Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - CONVOCATION CM du vendredi 9 juin 2023
Convocation - CONVOCATION CM du vendredi 9 juin 2023
Convocation - CONVOCATION CM du vendredi 9 juin 2023
Convocation - CONVOCATION CM du vendredi 9 juin 2023
Convocation - CONVOCATION CM du vendredi 9 juin 2023
Convocation - CONVOCATION CM du vendredi 9 juin 2023
Convocation - CONVOCATION CM du vendredi 9 juin 2023
Convocation - CONVOCATION CM du vendredi 9 juin 2023
Convocation - CONVOCATION CM du vendredi 9 juin 2023
Convocation - CONVOCATION CM du vendredi 9 juin 2023
Convocation - CONVOCATION CM du vendredi 9 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Clisson.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM du vendredi 9 juin 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Fecisson > Hôtel de Ville 3, Grande rue de la Trinité
44190 Clisson
Tél. 02 40 80 17 80
contact@mairie-clisson.fr
www.mairie-clisson.fr
Objet: CONSEIL MUNICIPAL
CONVOCATION Clisson, le 2 juin 2023
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du Conseil municipal qui se tiendra, le :
Vendredi 9 juin 2023 à 19h
Salle du Perron à la Garenne Valentin. Changement de
lieu et d'horaire
ADMINISTRATION GENERALE
1. ELECTIONS
Elections sénatoriales 2023
* Election des délégués et de leurs suppléants
La circulaire préfectorale du 25 mai 2023 rappelle que le renouvellement partiel des membres du
Sénat interviendra le dimanche 24 septembre 2023.
Les Conseils municipaux des Communes situées dans les départements concernés sont convoqués le
vendredi 9 juin 2023, afin de désigner leurs délégués et suppléants, conformément au décret n°
2023-257 du 6 avril 2023.
Il est rappelé qu'en application des articles L.289 et R.133 du Code électoral, les délégués et leurs suppléants sont élus sur la même liste, sans débat, au scrutin secret, à la représentation
proportionnelle suivant la règle de la plus forte moyenne, sans panachage ni vote préférentiel. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé des candidats est déclaré élu,
Pour Clisson : 15 délégués et 5 suppléants, sont à élire.
RÉRREARRERERAX
+ Présentation de l’état d'avancement du projet « Gardienne des ténèbres » par B. Barbaud
2. GENERAL
Affaires diverses
»* Festival Hellfest — convention de moyens « Ville de Clisson / Hellfest productions » — années
2023 à 2026 - approbation
3 GENERAL
Conseil municipal
* Association des Maires de Loire-Atlantique - motion de soutien au Maire de Saint-Brévin 4. GENERAL
Conseil municipal
* Association des Maires de Loire-Atlantique — désignation d'un référent déontologue
AFFAIRES DIVERSES
Xavier Bonnet
Maire N
N
N.B.- Pour valoir ‘Note de synthèse’, l'ensemble des projets des délibérations est transmis, par voie électronique, à l'adresse
personnelle de chacun des Conseillers municipaux.
> {l'est rappelé que les dossiers sont à la disposition des Conseillers municipaux qui le souhaitent et sont consultables au
Service ‘Secrétariat général’ de la Mairie.
2/2