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Document publié le Vendredi 30 septembre 2022 par la commune de Billanges.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Démocratie locale et participation citoyenne,
CADASTRE
bâti dur
bâti léger
Sections
étang, lac, mare
cimetière
Cours d'eau
Limites communales
PRESCRIPTIONS SPÉCIFIQUES
Prescriptions surfaciques
05 - Emplacement réservé
07 - Elément de paysage
18 - Orientation d'aménagement
02 - Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l'occupationpour des raisons de nuisances ou de risques
16 - Bâtiment agricole susceptible de changer de destination
25 - Elements de continuité écologique et trame verte et bleue
Prescriptions linéaires
22 - Secteur de diversité commercial à protéger
24 - Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
25 - Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
Zones urbaines, à urbaniser, naturelles et agricoles
Ub : zone urbaine récente
1AU : zone à urbaniser d'habitat
1AUt : zone à urbaniser touristique
N : zone naturelle
Np : zone naturelle protegée
A : zone agricole
As : zone agricole stricte
2AU : zone à urbaniser à long terme
At : zone agricole touristique
Nx : zone naturelle à vocation économique
Éléments présents sur la planche :
4.2 - RÈGLEMENT GRAPHIQUE
DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE
LES BILLANGES (87)
N
Vu pour être annexé à la délibération d'approbation du conseil
municipal du 30 septembre 2022
Le Maire,
Manuel PERTHUISOT
PLANCHE
Nord-Est
1:5000ᵉ CADASTRE
bâti dur
bâti léger
Sections
étang, lac, mare
Cours d'eau
Limites communales
PRESCRIPTIONS SPÉCIFIQUES
Prescriptions surfaciques
07 - Elément de paysage
18 - Orientation d'aménagement
02 - Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l'occupationpour des raisons de nuisances ou de risques
16 - Bâtiment agricole susceptible de changer de destination
25 - Elements de continuité écologique et trame verte et bleue
Prescriptions linéaires
22 - Secteur de diversité commercial à protéger
24 - Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
25 - Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
Zones urbaines, à urbaniser, naturelles et agricoles
Ub : zone urbaine récente
1AUt : zone à urbaniser touristique
N : zone naturelle
Np : zone naturelle protegée
A : zone agricole
At : zone agricole touristique
Nx : zone naturelle à vocation économique
Éléments présents sur la planche :
4.2 - RÈGLEMENT GRAPHIQUE
DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE
LES BILLANGES (87)
N
Vu pour être annexé à la délibération d'approbation du conseil
municipal du 30 septembre 2022
Le Maire,
Manuel PERTHUISOT
PLANCHE
Nord-Ouest
1:5000ᵉ CADASTRE
bâti dur
bâti léger
Sections
étang, lac, mare
cimetière
Cours d'eau
Limites communales
PRESCRIPTIONS SPÉCIFIQUES
Prescriptions surfaciques
05 - Emplacement réservé
07 - Elément de paysage
18 - Orientation d'aménagement
02 - Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l'occupationpour des raisons de nuisances ou de risques
16 - Bâtiment agricole susceptible de changer de destination
25 - Elements de continuité écologique et trame verte et bleue
Prescriptions linéaires
22 - Secteur de diversité commercial à protéger
24 - Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
25 - Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
Zones urbaines, à urbaniser, naturelles et agricoles
Ua : zone urbaine ancienne
Ub : zone urbaine récente
1AU : zone à urbaniser d'habitat
1AUt : zone à urbaniser touristique
N : zone naturelle
Np : zone naturelle protegée
A : zone agricole
As : zone agricole stricte
2AU : zone à urbaniser à long terme
At : zone agricole touristique
Nx : zone naturelle à vocation économique
Éléments présents sur la planche :
4.2 - RÈGLEMENT GRAPHIQUE
DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE
LES BILLANGES (87)
N
Vu pour être annexé à la délibération d'approbation du conseil
municipal du 30 septembre 2022
Le Maire,
Manuel PERTHUISOT
PLANCHE
Sud
1:5000ᵉ CADASTRE
bâti dur
bâti léger
Sections
étang, lac, mare
Cours d'eau
Limites communales
PRESCRIPTIONS SPÉCIFIQUES
Prescriptions surfaciques
07 - Elément de paysage
16 - Bâtiment agricole susceptible de changer de destination
25 - Elements de continuité écologique et trame verte et bleue
Prescriptions linéaires
24 - Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
25 - Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
Zones urbaines, à urbaniser, naturelles et agricoles
Ub : zone urbaine récente
N : zone naturelle
Np : zone naturelle protegée
A : zone agricole
Éléments présents sur la planche :
4.2 - RÈGLEMENT GRAPHIQUE
DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE
LES BILLANGES (87)
N
Vu pour être annexé à la délibération d'approbation du conseil
municipal du 30 septembre 2022
Le Maire,
Manuel PERTHUISOT
PLANCHE
Entrecolles
1:1500ᵉ CADASTRE
bâti dur
bâti léger
Sections
étang, lac, mare
cimetière
Cours d'eau
Limites communales
PRESCRIPTIONS SPÉCIFIQUES
Prescriptions surfaciques
05 - Emplacement réservé
07 - Elément de paysage
18 - Orientation d'aménagement
25 - Elements de continuité écologique et trame verte et bleue
Prescriptions linéaires
22 - Secteur de diversité commercial à protéger
24 - Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
25 - Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
Zones urbaines, à urbaniser, naturelles et agricoles
Ua : zone urbaine ancienne
Ub : zone urbaine récente
1AU : zone à urbaniser d'habitat
1AUt : zone à urbaniser touristique
N : zone naturelle
Np : zone naturelle protegée
A : zone agricole
As : zone agricole stricte
2AU : zone à urbaniser à long terme
Éléments présents sur la planche :
4.2 - RÈGLEMENT GRAPHIQUE
DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE
LES BILLANGES (87)
N
Vu pour être annexé à la délibération d'approbation du conseil
municipal du 30 septembre 2022
Le Maire,
Manuel PERTHUISOT
PLANCHE
Le Bourg
1:1500