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Déliberation - liste delib 8 11 2023
Document publié le Mercredi 8 novembre 2023 par la commune de Vallières.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 8 11 2023)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE DE VALLIERES SUR FIER
Vallières-sur-Fier
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
LE MERCREDI 8 NOVEMBRE 2023
Délibération n° DEL_2023_097 examinée le 8 novembre 2023 : enfouissement des équipements de
communication électroniques route de Genève-Rue de l’Ancienne Cure — passation d’une convention avec
ORANGE : Approuvée à l’unanimité
Délibération n° DEL_2023_098 examinée le 8 novembre 2023 : Travaux de confortement du chemin de
Vers les Bois: demande de subvention auprès du CEREMA au titre des ouvrages d’Art « Pont- Mur de
soutènement » : Approuvée à l’unanimité
Délibération n° DEL_2023_099 examinée le 8 novembre 2023 : Attribution subvention 2023 au Comité des
Eleveurs pour le concours bovin de la Foire de la Bâthie : Approuvée à l’unanimité
Délibération n° DEL_2023_100 examinée le 8 novembre 2023 : Convention réservations logements avec la
SA d'HLM Le Mont Blanc : gestion en flux des logements sociaux : Approuvée à l’unanimité
Délibération n° DEL_2023_101 examinée le 8 novembre 2023: CAP Loisirs: convention pluriannuelle
d'objectifs et de mandatement avec la FOL 74 — Annule et remplace la délibération DEL_2023_053 reçue
en Préfecture le 25/05/2023 : Approuvée à l’unanimité
Délibération n° DEL_2023_102 examinée le 8 novembre 2023 : Décision Modificative n° 1 : Approuvée à
l’unanimité
Vallières-sur-Fier, le 10 novembre 2023
M. le Maire La secrétaire de séance
François RAVOIRE J. PIGNOL