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Arrêté - 1698680139 42 2023 Circulation place de lEglise
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brion.
Lien du pdf (Arrêté - 1698680139 42 2023 Circulation place de lEglise)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Justice et droit,
42/2023
République
Française
—- Département
de
l'Yonne
Commune
de
BRION
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
PORTANT
REGLEMENTATION
DE
LA
CIRCULATION
«
PLACE
DE
L'EGLISE
»
Le
Maire
de
la Commune
de
BRION
(Yonne),
VU
les
articles
L
131-32
et
L
131-4
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du
Maire
VU
la
demande
de
l'entreprise
France
Passion
Bâtiment
de
LOOZE
(89300)
pour
le
vendredi
20
octobre
2023
de
8h
à
18h
pour
effectuer
les
travaux
de
repiquage
d’ardoise
sur
le
clocher
de
l'Eglise
Saint
Phal
de
Brion,
ARRÊTÉ
ARTICLE
1
: le
Vendredi
20
octobre
2023
de
8h
à
18h,
la
circulation
sera
interdite
à
tous
véhicules
:
-
Place
de
l'Eglise
(du
22
au
30),
ARTICLE
2:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
poursuivies
conformément
à la
Loi.
ARTICLE
3
: La
signalisation
nécessaire
adéquate
(conforme
aux
dispositions
de
l'instruction
interministérielle
: Livre
| —
huitième
partie
—
signalisation
temporaire)
sera
mise
en
place
par
l’entreprise
France
Passion
Bâtiment
de
Looze
(89300).
ARTICLE
4
: La
sécurité
des
passants
et
des
employés
sera
assurée
par
l’entreprise.
ARTICLE
5:
Tous
les
agents
de
la
force
publique
seront
chargés
d'assurer
l'exécution
du
présent
arrêté.
Ce
dernier
sera
affiché
en
mairie
de
BRION
et
aux
extrémités
du
lieu
de
l'évènement. ARTICLE
6
: Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à
: la
Brigade
de
Gendarmerie
de
Migennes,
la
D.
G.
A.
I.T.
(Conseil
Général
de
l’Yonne).
Fait
à
BRION,
le
17
octobre
2023.