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Déliberation - 18. Subvention aux associations escaudainoises versement du solde Année 2025
Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune d'Escaudain.
Lien du pdf (Déliberation - 18. Subvention aux associations escaudainoises versement du solde Année 2025)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT DU NORD
Arrondissement de Valenciennes
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE D'ESCAUDAIN
Ville d'Escaudain
SÉANCE DU 24 JUIN 2025
CONVOCATION EN DATE DU 18 JUIN 2025
DÉLIBÉRATION N° 18/04/2025
Membres présents : MM. SALIGOT Bruno, MARCUZZI Jeannette, RISBOURG Dominique, SION Michel,
STIEVENARD Karine, ABDELOUAHED Olivier, WERY Jean-Charles, GIL Eugène, M. LOUGHANI Abdelaziz, GUIOT Christelle, PUPILLI Pascal, SCHUTT Sylvie, LAKOMY Laurent, PETRIOLI Franca, DUHEM Christian, MERCIER Catherine, TROIA Laure, CLOET Geoffrey
Membres excusés ayant donné pouvoir : M. BENAMARA Ali donne pouvoir à M. SALIGOT Bruno, M.
GERNEZ Marc donne pouvoir à M. WERY Jean Charles, Mme ABDELOUAHED Frédérique donne pouvoir à M. ABDELOUAHED Olivier, Mme DI GIULIO Cécile donne pouvoir à Mme SCHUTT Sylvie, M. ADIMI Karim donne pouvoir à Mme STIEVENARD Karine, Mme GALAND Mélanie donne pouvoir à Mme GUIOT Christelle, M. ABDELKADER Michaël donne pouvoir à Mme MERCIER Catherine
Membres excusés :
ET : Subventions aux associations escaudinoises - Versement du solde - Année 2025
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu les demandes de subventions de fonctionnement présentées par diverses associations escaudinoises ;
Vu la délibération en date du 4 Mars 2025 décidant, pour les associations escaudinoises, du
versement d’un premier acompte représentant 30 % du montant de la subvention de fonctionnement allouée en 2024 ; Considérant que ces associations présentent un intérêt local manifeste et développent des activités culturelles, sociales et sportives dont les Escaudinois peuvent bénéficier ;
Considérant qu'il convient de favoriser la réussite des actions mises en place par ces
associations ;
Considérant que les soldes des subventions de fonctionnement sont versés aux associations ayant transmis les documents réglementaires et notamment leur compte de résultat et le contrat d’engagement républicain ;
Considérant que les associations citées ci-après ont rempli cette condition :
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ,
DÉCIDE d'allouer les soldes des subventions de fonctionnement suivant le tableau ci-annexé.
IMPUTE la dépense sur les crédits de l'exercice en cours ouverts au chapitre 65, article 6574.
Délibération adoptée à l'unanimité par MM. SALIGOT Bruno, MARCUZZI Jeannette, BENAMARA Ali (pouvoir remis à M. SALIGOT Bruno), RISBOURG Dominique, SION Michel, STIEVENARD Karine, ABDELOUAHED Olivier, WERY Jean-Charles, GERNEZ Marc (pouvoir remis à M. WERY Jean Charles), GIL Eugène, LOUGHANI Abdelaziz, GUIOT Christelle, PUPILLI Pascal, SCHUTT Sylvie, LAKOMY Laurent, ABDELOUAHED Frédérique (pouvoir remis à M. ABDELOUHAED Olivier), DI GIULIO Cécile (pouvoir remis à Mme. SCHUTT Sylvie), ADIMI Karim (pouvoir remis à Mme. STIEVENARD Karine), GALAND Mélanie (pouvoir remis à Mme GUIOT Christelle), PETRIOLI Franca, DUHEM Christian, MERCIER Catherine, TROIA Laure, ABDELKADER Michaël (pouvoir
remis à Mme MERCIER Catherine), CLOET Geoffrey
Fait en séance lesjouf noi et an susdits
POUR EXTRAIT CONFORME,
Le Maire, La Secrétaire de séance,
Steven EN |
Kaïiñe STIEVENARD.