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Document publié le Mardi 26 mars 2024
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 12)
Thèmes du document : Tourisme, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
Les zones du PLUiï Liste des emplacements réservés
Zones urbaines - mire Numéro Destination EM LAh : Centre bourg ancien, dense et patrimonial d'Hastingues
DEPARTEMENT DES LANDES M UAo : Centre bourg ancien, dense et patrimonial de Oeyregave 1-STL Extension du cimetière Bénéficiaire EM LAp : Centre bourg ancien, dense et patrimonial de Peyrehorade
EM LAS : Centre bourg ancien, dense et patrimonial de Sorde-l-Abbaye SE Création d'équipements sportifs, scolaires, culturels et cheminements Commune de Saint-Lon-Les-Mines EM UB : Centre bourg diffus - urbanisation d'extension récente piétonniers UBa : Centre bourg diffus - urbanisation d'extension récente en ass. autonome int-Lon-Les-Mi . UBI : Gartre boum fisatique de Labatut 3-STL Création d'un nouvel accès et d'un parking pour l'école maternelle Commune de Saint-Lon-Les-Mines
UE : Zone urbaine dédiée aux équipements d'intérêts coll. ou services publics ; ; D qup p 4-STL Elargissement du chemin Lartigau Commune de Saint-Lon-Les-Mines EM UL : Zone urbaine à vocation de loisirs
ES UT : zone urbaine à vocation d'activités équines et touristiques
D UX : Zone urbaine à vocation d'activités artisanales et commerciales ’
pays d 0 RT H E (M UXa : Zone urbaine à vocation d'activités artisanales et commerciales en ass. autonome | | Commune de Saint-Lon-Les-Mines 6-STL Elargissement du chemin Menautat et} R R i GAN S O5] UY : Zone urbaine à vocation d'activités industrielles
EM UZ : Zone urbaine à vocation d'activités mixtes (artisanale, commerciale et industrielle
EM UZ: : Zone urbaine à vocation d'activités mixtes (artisanale, commerciale et industrielle) en ass. autonome
EM UzZzac : ZAC Sud des Landes d'Hastingues
Zones à urbaniser
PLAN LOCAL D'URBANISME CZ AU : Zone à urbaniser à vocation principale d'habitation
INTERCOMMUNAL DU PAYS D'ORTHE [BJ AUD : Zone à urbaniser à vocation principale d'habitat - l'ouverture à l'urbanisation est conditionnée à la modification/révision du PLUi
CÆ1 AUZ : Zone à urbaniser à vocation principale d'activités
Modification Simplifiée n°2 C9 AUE : Zone à urbaniser à Vocation principale d'équipements IN AUZ0 : Zone à urbaniser à vocation principale d'activités - l'ouverture à l’urbanisation est conditionnée à la modification/révision du PLUi
Zones naturelles et agricoles
CE] N : Zone naturelle
[I Nce : Zone naturelle de préservation des continuités écologiques
Échelle : 1 1 5 000 EE Nep : Zone naturelle de préservation de captage d'eau potable
[I Na : Secteurs dédiés aux activités économiques isolées
[M Nc : Secteur dédié à l'exploitation de carrière
5-STL Elargissement du carrefour du Bousson Commune de Saint-Lon-Les-Mines
7-STL Elargissement du carrefour du Petit Crière Commune de Saint-Lon-Les-Mines
8-STL Création d'une voie douce Commune de Saint-Lon-Les-Mines
Pièce 4.B : Règlement graphique - Saint-Lon-les-Mines
Mars 2024 [2] Nh : Secteurs dédiés aux quartiers isolés Historique des procédures: . 24 ne ï n # 4 36 3020 “ PLU approuvé le 03/03/2020 EM Ni : Secteurs dédiés aux activités sportives ou de loisirs
- MS1 approuvée le 26104/2022 EI Nim : Secteurs dédiés à la pratique de loisirs pour véhicules motorisés - Modif1 approuvée le 15/11/2022 Fr : ms . EM
: Secteur dédié au stand de tir du ministère des armées
EM \ti : Secteurs dédiés aux activités et hébergements touristiques (camping, …)
EM \t2 : Secteurs dédiés aux activités et hébergements touristiques (gite, chambre d'hôte)
M \d : Secteurs dédiés au stockage de déchets
a [] A : Zone agricole
ARTELIA 24 Danone [7 Ace : Zone agricole avec préservation des continuités écologiques Eva
Agence de Pau docsies [2] Ap : Zone agricole avec enjeux paysagers Hélopare = Zavenue Pere Ang 64059 PAU CdeK 9 TA: 05590423 50 Fa: 05 2904 9024 EM A6 : Secteurs dédiés au centre équestre
[2] At : Secteurs dédiés aux activités et hébergements touristiques
Prescriptions
Espaces boisés classés au titre de l'article L.113-1 du CU
ER3 Emplacement réservé au titre de l'article L.151-41 du CU
2 Secteur de mixité sociale défini au titre de l'article R.151-38, 3° du CU (au moins 70% des logements créés doivent être des logements sociaux ou conventionnés)
| 1 Secteur Soumis à OAP au titre de l'article L.151-6 et L.151-7 du CU
F"] Eléments de paysages bâtis identifiés au titre de l'article L.151-19 du CU
E7] Eléments de paysages naturels identifiés au titre de l'article L.151-23 du CU
+ + Eléments de paysages naturels à protéger au titre de l'article L-151-23 du CU
= Alignement de bati structurant l'espace public
Bus Secteur de préservation de la diversité commerciale identifié au titre de l'article R.151-37 du CU
%* Eléments de paysages bâtis identifiés au titre de l'article L.151-19 du CU
A Changement de destination soumis à l'avis conforme de la CDPENAF ou CDNPS au titre de l'article L151-11 2° du CU
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Informations
Report de PPRI
Report de l'atlas des zones inondables (AZT)
121 Report des Zones de présomption de prescription archéologique
177 Périmètre de protection de Monument historique
ET Canalisation de gaz
—— Canalisation de gaz - zone non aedificandi
—— Marge de reculement en application de l'article L.111-6 du CU
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