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Déliberation - 2094215
Procès Verbal - 858071
Déliberation - 1240848
Déliberation - 2017924
Document publié le Jeudi 24 avril 2025 par la commune de Lay.
Lien du pdf (Déliberation - 2017924)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
p. 1
COMMUNE de LAY (Loire)
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 avril 2025
Le Conseil municipal de la commune de Lay, s'est réuni, en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. Jean-Marc GIRAUD, Maire.
Présents :
Jean-Marc GIRAUD, Leititia BERNICAT, Jean-Christophe GUILLON, Pierre SALAZARD, Michel PATUREL, Hervé PONTILLE, Jean-Pierre BUCCO, Nicolas PONTILLE, Sandrine BLEIN, Fernand BERCHOUX, Paula RODRIGUES
Absents : Jocelyn JUNET, Myriam CORTEY
Pouvoirs déposés : Jocelyn JUNET à Hervé PONTILLE
Myriam CORTEY à Nicolas PONTILLE
Secrétaire élu pour la séance : Leititia BERNICAT
Date de la convocation : 13 décembre 2024
6, place de l’Eglise
42470 LAY
04.77.64.78.64
mairie.lay@copler.fr
Délibérations :
N° d’ordre
délibération Objet délibération Décision
20250424.1 Budget communal Délibération modificative n°1 Approuvée
20250424.2
MODIFICATION du
Régime Indemnitaire tenant compte des
Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de
l’Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.)
Approuvée
20250424.3 Adhésion au service d’assistance à la gestion énergétiques du Siel-Te Loire (SAGE) Approuvée p. 2
Décisions :
N° d’ordre
décision Objet décision
2025-01 Validation du devis CHOLTON Exploitation pour la vérification des poteaux incendie
2025-02 Validation du devis Réseau des Communes Pour le renouvellement du site internet de la commune
2025-03 Validation du devis DESSERTINE J.F. pour le marquage au sol des zones 30
Affichage en Mairie le 25 avril 2025