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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauneuf-sur-Sarthe.
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Thèmes du document : Inégalités sociales, Investissement et développement économique, Famille,
1
CHATEAUNEUF-SUR-SARTHE CHAMPIGNE
CONTIGNE MARIGNE BRISSARTHE
CHERRE SOEURDRES QUERRE
C O N S E I L M U N I C I P A L
S é a n c e d u j e u d i 1 4 n o v e m b r e 2 0 1 9
O R D R E D U J O U R
N° Date OBJET Montant
N° Date OBJET Montant
DM-2019-024 25/10/2019
Signature d’un avenant pour le marché public de restructuration de la salle des fêtes de Sœurdres – Lot 11 JUGE (voirie)
Montant de base du lot 01 45 694.00 € H.T.
Plus-value présentée par l’avenant
01 300.00 € H.T.
Nouveau montant du lot 11 45 994.00 € H.T.
45 994.00 €
DM-2019-025 25/10/2019
Signature d’un avenant pour le marché de construction d’un espace de convivialité à Marigné – Lot 07 ATEBI
Montant de base du lot 01 14 400 € H.T.
Plus-value présentée par l’avenant 01 936.00 € H.T.
Nouveau montant du lot 07 15 336.00 € H.T.
15 336.00 €
U R B A N I S M E – A M E N A G E M E N T D U T E R R I T O I R E
1. Biens vacants et sans maître - Brissarthe
Rapporteur(s) : Alain BOURRIER
2. Mise en place de servitude de passage – 2 rue du Faubourg Joly à Châteauneuf-sur-Sarthe
Rapporteur(s) : Marc-Antoine DRIANCOURT 2
3. Extension du réseau électrique du SIEML sur l’ impasse de Mauny (Champigné) – Participation financière de la commune
Rapporteur(s) : Paul JEANNETEAU
F I N A N C E S – C O M M A N D E P U B L I Q U E
4. Domaine de la Coudre – Emprunt
Rapporteur(s) : Alain FOUCHER
5. Subvention exceptionnelle – Cybercentre des Hauts - d’Anjou
Rapporteur(s) : Alain FOUCHER
6. Décision modificative n°04
Rapporteur(s) : Alain FOUCHER
7. Admission en non-valeur
Rapporteur(s) : Alain FOUCHER
E N F A N C E – J E U N E S S E – A F F A I R E S S C O L A I R E S
8. Renouvellement du contrat « Enfance – Jeunesse » – annule et remplace la DCM 2019 05 16
Rapporteur(s) : Nadia PEAN et Catherine LE THERY
9.
Participation de la commune de Chenillé -Champteussé aux frais de scolarité des élèves fréquentant l’école publique de Querré non domiciliés sur le territoire des Hauts - d’Anjou – Signature de la convention
Rapporteur(s) : Nadia PEAN et Catherine LE THERY 3
A C T I O N S S O C I A L E S
10.
Appel à manifestation d’intérêt « Forfait habitat inclusif » – Dépôt de candidature des Hauts - d’Anjou dans le cadre du « projet social du Béguinage »
Rapporteur(s) : Estelle DESNOËS
A F F A I R E S G E N E R A L E S
11.
Rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif (délégation de service public et régie) – P résentation et approbation
Rapporteur(s) : Alain FOUCHER
12. Rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non - collectif – présentation et approbation
Rapporteur(s) : Alain FOUCHER