulants sur Clermont-Ferrand PLASTIC OMNIUM 26/05/2016 25/05/2020
Maintenance et gestion des bacs roulants sur les autres communes
déléguées
PLASTIC
OMNIUM
15/01/2016 14/04/2018
15/04/2018 14/04/2022
Lavage et désinfection des bacs roulants VÉOLIA 27/02/2018 26/02/2022
Lavage intérieur/extérieur et maintenance préventive des conteneurs ANCO 27/02/2018 26/02/2022
Lavage extérieur des conteneurs d’apport volontaire PLASTIC OMNIUM 28/02/2018 27/02/2022
Mise à disposition de contenants et évacuation des déchets des déchetteries VÉOLIA/ ÉCHALIER 01/04/2018 31/03/2022
Marchés de fournitures liées aux collectes
Fourniture de conteneurs semi-enterrés et enterrés BIHR 04/11/2015 03/11/2018
Fourniture des bacs roulants (déchets non recyclables, papiers et
emballages) sur les communes en régie CITEC 28/08/2017 27/08/2021
Fourniture des bacs roulants (biodéchets) sur les communes en régie PLASTIC OMNIUM 23/08/2017 22/08/2021
Fourniture de colonnes en plastique (verre, corps creux et corps plats) PLAST-UP 12/04/2018 11/04/2022
Fourniture de colonnes en métal (verre, déchets non recyclables, papiers et emballages) COLLECTAL 11/04/2018 10/04/2022
Marchés de travaux liées aux collectes
Travaux et implantation de conteneurs semi-enterrés et enterrés RENON 03/08/2018 02/08/2022
Marchés de travaux liées aux déchetteries
Maîtrise d’œuvre « Construction de la déchetterie Cournon-Lempdes » ANTEA/IN6TU 22/07/2014 oct.-18
Construction de la déchetterie Cournon-Lempdes
Lot 1 : Terrassement, VRD, génie civil, gros œuvre, clôture, serrurerie GUINTOLI 29/08/2017 oct.-18
Construction de la déchetterie Cournon-Lempdes
Lot 2 : Charpente bois, bardage, couverture métallique, zinguerie TAILLANDRIER 30/08/2017 oct.-18
Construction de la déchetterie Cournon-Lempdes
Lot 3 : Menuiseries extérieures en alu, fermeture industrielle DAGUILLON 31/08/2017 oct.-18
Construction de la déchetterie Cournon-Lempdes
Lot 4 : Menuiseries intérieures bois, plâtrerie, peinture, faux-plafonds CHARTRON 01/09/2017 oct.-18
Construction de la déchetterie Cournon-Lempdes
Lot 5 : Electricité, vidéoprotection, chauffage, sanitaire, ventilation SEGMA FAVIER 30/08/2017 oct.-18
Maîtrise d’œuvre « Réhabilitation et construction de la déchetterie
Saint-Genès-Champanelle » ANTEA/IN6TU 13/08/2018 En cours
Maîtrise d’œuvre « Construction de la déchetterie Gerzat »
CABINET
MERLIN/
INTERSITE
08/10/2018 En cours
Maîtrise d’œuvre « Sécurisation des déchetteries de Blanzat et Gravanches » SAFEGE 22/05/2017 10/12/2018
Travaux de sécurisation des déchetteries de Blanzat et Gravanches GUINTOLI 13/04/2018 10/12/2018
Fourniture et installation d’équipements de sécurité pour la déchetterie
de Pont-du-Château AGEC 11/06/2018 29/10/2018 8 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS 9 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
LA COLLECTE DES DÉCHETS
LA COLLECTE EN PORTE-À-PORTE
PRÉSENTATION
Clermont Auvergne Métropole assure 4 collectes en porte-à-porte :
MODALITÉS
Les usagers disposent de bacs à couvercle noir pour déposer leurs déchets non recyclables, des bacs à couvercle jaune pour déposer leurs papiers et emballages, et des bacs à couvercle vert d’eau pour déposer leurs biodéchets (zones pavillonnaires et gros producteurs).
Les adresses ne bénéficiant pas de la collecte des biodéchets peuvent disposer gratuitement de composteurs.
Certains secteurs de la métropole bénéficient d’une collecte spécifique pour les cartons des professionnels (entreprises, commerces). Ces derniers disposent d’un bac à couvercle bleu pour cette collecte.
Le nombre et la taille des bacs dépendent du nombre de personnes au foyer et du type d’activités.
A noter qu’une désinfection des bacs déchets non recyclables et biodéchets est assurée chaque année.
Dans le cas où les logements ne disposent pas de place suffisante pour stocker des bacs, les résidents reçoivent des sacs (noirs pour les déchets non recyclables et jaunes pour les papiers et emballages).
Les bacs et les sacs sont présentés sur le domaine public uniquement pour la collecte. Dans certains cas, les habitants déposent leurs déchets dans des conteneurs enterrés.
Les dotations en bacs et en sacs ont été fixées par la délibération du 20 juin 2003 :
• pour les ménages : nombre de personnes au foyer X 7 litres X nombre de jour de stockage = volume global
• pour les commerçants, artisans, entreprises, administrations : 360 litres X nombre de jour de stockage = volume global
• pour les restaurants et les métiers de bouche : 660 litres X nombre de jour de stockage = volume global
la collecte des déchets
non recyclables
(bac à couvercle noir)
sacs, films et objets
divers en plastique
la collecte des biodéchets
(bac à couvercle
vert d’eau)
déchets de préparations
de repas, restes
alimentaires, papiers
souillés, déchets verts
en petite quantité.
Les logements ne bénéfi-
ciant pas de cette collecte
peuvent déposer ces
déchets dans le bac des
déchets non recyclables.
la collecte des cartons
des professionnels
(bac à couvercle bleu)
cartons
la collecte des papiers
et emballages
(bac à couvercle jaune)
journaux, magazines,
publicités, cartons,
bouteilles et flacons
en pastique, briques
alimentaires, emballages
en métal, pots et
barquettes en plastique 10 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS 11 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
MODALITÉS
NOMBRE DE BACS EN PLACE 2017 2018 ÉVOLUTION
Bacs à couvercle noir (déchets non recyclables) 92 949 93 922 +1,05 %
Bacs à couvercle jaune (papiers et emballages) 79 625 80 758 +1,42 %
Bacs à couvercle vert d’eau (biodéchets) 45 894 46 332 +0,95 %
Bacs à couvercle bleus (cartons professionnels) 1 576 1 603 +1,71 %
Composteurs 821 971 +18,27 %
Depuis 2016, sur certains ensembles d’habitats verticaux, les
bacs à roulettes ont été remplacés par des colonnes : une colonne
pour les déchets non recyclables et une colonne pour les papiers
et emballages.
FRÉQUENCES DE COLLECTE
En 2018, les tournées de collecte sur les communes de la zone régie ont été réorganisées. Les jours de ramassage ont été modifiés.
• La collecte des déchets non recyclables
Il faut distinguer 4 cas : les secteurs bénéficiant de la collecte des biodéchets (zone FFOM), les zones ne bénéficiant pas de ce ramassage, le centre-ville de Clermont-Ferrand et les points bénéficiant de collectes spéciales déterminées en fonction des besoins.
SECTEUR SAISON FRÉQUENCE
Zone FFOM Toute l’année 1 fois par semaine
Zone sans FFOM Toute l’année 2 fois par semaine
Centre-ville de Clermont-Ferrand Toute l’année 3 fois par semaine
Tournées spéciales Postes fixes Toute l’année + de 3 fois par semaine
Elles ont lieu du lundi au samedi entre 5 h et 23 h, sans variation de fréquence sur l’année.
NOMBRE
DE COLONNES
EN PLACES
2017 2018 ÉVOLUTION
Déchets non recyclables 148 230 + 55,40 %
Papiers et emballages 140 199 + 42,14 %
• La collecte des papiers et emballages
SECTEUR SAISON FRÉQUENCE
Tous Toute l’année 1 fois par semaine
Elles ont lieu du lundi au samedi entre 5 h et 23 h, sans variation de fréquence sur l’année.
• La collecte des biodéchets
SECTEUR SAISON FRÉQUENCE
Tous Toute l’année 1 fois par semaine
Elles ont lieu du lundi au samedi entre 5 h et 23 h, sans variation de fréquence sur l’année.
• La collecte des cartons des professionnels
SECTEUR SAISON FRÉQUENCE
Zones industrielles Toute l’année 1 fois par semaine
Centre-ville de Clermont-Ferrand Toute l’année 3 fois par semaine
Elles ont lieu du lundi au samedi entre 5 h et 23 h, sans variation de fréquence sur l’année.
• Quantités collectées (en tonne et en kg/hab)
MATÉRIAUX COLLECTÉS 2017 2018 ÉVOLUTION
Déchets non recyclables 65 702,05 t
(229,57 kg/hab)
66 112,21 t
(229,21 kg/hab)
+ 0,62 %
(- 0,16 %)
Papiers et emballages 18 745,35 t
(65,50 kg/hab)
18 364 t
(63,67 kg/hab)
- 2,03 %
(- 2,80 %)
Biodéchets 10 964,28 t
(38,31 kg/hab)
10 881,92 t
(37,73 kg/hab)
- 0,75 %)
(- 1,52 %)
Cartons des professionnels 1 010,16 t
(3,53 kg/hab)
991,15 t
(3,44 kg/hab)
- 1,88 %
(- 2,65 %)
TOTAL 96 421,84 t
(336,92 kg/hab)
96 349,29 t
(334,04 kg/hab)
- 0,08 %
(- 0,85 %)
En 2018, la quantité totale de déchets collectés en porte-à-porte connaît une légère baisse par rapport à 2017 (-0,08%). Elle représente 96 349,29 tonnes, soit 334,04 kg par habitant en 2018 contre 336,92 kg en 2017.
