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Déliberation - a0409020
Document publié le Samedi 2 octobre 2004 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a0409020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Histoire et mémoire,
Politique de la Ville et de l’Animation - Subventions complémentaires exceptionnelles
M. l’Adjoint BAUD, Rapporteur : Afin de soutenir des actions festives en direction des habitants à travers des projets associatifs, et en particulier la participation à la Journée nationale des Quartiers du 2 octobre 2004, il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer un financement supplémentaire aux associations suivantes :
Associations Actions Montant
MJC Besançon/Clairs-Soleils Fêtes et événements à Clairs-Soleils (fête de Noël) 510 €
ASEP Journée des Quartiers 300 €
Comité de quartier Rosemont
Saint-Ferjeux
Journée des Quartiers 300 €
TOTAL 1 110 €
Cette somme totale de 1 110 € est à prélever sur les crédits inscrits au chapitre 65.422.6574.47030.
Le Conseil Municipal est invité à statuer sur ces propositions et à autoriser le versement des sommes correspondantes.
«M. LE MAIRE : 1 110 € pour les événements de quartiers, petits par les sommes demandées mais importants pour ce qu’ils représentent dans les quartiers».
Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 4, le Conseil Municipal, à l’unanimité, adopte les propositions qui sont soumises.
N’ont pas participé au vote : Mme MENETRIER, M. BAUD, Mme TISSIER, Mme FALCINELLA, M. CYPRIANI, M. MONNEUR.
Récépissé préfectoral du 24 septembre 2004.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1014
16 septembre 2004