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Déliberation - Liste delibs examinees CM20250424?x47780
Document publié le Jeudi 24 avril 2025 par la commune de Montrevault-sur-Èvre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibs examinees CM20250424?x47780)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Consommateurs, Investissement et développement économique,
République Française
Département Maine-et-Loire
Commune de MONTREVAULT-SUR-EVRE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2025
1 - Aménagement du centre bourg de Saint-Pierre-Montlimart (phase 2b) - Projet de construction pour commerces et
logements - Sèvre Loire Habitat - Avenue du Parc - ADOPTÉE
2 - Convention OPAH RU Mauges Communauté - Avenant n° 1 - ADOPTÉE
3 - OPAH-RU - Subvention travaux lourds 2025-01 - Saint-Pierre-Montlimart - ADOPTÉE
4 - Cession - Atelier artisanal - Rue de la Barrière - Le Fuilet - ADOPTÉE
5 - Cession parcelles 313 AH 76, 77, 78, 79 et 80 - Ancienne fonderie - Rue du Bas Chemin - Saint-Pierre-Montlimart -
ADOPTÉE
6 - Demande de subvention ADEME - Programme Territoire Engagé en Transition Ecologique (TETE) - ADOPTÉE
7 - Conseiller en programme Territoire Engagé Transition Ecologique (TETE) - Constitution d'un groupement de
commandes - ADOPTÉE
8 - Demande de subvention Département Maine-et-Loire - Plan de Gestion ENS des Landes du Fuilet/Puiset-Doré,
bocages et argilières de la Chaussaire et ENS des Boucles de l'Evre - ADOPTÉE
9 - GR de Pays - Comité Départemental de Randonnée Pédestre de Maine-et-Loire - Convention d'homologation -
Avenant n° 1 - ADOPTÉE
10 - GR de Pays - Comité départemental de la randonnée pédestre de Maine-et-Loire - Convention d'autorisation de
passage, d'entretien et de balisage - ADOPTÉE
11 - Adhésion à l'Association Nationale Des Élus en charge des Sports (ANDES) - ADOPTÉE
12 - Animation "Instants famille" - Convention de partenariat avec le Village Santé Saint Joseph - ADOPTÉE
13 - Repas des aînés - Modification de la participation demandée - ADOPTÉE
14 - Plateforme de télétransmission au contrôle légalité - Changement d'opérateur - Avenant n° 1 - ADOPTÉE
15 - M57 - Fixation des règles d'amortissement - ADOPTÉE