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Document publié le Mercredi 21 septembre 2005 par la commune de Corme-Royal.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Bois et produits du bois, Logement,
COMMUNE
de
TISSU
URBAIN
DU
CENTRE
ANCIEN
(bâti
traditionnel
dense)
FAISCEAU
DE
NUISANCE
SONORE
(bande
de
100
mètres
ou
de
30
mètres
TISSU
URBAIN
DES
FAUBOURGS
ET
DES
VILLAGES
(moyennement
ou
peu
dense)
depuis
la
limite
de
la
chaussée)
CO
RM
FE
ROY
AL
DS
BANDE
INCONSTRUCTIBLE
LE
LONG
DES
VOIES
CLASSEES
A GRANDE
TISSU
PAVILLONNAIRE
CIRCULATION
AU
TITRE
DE
L'ARTICLE
L 111-1-4
DU
CODE
DE
L'URBANISME
ZONE
VOUEE
AUX
EQUIPEMENTS
PUBLICS
ELEMENT
D'INTERET
PATRIMONIAL
RECENSE
AU
TITRE
DE
L'ARTICLE
L.123-1-5-7
DU
CODE
DE
L'URBANISME
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
ZONE
VOUEE
AUX
ACTIVITES
ECONOMIQUES
ESS
Haie
et
jardins
Zones
à
urbaniser
O
Arbre
©
Chêne
©
Noyer
©
Marronnier
PLAN
DE
ZONAGE
BAM
ZONE A URBANISER À COURT TERME À DOMINANTE
RESIDENTIELLE
SY
éléments bâtis
NORD
Nord
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ZONE A URBANISER À COURT TERME
SE RAPPROCHANT
DE LA MORPHOLOGIE
5e
de
cerner
bâti a protéger :
DU
CENTRE
BOURG
DENSE
7
Aoun
ce
serzan
2
- Croix
des
Brianceaux
il / D000
| AUX
ZONE
A URBANISER
A COURT
ET MOYEN
TERME
VOUEE
AUX ACTIVITES
3 - Croix au Croix Blanches
ECONOMIQUES
4
- Fontaine
à
La
Renardiére
5
- Puits
des
Lignes
AAU
ZONE
A URBANISER
A LONG
TERME
A DOMINANTE
RESIDENTIELLE
6 - Ferme
de
la Petite
Forêt
7
- Les
pilastres
à
Bellevue
1AUX
ZONE
À URBANISER
A LONG
TERME
VOUEE
AUX ACTIVITES
ECONOMIQUES
8 - Le Maine
Dorin
9
- Le
Moulin
de
Fribaud
Sud
-2AU-
ZONE A URBANISER A TRES
LONG TERME À DOMINANTE
RESIDENTIELLE
10 - Le Moulin des Germains 11
- Le
Moulin
de
la
Vache
PLU
PRESCRIT
ARRETE
APPROUVE
a
12 - La
Longère
Chez
Piaud
&
Le 21.09.2005
Le
19.12.2008
Le 22.10.2009
Zone
ag
ricole
13
- La
Charentaise
de
la
Palurie
©
ELABORATION
|
_
A
ZONE
AGRICOLE
14
- Le
Monument
aux
Morts
<
S
o
Q
REVISION
SIMPLIFIEE
N°1
Le 28.02.2012
=
CONSTRUCTION
RECENTE
ù
é
MODIFICATION
N°1
Le 28.02.2012
|
AP
ZONE AGRICOLE
PAYSAGERE
[]
PERMIS DE CONSTRUIRE
OÙ D'AMENAGER ACCORDE
e
Vu
pour
être
annexé
à la décision
du
Conseil
Municipal
approuvant
le dossier
de
PLU
en date
du
a
Zone
naturelle
ER
4
‘
EMPLACEMENT
RESERVE
|
Le
Maire
:
ZONE
NATURELLE
t
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S
S*
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ZONE
D'EXTENSION
LIMITEE
: HABITATION
ISOLEE
Liste
des
emplacements
réservés :
S
à
x
*
à
«
:
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Etudié