La collecte des déchets non recyclables connaît une légère hausse (+0,62 %).
Les collectes sélectives des papiers et emballages, biodéchets, cartons des professionnels baissent légèrement (-2,03 % pour les papiers et emballages, -0,75 % pour les biodéchets et -1,88 % pour les cartons des professionnels).
Cette tendance à la baisse de la production de déchets pourrait s’expliquer par des évolutions de comportements des usagers qui adoptent de plus en plus des réflexes privilégiant le « zéro déchet » (achat en vrac, limitation des emballages...). 12 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS 13 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
LA COLLECTE EN APPORT VOLONTAIRE
PRÉSENTATION
3 types de colonnes d’apports volontaires sont réparties sur les communes de Clermont Auvergne Métropole :
- pour les emballages en verre,
- pour les papiers et cartons,
- pour les bouteilles en plastique.
NOMBRE DE COLONNES EN PLACE 2017 2018 ÉVOLUTION
Verre 686 714 + 4,08 %
Papiers - cartons 45 41 - 8,89 %
Bouteilles en plastique 33 40 + 21,21 %
Des conteneurs sont placés sur le domaine public ou privé. Ils sont répartis en fonction de la densité de la population et de critères liés au stationnement, à l’éloignement des habitations, à la largeur du trottoir, etc.
Les fréquences de collecte sont adaptées à l’utilisation des points. Les collectes sont réalisées du lundi au vendredi, entre 6 h et 16 h.
QUANTITÉS COLLECTÉES
MATÉRIAUX COLLECTÉS 2017 2018 ÉVOLUTION
Verre 7 211,23 T
(25,20 kg/hab)
7 424,87 T
(25,74 kg/hab)
+ 2,96 %
(+ 2,16 %)
Papiers-cartons 407,80 T
(1,42 kg/hab)
416,07 T
(1,44 kg/hab)
+ 2,03 %
(+ 1,23 %)
Bouteilles en plastique 20,30 T
(0,071 kg/hab)
21,21 T
(0,074 kg/hab)
+ 4,48 %
(+3,67 %)
Total 7 639,33 T
(26,69 kg/hab)
7 862,15 T
(27,26 kg/hab)
+ 2,92 %
(+ 2,12 %)
L’ensemble des emballages collectés en apport volontaire augmente. Même les flux « Bouteilles en plastique » et « papier-carton » progressent alors que leur tendance était à la baisse depuis une dizaine d’année.
La quantité totale du verre est estimée à 38 kg/hab, Clermont Auvergne Métropole collecte 25,74 kg/hab, soit un taux de captage de 67 % du gisement de verre présent sur le territoire.
LA COLLECTE EN DÉCHETTERIE
PRÉSENTATION
LIEU DE LA DÉCHETTERIE HORAIRES D’OUVERTURE
PÉRIODES JOURS HEURES
Blanzat
Toute l’année
du lundi
au vendredi
de 9h00 à 12h30
et de 13h30 à 19h00 Gravanches (Clermont-Ferrand)
Cournon-Lempdes
Gerzat
samedi
dimanche de 9h00 à 19h00
Pont-du-Château
Romagnat
Saint-Genès-Champanelle
CONDITIONS D’ACCÈS
Les 7 déchetteries sont accessibles en présentant une carte aux gardiens. La demande de ce pass déchetterie est réalisée en ligne sur le site Internet de Clermont Auvergne Métropole. • Pour les particuliers : gratuit jusqu’à 50 apports/an et au-delà, 10 /apport. • Pour les professionnels : 48 par dépôt.
• Pour les associations : gratuit pour 50 apports/an pour les associations qui en font la demande auprès de Clermont Auvergne Métropole et qui sont agréées par celle-ci. Au-delà des 50 apports : 10 /apport. L’accès est interdit aux véhicules de plus de 3,5 T et les apports sont limités à 2 m 3 et à 2 voyages par jour.
Châteaugay
Orcines
Saint-Genès-Champanelle
Royat
Aubière
Aulnat
Beaumont
Blanzat Cébazat
Gerzat
Ceyrat
Chamalières
Clermont-Ferrand
Cournon-d’Auvergne
Durtol
Le Cendre
Lempdes
Pont-du-Château
Pérignat-
lès-Sarliève
Nohanent
Romagnat
Clermont Auvergne Métropole
compte 7 déchetteries
sur l’ensemble de son territoire.
Par convention, les
communes de Sayat, Lussat,
Malintrat, Saint-Beauzire,
Mezel, Dallet, Aydat,
Chanonat (pour moitié),
Saulzet-le-Froid et Saint-
Saturnin (pour moitié) ont
également accès
aux déchetteries,
ce qui représente
13 918 habitants en 2018. 14 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS 15 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
QUANTITÉS COLLECTÉES (en tonne)
TYPE DE DÉCHETS 2 017 2 018
Évolution
en %
Déchets valorisés
Déchets verts 9 975,41 9 953,44 -0,22 %
Matériaux d’exploitation 15 015,85 12 144,25 -19,12 %
Bois 5 414,94 5 729,06 5,80 %
Ferrailles 2 207,37 1 976,62 -10,45 %
Carton 882,85 879,06 -0,43 %
Pneus 124,98 145,70 16,58 %
Huile de vidange 74,34 74,90 0,75 %
Batterie 9,02 5,64 -37,51 %
Lampes Néons 8,68 3,62 -58,26 %
Huile alimentaire 7,73 7,12 -7,82 %
Piles 11,20 10,13 -9,60 %
D.E.E.E. * 1 498,22 1 424,27 -4,94 %
Gros électroménager hors froid 477,66 470,78 -1,44 %
Gros électroménager froid 251,09 248,86 -0,89 %
Écrans 241,35 190,42 -21,10 %
Petit appareil en mélange 528,12 514,20 -2,64 %
Textile 435,90 376,53 -13,62 %
Polystyrène 18,53 14,44 -22,08 %
Plâtre 616,84 618,85 0,33 %
Bouteilles de gaz petit volume 27,89 30,08 7,84 %
Extincteurs petit volume 6,44 7,79 20,88 %
Éco-mobilier 1 172,51 1 074,36 -8,37 %
Déchets toxiques 181,93 62,78 -65,49 %
Sous-total 37 690,62 34 538,62 -0,08
Déchets
non valorisés
Encombrants 7 540,02 7 634,04 1,25 %
Déchets toxiques 231,55 161,43 -30,28 %
Amiante cimentée 69,66 57,81 -17,01 %
D.A.S.R.I.** 2,41 2,48 3,08 %
Sous-total 7 843,64 7 855,76 0,15 %
TOTAL DES APPORTS 45 534,26 42 394,38 -6,90 %
* D.E.E.E. : Déchets d’Équipements Électriques et Électroniques
** D.A.S.R.I. : Déchets d’Activités de Soins à Risques Infectieux
FRÉQUENTATION (en nombre de passages)
2017 2018
FRÉQUENTATION PARTICULIERS PROFESSIONNELS MAIRIES ASSOCIATIONS SANS BADGE TOTAL PARTICULIERS PROFESSIONNELS MAIRIES ASSOCIATIONS SANS BADGE TOTALÉVOLUTION
Cournon - Lempdes 54 205 151 4 101 5 468 59 929 25 263 78 0 92 2 392 27 825 -54 %
Romagnat 91 814 188 46 402 7 824 100 274 94 105 211 98 463 6 993 101 870 2 %
Gravanches
(Clermont-Ferrand) 70 737 257 279 1 078 7 658 80 009 71 840 266 21 1 087 7 258 80 472 1 %
Blanzat 57 140 161 32 143 5 257 62 733 58 931 122 10 170 5 756 64 989 4 %
Gerzat 11 211 68 0 14 1 208 12 501 11 726 57 0 39 1 024 12 846 3 %
St-Genès-Champanelle 17 043 39 8 19 2 660 19 769 19 897 65 10 61 2 568 22 601 14 %
Pont-du-Château 40 551 82 2 230 8 045 48 910 55 628 100 3 197 10 430 66 358 36 %
TOTAL 342 701 946 371 1 987 38 120 384 125 337 390 899 142 2 109 36 421 376 961 -2 %
Au global, la fréquentation sur les déchetteries est stable.
Les travaux de modernisation de la déchetterie de Cournon-Lempdes ont nécessité une adaptation des types de déchets acceptés et une fermeture totale pendant plus de 2 mois. Aussi, le nombre de passages sur cette déchetterie a-t-il diminué de moitié par rapport à 2017 ; les usagers se sont déplacés sur celles à proximité (Pont-du-Château notamment). 16 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS 17 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
LA COLLECTE DES ENCOMBRANTS À DOMICILE
PRÉSENTATION
Sont considérés comme encombrants les objets résidus des ménages qui ne peuvent pas entrer dans un bac de collecte, qui sont non toxiques, non pulvérulents et non liquides.
Ces objets peuvent être déposés en déchetterie.
Néanmoins, Clermont Auvergne Métropole propose, en complément des déchetteries, une collecte à domicile sur rendez-vous et dans la limite de 5 m3.
