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Procès Verbal - PV+du+9 12 14?t=1781247949
Conseil Municipal - CM+14 03
Document publié le Mardi 14 mars 2017 par la commune de Bosc-le-Hard.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+14 03)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2017
Le quatorze mars deux mil dix-sept à 20 h 00, en mairie, le Conseil Municipal s’est réuni sous la présence de Monsieur Philippe VINCENT, Maire.
Étaient présent(e)s : Mmes : STIENNE, VARIN, PERRIAU, LEVIGNEUX, LEGRAS, VAUCLIN,
MM., GONDARD, DANET, MODARD, FLAGUAIS, LECONTE,
PECKRE, ADAM.
Étaient absent(e)s : M : LEBLANC pouvoir à Philippe PECKRE, DUFLO pouvoir à Stéphane
GONDARD
Mmes. : LESEIGNEUR Aude, CASTOT Marie-Francoise, RASSET Caroline
Secrétaire de Séance : Pascale VARIN
RE - HABILITATION DE LA SALLE DES LOISIRS
Suite à la réunion de la commission des travaux du 13 mars, Monsieur le Maire présente les plans
réalisés par l’Atelier Archi’ Made ainsi que l’estimation des travaux à prévoir. Le Conseil Municipal
après avoir étudier les plans, propose d’agrandir le sas d’entrée en avançant la porte d’entrée côté
extérieur et d’étudier la pose d’un passe plat entre la buvette et le local de plonge. L’estimation des
travaux s’élève à : 402 672 € H.T., décomposé comme suit :
Volet fonctionnel : 88 400 €
Mise en accessibilité : 21 400 €
Amélioration thermique : 161 500 €
Parachèvement : 65 000 €
Mobilier : 8 905 €
Aménagement cuisine : 27026 €
Etude de sols : 3 300 €
Plans topographiques : 550 €
Mission SPS : 2 280 €
Contrôle technique : 5 786 €
Honoraires architecte : 18 525 €
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide :
D’approuver ce projet,
De solliciter une subvention auprès de la préfecture au titre de la DETR, et du Conseil
Départemental.
Le Conseil décide de ne pas poser les brises soleil, considérant que les stores seront disposés à
l’horizontal et n’occulteront pas complètement la fenêtre. CHANGEMENT DES THERMOSTATIQUES
Monsieur le Maire rappelle qu’il avait été décidé de changer les thermostatiques au groupe scolaire et
présente les deux devis à l’assemblée, à savoir :
Lampérier pour 5 294.03 € TTC
LPE pour 5 306. 40 € TTC
Le Conseil Municipal, considérant que les VMC ont été posées par LPE, porte son choix sur
l’entreprise LPE.
FONDS DE CONCOURS POUR TRAVAUX DE VOIRIE INTER CAUX VEXIN
Monsieur PECKRE ayant constaté les travaux de voirie à réaliser sur la commune avec M Leroy du
service voirie de la Communauté de Communes Inter Caux Vexin, présente les estimations à prendre
en compte au budget primitif 2017 au titre du fonds de concours, à savoir :
En investissement Réfection chemin des plaines 1800 € et rue des Mobiles 4 100 €
En fonctionnement rue de Crecieusemare 1600 €.
M. Peckre a constaté un creusement sur la départementale face au château d’eau pour lequel il a
demandé l’intervention de la Direction des routes et de Véolia car une fuite pouvait être à craindre sur
le réseau, ce problème écarté, il y a lieu de surveiller son évolution.
REMPLACEMENT DES POTEAUX INCENDIE
Monsieur le Maire présente les différents devis pour le remplacement de trois poteaux incendie n° 11,
21 et 26, A savoir :
Veolia : 10 234. 89 €
Entreprise PRC : 7 871.88 €
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, porte son choix sur l’Entreprise PRC TP de Mesnières en
Bray.
REFECTION DU RESEAU D’EAU RUE SIRE DE BOSC ROHARD
Considérant que la canalisation de la rue Sire de Bosc Rohard en amiante ciment est défectueuse, il
convient d’abandonner cette canalisation et de prévoir la pose d’une nouvelle en PVC d’environ 220 ml.
Le montant du devis s’élève à 95 000 € H.T. Le Conseil Municipal donne son accord et prévoit inscrire
ce montant au budget primitif 2017.
MISE EN PLACE D’UN CENTRE AERE AVEC LES COMMUNES DE BOSC LE HARD,
GRIGNEUSEVILLE, COTTEVRARD et BEAUMONT LE HARENG.
Après concertation avec les 4 communes de Grigneuseville, Cottévrard, Beaumont le Hareng et Bosc le
Hard, le Conseil Municipal décide la mise en place d’un centre aéré intercommunal pour une
soixantaine d’enfants. Ce centre peut être crée du 10 au 28 juillet prochain sur une période de 3 semaines et nécessite l’embauche d’un directeur. Il se tiendrait à Bosc le Hard dans les locaux déjà
dédiés aux centres aérés. Le Conseil Municipal après en avoir délibéré :
- Autorise la création du centre aéré en juillet dans les locaux de Bosc le Hard,
- Autorise l’embauche d’un directeur de centre, qui se chargera de l’organisation et de
l’embauche des animateurs suivant la réglementation en vigueur et en concertation avec les élus.
La priorité pour les inscriptions est donnée aux enfants des 4 communes jusqu’à l’effectif à atteindre
(une soixantaine), seulement ensuite on pourra accepter les enfants des autres communes avec un
supplément.
SUBVENTION FONDATION DU PATRIMOINE
Le Conseil Municipal attribue une subvention de 120 € à la Fondation du patrimoine pour 2017.