par:
ZONE
NATURELLE
DE
TOURISME
1
[Commune |
parcelles
n° 251
246
stationnement
380
m2
à
S
$
SRB ANIAV
Te
ZONE
NATURELLE
DE
LOISIR
2 | Commune |
parcelle
n°
1945
liaison
viaire
635
m2
S
17610
SAINT-SAUVANT
05 46 91 46 05
à
Fe
uh@wanadoo.fr
3
| Commune |
parcelle
n°
2002
accès
Piéton
545
m°
à
È
S
À
S
k
u
8
4 | Commune |
parcelles
n°
110
308
accès
piéton
190
m°
à
s
à
Û
N
,
K
m
à
ZONE
INONDABLE
(crue
fréquente)
Ra
la
Ÿ
NT
5
| Commune |
parcelle
n°128
accès
230
m°
<
<
ù
$
772
ZONE
INONDABLE
(crue exceptionnelle)
ù
$
D
|
6 |
Commune|
parcelles
n°
20
36
37
aménagement
de
carrefour
320
m°
S
:
à
CHANGEMENT
D'AFFECTATION
D'UN
BATIMENT
AGRICOLE
AU
TITRE
DE
L'ARTICLE
L.123-3-1
DU
CODE
DE
L'URBANISME
CHEZ CIRA
LES FOUCERES
12
ESPACE
BOISE
CLASSE
LES COMBES
ESPACE
A
PLANTER
CHEZ PERUSSEAU
7
LE £LONE
A
A
LES PIBLAUX
4
LES GRANDES
£ENCLOUSES
7
CHEZ MECRAUD
LES OUCHES DU PUITS 24
LE FAUCHIS
ÆPETIT FIEF DES
æ
LE CIMETIÈRE DES CHEVAUX
LE CRAND FIFF DES COMBES
29
ZA GCRICOTRIE
h N Nh
ZA PALURIE
14
ER 2
Liaison Viaire
Commune
LE CHAMP DU PERAT
L'ENCLOUSE DE CORME
18
35
LES" BRIANCEAUX
se
CHAMPS DE CHEZ
4
19
ER 4
Accès piéton
L'ENCLOUSE DU
LES" PRES DEF
Commune
LES COMBES
DE DEVANT
Oo
BOIS DES
CHEZ CUERIN
LES" BRIANCEAUX
ER 3
Accès piéton
6
Commune
LE COUDRART
CHEZ FUME
18
1984
4
CHEZ FUME
CHEZ CUERIN
LES CHAMPS DE DEVANT
e0
1345
LES COMBES
£
L'ENCLOUSE
ER5
Accès aux
CHEZ PALLET
équipements
Commune
ER 1
Stationnement
Commune
L'ENCLOUSE NEUVE
TERRES DU MAINE —
CHAMPS DE L'ESSERT
CHAMPS DU BOURG
7
CHEZ LES MONROUX
LE MAINE NEUF
ROBERDE
NEUF
MOULIN DES CERMAINS
LES" POITEVINS
PRES DEF
388
N
A
PRES DE L'ABREUVOIR
1
4
LA CHAUFETIERE
LES CHAMPS COMMUNS
#FORET DE CORME ROYAL
PLANTIS D'ARCHAT
PERAT DES' PLANCHES
"ARCHAT
CHAMPS DES MOTTES
SUR CRANDE ILE
27
MARAIS DU PERAT
16
7
BOIS DEF GCERZAN
5
BOIS DEF
CHAMP DES BOIS
Z FALLET ——
=
OO
=
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Zones
urbaines
Zones
à
_
C
$
TISSU
PAVILLONNAIRE
urbaniser ZONE
VOUEE
AUX
EQUIPEMENTS
PUBLICS
ZONE
VOUEE
AUX
ACTIVITES
ECONOMIQUES
TISSU
URBAIN
DU
CENTRE
ANCIEN
(bâti
traditionnel
dense)
ZONE
A
URBANISER
A
COURT
TERME
À
DOMINANTE
RESIDENTIELLE
TISSU
URBAIN
DES
FAUBOURGS
ET
DES
VILLAGES
(moyennement
ou
peu
dense)
ZONE
A
URBANISER
A
COURT
TERME
SE
RAPPROCHANT
DE
LA
MORPHOLOGIE
DU
CENTRE
BOURG
DENSE
ZONE
À
URBANISER
À
COURT
ET
MOYEN
TERME
VOUEE
AUX
ACTIVITES
ECONOMIQUES ZONE
A
URBANISER
A
LONG
TERME
A
DOMINANTE
RESIDENTIELLE
ZONE
A
URBANISER
A
LONG
TERME
VOUEE
AUX
ACTIVITES
ECONOMIQUES
ZONE
À
URBANISER
A
TRES
LONG
TERME
A
DOMINANTE
RESIDENTIELLE
Zone
agricole A AP
ZONE
AGRICOLE