Afin d’éviter tout abus et de limiter le service aux habitants ayant des difficultés à apporter leurs encombrants en déchetterie, une participation en fonction du volume est demandée aux usagers, à savoir :
VOLUME TARIFS
1 m3 13,00
2 m3 16,00
3 m3 21,00
4 m3 24,00
5 m3 30,00
QUANTITÉS COLLECTÉES (en m3 et en nombre d’enlèvements)
2017 2018 ÉVOLUTION
Nombre de m3 509 591 +16,11 %
Nombre d’enlèvements 196 227 +15,82 %
Volume moyen des enlèvements (en m3) 2,597 2,603 +0,25 %
Pour la 2ème année, le nombre d’enlèvement progresse en 2018 (+ 16,11 %), ce qui montre que ce service répond à une
demande.
Après la collecte auprès des particuliers, les encombrants sont conduits en déchetterie et déposés dans les bennes correspondantes aux types de déchets. Le tonnage est comptabilisé en déchetterie.
La quantité de déchets apportée en déchetterie diminue de près de 7 %. Ceci s’explique notamment par une année 2017 qui avait connu une forte augmentation des quantités de matériaux d’exploitation liées aux travaux sur la déchetterie de Cournon-Lempdes.
Le taux de valorisation matière reste au niveau de l’année précédente avec plus de 80 % de déchets valorisés.
La répartition des tonnages par déchetterie est la suivante : Blanzat (14,77%), Romagnat (22,03 %), Gravanches (19,52 %), Cournon-Lempdes (9,05 %), Gerzat (5,40 %), Saint-Genès-Champanelle (8,01 %) et Pont-du-Château (21,22 %).
Des travaux de mises aux normes des déchetteries (pose de garde-corps) ont été réalisés sur les déchetteries de Blanzat, Gravanches et Pont-du-Château. Ceux-ci n’ont pas eu d’impact sur les quantités globales collectées, les dépôts s’étant reportés sur les autres sites.
Les meubles
« Écomobilier » est l’éco-organisme qui collecte l’éco-participation versée lors de tout achat de meuble et l’utilise pour soutenir la prise en charge par les collectivités des meubles en fin de vie.
Pour cela, il met en place des bennes sur les déchetteries pour valoriser ces matériaux.
En 2018, 3 déchetteries bénéficiaient de cette collecte : Blanzat, Gravanches, Cournon-Lempdes. Sur les autres déchetteries, les meubles étaient déposés avec les encombrants.
Les DASRI
Les personnes en auto-traitement, atteints par exemple de diabète, maladies auto-immunes, hypercholestérolémie… produisent des déchets perforants (aiguilles, seringues…). Ces déchets d’activité de soins à risques infectieux (DASRI) ne doivent pas être mélangés avec les ordures ménagères qu’ils peuvent contaminer. De plus, ils représentent un risque important pour les malades eux-mêmes, pour leur entourage, ainsi que pour le personnel chargé de la collecte, du tri et du traitement des déchets.
Depuis le 12 décembre 2012, l’association DASTRI est agréée pour collecter ce type de déchets.
Les malades récupèrent gratuitement des conteneurs spécifiques en pharmacie.
Les patients trient leurs déchets de soins à domicile. Ils peuvent ensuite les apporter dans un lieu de collecte habilité (pharmacie déclarée) ou dans une déchetterie de Clermont Auvergne Métropole.
Les D.E.E.E.
La collecte des déchets d’équipements électriques et électroniques est coordonnée par l’organisme OCAD3E qui fixe les conditions d’enlèvements.
Éco-système met en œuvre cette action sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole et fait appel notamment à l’association ENVIE (réseau d’insertion par l’économie) pour la récupération des produits blancs.
Les textiles
Une convention avec deux associations locales encadre la valorisation des vêtements, linges, chaussures (TLC). L’association « Envie-Mains Ouvertes » assure la collecte en déchetterie avec la mise en place de contenants spécifiques. Une partie est ensuite valorisée dans leur magasin. L’autre partie est dirigée vers « Emmaüs 63 » qui assure un tri. Les textiles inutilisables pour du réemploi partent en filière de recyclage adaptée (chiffons, isolants…). 18 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS 19 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
Clermont Auvergne Métropole est membre du Valtom, syndicat mixte pour la valorisation et le traitement des déchets ménagers et assimilés du Puy-de-Dôme et du nord de la Haute-Loire.
Le rapport annuel qu’il réalise sur son activité complète ce document sur la partie « traitement des déchets ménagers et assimilés ».
ÉVOLUTION DES QUANTITÉS DE DÉCHETS DEPUIS 2010 (en tonne)
PRÉAMBULE
2010 2018
Quantité totale de déchets collectés
par Clermont Auvergne Métropole 143 410,91 146 605,81
Indice d’évolution* 100 102,23
*L’indice d’évolution est obtenu en multipliant le tonnage de l’année 2018 par 100 et en divisant par le tonnage de l’année 2010.
La quantité totale de déchets a augmenté de 2,23 % par rapport à 2010. Toutefois, le nombre d’habitants ayant augmenté sur cette période, cette évolution est de 0,99 % si cette quantité est rapportée au nombre d’habitant.
Au regard des messages portés au plan national, couplés aux actions de prévention mises en œuvre par Clermont Auvergne Métropole et leur intensification, des diminutions sont attendues dans les années à venir (compostage, couches lavables, réduction du gaspillage alimentaire, sensibilisation à l’éco-consommation…).
LE TRAITEMENT DES DÉCHETS COLLECTÉS EN PORTE-À-PORTE
TYPE DE COLLECTE EXUTOIRE PRESTATAIRE ADRESSE
Déchets non recyclables Incinération VERNÉA 1 chemin des Domaines de Beaulieu 63000 Clermont-Ferrand
Biodéchets Méthanisation VERNÉA 1 chemin des Domaines de Beaulieu 63000 Clermont-Ferrand
Papiers et emballages Centre de tri ÉCHALIER 25 rue Newton 63000 Clermont-Ferrand
Cartons Centre de tri ÉCHALIER 25 rue Newton 63000 Clermont-Ferrand
LE TRAITEMENT DES DÉCHETS COLLECTÉS EN APPORT VOLONTAIRE
TYPE DE COLLECTE EXUTOIRE PRESTATAIRE ADRESSE
Verre Quai de transfert ÉCHALIER 25 rue Newton 63000 Clermont-Ferrand
Papier-carton Centre de tri ÉCHALIER 25 rue Newton 63000 Clermont-Ferrand
Bouteille plastique Centre de tri ÉCHALIER 25 rue Newton 63000 Clermont-Ferrand
LE TRAITEMENT DES DÉCHETS 20 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS 21 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
LE TRAITEMENT DES DÉCHETS COLLECTÉS EN DÉCHETTERIE Localisation et types de traitement
MATÉRIAUX TYPE DE TRAITEMENT REPRENEUR ADRESSE (SIÈGE SOCIAL)
Ferrailles Recyclage ÉCHALIER 30 route des Volcans 63230 Saint-Ours-Les-Roches
Déchets verts Compostage VERNÉA/BOILON Clermont-Ferrand / Lempty
Cartons Recyclage ÉCHALIER 25 rue Newton 63000 Clermont-Ferrand
Pneumatiques Incinération, cimenterie ou rechapage ALIAPUR 17 cours Albert-Thomas 69447 Lyon cedex 03 (siège social)
Piles Recyclage COREPILE 17 rue Georges-Bizet 75016 Paris (siège social)
Gravats Valorisation matière (Matériaux d’exploitation) COLAS Rue André-Marie-Ampère 63360 Gerzat
Encombrants Incinération VERNÉA 1 chemin des Domaines de Beaulieu 63000 Clermont-Ferrand
Meubles Recyclage ÉCO-MOBILIER 50 avenue Daumesnil 75012 Paris (siège social)
D.E.E.E. Dépollution, Recyclage ÉCO-SYSTEMES 17 rue de l’Amiral-Hamelin 75783 Paris cedex 16 (siège social)
Lampes et tubes
fluorescents Dépollution, Recyclage RECYLUM
17 rue de l’Amiral-Hamelin 75783 Paris cedex 16
(siège social)
Amiante cimentée Enfouissement VÉOLIA 216 Avenue Jean-Mermoz, 63100 Clermont-Ferrand
Déchets toxiques
Valorisation matière,
incinération ou régéné-
ration
ÉCO-DDS 117 avenue Victor-Hugo Boulogne-Billancourt (siège social)
Huile alimentaire Régénération CHIMIREC Lotissement Zae du Causse-d’Auge 48000 Mende
Huile de vidange Régénération AUVERGNE CABURANT Za des Ronzières, 17 rue du Mont-Mouchet 63510 Aulnat
Boîtes DASRI Incinération DASTRI Espace Hamelin 17 rue de l’Amiral-Hamelin 75116 Paris (siège social)
Cartouches encre Réemploi, recyclage CHIMIREC Lotissement Zae du Causse-d’Auge 48000 Mende
Bois
Recyclage (Broyage puis valo-
risation en chaufferie ou en fabrica-
tion de panneaux de particules)
BOILON/
ÉCHALIER Lempty/Saint-Ours-Les-Roches
Batteries Neutralisation, recy- clage CHIMIREC Lotissement Zae du Causse-d’Auge 48000 Mende
Placoplâtre Recyclage ÉCHALIER 30 route des Volcans 63230 Saint-Ours-Les-Roches
Bouteilles et car-
touches de gaz Régénération CHIMIREC Lotissement Zae du Causse-d’Auge 48000 Mende
Extincteurs Recyclage CHIMIREC Lotissement Zae du Causse-d’Auge 48000 Mende
Polystyrène Recyclage PLASTYROBEL 12 rue champ balley, 63200 Pessat-Villeneuve
Textile Réemploi, recyclage
MAINS
OUVERTES /
EMMAÜS 63
Gerzat/Puy Guillaume
LE PÔLE DE VALORISATION VERNÉA
PRÉSENTATION
Le Pôle de valorisation Vernéa est situé 1 chemin de Beaulieu à Clermont-Ferrand à proximité du centre de stockage de Puy-Long.
