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Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune de Saint-Georges-des-Groseillers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Ordre+Du+Jour+CM+20 11 2023+n°+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Histoire et mémoire,
1 Conseil Municipal - Procès Verbal de la séance du 12 septembre 2023 - Approbation 2 Prolongation programme Action Cœur de Ville (2023-2026) intégration sites de la Planchette et du Pré Neuf - Avenant n° 3 Convention cadre ORT Commission Travaux Aménagement - Patrimoine - Voirie - Espaces Verts 3 Voirie communale - Lotissement "Le Pré du Jardin" - intégration dans le domaine public 4 Extension et rénovation de la Maison des Associations - marché de maîtrise d'œuvre - attribution 5 DETR 2024 - TE 61 - Maintien projet éclairage public rue de la Garenne Commission Finances - Personnel - Informatique 6 Lignes Directrices de Gestion - ASA 7 Révision des tarifs périscolaires au 1/09/2024 8 Révision des tarifs municipaux au 1/01/2024 9 Tarifs subventions colonies, séjours linguistiques et assimilés 10 Tarifs subventions sorties scolaires et classes "découvertes" 11 Indemnité de gardiennage de l'église 2023 et 2024 12 Budget Principal - Décision modificative n° 3 13 Budget Principal - Créances éteintes 14 Coût de fonctionnement des écoles publiques 15 Action société Logis Familial - Revente à la société Logissia 16 Désignation d'un référent déontologue Commission Environnement - Bâtiments communaux 17 Recensement de la population 2024 - Indemnisation des Agents Recenseurs 18 Décisions du Maire par délégation du Conseil Municipal 19 Questions diverses. CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 20 NOVEMBRE 2023 - 19 h 00 Séance n° 21 Nombre de questions : 19