ZONE
AGRICOLE
PAYSAGERE
Zone
naturelle Nh
RK LL CI
CIRCULATION
AU
TITRE
DE
L'ARTICLE
L
111-1-4
DU
CODE
DE
L'URBANISME
EXETRIRIRIRIET
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ZONE
NATURELLE
ZONE
D'EXTENSION
LIMITÉE
: HABITATION
ISOLEE
ZONE
NATURELLE
DE
TOURISME
ZONE
NATURELLE
DE
LOISIR
ZONE
INONDABLE
(crue
fréquente)
ZONE
INONDABLE
(crue
exceptionnelle)
CHANGEMENT
D'AFFECTATION
D'UN
BATIMENT
AGRICOLE
AU
TITRE
DE
L'ARTICLE
L.123-3-1
DU
CODE
DE
L'URBANISME
ESPACE
BOISE
CLASSE
ESPACE
A
PLANTER
FAISCEAU
DE
NUISANCE
SONORE
(bande
de
100
mètres
ou
de
30
mètres
depuis
la
limite
de
la
chaussée)
BANDE
INCONSTRUCTIBLE
LE
LONG
DES
VOIES
CLASSEES
À
GRANDE
ELEMENT
D'INTERET
PATRIMONIAL
RECENSE
AU
TITRE
DE
L'ARTICLE
L.123-1-5-7
DU
CODE
DE
L'URBANISME
Haie
et jardins
Arbre
©
Chêne
©
Noyer
@
Marronnier
éléments
bâtis
Liste
des
éléments
bâti
à
protéger :
1
- Moulin
de
Gerzan
2
- Croix
des
Brianceaux
3
- Croix
au
Croix
Blanches
4
- Fontaine
à
La
Renardiére
5
- Puits
des
Lignes
6
- Ferme
de
la
Petite
Forêt
7
- Les
pilastres
à
Bellevue
8
- Le
Maine
Dorin
9
- Le
Moulin
de
Fribaud
10
- Le
Moulin
des
Germains
11
- Le
Moulin
de
la
Vache
12
- La
Longère
Chez
Piaud
13
- La
Charentaise
de
la
Palurie
14
- Le
Monument
aux
Morts
L
CONSTRUCTION
RECENTE
[1
PERMIS
DE
CONSTRUIRE
OÙ
D'AMENAGER
ACCORDE
ER
1
EMPLACEMENT
RESERVE
Liste
des
emplacements
réservés
:
BOIS
DES
&
LES"
CROIX
PLANCHES
LE
CHAMP
DU
PUITS
39 CHEZ
CHAUVET
LES
PERERES
æ
LE
RENCLOS
5
LA
CASSE
À LA
BARRE
CHLEZ
LES
FIEF
DES
MARCHES
LA
CROIX
DEF
CHEZ
AU SABION
1
| Commune
2
| Commune
3
| Commune
4
|
Commune
5
| Commune
6 |
Commune
parcelles
n°
251
246
parcelle
n°
1945
parcelle
n°
2002
parcelles
n°
110
308
parcelle
n°128
parcelles
n°
20
36
37
stationnement liaison
viaire
accès
Piéton
accès
piéton
accès
aménagement
de
carrefour
380
m°
635
m°
545
m°
190
m°
230
m°
320
m°
CHAMPS
DEF
DEVANT
A TERRES
DU
COURSAUD
19
LES
BOUCAFRIES
LES
TERRES
ROUGES
1242 1841
1240
1239
CHEZ
SIQUET
BREUILLET
1237
LE
COURSAUD
1
LE
BOIS
UISSON
LES
PETITES
ER
6
Aménagement de
carrefour
LES"
FONTENELLES
4
LES
OUCHES
LES
JRISAS
AU
BOUT
DES
64
L'ENCLOUSE
PACAUD
FIEF
DU
COURSAUD
æ
BARBELIF,
483
17
LE
ROMPOINT
FIEF
DES
LIGNES
CHAMPS
DE
LA
DORINIFRE
=
LES
CROIX
FIEF
BAROT
GRANDE
FORET
A
LES
AJONCS
PRE
DES
LICNES
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RENTES
CHAMP
DES
COMBES
LES
FREUCHES
BELLEVUE
LA
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CHAMPS
PETITE
FIEF
DE
LA
VACHF
LES
CROIX
BOIS
CENICOT
LA
CASSE
À
PELLERIN
450 /
449
FIEF
DE
LA
VACHF
LES
BOIS
MOUNIER
LE
CHEMIN
DE
LES
CENETS 7
7
LE
PLANTIS 350
LES