Le pôle comprend :
• une unité de tri mécanique des ordures ménagères résiduelles, d’une capacité maximale de 205 500 tonnes par an, qui traite toutes les ordures ménagères résiduelles réceptionnées sur le site,
• une unité de valorisation biologique composée de deux équipements qui fonctionnent en synergie :
- une unité de méthanisation de la fraction fermentescible des ordures ménagères, d’une capacité de 18 000 tonnes par an, qui permet la conversion de la biomasse en énergie et produit un amendement organique,
- une plateforme de compostage des déchets verts, d’une capacité de 8 500 tonnes par an, qui permet la valorisation organique des déchets et l’enrichissement des sols, plus spécifiquement agricoles.
• une unité de valorisation énergétique d’une capacité limitée à 150 000 tonnes par an, qui permet le traitement thermique de la fraction combustible avec valorisation énergétique,
• une unité de stabilisation biologique, d’une capacité de 51 500 tonnes par an, qui permet de réduire d’environ 35 % la masse des déchets biodégradables et de limiter encore plus la quantité de déchets à enfouir.
QUANTITÉS TRAITÉES (en tonne)
Sur le pôle Vernéa, Clermont Auvergne Métropole transporte les déchets des collectes suivantes :
• collecte des déchets non recyclables (bac à couvercle noir)
• collecte des biodéchets (bac à couvercle vert d’eau)
• collecte des encombrants en déchetterie
• collecte des déchets verts en déchetterie (en partie)
DEVENIR DES DÉCHETS APPORTÉS PAR CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE ET TRAITÉS SUR VERNÉA (EN TONNE)
2018
Machefers 10 516,73
Métaux 1 580,14
Cendres orientées en ISDND* 1 244,80
Stabilisat orienté en ISDND* 14 250,18
Énergie 36 448,41
Compost 4 249,56
Biogaz 3686,35
* ISDND = Installation de Stockage de Déchets Non Dangereux 22 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS 23 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
LE CENTRE DE TRI
PRÉSENTATION
Le Centre de tri de la société Échalier est situé dans la zone industrielle du Brézet à Clermont-Ferrand.
Clermont Auvergne Métropole a signé un contrat action performance avec CITEO (anciennement Éco-Emballages) pour la mise en place de la collecte sélective des déchets d’emballages. Ce contrat impose que les matériaux collectés soient valorisés par des filières spécifiques.
LOCALISATION DES REPRENEURS
MATÉRIAUX REPRENEUR ADRESSE (SIÈGE SOCIAL)
Cartons EPR 5 rue Pleyel 93200 Saint-Denis
Briques alimentaires EPR 5 rue Pleyel 93200 Saint-Denis
Bouteilles, pots et barquettes en
plastique VALORPLAST 14 rue de la République 92800 Puteaux
Emballages en acier ARCELOR MITTAL 13 cours de Valmy 92070 La Défense
Emballages en aluminium RECOVCO AFFIMET 101 route de Choisy BP 809 60208 Compiègne cedex
Journaux – magazines – papiers ÉCHALIER La Gare 63230 Saint-Ours
Verre OI MANUFACTURING FRANCE 64 boulevard du 11 novembre 1918 BP 1228 69611 Villeurbanne cedex
FONCTIONNEMENT
Sont admis sur le site :
• les emballages issus des collectes sélectives en porte-à-porte (papiers-cartons, bouteilles, pots et barquettes en plastique, emballages métalliques),
• les emballages issus des collectes sélectives en apport volontaire (papiers-cartons, bouteilles en plastique),
• les emballages en verre issus des collectes sélectives en apport volontaire (quai de transfert).
Le Centre de tri permet d’éliminer les erreurs de tri des ménages (refus de tri évacués vers le Centre d’enfouissement de Puy Long) et de trier les emballages et les journaux / magazines pour les conditionner (mise en balle), les stocker et les évacuer vers les industriels du recyclage.
Les emballages en verre sont déposés sur un quai de transfert puis envoyés directement à la verrerie, sans tri préalable.
QUANTITÉS TRAITÉES (en tonne)
2017 2018 ÉVOLUTION
Journaux / magazines 9 577,61 8 722,42 - 8,93 %
Cartons 5 504,57 6 250,49 + 13,55 %
Briques alimentaires 181,56 139,90 - 22,94 %
Bouteilles plastique PET 780,87 639,89 - 18,05 %
Bouteilles plastique PEHD 336,62 239,51 - 28,85 %
Pots et barquettes
PET-PP-PS-PEHD 258,04 204,27 -20,84 %
Emballages acier 485,18 356,47 - 26,53 %
Emballages aluminium 39,31 27,26 - 30,65 %
Refus 3 929,41 3 780,25 - 3,80 %
TOTAL 21 093,17 20 360,45 - 3,47 %
En 2018, la quantité des déchets triés connaît une baisse (- 3,47 %). Il s’agit principalement d’une baisse des quantités de journaux magazines qui pourrait s’expliquer par la présence de plus en plus importante d’autocollant « stop pub » sur les boîtes aux lettres.
À noter que le taux de refus diminue légèrement (18,57% en 2018 contre 18,63 % en 2017). La campagne de communication 2018 sur le tri des petites bouteilles en plastique et surtout celle sur « les astuces pour mieux trier » qui ont eu de bons retours auprès de la population, peuvent expliquer cette baisse. 24 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS 25 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
LA PRÉVENTION DES DÉCHETS
LA PRÉVENTION DES DÉCHETS
PRÉSENTATION
La labellisation « Territoire Zéro Déchet Zéro Gaspillage » du Valtom en 2015 permettait aux collectivités adhérentes de candidater auprès de l’Ademe sur une animation territoriale TZDZG ou la signature d’un Contrat d’Objectifs Déchets Économie Circulaire (CODEC).
Après une étude de préfiguration de 6 mois en 2017, Clermont Auvergne Métropole et les autres collectivités ont présenté un dossier auprès de l’Ademe.
Faute de budget, ce dernier n’a proposé de retenir que 2 ou 3 dossiers.
Face à cette absence de garantie pour un soutien financier à l’ensemble des collectivités adhérentes au Valtom candidates et après une phase de négociation impliquant un apport financier complémentaire de la part du Valtom, le syndicat mixte a déposé un dossier de candidature unique au nom de ses adhérents et ce, dans une approche collective et solidaire.
Le Valtom, bénéficiaire des aides de l’Ademe dans le cadre du CODEC, redistribuera individuellement, à l’euro près, cette aide financière aux adhérents, complétée d’un soutien financier du Valtom. Ce soutien permettra à chaque adhérent de bénéficier de financements équivalents à ceux d’un CODEC individualisé.
En contrepartie, chaque adhérent s’engage dans la mise en œuvre d’un plan d’actions afin de contribuer à l’atteinte des objectifs contractualisés entre le Valtom et l’Ademe. Cet engagement s’est traduit par la signature d’un CODEC entre la collectivité adhérente et le Valtom pour une mise en œuvre opérationnelle à compter du 1 er janvier 2018 et une fin au 31 décembre 2020.
CODEC Clermont Auvergne Métropole - Plan d’action
DOMAINE PILIER OBJECTIFS STRATÉGIQUES
Offre
des acteurs
économiques
1 - Approvisionnement durable
2 - Éco-conception
3 - Écologie Industrielle et
Territoriale (EIT)
4 - Économie fonctionnalité
1. Créer une dynamique avec les acteurs
économiques sur l’économie circulaire : communiquer
et accompagner les démarches sur le territoire
Demande et
comportement
des
consommateurs
5 - Consommation
responsable
(Achat, consommation
collaborative, utilisation)
2. Réduire la production de biodéchets (fraction des OM)
3. Réduire la quantité de déchets verts
4. Accompagner les actions de lutte contre le gaspillage alimentaire
5. Développer les Éco manifestations
6. Réduire les imprimés non sollicités
7. 7-1 Favoriser les nouvelles pratiques d’écoconsommation et sensibili -
sation des publics
7-2 Éduquer les jeunes
7-3 Sensibiliser le public étudiant
8. Réduire l’utilisation de produits dangereux
9. Allongement de la durée d’usage : réemploi, réparation, réutilisation
Gestion
des déchets 7 – Recyclage / Valorisation
10. 10-1 Augmenter la valorisation des emballages
10-2 Augmenter la valorisation des papiers de bureau
11. Augmenter la valorisation des biodéchets
12. Augmenter la valorisation des emballages en verre
13. Développer la collecte des textiles
14. Augmenter la valorisation en déchetterie(encombrants/mobilier/DEEE/gravats)
Éco-exemplarité 15.Éco-exemplarité de la collectivité et des EPCI membres en matière d’Économie circulaire
LA PRÉVENTION DES DÉCHETS 26 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS 27 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
RÉDUCTION
• Les biodéchets
Afin de valoriser un maximum de déchets organiques, des composteurs sont proposés gratuitement aux adresses ne bénéficiant pas de la collecte des biodéchets (bacs à couvercle vert d’eau).
