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Séance - 231106 1 Designation du secretaire de seance
Document publié le Lundi 6 novembre 2023 par la commune de Joinville-le-Pont.
Lien du pdf (Séance - 231106 1 Designation du secretaire de seance)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Jeunesse,
celle |
É f CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS ! SEANCE DU 6 NOVEMBRE 2023 CE ——————°
CENTRE COMMUNAL
D'ACTION SOCIALE
Nombre de membres composant le
Conseil d'administration 13 Le lundi 6 novembre 2023 à 14h00, les membres
Nombre de membres présents à la 08 composant le Conseil d'administration du Centre séance Communal d'Action Sociale de la Commune de
Nombre de membres représentés Joinville-le-Pont se sont réunis en salle de réunion de 04 : acte ; : la Maison des Solidarités et de l'Emploi, sous la
Nombre de membres non ot présidence de M. Olivier DOSNE, Président.
représentés
ETAIENT PRESENTS :
Membres élus :
Mme Chantal DURAND, Adjointe au Maire, déléguée « Solidarités, Emploi, Seniors, Vie
économique »
M. Francis SELLAM, Adjoint au Maire, délégué « Finances, Ressources Humaines et Logement » Mme Chantal ALLAIN, Adjointe au Maire, déléguée « Jeunesse et Handicap » Mme Stéphanie BRANCO, Conseillère Municipale déléguée
M. Tony RENUCCI, Conseiller Municipal
Membres nommés :
M. RIOUSSET Michel, représentant de l'association ARJ
Mme Bernadette PHILIPPOT, nommée par le Maire parmi les personnes participant à des actions de prévention, d'animation ou de développement social menées dans la commune Mme Marie-France BRUGEL, représentant l'unité locale de Joinville-le-Pont de la Croix Rouge
Française
ABSENTS REPRESENTES :
M. Olivier DOSNE, Maire, Président du C. C. A. S
Mme Catherine VIEILLEFOSSE, représentant l'Union Départementale des Associations Familiales du
Val-de-Marne
M. Frédéric WEHRUNG, nommé par le Maire parmi les personnes participant à des actions de prévention, d'animation ou de développement social menées dans la commune M. BRUN Gilles, représentant l'association APOGEI 94
ABSENTS NON REPRESENTES :
Mme Sandrine PARIS-PESCAROU, Conseillère Municipale
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l’article 17 du décret du 6 mai 1995 et l'article L.2312-2 du CGCT.
SECRETAIRE DE SEANCE : Madame Stéphanie BRANCO
DELIBERATION N°1
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
PREAMBULE — Mme Chantal DURAND, Vice-Présidente
Mes Chers Collègues,
Je vous propose de désigner Madame Stéphanie BRANCO comme secrétaire de séance.
- article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Principaux textes réglementaires Su
rIncIp 9 Territoriales LE CONSEIL D'ADMINISTRATION,
Après en avoir délibéré, désigne à l'unanimité Madame Stéphanie BRANCO comme secrétaire de la séance du 6 novembre 2023.
_Mme Stéphanie BRANCO
Je soussignée, Chantal DURAND, Vice-Présidente du Centre Communal d'Action Sociale, certifie le caractère exécutoire de la présente délibération qui a été 17 Publiée sous forma on
le /Notifiéete— à MOV "DB
télétransmis au contrôle de
légalité le: |} 8 NOV. 2023