ROMPOINTS
LES
RENAUDRIES
ZE
CRAND
CARREFOUR
AU
ROUTEAU
LES
PERCHES
LES
RANCOINS
LES
LONCEAIS
16
67
LES
FOUCERES
LA
GROSSE
BORNE
LES
GRANDES
2
GATE
BOURSE
CHAMPS
DU
CHAMPS
DE
LA
RENARDIFRE
LES
FENETRES
15
DES
NOYERS
LES
CENETS 74
FIEF
DES
24
ÆEN
LOUCHE ee
CHAMPS
DE
LES
OUCHES 18
LES
PARILLERIES
A
LA
COMBE
DES
ORMEAUX
LES
BOISSONS
LA
POINTE
DE
LA
AUX
CHATAICNIERS
LA
ZA
A
ARGENTEUIL
16
LA
CHACNAIF
9
TERRES
ET
MOTTES
DE
LA
BROUSSE
FIEF
DE
LA
NOUETIF
FIEF
DU
PEUPLIFR
LES
MILLERAUDS
LE
PETIT
BOIS
2
14
691
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NRA
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LES
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LA
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15
LES
CROIX
DE
CHEZ
MAUSSEF
LE
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LES
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DE
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LA
NAVETTE
LA
COMBE
A
MUSSET
5
FIEF
DE
LA
|
COMMUNE
vu
2
de
CORME
ROYAL
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
FIEF
DES"
ROBION
COMBE
DES
PLAN
DE
ZONAGE
SUD
Nord
1/5000
FIEF
DES
BRANDES
Sud
PLU
PRESCRIT
ARRETE
APPROUVE
ELABORATION
Le
21.09.2005
Le
19.12.2008
|
Le
22.10.2009
REVISION
SIMPLIFIEE
N°1
Le
28.02.2012
MODIFICATION
N°1
Le
28.02.2012
Vu
pour
être
annexé
à la
décision
du
Conseil
Municipal
approuvant
le
dossier
de
PLU
en
date
du
N
Le
Maire
:
LES
CENETS
Etudié
par :
URBANñhymns Place
du
Marché
17610
SAINT-SAUVANT
05
46
91
46
05
uh@wanadoo.fr
DU
ROTI LEGENDE
Zones urbaines
TISSU URBAIN DU CENTRE ANCIEN (bâti traditionnel dense)
TISSU URBAIN DES FAUBOURSGS ET DES VILLAGES (moyennement ou peu dense)
TISSU PAVILLONNAIRE
ZONE VOUEE AUX EQUIPEMENTS PUBLICS
ZONE VOUEE AUX ACTIVITES ECONOMIQUES
Zones à urbaniser
_ QC X
ZONE A URBANISER A COURT TERME À DOMINANTE RESIDENTIELLE
ZONE A URBANISER A COURT TERME SE RAPPROCHANT DE LA MORPHOLOGIE DU CENTRE BOURG DENSE
ZONE A URBANISER A COURT ET MOYEN TERME VOUEE AUX ACTIVITES ECONOMIQUES
ZONE A URBANISER A LONG TERME A DOMINANTE RESIDENTIELLE
ZONE A URBANISER A LONG TERME VOUEE AUX ACTIVITES ECONOMIQUES
ZONE A URBANISER A TRES LONG TERME A DOMINANTE RESIDENTIELLE
Zone agricole
A
AP
ZONE AGRICOLE
ZONE AGRICOLE PAYSAGERE
Zone naturelle
Nh
LJ
OO ee© Ô OO Q
LIRE RTE E,T
O
XX
ZONE NATURELLE
ZONE D'EXTENSION LIMITÉE : HABITATION ISOLEE
ZONE INONDABLE (crue exceptionnelle)
CHANGEMENT D'AFFECTATION D'UN BATIMENT AGRICOLE AU TITRE DE L'ARTICLE L.123-3-1 DU CODE DE L'URBANISME
ESPACE BOISE CLASSE
ESPACE A PLANTER
FAISCEAU DE NUISANCE SONORE (bande de 100 mètres ou de 30 mètres depuis la limite de la chaussée)
