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Déliberation - doc 324?202603
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Aubin-de-Blaye.
Lien du pdf (Déliberation - doc 324?202603)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Investissement et développement économique,
MAIRIE
33820 SAINT AUBIN DE BLAYE
Le secrétaire de séance
Jacques DUBERGEY
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL N" 2024-53
Nombre de conseillers
en exercice : 12
présents : 11
votants : 11
OBJET:
SUBVENTIONS _ ACHATS JEUX
Date de convocation du Conseil : 16 juillet 2024
Affichée le : 16 juillet2024
L'an deux mille vingt-quatre, le : 23 juil|et2024
Le Conseil lVlunicipal de la commune de SAINT AUBIN DE BLAYE dûment convoqué, s'est réuni à la mairie,
sous la présidence de Mr Arnaud OVIDE.
Présents . Mmes BARRERO Annette, BERNARD Magali, HALLER Sandrine, MEYNARD Amélie. Mrs ATTAL Frédéric, BERNARD Dominique, DUBERGEY Jacques, HALLER Lionel, REREAU Damien, OVIDE Arnaud, POTY Michel.
Absente : Mme TYBULE Marie-José.
Dans le cadre des animations quotidiennes des associations, [t/r Le Maire propose de les équiper de quelques jeux , ces jeux ont été achetés par le Comité des Fêtes pour un montant de 452,58 euros (7 jeux en bois). tV. Le lVaire propose de leur rembourser sous forme de subvention cette dépense.
Le conseil lVlunicipal, après délibération, accepte et décide, à l'unanimité, de verser au Comité des Fêtes, une subvention de 452,58€..
Le Conseil lVunicipal informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours auprès du Tribunal Administratif de Bordeaux dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l'Etat.
Pour copie conforme
Le 23 juillet 2024
Certifié exécutoire par Ie Maire compte tenu
de la réception en Sous-Préfecture le :
Envoyé en préfecture le 0210812024
Reçu en préfecture le 0210812024 ....
Publié le : :'
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lD : 033-2 I -"3i13746-202407 23-202453SUBVFETES-DE
Le lVlaire
Arnaud O E