Ordre du Jour - ODJ+CM+7 10 24

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Ordre du Jour - ODJ+CM+7 10 24 Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune de Tourcoing. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ+CM+7 10 24)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, CONSEIL MUNICIPAL DU 7 OCTOBRE 2024

ORDRE DU JOUR

N° Objets soumis aux délibérations du Conseil Rapporteur

1 Procès-verbal du Conseil municipal du 17 juin 2024 Madame le Maire

2 Décision modificative n°2 budget principal Monsieur ACHIBA Salim

3 Décision modificative n°1 budget restauration municipale Monsieur ACHIBA Salim

4 Affectation de subvention n°6 Monsieur ACHIBA Salim

5 Frais d'études 2023 Monsieur ACHIBA Salim

6 Produits irrécouvrables admission en non-valeur budget principal exercice 2024 Monsieur ACHIBA Salim

7 Désaffectation et déclassement de deux appartements sis 28 rue Pasteur Madame MARIAGE DESREUX Isabelle

8 Cession de l'immeuble sis 264 boulevard de l'Egalité Madame MARIAGE DESREUX Isabelle

9 Cession d'appartements situés 28 rue Pasteur au profit de Vilogia Madame MARIAGE DESREUX Isabelle

10 Délibération modificative de cession à la MEL d'une emprise non cadastrée d'une superficie de 572 m² rue d'Athènes

Madame MARIAGE

DESREUX Isabelle

11 Proposition de modification du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Madame MARIAGE DESREUX Isabelle

12 Groupement de commandes avec le CCAS - Papier, têtes de lettres imprimées et enveloppes Monsieur VUYLSTEKER Jean-Marie

13 Accord d'une prise de participation de la SEM dans une société de projet Monsieur VUYLSTEKER Jean-Marie

14 Convention de mise à disposition du service de la commande publique de la Ville de Tourcoing à la Ville de Bondues

Monsieur VUYLSTEKER

Jean-Marie

15 Quadrilatère des Piscines : Approbation CRAC 2023 Monsieur VUYLSTEKER Jean-Marie

16 Quadrilatère des Piscines : Avenant à la concession Monsieur VUYLSTEKER Jean-Marie

17 La Fabrique des Quartiers : rapport annuel 2023 Monsieur VUYLSTEKER Jean-Marie18 La ceinture verte - Convention de Transfert de Maîtrise d'Ouvrage de Travaux - 1ère phase Monsieur DESPLECHIN Pierric

19 Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Madame DURET THURET Bérengère

20 Avenant n° 2 aux conventions de prestation de service pour lutter contre l'indécence des logements entre la MEL et les communes volontaires

Madame DURET

THURET Bérengère

21 Repos dominical 2025 Monsieur BLOMME Christophe

22 Aide au loyer Nycos Monsieur BLOMME Christophe

23 Aide au loyer Clés services Monsieur BLOMME Christophe

24 Aide au loyer Ubud spa Monsieur BLOMME Christophe

25 Aide au loyer Borido Monsieur BLOMME Christophe

26 Aide au loyer La Tourquennoise Monsieur BLOMME Christophe

27 REHA Nycos Monsieur BLOMME Christophe

28 REHA Clés services Monsieur BLOMME Christophe

29 REHA Ubud spa Monsieur BLOMME Christophe

30 REHA Borido Monsieur BLOMME Christophe

31 REHA La tourquennoise Monsieur BLOMME Christophe

32 REHA Orange bleue Monsieur BLOMME Christophe

33 REHA Papylles Monsieur BLOMME Christophe

34 REHA Poupette Monsieur BLOMME Christophe

35 Décision Modificative

PRE (Programme de réussite éducative)

Madame CHANTELOUP

Fabienne

36 Cités éducatives

Nord Est / Grand Sud

Madame CHANTELOUP

Fabienne

37 Subvention OMS - Niveau national 2024 Monsieur ACHIBA Salim

38 Attribution de subvention - Association ' Sport dans la ville ' Monsieur ACHIBA Salim

39 Urban Trail 2024 Monsieur ACHIBA Salim

40 MUba Eugène LEROY - Tarifs Musée Monsieur MAENHOUT Peter

41 Fonds de concours MEL 2025 Monsieur MAENHOUT Peter

42 MUba Eugène LEROY - Partenariats médiation Monsieur MAENHOUT Peter

43 Convention cadre Lille 3000 - Ville de Tourcoing Monsieur MAENHOUT Peter

44 Subvention au profit de la MELT dans le cadre du dispositif Pass'Permis Monsieur MAENHOUT Peter

45 Création d'un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d'un contrat de projet Monsieur DESBONNET Christophe