BANDE INCONSTRUCTIBLE LE LONG DES VOIES CLASSEES À GRANDE CIRCULATION AU TITRE DE L'ARTICLE L 111-1-4 DU CODE DE L'URBANISME
ELEMENT D'INTERET PATRIMONIAL RECENSE AU
TITRE DE L'ARTICLE L.123-1-5-7 DU CODE DE L'URBANISME
Haie et jardins
Arbre © Chêne © Noyer 6 Marronnier
éléments bâtis
Liste des éléments bâti à protéger :
1 - Moulin de Gerzan
2 - Croix des Brianceaux
3 - Croix au Croix Blanches
4 - Fontaine à La Renardiére
5 - Puits des Lignes
6 - Ferme de la Petite Forêt
7 - Les pilastres à Bellevue
8 - Le Maine Dorin
9 - Le Moulin de Fribaud
10 - Le Moulin des Germains
11 - Le Moulin de la Vache
12 - La Longère Chez Piaud
13 - La Charentaise de la Palurie
14 - Le Monument aux Morts
[1 CONSTRUCTION RECENTE
[1] PERMIS DE CONSTRUIRE OÙ D'AMENAGER ACCORDE
ER 1
EMPLACEMENT RESERVE
Liste des emplacements réservés :
1 |Commune | parcelles n° 251 246 stationnement 380 m°
2 | Commune | parcelle n° 1945 liaison viaire 635 m°
3 | Commune | parcelle n° 2002 accès Piéton 545 m°
4 | Commune | parcelles n° 110 308 accès piéton 190 m°
5 | Commune | parcelle n°128 accès 230 m°
6 | Commune| parcelles n° 20 36 37 aménagement de carrefour 320 m°
PLAN LOCAL D'URBANISME
COMMUNE
de
CORME ROYAL
PLAN DE ZONAGE
BOURG
1/2500
PLU PRESCRIT ARRETE APPROUVE
ELABORATION Le 21.09.2005 Le 19.12.2008 Le 22.10.2009
REVISION SIMPLIFIEE N°1 Le 28.02.2012
MODIFICATION N°1 Le 28.02.2012
Vu pour être annexé à la décision du Conseil Municipal approuvant le dossier de PLU en date du
Le Maire :
Etudié par :
URBANhymns
Place du Marché
17610 SAINT-SAUVANT
05 46 91 46 05
uh@wanadoo.fr
LA TS—-NORD
LES" RIVOLLETS -SUD
400 26
PRES DE LA ROBERDE
e7
4e
4
388
A
PRES DE L'ABREUVOIR
1
46
44 4
43
AU BARFRAU,
3
Ap
MOULIN DES CERMAINS
6
.. \\| Nhk ©
92
91
93
L
1325
1328
103
1335
97
101
PRES DE LA ROPERDE
? ORINLE;
16
17
18
PLANTIS DU CHATAICNIER
19
TICORNE
23
e0
VZ’
1247a
1277
17
CHAMPS DU BOURG
4
ER 1
Stationnement
Commune
ER 5
Accès aux
équipements
Commune
D OO
Do OO
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000
OS
AUX se ce es OS
LES" FONTENELLES
4
LES BOUNIIMES"
LES" FRAN.90:
IN TI Lui LL AL
359 ë 358 S
$
ER 2
Liaison Viaire
Commune
Accès piéton
ee Commune Accès piéton
Commune
..
943 TS _………
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BREUILLET
LES" PETITES RO
LES" OUCAES LES | TRISA S
LES" FOUCE
1e
34
DNEXZEZ COCARD 10
LA PRAISE
10
30
CAE Le CSS © 638
1419 1 @
°
17 RS RS
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628
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7
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