NOMBRE DE COMPOSTEURS DISTRIBUÉS PAR
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
2017 2018 ÉVOLUTION
Composteurs individuels de jardin 690 800 + 15,94 %
Composteurs pied d’immeubles 66 94 + 42,42 %
Composteurs d’établissements 42 53 + 26,19 %
Composteurs de jardins partagés 23 24 + 4,35 %
TOTAL 821 971 +18,27 %
On observe une forte augmentation des implantations de composteurs sur le territoire de la Métropole, notamment en pied d’immeubles. Un suivi des équipements sera à envisager afin de s’assurer de la bonne utilisation des composteurs. Par ailleurs, en septembre 2018, le Valtom a installé le premier composteur de centre-bourg de la métropole sur la commune de Lempdes. Une vingtaine de foyers utilisent ce dispositif.
• Le gaspillage alimentaire
9 programmes de réduction du gaspillage alimentaire ont été mis en œuvre par le Valtom dans le cadre du dispositif « Établissement Témoin » sur les communes de Lempdes, Le Cendre, Clermont-Ferrand et Cébazat.
Le Conseil départemental du Puy-de-Dôme met également en place des dispositifs similaires dans les collèges.
Cette thématique est traitée dans le cadre des programmes pédagogiques menés par Clermont Auvergne Métropole (voir pages consacrées aux animations scolaires).
Par ailleurs, en 2018, 15 restaurants situés sur la métropole ont bénéficié de gourmets bags mis à disposition par le Valtom.
• Les déchets toxiques
Dans le cadre de l’opération « en route vers zéro pesticide » du Valtom, Clermont Auvergne Métropole a assuré une collecte en déchetterie de produits phytosanitaires.
Afin d’accompagner le jardinage au naturel et ainsi réduire l’utilisation de pesticides, deux campagnes de distributions gratuites de sacs de compost ont été réalisées sur 6 déchetteries de la Métropole. Ce compost provenait de l’usine Vernéa et était constitué à 20 % de déchets issus de la collecte des biodéchets.
• Les éco-manifestations
Afin d’accompagner les organisateurs dans une démarche d’éco-manifestation, divers équipements sont proposés :
- mise à disposition gratuite de bacs poubelles adaptés à la production de déchets (déchets non recyclables, papiers et emballages, biodéchets, verre),
- mise à disposition de porte-sacs bi-flux avec signalétique pour faciliter le tri des déchets,
- prêt de gobelets réutilisables,
- stand de sensibilisation sur le tri et la réduction des déchets
LE RÉEMPLOI
• La ressourcerie “Jerecycle Parc“
La ressourcerie « Jerecycle Parc » collecte différents objets, vêtements, meubles… qu’elle remet en état et revend dans son magasin. Au titre de la promotion du réemploi, Clermont Auvergne Métropole participe au financement de cette action en fonction des quantités collectées.
2017 2018 ÉVOLUTION
Quantité d’objets
collectés (en tonne) 40,74 80,99 + 0,99 %
Les quantités ont doublé entre 2017 et 2018. Ce service connaît un accroissement des visites et montre qu’il répond à un besoin en complément des déchetteries.
• L’association “Tous deux roues“
L’association « Tous deux roues » récupère et répare des vélos.
Fin 2017, Clermont Auvergne Métropole a signé une convention avec l’association comportant un volet d’aide à l’insertion par l’activité économique et un volet d’aide au titre de la prévention des déchets en fonction des quantités collectées.
2018
Quantité de vélos collectés (en tonne) 2,16
• Les give-box
Afin d’inciter au don d’objets,
des give-box sont installés dans
différents lieux de la Métropole.
En 2018, deux « boîtes à dons » ont
été décorées par des agents de la
métropole dans le cadre d’ateliers
encadrés par des artistes graffeurs.
LES MAINS OUVERTES
Une convention avec deux associations locales encadre la valorisation des vêtements, linges, chaussures (TLC). L’association « Envie-Mains Ouvertes » assure la collecte en déchetterie avec la mise en place de contenants spécifiques. Une partie est ensuite valorisée dans leur magasin. L’autre partie est dirigée vers « Emmaüs 63 » qui assure un tri.
Par ailleurs, Mains Ouvertes réceptionne des vêtements, linges, chaussures directement sur leur site de Gerzat.
RÉEMPLOI DES TLC (en tonne) 2018
Friperie 74
Vente Magasins Mains Ouvertes 167
Emmaüs 444
Total TLC collectés par Mains Ouvertes 685,24 28 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS 29 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
LES OUTILS DE COMMUNICATION
Chaque année, divers documents destinés à faciliter le tri et à sensibiliser à la réduction des déchets sont distribués aux habitants.
• Les autocollants consignes de tri (déchets non recyclables, papiers et emballages, biodéchets) sont posés à l’intérieur des couvercles ou sur les cuves des bacs.
Un autocollant bilingue a été réalisé et apposé dans les chambres universitaires.
• Les sacs de précollecte (pour la poubelle à couvercle jaune et pour le verre) facilitent le tri et le transport des déchets des habitants de leurs logements jusqu’aux équipements de collecte (bac ou colonne). Ils sont fabriqués avec du plastique recyclé et sont distribués aux personnes habitants en logements collectifs (immeubles, résidences étudiants...)
• Les autocollants « stop pub » sont mis à la disposition des habitants dans les lieux publics (Mairies, Accueil de Clermont Auvergne Métropole, Centres socio-culturels, Piscines, Médiathèques...)
• Le guide pratique « vos biodéchets nourrissent la terre » fait partie du kit compost (avec un composteur 300 litres, un seau et un aérateur de compost) donné aux habitants de logements ne bénéficiant pas de la collecte des biodéchets en porte-à-porte.
• Les autocollants « erreurs de tri » sont apposés sur les bacs lors des contrôles qualités. Ils permettent d’indiquer aux habitants les gestes à ne pas faire (pas de verre dans les bacs, pas de sac en plastique dans le bac à couvercle jaune, pas de déchets verts, pas de gravats…).
En cas d’erreurs importantes, le bac est refusé à la collecte et un scotch est collé sur le couvercle. Les agents de la Direction gestion des déchets rendent ensuite visite aux habitants afin de leur rappeler les consignes de tri.
• Des cadeaux sont offerts lors de diverses manifestations (salons, kermesses, formations, stands d’informations…). Ceux-ci sont fabriqués avec des matériaux recyclés (crayon de papier en jeans, sac de course en bouteilles plastiques, gourdes réutilisables).
• Lors des implantations de colonnes (déchets non recyclables, papiers et emballages, verre), un flyer personnalisé pour chaque site est distribué aux utilisateurs.
• Des panneaux et des autocollants ont été réalisés en 2018 afin de faciliter le tri au sein des restaurations collectives (restaurants universitaires, d’entreprise, collèges, lycées...)
• Réalisé à l’occasion du festival Exposciences, le flyer « pique nique zéro déchet » a été distribué aux enfants participant à l’événement. Il présente différentes techniques pour réduire sa production de déchet lors de sorties.
• Un quiz du tri a été réalisé en 2018. Il permet d’interroger les habitants sur leurs pratiques de tri et de réajuster, si besoin leurs habitudes. Ce document a été utilisé dans le cadre de la campagne « ADT booster ».
LA PRÉVENTION DES DÉCHETS
LA COMMUNICATION
ET LES ANIMATIONS 30 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS 31 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
LES ACTIONS DE COMMUNICATION
• Le Plan propreté
Dans le cadre de son plan propreté, Clermont Auvergne Métropole sensibilise les habitants sur les incivilités, la propreté étant l’affaire de tous. Des actions de communication « coup de poings » dans certains secteurs du centre-ville de Clermont-Ferrand ont été menées autour des dépôts sauvages, des mégots et des déjections canines.
Une campagne de communication sur les encombrants a été réalisée (spot radio, relai web, vidéo). Des visuels « zéro déchet encombrant » ont également été réalisés sous la forme d’un flyer et d’une affiche. Ces documents donnent des informations sur les moyens d’évacuer des objets encombrants (dons aux associations, apport en déchetterie, collecte à domicile). Destinés principalement au public étudiant, ils ont été distribués par le Crous et les bailleurs.
• La campagne « ce n’est pas la taille qui compte, c’est le tri ! »
D’après les chiffres d’une étude nationale menée par Citeo, près de 6 bouteilles sur 10 sont triées correctement. Les petites bouteilles d’eau (bouteilles nomades), les flacons de shampooing ou de mayonnaise sont encore trop souvent jetés avec les déchets non recyclables. Face à ce constat, une campagne de communication a été mise en œuvre par Clermont Auvergne Métropole.
3 visuels ont été réalisés invitant les usagers à mieux trier leurs bouteilles en plastique. Cette campagne a bénéficié d’une diffusion sur différents supports : panneaux publicitaires 4x3 m, flancs de bus, encarts publicitaires dans le journal local La Montagne, cinéma, radio (NRJ, France Bleu), internet (site web, Facebook).
