Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 5000
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Esperce.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 1)
Thèmes du document : Tourisme, Aménagement du territoire, Banque,
Zone urbaine
Zone Ua correspondant au centre-bourg ancien
Zone Ub correspondant aux extensions du centre
Zone agricole
Zone A vouée à l'agriculture
Zone naturelle
Zone N de richesse naturelle
Prescription environnementale
Elément linéaire protégé au titre des dispositions offretes par l'article L.151-23 du Code de l'Urbanisme
Espace Boisé Classé (EBC) au titre de l'article L.113-1 du Code de l'Urbanisme
Prescription paysagère et architecturale
Elément du paysage protégé au titre des dispositions offertes par l'article L.151-19 du Code de l'Urbanisme
Elément du paysage protégé au titre des dispositions offertes par l'article L.151-19 du Code de l'Urbanisme
Autre prescription
Bâtiment susceptible de changer de destination
Emplacement réservé
Légende