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Convocation - CONVOCATION CM du 22 mai 2025 a 19 h salle du Perron
Document publié le Vendredi 16 mai 2025 par la commune de Clisson.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM du 22 mai 2025 a 19 h salle du Perron)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Travail et emploi,
2 VILLE DE
CLISSON 4
> Hôtel de Ville
3, Grande rue de la Trinité
44190 Clisson
Tél. 02 40 80 17 80
contact@mairie-clisson.fr
www.mairie-clisson.fr
Objet: CONSEIL MUNICIPAL
CONVOCATION Clisson, le 16 mai 2025
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du Conseil municipal qui se tiendra, le :
Jeudi 22 mai 2025 à 19h
Salle du Perron à la Garenne Valentin. Changement de
lieu et d’horaire
> Étude et vote du procès-verbal de la séance du 27 mars 2025
ADMINISTRATION GENERALE
L COMMANDE PUBLIQUE
Délégations de service public
» Cinéma Le Connétable - délégation de service public - rapport d'activités 2024 - présentation
2. GENERAL
Affaires diverses
» ZAC du Champ de foire et du centre-ville historique - LAD SELA - compte rendu annuel à la
collectivité - année 2024 - approbation
9: GENERAL
Affaires diverses
» ZAC du Champ de foire et du centre-ville historique - LAD SELA - convention d'avance de
trésorerie - avenant n° 3 - approbation
4. GENERAL
Affaires diverses
» ZAC du Champ de foire et du centre-ville historique - LAD SELA - procès-verbal de remise des
ouvrages - approbation
5. COMMANDE PUBLIQUE
Marchés publics
+ Marché public d'infogérance du système d'information et de téléphonie mobile - convention de
groupement de commandes Ville / CCAS - approbation
6. FINANCES
Décisions budgétaires
»* Compte de gestion 2024 - approbation 10.
11.
12.
15.
14.
15.
16.
17.
18.
FINANCES
Décisions budgétaires
+ Compte administratif 2024 - approbation
FINANCES
Décisions budgétaires
* Affectation des résultats de l'exercice 2024 au budget 2025 - approbation
FINANCES
Décisions budgétaires
- Budget principal - subvention exceptionnelle au profit de l'EHPAD Jacques Bertrand - approbation
FINANCES
Décisions budgétaires
+ Budget supplémentaire 2025 - approbation
FINANCES
Emprunts, subventions, dotations
+ SA Atlantique Habitations / Caisse des dépôts et consignations - Champ de foire - création de 9
logements locatifs sociaux - garantie d'emprunt
FINANCES
Emprunts, subventions, dotations
» SA Podeliha / Caisse des dépôts et consignations - La Caillerie - lotissement « Le Grand Pré » -
création de 8 logements locatifs sociaux - garantie d'emprunt
FINANCES
Tarifs et participations
» Fixation des tarifs - année 2025 - actualisation
RESSOURCES HUMAINES
Emplois saisonniers et occasionnels
* Modification de la liste des emplois temporaires et saisonniers à pourvoir pour l’année 2025
RESSOURCES HUMAINES
Fonction publique territoriale
* Autorisation de recruter un agent contractuel sur le fondement de l'article L.332-8 2 du Code
général de la fonction publique
ACCUEIL À LA POPULATION
Affaires diverses
» Commerces - ouvertures dominicales - année 2025
INTERCOMMUNALITE
Clisson Sèvre et Maine Agglo
+ Composition du Conseil communautaire - mandat 2026-2032 - accord local - approbation
INTERCOMMUNALITE
Clisson Sèvre et Maine Agglo
+ Bâtiments et équipements communaux - conventions de mise à disposition - approbation
213 CADRE DE VIE ET ENVIRONNEMENT
19. AFFAIRES FONCIERES
Acquisitions, cessions, échanges
» 19 route de Nid d'Oie - acquisition des biens situés sur les parcelles cadastrées section AK n° 628 et 635 - approbation
20. AFFAIRES FONCIERES
Acquisitions, cessions, échanges
+ Bilan des acquisitions et cessions foncières - année 2024 - présentation
ENFANCE ET ACTION EDUCATIVE
21. AFFAIRES SCOLAIRES
Tarifs, régies et participations
»* Tarifs périscolaires - année scolaire 2025-2026 - approbation
22. PETITE CRÈCHE
Partenariat
* Convention de partenariat avec les Communes extérieures - approbation
ANIMATION, CULTURE ET SPORT
23. CULTURE
Médiathèque
,» Service de portage de documents à domicile - fixation des modalités d'indemnisation des
bénévoles
AFFAIRES DIVERSES
Laurence Luneay
Maire }
N.B.- Pour valoir ‘Note de synthèse’, l'ensemble des projets des délibérations est transmis, par voie électronique, à l'adresse personnelle de chacun des Conseillers municipaux.
3 _Ilest rappelé que les dossiers sont à la disposition des Conseillers municipaux qui le souhaïtent et sont consultables au Service ‘Secrétariat général de la Mairie.
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