• La forêt de bambouteille
Christophe Dalecki, artiste clermontois travaillant régulièrement sur la matière plastique, a été missionné pour réaliser une œuvre collaborative en utilisant des bouteilles en plastique comme matière première. Celui-ci a proposé de créer la forêt de bambouteille. Cette installation composée de colonnes de bouteilles et flacons plastiques découpés et emboîtés, formait une forêt d’environ 500 tiges, évoquant le côté tubulaire des forêts de bambous. La réalisation de cette œuvre a été le fruit de dix ateliers organisés entre mars et juin 2018 avec des publics variés (enfants, adolescents, étudiants, retraités, personnels d’entreprises et de collectivités...). Chaque groupe a été invité à réaliser les tiges fleuries dans l’objectif de participer à la mise en commun constituant l’installation finale dans le parc de Montjuzet (Clermont-Ferrand).
• Trans’Urbaines 2018 : dump art
Dans le cadre du festival d’arts urbains Les trans’Urbaines, 10 bacs poubelles décorés par des artistes ont fait l’objet de l’exposition « Dump art » à la galerie Arirang de Clermont-Ferrand.
En parallèle, 4 colonnes à verre ont été décorées par des jeunes des quartiers de Croix-de-Neyrat et Les Vergnes de Clermont-Ferrand. En amont, ces jeunes avaient réalisé des croquis qu’ils avaient soumis au vote des habitants.
• ADT booster
Pendant 6 mois, les agents de proximité de la
direction gestion des déchets ont mis en œuvre le
programme « ADT booster » proposé par Citéo.
S’appuyant sur des études comportementales, cette
technique permet d’engager les habitants sur de
nouveaux gestes de tri de leurs déchets. Après une
phase de formation et d’étude d’opportunité, cette
action a été menée en porte-à-porte auprès de 3 000
foyers sur l’ensemble du territoire de la Métropole.
• Exposciences 2018
Exposciences propose à des jeunes de 4 à 25 ans
de construire des projets à caractère scientifique
et technique au sein de leurs établissements
scolaires ou lors de pratiques de loisirs, puis
de les présenter pendant quatre jours lors d’un
festival public, gratuit et ouvert à tous.
L’aspect écomanifestation a particulièrement été
pris en compte au travers de trois niveaux :
- guide de l’éco-festivalier (informations sur les
modes de déplacements, consommation de
l’eau, production de déchets…)
- distribution de gourdes réutilisables aux
festivaliers (2 200 exemplaires financés par
Clermont Auvergne Métropole et Astusciences)
- décoration et signalétique en matériaux de
récupération
- scénographie réalisée avec des objets en
plastique issus des déchetteries par l’artiste
Nicolas Savoye
- stands de sensibilisation : fabrication de
doudous à partir de chaussettes et présentation
de jeux utilisant uniquement des bouchons de
bouteilles en plastique.
L’édition 2018 a enregistré 6 000 visiteurs.
• Le Ministre Poubelle
Fin 2017, le collège La Charme de Clermont-Ferrand a reçu la visite du Ministre des poubelles, alias Emmanuel Botalatala, artiste de Kinshasa (République Démocratique du Congo) qui réalise des œuvres engagées à l’aide de déchets glanés dans sa ville. Après une présentation du film consacré à son œuvre, un atelier « Mon quartier idéal » a débuté et s’est clôturé par une exposition sur le salon Exposciences en mai.
• Les Recyclowns
À l’occasion de la Semaine Européenne de Réduction des Déchets, le duo « Les Recyclowns » a été invité sur les restaurants universitaires à sensibiliser le public étudiant.
• La Semaine bleue
Rendez-vous annuel pour les seniors, la Semaine bleue avait pour thème : « Pour une société respectueuse de la planète : ensemble agissons ». Les CCAS de Clermont-Ferrand et Gerzat ont sollicité les services de la direction gestion des déchets pour accompagner différentes actions : balade citoyenne pour ramasser les déchets aux bords de l’Allier, ateliers intergénérationnels en maison de retraite (goûters zéro déchet, fabrication de produits d’entretien maison, jeux sur le tri des déchets). 32 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS 33 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
• Les Beaux R
Organisé par le Valtom, cet événement réunissait différents acteurs (ressourcerie, associations, Chambre de Métiers et de l’Industrie, collectivités…) qui œuvrent pour la réduction, la réutilisation et le recyclage des déchets. 1 000 personnes ont participé à cette opération qui avait lieu place de Jaude (Clermont-Ferrand).
• Rencontre inter animateurs
En partenariat avec le Valtom, une rencontre des animateurs du département intervenant sur le thème des déchets a été organisée en septembre 2018. À cette occasion, les différentes structures (associations du Réseau Éducation à l’Environnement Auvergne, collectivités, entreprises, services de l’Éducation Nationale) étaient réunis pour échanger sur les approches pédagogiques mises en œuvre pour traiter la question de la gestion des déchets avec les 3-12 ans.
• Super Déchet Man
En 2017, un collectif réunissant différents acteurs du quartier de Croix-de-Neyrat (CLCV, centre social CAF de Neyrat, Auvergne Habitat, Logidôme, OPHIS, éducateurs du PARQ-ADSEA, réseau Mosaïc Auvergne, Direction gestion des déchets de Clermont Auvergne Métropole) a été créée pour mener une sensibilisation autour du tri des déchets et du respect de l’environnement. La mascotte « Super Déchet Man » avait été réalisée par les élèves d’ULIS (Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire) de l’école Jules Vallès à partir essentiellement de déchets recyclables et était destinée à devenir le logo des opérations de sensibilisation du collectif.
En 2018, il a été proposé de lancer un concours auprès des jeunes de 10 à 15 ans pour trouver un slogan à ce logo. Les propositions ont été soumises au vote des habitants qui ont choisi « Croix-de-Neyrat n’est pas une poubelle. Rendons la vie plus belle.» Des plaques avec ce logo et ce slogan ont ensuite été installées dans les locaux poubelles des immeubles.
• Les expositions et signalétiques ponctuelles
En 2018, l’exposition sur les déchets a été installée aux collèges Gérard-Philippe (Clermont-Ferrand) et Saint-Exupéry (Lempdes), au Lycée Sidoine-Apollinaire (Clermont-Ferrand).
Dans le cadre d’un championnat de squash, des panneaux d’informations sur le tri et le recyclage ont été installés au H-Park (Clermont-Ferrand), à la faculté Gergovia (Clermont-Ferrand), sur le festival Alternatiba, lors d’une journée éco-citoyenne à Pont-du-Château.
• Les réunions d’information
La mise en place de la collecte des biodéchets dans les restaurants collectifs des écoles et du CCAS de Clermont-Ferrand s’est accompagnée de réunions d’informations auprès des agents afin de leur présenter ce nouveau dispositif. 30 formations ont été mises en œuvres pour 273 agents.
• Le concours « Mon Environnement et Moi »
Pour la troisième édition, ce concours a été lancé auprès des classes de CP à CM2. Il consistait à créer une œuvre sur le thème « Mon Environnement et Moi ». 9 classes ont participé et ont bénéficié d’une journée d’activités sur le thème de l’environnement pendant la Semaine du Développement Durable sur les sites de l’Arténium et du Moulin de la Tranchère à Ceyrat. Cet événement permettait aux enseignants de découvrir les thèmes d’animations proposés par Clermont Auvergne Métropole (déchets, biodiversité, rivière, eau).
• La mallette pour les Temps d’Activité Périscolaires (TAP)
La Direction gestion des déchets a conçu deux mallettes pédagogiques destinées aux agents municipaux : « Tri Sam’Yster » pour les 3-6 ans, « Tri Porteur » pour les 6-12 ans.
Ces mallettes sont mises à disposition gratuitement auprès des agents municipaux et leur permettent de mettre en œuvre un programme d’animations sur le thème des déchets pendant les TAP. Une journée de formation est prévue pour appréhender les différents ateliers.
Les communes de Cébazat, Clermont-Ferrand, Pont-du-Château, Aulnat, Châteaugay et Le Cendre ont bénéficié de ces dispositifs en 2018.
• Les animations scolaires
Afin d’expliquer la question des déchets aux enfants, trois agents de Clermont Auvergne Métropole mènent des programmes de sensibilisation dans les écoles maternelles et élémentaires. Ce dispositif est mis en place en début d’année scolaire en collaboration avec l’Inspection Académique du Puy-de-Dôme et se poursuit tout au long de l’année scolaire.
Le programme se décompose en 3 à 7 animations dans chaque classe, en fonction des besoins des enseignants (consignes de tri, recyclage, consommation, réduction, traitement des ordures ménagères, compostage…).
D’autres établissements (collèges, lycées, centres de loisirs) bénéficient également de réunions d’information ou d’animations ponctuelles.
En 2018, 319 animations ont ainsi été réalisées (contre 264 en 2017), sensibilisant à la question des déchets plus de 117 groupes (classes ou groupes d’enfants), soit près de 3 000 jeunes.
Il est à noter une demande croissante de la part d’autres organismes pour des accompagnements de projets (étudiants, entreprises et administrations, instituts spécialisés...)
• Les spectacles
Pour conclure l’année, des spectacles sont programmés dans les écoles ayant bénéficié des interventions.
Ainsi, le Petit Théâtre Vert a assuré 8 représentations de « Abracadatri », et 3 représentations de « Gaspibirthday ». Ces spectacles interactifs apportent une nouvelle approche de la problématique des déchets et servent de bilan aux interventions.
