Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - listing cc du 11 mai 2023
Déliberation - listing cc du 11 mai 2023
Déliberation - listing cc du 11 mai 2023
Déliberation - listing cc du 11 mai 2023
unknown - listing cc du 11 mai 2023
unknown - Communauté de communes - Arize Lèze - listing cc d
unknown - Communauté de communes - Arize Lèze - listing cc d
unknown - listing cc du 11 mai 2023
unknown - listing cc du 11 mai 2023
unknown - listing cc du 11 mai 2023
Déliberation - listing cc du 11 mai 2023
Document publié le Jeudi 11 mai 2023 par la commune de Bastide-de-Besplas.
Lien du pdf (Déliberation - listing cc du 11 mai 2023)
Thèmes du document : Famille, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT - Tél: 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Conseil Communautaire du 11 mai 2023
Liste des délibérations
Délibération n°2023-35 – Vote du taux de la Taxe d’ Enlèvement des Ordures Ménagères pour l’année
2023 territoire de l'Arize : 12 zone V181
Approuvé
Délibération n°2023-36 – Vote du taux de la Taxe d’ Enlèvement des Ordures Ménagères pour l’année
2023 territoire de la Lèze : 12 zone V124
Approuvé
Délibération n°2023-37 – Fixation du produit de la Taxe GEMAPI pour l’année 2023
Approuvé
Délibération n°2023-38 – Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle cadastrée 2254 Commune de
LE FOSSAT pour la construction de l’établissement d’accueil de jeunes enfants
Approuvé
Délibération n°2023-39 – Acquisition à l'euro symbolique des parcelles cadastrées C2036 et C2038
Commune de LEZAT SUR LEZE pour la construction du Pôle Petite Enfance
Approuvé
Délibération n°2023-40 – Délégation de Service Public au 1er janvier 2024
Approuvé
Délibération n°2023-41 – Budget primitif 2023 du budget principal
Approuvé
Délibération n°2023-42 – Budget primitif 2023 du budget annexe CEL
Approuvé
Délibération n°2023-43 – Budget primitif 2023 du budget annexe Hôtel d’Entreprises
Approuvé
Délibération n°2023-44 – Budget primitif 2023 du budget annexe TAD
Approuvé
Délibération n°2023-45 – Budget primitif 2023 du budget annexe ZA de Plagnes
Approuvé
Délibération n°2023-46 – Budget primitif 2023 du budget annexe ZA de Peyjouan
Approuvé COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT - Tél: 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Délibération n°2023-47 – Délibération élargissant le bénéfice du RIFSEEP à de nouveau cadre
d’emplois
Approuvé
Délibération n°2023-48 – Vote des subventions 2023 aux associations
Approuvé
Délibération n°2023-49 – Signature d’une Convention Subvention d’Équipements avec le Syndicat
Mixte du Bassin Versant de l’Arize (SMBVA)
Approuvé
Délibération n°2023-50 – Versement par la Commune des Bordes sur Arize d’un Fonds de Concours
pour la réhabilitation du Pont
Approuvé
Délibération n°2023-51 – Adhésion au groupement de commandes porté par les Syndicats
Départementaux d’Energies de l’Ariège (SDE09), de l'Aveyron (SIEDA), du Cantal (SDEC), de la Corrèze
(FDEE 19), du Gers (SDEG), de la Haute-Loire (SDE 43), du Lot (TE46), de la Lozère (SDEE), des Hautes-
Pyrénées (SDE65), du Tarn (SDET) et du Tarn-et-Garonne (SDE82) pour l’achat d’électricité et de services
en matière d’efficacité énergique.
Approuvé
Délibération n°2023-52 – Participation financière 2023 au SIVOM du Plantaurel et signature avenant
n° 13 à la convention
Approuvé
Délibération n°2023-53 – Demande de subvention au Conseil Départemental de l’Ariège pour
l’Animation du Programme d’Intérêt Général (PIG) – 6ème année
Approuvé
Délibération n°2023-54 – Demande de subvention à l’ANAH pour l’animation du Programme d’Intérêt
Général (PIG) – 6ème année
Approuvé
Délibération n°2023-55 – Participation financière des communes extérieures à la Communauté de
Communes Arize Lèze aux frais de l’ALAE 2023
Approuvé
Délibération n°2023-56 – Signature de la convention de financement avec l’Association « Agence
Ariège Attractivité »
Approuvé