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Déliberation - Deliberation n°81 Creation de poste Service Ecole de Musique
Document publié le Mercredi 5 juillet 2023 par la commune d'Aixe-sur-Vienne.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n°81 Creation de poste Service Ecole de Musique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Économie et finances,
Commune PAIESUREMIENNE
Séance du 05 juillet 2023
Le Conseil Municipal s'est réuni au Centre Culturel Jacques Prévert à Aixe-sur-Vienne, selon convocation en date du 29 juin 2023, sous la présidence du Maire Monsieur René ARNAUD, Monsieur Jean DU BOUCHERON étant secrétaire de séance.
Membres 29
Délibération n°2023/81 rrésents — 20 . Représentés 8
En date du 05 juillet 2023 Votants 28
Portant sur : Exprimés 28
Création de poste - Service Ecole de Musique ee .
Présents :
Monsieur René ARNAUD, Monsieur Claude MONTIBUS, Madame Aurélie CLAVEAU, Monsieur Jean DU BOUCHERON, Madame Marie-Claire SELLAS, Monsieur Patrice POT, Madame Florence LE BEC, Monsieur Xavier ABBADIE, Madame Monique LE GOFF, Monsieur Serge MEYER, Madame Catherine FEVRIER, Madame Christiane GADAUD, Madame Marie- Christine BONNETAUD, Madame Christelle THORÉ, Monsieur Marc LIEBSCHUTZ, Madame Stéphanie MERCIER, Madame Amanda SABOURDY, Madame Martine POTTIER, Madame Béatrice BOTHIER, Madame Céline BENOS. Représentés : Monsieur Guy MARISSAL par Madame Aurélie CLAVEAU, Monsieur François VENEL par Monsieur Patrice POT, Monsieur Patrick BENAYOUN par Madame Amanda SABOURDY, Madame Marie-Annick D'ARDAILLON par Madame Catherine FEVRIER, Monsieur Nicolas ANDRIEUX par Monsieur Claude MONTIBUS, Monsieur Laurent THARAUD par Monsieur Xavier ABBADIF, Monsieur Cyrille PARRE par Madame Martine POTTIER, Monsieur Michaël RUIZ-OLID par Madame Céline BENOS.
Vu Le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu Le Code Général de la Fonction Publique,
Vu la délibération n°63/2007 du 26 juin 2007 déterminant les taux de promotion pour les avancements de grade,
Vu l'arrêté n°1/2021 portant établissement des Lignes Directrices de Gestion de La Commune, Considérant que l'intéressée remplit Les conditions susvisées ;
Le Conseil Municipal :
autorise Monsieur Le Maire à créer un poste d’Assistant d'Enseignement Artistique Principal de 1°° classe à temps non complet (8/20) à compter du 29 SEPTEMBRE 2023
précise que Les crédits nécessaires sont inscrits au budget de La Commune
À AIXE SUR VIENNE, Le O5 juillet 2023
Le Maire
René ARNAUD
Transmis Le : 07 juillet 2023
Publié Le : 07 juillet 2023
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Mis en ligne le 16 août 2023.