BILAN
DES ACCOMPAGNEMENTS
2018
NOMBRE
DE PARTICIPANTS
NOMBRE
DE GROUPES
NOMBRE
D’ANIMATIONS
Écoles maternelles 701 28 98
Écoles élémentaires 1 345 58 161
Centres de loisirs 45 3 11
Collèges 270 10 25
Lycées 334 13 15
Instituts spécialisés 37 5 9
Étudiants 312 8 10
Professionnels 352 40 40
Grand public 7 337* 34 35
TOTAL 10 733 199 404
* Festival Exposciences inclus. 34 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS 35 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
LES RECETTES
LES RECETTES PERÇUES PAR LE SERVICE
La Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) constitue le financement principal du service de collecte et de traitement des déchets ménagers de Clermont Auvergne Métropole. Elle est calculée sur la même base que celle de la taxe foncière sur les propriétés bâties, c’est-à-dire en fonction de la valeur locative cadastrale du logement. Ce n’est donc pas la production d’ordures ménagères par les habitants du logement qui conditionne le montant de cette taxe, mais la taille du logement.
D’autres recettes financent le service : la vente des matières issues des collectes sélectives et des déchetteries (papier, emballages, verre, ferraille, carton...), et des soutiens versés par des éco-organismes (Citéo, Éco-mobilier, Éco-systèmes, Éco-DDS…).
2017 2018 ÉVOLUTION
TAXE D’ENLÈVEMENT
DES ORDURES
MÉNAGÈRES (TEOM)
34 715 294 32 673 876 -5,88 %
LES AUTRES RECETTES
2017 2018 ÉVOLUTION
COLLECTE
CITEO 2 942 475 3 085 826 4,87 %
Ventes de matériaux ACIER - Arcelor 54 644 52 377 -4,15 %
Ventes de matériaux PAPIERS CARTONS
NON COMPLEXES- Papeteries Giroux 238 300
513 064 18,95 % PAPIERS CARTONS - PAPIERS CARTONS NON COMPLEXES - Smurffit Kapa 191 753
Ventes de matériaux PAPIERS CARTONS
COMPLEXES- Lucart SPA 1 264
Ventes de matériaux PLASTIQUE - Valorplast 168 677 171 234 1,52 %
Ventes de matériaux ALLUMINIUM - Affimet 10 346 10 636 2,80 %
Ventes de matériaux VERRE - OI Manufacturing 170 154 179 333 5,39 %
Re-versement Valtom 861 953 502 263 -41,73 %
Participation des usagers pour la collecte
des encombrants 3 804 4 353 14,43 %
DECHETTERIES
Dépots en déchetteries 47 032 42 576 -9,47 %
ÉCO-ORGANISMES (OCAD3E, ÉCO-DDS,
ÉCO-MOBILIER) 148 027 140 890 -4,82 %
Re-versement Valtom (Ventes de matériaux) 168 359 254 277 51,03 %
Accès communes extérieures 140 259 140 895 0,45 %
DIVERS
CET de Puy Long - Travaux
Remboursement Valtom 1 250 000 1 250 000 0 %
CET de Puy Long - D.A.E.*
Remboursement Valtom 149 006 0 -100 %
TOTAL 6 546 048 6 347 720 -3,03 %
* D.A.E. : Déchets d’Activités Économiques
LE COÛT DU SERVICE 36 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS 37 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
On observe une diminution des recettes liée essentiellement à la fin du versement, par le Valtom, des recettes liées aux déchets d’activités économiques traités sur Puy-Long ainsi qu’à la baisse des recettes liées à la revente des papiers – journaux – magazines, les quantités ayant fortement baissées en 2018 (- 8,93 %)
LES DÉPENSES (montants hors taxe)
MONTANT HT LIBELLÉ 2017 2018 ÉVOLUTION
DÉPENSES DES COLLECTES
Dépenses de fonctionnement liées à la collecte 12 729 129 13 310 832 4,57 %
Frais de personnel 3 337 628 3 279 888 -1,73 %
Amortissements et frais financiers 928 152 1 111 873 19,79 %
Droits de sortie du SBA 50 551 50 551 0,00 %
Communication 69 772 98 060 40,54 %
Frais de structures 516 028 435 932 -15,52 %
Traitement des ordures ménagères résiduelles - Valtom 8 148 586 7 577 648 -7,01 %
Traitement des déchets valorisables issus des collectes
en PAP et en PAV - Valtom 2 909 672 2 780 657 -4,43 %
Traitement des biodéchets collectés en PAP - Valtom 599 189 591 135 -1,34 %
Total n°1 29 288 708 29 236 577 -0,18 %
DÉPENSES DES DÉCHETTERIES
Dépenses de fonctionnement liées aux déchetteries 1 091 295 1 269 164 16,30 %
Frais de personnel Déchetterie Régie 1 658 416 2 009 932 21,20 %
Traitement des encombrants non valorisables - Valtom 1 064 775 1 128 428 5,98 %
Traitement des déchets valorisables issus des déchette -
ries - Valtom 917 509 994 182 8,36 %
Traitement des déchets verts - Valtom 906 809 859 833 -5,18 %
Total n°2 5 638 804 6 261 540 11,04 %
DÉPENSES DIVERSES
Administration Générale, prévention, communication 575 115
Investissements, études, remb.capital d’emprunt 275 520 228 638 -78,14 %
Frais financiers 195 272
Mutualisation du transfert et du transport des déchets 666 063 591 135 -11,25 %
Remboursement des travaux ISDND de Puy Long 489 516 0 -100,00 %
Total n°3 2 201 486 819 773 -62,76 %
TOTAL 37 128 998 36 317 890 -2,18 %
AP = Porte-à-porte _ ** PAV = Point d’apport volontaire _ *** ISDND = Installation de Stockage de Déchets Non Dangereux
Pour rappel, les modalités de règlement des dépenses liées au traitement sont les suivantes :
• Paiement à la tonne des dépenses liées à la collecte en porte-à-porte des ordures ménagères, des encombrants issus des déchetteries ainsi que des gravats non valorisables ;
• Cotisation, à l’habitant, pour les déchets dits valorisables issus des collectes en porte-à-porte et en apport volontaire ainsi que ceux issus des déchetteries,
• Cotisation à l’habitant pour les dépenses diverses liées aux missions du Valtom (investissements, frais financiers, mutualisation du traitement des encombrants des D.A.E.).
Au regard de ces éléments, les dépenses liées à la collecte sont stables (- 0,18 %) et celles pour les déchetteries, sont en hausse (+ 11,04 %).
Les dépenses globales s’élèvent à 36 317 890 HT, soit une baisse de 2,18 % par rapport à 2017.
PRINCIPALES PRESTATIONS RÉMUNÉRÉES À DES ENTREPRISES (hors travaux et fournitures)
DÉSIGNATION
DE L’ENTREPRISE NATURE DES PRESTATIONS
MONTANT VERSÉ
EN 2018
VÉOLIA Collecte en porte-à-porte (déchets non recyclables, papiers et emballages, biodéchets) sur les autres communes déléguées 4 854 895
VÉOLIA Collecte en porte-à-porte (déchets non recyclables, papiers et emballages, biodéchets) sur Clermont-Ferrand 5 553 068
ÉCHALIER Collecte des points d’apport volontaire 315 072
PLASTIC OMNIUM Maintenance et gestion des bacs roulants sur Clermont-Ferrand 650 226
PLASTIC OMNIUM Maintenance et gestion des bacs roulants sur les autres communes déléguées 405 662
VÉOLIA Lot 1 Lavage et Désinfection des bacs roulants 603 159
ANCO Lot 2 Lavage intérieur/extérieur et maintenance préventive des conteneurs 19 127
PO/ SULO Lot 3 Lavage extérieur des conteneurs d’apport volontaire 0
VALVERT Collecte en porte-à-porte des encombrants 22 289
VALVERT Maintenance des conteneurs enterrés 4 047
CHIMIREC Collecte et traitement des déchets dangereux des ménages (hors Éco-DDS) 93 368
VÉOLIA- ÉCHALIER Mise à disposition de contenants et évacuation des déchets des déchetteries 760 367
TOTAL 13 281 275
LE COÛT AIDÉ DU SERVICE
2016 2017 2018 Évolution 2017-2018
COLLECTES
Dépenses HT 28 180 069 29 288 709 29 236 577 -0,18 %
Recettes 4 835 620 4 643 366 4 519 083 -2,68 %
Coût HT 23 344 450 24 645 343 24 717 494 0,29 %
DÉCHETTERIES
Dépenses HT 5 589 293 5 638 805 6 261 541 11,04 %
Recettes 540 689 503 676 578 637 14,88 %
Coût HT 5 048 604 5 135 129 5 682 904 10,67 %
DIVERS
Dépenses HT 2 932 739 2 201 486 819 773 -62,76 %
Recettes 1 494 499 1 399 006 1 250 000 -10,65 %
Coût HT 1 438 240 802 481 -430 227 -153,61 %
COÛT DU SERVICE HT 29 831 293 30 582 951 29 970 171 -2,00 %
COÛT DU SERVICE TTC 34 934 477 35 677 228 34 786 497 -2,50 % 38 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS 39 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
LES QUANTITÉS COLLECTÉES (en kg/hab)
2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018
COLLECTE À DOMICILE ET EN APPORT VOLONTAIRE
Déchets non recyclables
299,30 299,07 290,75 287,15 276,13 270,15 251,05 244,54 243,65 239,60 235,36 233,19 231,57 229,46 229,57 229,21
Biodéchets
0,08 1 ,02 1 ,08 19,12 31,15 35,30 35,88 36,56 40,03 36,58 38,30 38,31 37,73
Papiers et emballages
47,72 50,47 55,10 60,84 65,52 67,75 66,42 68,16 68,63 66,91 65,93 65,93 64,66 65,30 65,50 63,67
Cartons pro
1,79 2,84 3,13 3,78 3,57 3,68 3,68 3,50 3,51 3,41 3,49 3,59 3,53 3,44
PAV verre
17,43 17,90 18,48 20,05 20,39 22,1 6 22,50 22,73 23,10 22,97 22,87 24,07 24,09 24,32 25,20 25,74
PAV papier
4,18 4,77 3,69 2,92 2,44 3,68 2,99 3,16 3,19 2,54 2,07 1,62 1,60 1,44 1,42 1,44
PAV
plastique
0,42 0,56 0,33 0,23 0,15 0,14 0,13 0,13 0,12 0,10 0,08 0,08 0,07 0,07 0,07 0,07
PAV huile
0,1 4 0,1 1 0,1 0 0,08 0,32 0,33 0,30 0,30 0,25 0,18 0,21 0,15 0,22 0,00 0,00
Sous-total
369,05 372,92 370,24 374,23 368,86 369,01 366,11 373,84 377,96 371,75 366,56 368,54 362,22 362,69 363,61 361,30
Taux de
valorisation
matière
18,90 % 19,80 % 21 ,47 % 23,27 % 25,14 % 26,79 % 31,43 % 34,59 % 35,54 % 35,55 % 35,79 % 36,73 % 36,07 % 36,73 % 36,86 % 36,56 %
COLLECTE EN DÉCHETTERIE
valorisé 73,43 74,09 82,49 98,20 96,22 105,73 105,94 96,31 106,97 100,74 103,18 117,40 116,70 119,35 125,43 114,23
Non
valorisé 35,80 36,76 37,26 33,85 32,62 33,90 32,49 36,17 38,40 37,14 34,13 24,37 25,12 24,64 26,37 25,98
Sous-
total 109,24 11 0,85 119,75 132,05 128,84 139,63 138,43 132,48 145,38 137,87 137,31 141,76 141,82 143,99 151,80 140,21
TOTAL 478,29 483,77 489,98 506,27 497,70 508,64 504,54 506,32 523,33 509,62 503,88 510,30 504,04 506,59 515,41 501,51
TAUX DE
VALORISATION
MATIÈRE
29,94 % 30,58 % 33,06 % 36,60 % 37,97 % 40,22 % 43,80 % 44,56 % 46,10 % 45,70 % 46,52 % 49,53 % 49,16 % 49,85 % 50,34 % 49,12 %
LES CHIFFRES
CLÉS 40 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS 41 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018
Coût/hab collectes (collecte et traitement)
58,39 59,21 63,07 63,29 64,79 68,1 3 72,44 70,74 70,05 68,71 74,14 95,09 96,34 95,28 100,04 99,21
Coût/hab des déchetteries (collecte et traitement)
5,59 10,26 10,59 11,62 12,85 12,36 13,55 14,44 15,41 13,22 13,69 16,18 17,96 20,14 20,25 22,40
Divers
9,27 5,77 7,11 4,34 -1
TOTAL
63,98 69,47 73,66 74,91 77,64 80,49 85,99 85,18 85,46 81,93 87,82 120,53 120,07 122,54 124,63 120,61
ÉVOLUTION
+ 8,68 % + 8,58 % + 6,04 % + 1,69 % + 3,64 % + 3,67 % + 6,84 % - 0,94 % + 0,33 % - 4,13 % + 7,19 % + 37,24 % -0,38 % + 2,06 + 1,71 % - 3,23 %
LE COÛT MOYEN DU SERVICE PAR HABITANT (en euros)
2000
• Clermont Communauté exerce
la compétence «Traitement des
déchets ménagers et assimilés».
2001
• Inauguration du valorisateur
de biogaz au CET de Puy Long.
2002
• Clermont Communauté exerce la
compétence «Collecte des déchets
ménagers et assimilés».
• Passage en régie de la collecte des
communes de Cournon-d’Auvergne,
Lempdes et Le Cendre.
2003
• Mise en place de la collecte
sélective sur les communes de
Le Cendre, Blanzat, Nohanent et
une zone de Clermont-Ferrand.
• Mise en place de la collecte
sélective sur les communes de
Gerzat et Royat.
• Adoption du réglement de
collecte communautaire.
2004
• Intégration de Pont-du-Château,
Orcines et Saint-Genès-
Champanelle à la régie de collecte.
• Harmonisation des pratiques de
tri (conteneurisation, passage en
mono-flux) sur les communes
de Chamalières et Châteaugay.
• Animation d’un stand sur le thème
des déchets à la Foire Exposition
de Cournon/Clermont-Ferrand.
2005
• Mise en place de la collecte sélective sur les communes de Pont-du-Château, Orcines, Saint-Genès-Champanelle, Montferrand et l’hyper-centre de Clermont-Ferrand.
• Optimisation des fréquences de collectes dans les centres-villes de Clermont-Ferrand et Montferrand.
• Harmonisation des pratiques de tri (conteneurisation, passage en mono-flux) sur les communes de Beaumont et Cournon-d’Auvergne.
• Mise en place de la collecte des cartons des professionnels dans les zones industrielles.
• Mise en place de la collecte des déchets toxiques dans les déchetteries de Saint-Genès-Champanelle et Cournon-d’Auvergne.
• Expérimentation d’une collecte des déchets d’activité de soins à risques infectieux (DASRI).
L’ÉVOLUTION DU SERVICE DE COLLECTE DES DÉCHETS 42 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS 43 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
2007
• Harmonisation des pratiques de tri (conteneurisation,
passage en mono-flux) sur les communes d’Aubière,
Cébazat, Ceyrat, Durtol et Pérignat-lès-Sarliève.
• Mise en place de la collecte des D.E.E.E. dans les
déchetteries de Blanzat, Romagnat,
• Clermont-Ferrand et Cournon-d’Auvergne.
• Vote d’un taux de TEOM identique sur toute
l’agglomération.
2008
• Ouverture de la déchetterie à Pont-du-Château.
• Choix du projet de modernisation du CET de Puy Long
avec la création d’une unité de tri mécanobiologique.
2009
• Ouverture d’un nouveau casier au
CET de Puy Long.
• Mise en place de la collecte des
biodéchets sur l’ensemble des zones
pavillonnaires de l’agglomération.
2010
• Expérimentation de la collecte des biodéchets
en habitat collectif.
• Mise en place de la collecte des biodéchets
dans les cantines et restaurants scolaires.
2011
• Développement de la collecte des biodéchets
dans les cantines, hôtels, restaurants.
• Signature d’un programme de réduction des déchets.
• Réhabilitation de la déchetterie de Blanzat. 2012
• Passage des «hauts-de-quai» des
déchetteries en régie.
• Réouverture de la déchetterie de Blanzat.
• Lancement de l’extension des consignes
de tri.
2013
• Intégration des pots et barquettes en plastique
dans les consignes de tri du bac jaune.
• Mise en place de la vidéoprotection
dans les 7 déchetteries.
2014
• Transfert de la compétence « traitement » au Valtom.
• Mise en place du Pass Déchetterie.
• Participation à la Semaine Européenne
de Réduction des Déchets.
2015
• Candidature de Clermont Communauté retenue dans
le cadre du Plan de Relance national d’Éco-emballages
(développement de la collecte en colonnes aériennes sur
l’habitat vertical, densification des points d’apport volontaire
pour le verre)
• Déchetterie de Romagnat
Réhabilitation des locaux des gardiens
• Déchetterie des Gravanches
Réalisation d’un local D.E.E.E.
2016
• Mise en place de la collecte en
colonnes aériennes sur l’habitat
vertical
• Densification des points d’apport
volontaires pour le verre
2017
Rassemblement de la Direction gestion des déchets en
un lieu unique
Réhabilitation de la déchetterie de Cournon-Lempdes
Candidature de Clermont Auvergne Métropole sur
un CODEC (Contrat d’Objectif Déchets Économie
Circulaire) auprès de l’Ademe
2018
• Mise aux normes des déchetteries de Blanzat, Pont-du-Château et Gravanches (Clermont-Ferrand), réhabilitation/construction de la déchetterie de Cournon-Lempdes
• Signature d’un CODEC (Contrat d’Objectif Déchets Économie Circulaire) avec le Valtom
• Meilleure intégration des points de collecte dans le paysage urbain : bacs enterrés dans le cadre du plan propreté, mutualisation des points de collecte
• Réorganisation des tournées de collectes de la zone en régie et intégration de Pérignat-lès-Sarliève à ce secteur
2006
• Intégration d’Aulnat à la régie de collecte.
• Harmonisation des pratiques de tri
(conteneurisation, passage en mono-flux) sur
la commune d’Aulnat.
• Expérimentation de la collecte des biodéchets
sur les communes de Romagnat et Le
Cendre.
• Simplification des jours et horaires de
collecte. NE PAS JETER
DE VERRE DANS
LA POUBELLE
JAUNE”
“
DIRECTION GESTION DES DÉCHETS
64/66 avenue de l’union Soviétique
BP 231, 63 007 Clermont-Ferrand Cedex
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